Aller au contenu
Forum juridique de Net-iris

Association infirmiers sans contrat et litige qui s'annonce


bétadine

Messages recommandés

Bonjour à toutes et à tous,

 

je viens vous soumettre mon problème afin d'avoir vos avis et conseils.

 

Je me suis intallée en libéral en juillet 2012 suite au rachat d'un "droit de présentation à clientèle" pour 10 jours de travail par mois.

 

Juste avant cet achat j'avais commencé à monter un projet de création de cabinet mais l'opportunité se présentant, mon futur collègue me paraissait fort sympathique (trop pour être honnête maintenant je le sais) j'ai saisi "l'occasion".

La vente s'est faite rapidement, TROP RAPIDEMENT...... Je n'ai pas été assez regardante...

Je n'ai pas signé de contrat avec mon "associé" car tout semblait couler de source.....

 

Mon associé doit (devait) partir à la retraite dans 2 ans et n'avait personne pour reprendre "sa part", sa fille infirmière ne souhaitant pas prendre la relève (je sais aujourd'hui que c'est faux). Nous avions donc convenu oralement que je lui présenterai une amie qui était intéressée et souhaitait travailler avec moi, et qu'il lui revendrait son droit de présentation à clientèle. C'est aussi pour cela que j'ai acheté car cela me permettait d'avoir un projet personnel lorsqu'il serait en retraite : mettre le cabinet au normes par exemple.... Je ne suis pas en accord avec certaines de ses méthodes de travail peu respectueuses de nos règles professionnelles et des patients mais je me disais que moi de mon côté je bossais correctement et que 2 ans ca passait vite et qu'après je travaillerait avec quelqu'un qui a les mêmes objectifs et valeurs que moi...

 

Mais en fait les choses ne se passent pas du tout comme cela.

Plusieurs choses m'ont mises la puce à l'oreille : tout d'abord les patients qui me disent : ah il va bientôt partir à la retraite, c'est sa fille qui va reprendre, ou pire : vous êtes l'aide de mr X en attendant que sa fille reprenne le cabinet:eek:

Il a emmené sa fille chez une patiente en la présentant comme la future repreneuse du cabinet.

Et lors d'un repas, mon associé me balance que son gendre va reprendre le cabinet, que sa fille n'est pas intéressée "pour l'instant" qu'elle va d'abord faire des enfants et après elle entrerait au cabinet et que lui aimerait bien continuer à travailler quelques jours par mois.

Mais que je ne suis pas obligée d'accepter, ah bon!!!! que je ne dois pas m'inquiéter je suis prioritaire au regard de mon ancienneté et que lui même fera des contrats... Je ne vous fais pas part de tous les détails mais mon collègue ne connait rien aux textes qui nous régissent et est très loin d'être à cheval sur les principes et notamment la loi.

 

 

En gros je ne suis qu'une intérimaire.... Mon collègue n'a aucunement l'intention de revendre "sa part" en fait il veut continuer à tirer les ficelles à être "LE PATRON".....

 

La discussion avec lui n'est pas facile, il sait tout, il a toujours raison, il ne faut pas s'inquiéter bla bla bla.... Je ne peux absolument pas lui faire confiance....

 

 

N'ayant pas signé de contrat avec lui... Comment juridiquement est considéré notre exercice : collaboration, association de fait ou autre ?.....

 

Je ne souhaite plus travailler avec lui en fait et suis très mal à l'aise..... Je souhaiterai qu'il me rachète "ma part" mais je pense qu'il considère qu'elle lui appartient toujours....Et je ne peux pas le "forcer"

 

Il faudrait que je revende pour au moins récupérer mon argent et repartir pour créer un cabinet à moi......

 

Nous sommes dans l'illégalité en ayant rien signé mais puis je le forcer à signer quelque chose et quel type de contrat qui me protège...... Il va vouloir faire lui même le contrat mais n'en a pas les compétences et bidouillera un torchon à son avantage.

 

N'ayant pas de contrat, ai-je le droit de travailler sur "sa" clientèle et de développer la mienne propre "à côté" ?

