Aller au contenu
Forum juridique de Net-iris

Chapeaux sur mur de clôture


arielle30

Messages recommandés

Bonjour,

Losque j'ai fait mon mur de clôture (il y a 5 ans), je l'ai construit 2 ou 3 cm de ma limite vers chez moi pour qu'a l'avenir je puisse mettre un chapeau. Aujourd'hui je desire mettre mes chapeaux mais cela va dépasser de 4 cm de chaque côté de mur. Mon voisin a enlever la borne et donc je ne sais pas comment faire pour lui justifier mon depassement.

Ai je le droit de mettre mes chapeaux ?

Merci

Arielle

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

  • Réponses 11
  • Création
  • Dernière réponse

deja, votre voisin n'avait pas a enlever les bornes (c'est puni penalement)

 

Commencez deja par lui demander de les faire repositionner par un GE

 

Ensuite, NON, vos chapeaux ne peuvent en AUCUN CAS deborder chez votre voisin

A defaut, il s'agirait d'empietement et votre voisin serait en droit d'exiger la destruction de tout ce qui empiete chez lui....

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Oui, partez pas si vite ! :)

vous pouvez mettre un chaperon (pas forcément rouge d'ailleurs) :D à double pentes du moment que les eaux tombent bien chez vous. Néanmoins si le chapeau est plat (on en fait maintenant) pas de problèmes pour l'écoulement; juste le non empiétement à respecter.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Le maçon pose mes chapeaux cet AM donc dans le doute, je ne vais pas en poser sur le mur entre mon voisin et moi :D.

Bonjour

Comme dit VEVELTE posez des chaperons à une seule pentevers chez vous pour le signe de mur privatif et non des chapeaux (destiné aux murs mitoyens) si vous avez un petit malin de voisin qui enlève les bornes (vous lui demandez de les faire remettre à ses frais d'ailleurs ) et conservez bien votre bornage

http://vosdroits.service-public.fr/F2415.xhtml#N10083

 

Si vous pouvez échanger les matériaux faites le

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

En faite je suis cuite :crazy: car nous avons pris la décision de faire ces chapeaux dans la précipitation et j'aurais dû venir sur ce forum avant car vous êtes de très bon conseils mais le macon a déjà posé le 3/4 des chapeaux entre ce matin et cet AM (sur mes autres murs de clôtures) donc les carottes sont cuites. Tant pis pour moi, je reviendrais vers vous pour d'autres conseils et en m 'y prenant à l'avance.

Merci beaucoup a vous tous :)

.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

Invité
Ce sujet ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

  • Contenu similaire

    • Par patrick04250
      Bonjour
      Mon problème, j ai un grillage en ma propriété, j ai enlever mon brise vue en haut , dans le bas de mon grillage avec bris de vue existant  qui se déforme en retenu avec sa  terre. Que faire? ont se parle pas et répond pas au messages
      merci d'avance.
       
       
    • Par yeya
      [Bonjour,]
      j'ai fait détruire une grange dans mas cours. Comment puis-je savoir si le mur de séparation des deux terrains est mitoyen ou non. Le démolisseur n'a pas voulu l'abattre, et de ce fait à laissé toute la hauteur du bâtiment qui est bien supérieur au mur de séparation des terrains, ces murs étant mitoyens, signalé par la position des tuiles sur 2 versants
      [Merci de votre aide]
    • Par Magniola75
      [Bonjour,]
      nous avons le même problème sur notre terrain la semelle des fondations du voisin de sa maison sur 50 cm et il s ont mis des pieux qui se trouvent aussi sur notre terrain; nous venons de construire et cela nous pose un problème car nous nous ne pouvons rien mettre sur le coté de notre maison et cela retient l'eau. il voudrait nous faire une servitude pas d'accord pour nous le permis de construire nous à été accordé avec le métrage de 3 m du mur du voisin, qui lui est en limite de terrain. Nous avons demandé a l'entreprise qui à installé les pieux ou ils se trouvent exactement étant le béton sur notre terrain. ils n'ont pas su nous réponde ou ils veulent pas . Comment faire si un jour il il à un problème si on passe avec un véhicule sur cette partie là. et que le mur du voisin bouge.
      [Merci pour votre aide]
    • Par Ekaa
      Bonjour à tous
       
      Je suis nouveau ceci est mon premier post et je suis ravi qu'un tel site existe.
       
