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Si Enfant adopté par conjoint ...


Prune49

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Bonjour,

Mon mari pense adopter mon fils majeur, mon mari n'a pas d'enfant à lui, sa mère est vivante ainsi que ses 3 soeurs.

Nous sommes mariés sans contrat, et une donation au dernier vivant a été faite.

Nous sommes propriétaires d'une grande maison qui constitue pour le moment l'essentiel de notre patrimoine

Pouvez-vous m'expliquer clairement (car mon notaire l'a fait tellement vite que je n'ai pas tout retenu ni compris en fait) comment se passera la succession :

 

1°) si je décède en premier

2° ) si mon mari décède en premier

Tenant compte de la donation faite entre époux.

 

Pour mon mari si je décède , l'adoption ne change rien, mais pour moi, j'ai l'impression que je ne serais moins libre de mes actes et que je devrais en référer à mon fils, que

j'adore au demeurant...Pouvez-vous m'éclairer svp, je vous en remercie.

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Sans l'adoption :

- si votre mari décède en premier, vous êtes son unique héritière, en vertu de la donation entre époux qui exclut sa mère.

- si vous décédez en premier, votre mari aura le choix entre 3 options dans la donation entre époux : soit la moitié en pleine propriété, soit 1/4 en pleine propriété et 3/4 en usufruit, soit la totalité de l'usufruit (le reste allant à votre enfant) ; et alors ce qu'il aura reçu en propriété ira dans sa famille à son décès (ses soeurs, voire sa mère si elle est encore vivante), puisqu'il n'a pas d'enfant.

Avec l'adoption :

- quel que soit le premier dédécé, le survivant aura le choix entre 3 options dans la donation entre époux : soit la moitié en pleine propriété, soit 1/4 en pleine propriété et 3/4 en usufruit, soit la totalité de l'usufruit, le reste allant à l'enfant, qui recueillera la suite au second décès.

 

Donc oui, avec l'adoption, en cas de décès de votre mari en premier, votre fils est concerné et reçoit quelque chose.

Mais sans l'adoption, en cas de votre décès en premier, une partie de vos biens ira à terme dans la famille de votre mari.

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Bonjour ,

Rambotte

Je vous remercie de votre réponse .

Vous serait-il possible de me donner un exemple concret par exemple la répartition sur une tranche de 100 000 € pour les 3 possibilités avec adoption puisque c'est notre choix, je pense que ce serait plus évident pour moi...

Je suis désolée d'abuser de votre temps et vous remercie

Bonne journée

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Non, il ne faut pas chiffrer, parce que vous perdez alors la signification des droits.

En cas de décès, la succession sera composée d'une moitié de maison (l'autre moitié étant déjà la propriété du survivant).

Les options du survivant sont donc :

- soit la moitié de cette moitié

- soit l'usufruit de cette moitié

- soit 1/4 de cette moitié et les 3/4 en usufruit de cette moitié

Dans le premier cas, qui peut être celui ayant la plus grande valeur, vous êtes en indivision complète avec l'enfant, donc en danger de vous voir assigner en partage de l'indivision

Tandis que dans les autres cas, vous bénéficiez de l'usufruit jusqu'à votre décès.

Ce n'est donc pas la valeur de ce qu'on reçoit qui est le plus important, mais la nature de ce que l'on reçoit.

 

Mais on peut chiffrer sur un bien de 100000, donc la moitié dépendant de la succession vaut 50000.

On va supposer que l'âge de l'usufruitier fait que l'usufruit vaut 20%

La première option a pour valeur 50000/2 = 25000

La seconde option a pour valeur 50000/4 + 50000x3/4x20% = 50000x40% = 20000

La dernière option a pour valeur 50000x20% = 10000

En valeur, la première option est celle qui est la plus élevée. Mais ce n'est pas nécessairement le bon critère...

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Votre réponse est parfaitement claire et je vous en remercie.

En revanche, un élément reste encore un peu nébuleux , je vous explique:

Cette maison est très grande donc en cas de décès (de l'un ou l'autre ) nous vendrons certainement pour acheter plus raisonnable , quelle est l'option qui nous permettra de le faire librement ou bien alors cela nous sera -il impossible sans l'accord de notre fils ?

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bonjour,

 

Si votre conjoint n'adopte pas votre fils et qu'il décède en premier, vous serez alors seule héritière du bien et vous en ferez ce que vous voudrez. Mais si c'est vous qui décédez en premier, votre conjoint sera co-héritier avec votre fils et ne pourra pas faire exactement tout ce qu'il veut sans son accord.

Mais si votre conjoint adopte votre fils, dans les deux cas, votre fils sera co-héritier avec le survivant et aura donc son mot à dire.

A vous de mesurer le risque:

- s'il n'y a pas d'adoption et que vous décédez en premier, votre fils perdra beaucoup au profit de la famille (parents, frères et soeurs,...) de votre conjoint.

- s'il y a adoption, si votre fils est quelqu'un de correct, comme vous semblez le penser, il pourra donner son accord pour cette vente. Parlez-en avec lui, c'est le plus simple.

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