 

Il est d'un naturel autoritaire et n'a pas l'habitude qu'on lui tienne tête. Si on va dans son sens tout va bien...... Je lui ai dit que je voulais lui parler, il a compris que c'était sérieux, il m'a proposé une date et une heure et à décommander 10 MN avant......une anguille.....

 

Je voudrais avoir des éléments "fiables" avant de lui parler... Car une fois que je lui aurais dit que je ne suis pas d'accord avec lui et vu son tempérament, je crains que l'entente entre nous soit nettement moins bonne.....

Mon avenir professionnel est "incertain" et n'est pas entre mes mains pour l'instant et cela m'angoisse énormément......

 

Merci de m'avoir lu et merci pour vos conseils

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

  • Réponses 6
  • Création
  • Dernière réponse

Bonjour,

 

Vous avez acheté une partie de sa clientèle ? Il doit y avoir des traces ?

Ce n'est pas forcément parce qu'il n'y a pas de contrat que la société n'est pas valable. La société créée de fait pourrait peut-être être démontrée.

Vous participez aux bénéfices et aux pertes ?

Peut-être que vous devriez consulter un avocat avant pour être fixé sur votre situation.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

J'ai signé un contrat de cession de clientele liberale en soins infirmiers, d'ailleurs mal intitulé car on ne peut céder une clientèle, il devrait être intitulé cession de droit de présentation à clientèle.... avec la vendeuse, sur lequel est mentionné qu'elle a elle même racheté à Mme Y à qui mr X avait vendu 1/3 de sa clientèle.

 

Chaque infirmier facture ses soins et reçoit les honoraires sur son compte personnel.

 

Chaque mois mon "associé" me fait une quittance regroupant : une partie du loyer au prorata de mon temps de travail (cabinet avec un médecin qui en ait le propriétaire, qu'il loue à mon associé, je ne figure pas au bail), le téléphone, l'élimination des déchets de soins etc.....

 

Le cabinet n'est pas aux normes, la deuxième porte qui donne accès à la pièce où nous sommes sensés donner les soins (car dans les fait aucun soin au cabinet, c'est plus une...boite aux lettres, le médecin c'est un pote à lui) est quelques fois fermée à clef et je n'ai pas la clef car le toubib dort dans le local...... Tout ça je l'ignorais...

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Bonjour Dompp et Merci à Junior...

 

Et bien figurez vous que j'avais une piètre opinion de l'ordre, qui pour moi était une pompe à fric inutile, incapable de sortir un code déontologie etc etc etc.... Surtout que parmi le bureau qui siegait dans ma région, les représentants du college libéral était loin d'être de bons représentants de la profession pour la plupart.............

J'ai donc contacté le bureau régional : j'ai été écoutée, comprise et conseillée par une personne compétente qui a pris le temps.... Une heure au téléphone.... Là j'avoue, ma cotisation a été amortie.... Mais bon je ne suis pas encore "sortie de l'auberge".

Cordialement

Bétadine

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Bonjour Dompp et Merci à Junior...

 

Et bien figurez vous que j'avais une piètre opinion de l'ordre, qui pour moi était une pompe à fric inutile, incapable de sortir un code déontologie etc etc etc.... Surtout que parmi le bureau qui siegait dans ma région, les représentants du college libéral était loin d'être de bons représentants de la profession pour la plupart.............

J'ai donc contacté le bureau régional : j'ai été écoutée, comprise et conseillée par une personne compétente qui a pris le temps.... Une heure au téléphone.... Là j'avoue, ma cotisation a été amortie.... Mais bon je ne suis pas encore "sortie de l'auberge".

Cordialement

Bétadine

 

je suis du même avis mais la nouvelle équipe semble plus compétante et moins dispensiaire.

Bref! a voir !

en attendant voici le code de déontologie: http://www.cdoi45.fr/assets/files/000/pdf/projet_code_deontologie_fevrier_2010.pdf

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Merci Dompp,

 

pour le code de déontologie.......