      Veuillez m'excuser et me reprendre si je n'emploie pas les thermes juridique précis.
       
      Donc:
      Je suis propriétaire depuis 4 ans d'une maison construite en 1966 et j'ai en projet de couler une dalle (et à terme de bâtir une extension) de 3,6 de large entre mon garage et la limite de propriété. Problème, mon voisin avec qui je m'entend très bien, à construit il y a des années un cabanon à 50 cm de la fondation mitoyenne, dans son jardin. Cela me pose de gros problèmes car d'un point de vue technique les maçons peuvent difficilement casser la fondation du mur mitoyen sans risquer de faire bouger la fondation de son cabanon. Les solutions envisagées font alors grimper en flèche le montant des devis.
      En discutant de mon projet avec mon voisin, il me propose tout simplement de couler ma dalle jusqu'au mur mitoyen ainsi que de combler les quelques cm entre le mur mitoyen et le mur de son cabanon, et lorsque j'aurai les finances, d'accrocher la charpente à son mur.
       
      Réponse Stéphane B
       
       
       
      EKaa:
       
       
      Marieke:
       
       
      Ekaa:
       
      Marieke:
       
       
      Ekaa
       
       
      Ekaa, suite deux ans plus tard:
       
    • Par julien-33
      Bonjour,
      Propriétaire d'un chemin A, j'ai accordé une servitude de passage à une parcelle voisine B. Elle a été notifiée au notaire.
      J'ai peut-être besoin d'élargir mon chemin, 5 mètres de large aujourd'hui, pour le passage des véhicules de secours à 8 mètres car je prépare un lotissement de 5 lots sur le terrain B.

      [-------------------------][-----------]
      [                              ][             ]
      [                              ][             ]
      [                              ][             ]
      [                              ][             ]
      [           B                 ][      A     ]
      [                              ][             ]
      [                              ][             ]
      [                              ][             ]
      [                              ][             ]
      [-------------------------][-----------]
      [                                             ]
      [     Voie publique                 ]
      [--------------------------------------]
      Le propriétaire du terrain B veut le diviser en 2 pour faire 2 maisons. La parcelle C est créé.
      Il aimerait toujours passer sur mon chemin A depuis la parcelle C.
      Il pourrait passer par B mais ça lui réduit un peu de surface.
      [-------------------------][-----------]
      [                              ][             ]
      [               C             ][             ]
      [                              ][             ]
      [-------------------------][      A    ]
      [                              ][             ]
      [                              ][             ]
      [             B               ][             ]
      [                              ][             ]
      [-------------------------][-----------]
      [                                             ]
      [     Voie publique                 ]
      [--------------------------------------]
       
      A ce que je lis sur internet, il faut une nouvelle autorisation. Sans trop de précision.
      Le notaire du propriétaire du terrain B dit que la nouvelle parcelle C bénéficie automatiquement de l'accord de servitude du terrain B pour passer sur le chemin A.
      Si quelqu'un pourrait me confirmer s'il faut ou non un accord de ma part.
      Merci
      J'ai mal formulé une phrase au début :
      "J'ai peut-être besoin d'élargir mon chemin, 5 mètres de large aujourd'hui, pour le passage des véhicules de secours à 8 mètres car je prépare un lotissement de 5 lots sur le terrain B."
      Je prépare un lotissement de 5 lots au bout de mon chemin A.
      Mon chemin fait 5 mètres de large aujourd'hui. J'aurai peut-être besoin de 8 mètres.
      Ainsi, j'ai besoin d'acquérir 3 mètres de plus sur le terrain B.
      Ma question concerne la servitude pour la future parcelle C, s'il faudra mon accord ou si elle bénéficiera de la servitude déjà accordée pour la parcelle B.
      Merci.
© 2000-2021 NET-IRIS, une marque de JuriTravail, société du Groupe MyBestPro. Tous droits réservés.
×
×
  • Créer...