Mon collègue est aux abonnés absent depuis que je lui ai dit que je voulais lui parler sérieusement du cabinet..... Pas un coup de fil, pas un sms rien...... Aurait-il perdu mon numéro:) J'ai des échanges de mails avec son épouse qui fait office de secrétaire..... Mes mails sont restés très courts et concis, je ne m'étends pas, sur les conseils de l'ordre et c'est le plus judicieux je pense.

Celle ci, et lui d'ailleurs, ont bien compris que j'avais moi même compris avoir été prise pour une poire........!!!!!!

Et elle me dit que la transmission d'un cabinet ne se fait pas à la légère, j'ai donc rebondie sur cela en disant que c'était éxact et que je lui proposai donc, en priorité, de racheter ma part, ainsi il serait à 100 % propriétaire du cabinet et pourrait prendre un remplacant en attendant la transmission familiale.

Et que je ne comprenais pas pourquoi il n'avait pas fait cela depuis le début.... Là j'ai fait l'andouille........ Pour lui, ce qu'il a vendu lui appartient toujours donc pourquoi le racheter.

 

Bref, je mets en vente, je n'ai pas d'autres choix mais ne signerai pas de clause de non réinstallation, là je n'ai rien signé donc pas de clause de non concurrence ou autres.... Je ne cherche pas à lui faire un petit dans le dos... Ses patients sont à lui.... Je ne suis pas malhonnête mais de là à retourner en salariat non merci (dites moi où est le gaz:sad:!!!!).

Je veux juste récupérer ma "mise" de départ et bosser tranquille, à mon rythme, sans la pression de la course au pognon d'un associé indélicat.....

Si ma petite entreprise ne connait pas la crise et bien c'est sûr et certain je me m'associerai PAS, je prendrai une remplaçante avec contrat en bonne et du forme et voilà......

 

Merci encore, et si certains ont des conseils où des réponses à certaines de mes questions ci-dessus qu'ils n'hésitent pas

 

Bétadine

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

Invité
Ce sujet ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

  • Contenu similaire

    • Par dadas
      Bonjour je me permets de réouvrir ce sujet voilà mon histoire :
      Ma société en SARL à été liquidée il y à quelques années, suite à ma demande et je n'ai pas eut d'interdiction de gestion.
      J'ai payé beaucoup d'argent à cette époque car j'étais en procédure de sauvegarde (24.000 € en une année en avocats et compagnie...).
      La liquidatrice avait reçu de ma part 2500 € HT + tva soit 2990 € je viens de retrouver la trace du paiement, et aujourd'hui je reçois un courrier du tribunal comme quoi elle me réclame à nouveau cette somme + d'autres montants pour un total de + de 7500 € !! Je n'ai pas du tout cet argent et j'ai quelques jours pour contester, je suis au RSA et dans une situation très difficile,
      auriez vous des idées de réponse pour contester ? suis je obliger de règler ?merci pour votre aide
    • Par assomarseille2020
      Bonjour à tous,
       
      Notre association loi 1901 souhaite faire la demande de 1500¤ du fonds de solidarité dans le cadre de la crise du Covid-19.
       
      Nous respectons le critère de perte de plus de 50% de notre chiffre d'affaires par rapport à l'année 2019.
       
      Notre problème est le suivant : pour les associations, il faut soit être soumis à l'impôt commercial (ce qui n'est pas notre cas), soit avoir 1 salarié ou plus. Il est indiqué sur le site des impôts que pour calculer le nombre de salariés, il faut se référer à l'article L.130-1 paragraphe I du code de la Sécurité Sociale. En suivant ce qu'indique cet article, notre nombre d'employés est de 0,25 en 2019. En effet, nous employons des intermittents du spectacle sur des contrats très courts.
       
      Le site des impôts n'accepte qu'un chiffre arrondi. Dans notre cas, est-ce que cela s'arrondit à l'inférieur, donc 0 et cela ne nous rend donc pas éligible, malgré que nous ayons eu des employés ? Ou est-ce que cela s'arrondit au supérieur, et donc à 1 ?
       
      Merci beaucoup par avance pour votre aide :)
    • Par emka
      Bonjour à tous,
       
      Pour résumer ma situation, qui est ce qu'elle est je préviens d'avance, j'ai créé une auto-entreprise fin 2019.
       
      J'ai réalisé beaucoup de CA en peu de temps, près de 60K¤, mais je n'en ai déclaré que 5K¤ à l'URSSAF.
       
      Pour l'année 2020 en cours, j'ai également sous-déclaré jusque là. Puisque j'étais déjà dedans, un peu plus un peu moins...
       
      Je précise ne viens pas pour les jugements, mais pour avoir des conseils.
       
      Aujourd'hui, j'ai réuni toute ma comptabilité sur un outil en ligne, et je souhaiterai rattraper mes erreurs passées.
      Le problème est que je ne sais pas comment déclarer les résultats manquants pour l'année 2019.
      Etant donné que j'ai délibérément menti sur les résultats, je ne vois pas comment faire.
      Et je ne souhaite pas les déclarer sur 2020 car cela me ferait dépasser le seuil TVA immédiatement vu mes résultats en cours.
       
      Pour mon CA sous-déclaré de 2020, à la limite ce n'est pas un problème et je vais déclarer le manque sur ma prochaine échéance trimestrielle.
       
       
      Voilà, vous l'avez compris je souhaite me mettre en règle et j'aimerai donc avoir les conseils de personnes compétentes sur le sujet afin de racheter mes erreurs.
       
      Merci pour votre compréhension et comptant sur vous pour des réponses constructives :D
    • Par Stephdu17
      Bonjour,
      Je suis secrétaire et vice présidente d'une petite association, notre président et la trésorière viennent de démissionner suite à des divergences avec l'un des membres du bureau.
      En étant vice présidente je pense qu'il est dans mon rôle d'assurer par intérim le rôle de président . Je voudrai convoquer une assemblée ordinaire pour réélire un nouveau président et trésorier.
      Je voulais savoir si la démission du président et de la trésorière entraîne une nouvelle élection du Conseil d'administration (c'est ce que je souhaite) c'est à dire que tous les membres du CA sont sortants et peuvent être réélus lors de cette assemblée . Les membres de cette association aimerait pouvoir évincer la personne du bureau .
      Et si tel est le cas le nouveau CA peut il à la suite nommer les membres du bureau ?
      J'aimerai pouvoir vous envoyer les statuts pour que vous pussiez me confirmer que je fais cela dans les règles de l'art.
      Merci d'avance de vos réponses
    • Par Amilcard
      Bonjour,
      Nous sommes une association qui distribuons des colonies de vacances et avons convenu avec une autre association que celle ci accueille les enfants que nous inscrivions dans le cadre de leurs prestations. Plusieurs échanges mails entre nos 2 structures font bien état des conditions de faisabilité (réduction de 5% la 1ere année, et la confirmation de nouvelles inscriptions.)
      Je recois ce soir un mail (N°3 ci dessous) indiquant la remise en cause de ces inscriptions, à quelques semaines du départ. Vous trouverez ci dessous nos derniers échanges et la réponse que j'ai apporté (Mail 4).
      Merci de nous conseiller quelle serait la meilleure stratégie a adopter en sachant comme vous le verrez dans ma réponse que je ne souhaite pas les braquer...
      J'ai vraiment peur que les enfants ne puissent pas partir en colo et qu'ils aillent au bout de leur logiques, dans ce cas la que me reste t il comme recours, je souhaite border les choses, en espérant que les choses retombeny d'elles memes de leurs cotés
       
       
      Eux Mail 1 : 15 juin
      Bonsoir,
      Je viens seulement de lire ce nouveau mail sur mon autre boite mail et je vous avoue être perdue dans vos demandes de modification.
      Une bonne fois pour toute, il serait préférable que vous repreniez le tableau que je viens de vous renvoyer en me modifiant les dates de séjour retenue pour chaque jeune, en indiquant dans une couleur les séjours, dates ou nom de jeune modifiés afin que je puisse faire une dernière vérification.
      Pour des départs de A pour B, le tarif est de ........¤ A/R, et de ......¤ A/R pour le Sud (séjour ..........).
       
      Bien cordialement,
      X
       
       
      Nous Mail 2 en réponse : 16 juin
      Bonjour,
       
      Pourtant nous vous avons envoyé des mails intégrant des modifications avec un code couleur spécifique, dernier envoi en date du 14/06/2020 confirmant l'inscription des enfants sur vos différentes thématiques. Je ne vois pas comment nous pouvons faire mieux et vous invite à découvrir ce mail qui spécifie bien les inscriptions EFFECTIVES et DÉFINITIVES à ce jour, que vous trouverez donc en PJ
      Concernant le paiement, nous réitérons à chaque fois l'envoi de votre RIB afin de procéder au versement du solde et des acomptes de séjours comme vu ensemble.
       
      A ce jour, 21 enfants et adolescents participent à vos différents séjours (Cf Tableau) ci joint
       
      Enfin, les dossiers d'inscriptions sont en cours de rédaction au sein des ........., des réception nous vous les transmettrons des reception
      Bien cordialement
       
       
      Eux Mail 3 en réponse 17 juin : (dernier mail reçu et actant a priori le refus d'accepter les enfants de notre association sur cet été)
      Bonsoir,
       
      J'ai enfin l'occasion de prendre connaissance de votre mail. Nous en avons rapidement discuté en équipe et il nous semble que nous ne pouvons répondre favorablement à l'ensemble de vos demandes malheureusement.
       
      Nos délais de réponse ces temps-ci ne nous permettent pas de traiter dans des délais raisonnables les diverses demandes qui nous parviennent.
       
      Nous nous excusons pour la gêne occasionnée,
       
      Bien à vous,
       
      Nous : Mail 4 en réponse 17 juin
      Bonsoir
      Nous tentons tous de nous adapter en cette période compliquee ou nous avons senti que nous ne pouvions pas solliciter d'autres inscriptions. Afin de soulager la charge de travail, nous avons décidé d'organiser le transport de C à D qui etait reste en suspens d'une part et d'autre part de nous adresser a d'autres organismes pour toute nouvelle inscription.
      De plus, les soldes des sejours de juillet et des acomptes d'aout vous ont ete vires hier comme prévu, des la reception de votre Rib
      Bien cordialement
       
       
      Eux Mail 5 10 juin : Exemple mail antérieur confirmant la volonté d'inscription de nos publics
       
      Bonsoir,
      Vous trouverez ci-joint le récapitulatif des propositions de séjours pour chaque jeune avec tarification indiquée - tenant compte de la remise convenu avec mes collègues par téléphone. Nous avons pour habitude - lors d'inscriptions groupées telles que celle-ci - de pratiquer des remises plus intéressantes (10%) les années suivants notre première collaboration.
       
      Nous pourrons effectuer l'inscription des jeunes à réception du règlement total ou partiel (acompte de 30¤) - étant convenu que l'ensemble des séjours doivent être soldés avant départ (2 semaines au + tard pour un règlement par chèque ou virement, 5 jours au + tard pour un règlement par CB).
      Je crée un compte à votre structure vous permettant d'avoir accès au suivi de l'ensemble de vos réservation: le mot de passe a dû vous parvenir par mail, et je m'occuperai de saisir les identités des jeunes après accord de votre organisme.
      Je vous glisse d'ores et déjà le dossier d'inscription qui sera à compléter et à nous envoyer par courrier dans sa version originale (un par enfant), ainsi que la fiche sanitaire complémentaire qui est nécessaire à compléter si un enfant présente des allergies et/ou traitements. Pour les séjours "XXXXXXX " et "YYYYYYYY", nous demandons une attestation d'aisance aquatique: une ancienne peut nous être fournie, sinon elle s'obtient en prenant RDV auprès d'une piscine municipale.
       
      Je m'excuse pour notre échange quelque peu expéditif, c'était un jour de grande affluence !
      Bien cordialement,
      ZZZZZZZZ
© 2000-2021 NET-IRIS, une marque de JuriTravail, société du Groupe MyBestPro. Tous droits réservés.
×
×
  • Créer...