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Forum juridique de Net-iris

mur / mon voisin sur mon terrain


vvee

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Bonjour,

 

je lis votre conversation,de 2007 et si vous etes toujour la je souhaiterai avoir des reponses,pour la meme chose ,

http://forum-juridique.net-iris.fr/immobilier/22423-voisin-a-construite-mur-empiete-terrain.html#post1480535

 

je viens d'acheter une maison, j'ai deux sections sur mon cadastre, le premier est ma maison avec ta sa continuité le terrain , et a coté j'ai une autre partis avec garage, quand je regarde mes deux parcelles , le terrain du voisin doit etre sur le prolongement de mon garage, et mon terrain ferai toute la largeur de ma maison,

 

seulement, ce n'est pas le cas, un gros mur en pierre est la , me mange 1m50 sur la largeur , et s'arrete au milieu de ma longueur de terrain, si je suis mon cadastre , et que je regarde mon terrain, mon voisin , a 1.60 de large , sur 20 metre de long a moi,

 

j'ai appeler a géometre, il ma repondu qu'il avais regarder sur XXXXXX , et qu'il voyais le mur ,

il me dit que je ne peux avoir recours car ce mur et de l'époque , et la délimitation serai le mur ,

par contre si le mur aurai etais de parpaing il aurai fallu le casser et la faire mettre des bornes,

 

que doit je faire ,

esthétiquement c'est pas beau ,

le mur est moche est fais presque 70 centimetre

s'arret au milieu de la longueur

et puis je perd de la place et de la plus value pour les prochains acheteur ,

 

 

merci de repondre

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Bonjour

Je ne comprends pas vraiment la réponse du GE :eek:

Etes-vous sur d'avoir bien compris ?

Il faut faire un bornage avec les voisins , étudier les actes pour voir le pourquoi de ce mur à cet endroit, etc ...

Ensuite suivant le résultat rien ne vous empêche de détruire le mur s'il est bien à vous en privatif

Le Cadastre n'a de valeur que pour les Impôts

Voyez quelqu'un d'autre

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Bonjour,

je m'excuse je savais pas !!!!

 

ce mur est sur :mon terrain, mais d’après un géomètre j'ai aucun recours pour récupérer mon terrain qui est chez mon voisin délimité par une gros mur en pierre , car le mur date de l’époque , et ce mur ne va pas au jusqu'au fond de mon terrain, a écouter le géomètre si je vais jusqu'en justice je perdrai car c'est le mur qui fais fois,

 

 

Par faire borner le terrain, je doit demander l'accord de mon voisin?

merci pour vos reponses

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ce mur est sur :mon terrain, mais d’après un géomètre j'ai aucun recours pour récupérer mon terrain qui est chez mon voisin délimité par une gros mur en pierre , car le mur date de l’époque , et ce mur ne va pas au jusqu'au fond de mon terrain, a écouter le géomètre si je vais jusqu'en justice je perdrai car c'est le mur qui fais fois,

Seul un vrai bornage avec tous les documents peut l'établir !

C'est possible mais il faut déjà avoir tous les éléments pour l'affirmer , récupérer les actes (les vôtres et ceux du voisin) aux hypothèques , etc ...

C'est sur que vous ne pouvez pas réclamer du terrain chez le voisin sans preuves ;)

Si c'est uniquement pour cela que vous voulez borner , je comprends mieux sa réponse !

 

 

Par faire borner le terrain, je doit demander l'accord de mon voisin?

Oui vous le contactez et vous vous rendez ensemble chez le GE pour un bornage à frais partagés selon l'Article 646 du Code Civil

Article 646 du Code Civil

 

Créé par Loi 1804-01-31 promulguée le 10 février 1804

 

Tout propriétaire peut obliger son voisin au bornage de leurs propriétés contiguës. Le bornage se fait à frais communs.

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Quelque chose me surprend, si ce mur fait 1m50 de large(c'est bien ça?) il est soit chez vous, soit chez le voisin, soit mitoyen. Et il est forcément possible de réaliser un bornage, car même à défaut d'éléments probant pour le GE, il peut tout à fait proposer une limite entre vous et votre voisin, si accord des 2 parties, vous signez le pv et le bornage devient officiel.

Mais il est certain qu'au téléphone, un GE ne va pas s'embêter à rechercher plus.

Vous pouvez toujours le faire venir sur place afin d'établir un devis dans un 1er temps,et ensuite en parler au voisin.

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Sur le plan 1 vous dites que normalement ça devrait être comme ça. Ok mais est-ce bien d'après un bornage que vous dites ça ? Qu'est-ce qui vous fait dire que vous avez cette bande sur toute la longueur ?

 

Je suis d'accord qu'il est illogique qu'un mur pour séparer deux terrains commencent au milieu du mur d'une maison, habituellement on est en limite mais s'agissant d'un gros découpage...

 

Est-ce que le mur date de la division du terrain ou est-ce qu'il était là avant ?

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En me renseignant auprés des vendeurs,

le mur a etais mit comme ca parce qu'entre l'ancien voisin3(decede) et l'ancien propriétaire de ma maison , cetais pas les grand amour ,

 

Mon voisins 3 aujourd'hui a acheter cette maison comme ca,

mais je pense qu'il doit savoir que je m'interroge , sur le mur , car il est preces de monter du parpaing pour finir le mur en pierre,

 

En faite je me fis au cadastre et a la delimitation de ma maison,

 

puisque la partis garage avais etais acheter a part de ma maison, on voit la delimitation en facade,

et quand je regarde le cadastre , mon terrain prolonge ma maison,

 

le jardin du voisin serai sur la partie face a mon garage,

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OUI, si j'enleve le mur qui sur ma terrasse pour en remettre un a limite du garage , meme si je dois monter les parpaing de mon coté pour pas deborder d'un seul centimetre chez mon voisin, ben je gagnerai 1.60 environ, de large et évidament les 1.60 sur la longueur des 20 metres de terrains,

 

---------- Message ajouté à 13h31 ---------- Précédent message à 13h10 ----------

 

par contre le voisin lui perd enormement sur son espace qu'il a actuellement

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On se fiche du cadastre... Au mieux ça pourrait être un début de preuve.

 

Donc dans votre acte d'achat pas de bornage ? Si la réponse est non il est urgent de commencer par demander un bornage amiable à vos deux voisins, afin d'en obtenir un judiciaire si ça ne va pas.

 

vous n'avez pas du tout répondu à ma question sur une éventuelle division d'un terrain en plusieurs.

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ce sont des maisons des années 1900 ...

je suis desoler mais je ne peux vous repondre , j'aurai pu naitre 2 fois que je n'aurai pas vu les parcelles et les maisons ce contruires, il dur d'y repondre,

par contre je viens de verifier j'ai aucun document en ma possessions de l'agence immobilier , aucun bornage est inscrit ,

 

je n'ai que le certificat du notaire pour le moment, mais je ne pense guere qu'il y ai mieu chez le notaire (je ne l'ai pas recu encore la vente a eu lieu un mois)

mais les papiers signé chez le notaire sont les memes que j'avez signer a l'agence immobilier,

 

j'ai consulter mon notaire y a une semaine sur cela est il me repond qu'il faut que je m'adresse a un geometre ,

 

et la suite vous la connaisser,

 

le geometre dit que j'ai aucun recourt car le tribunal n'ira jamais me donner le morceaux de terrain qui m'appartiens, car ce gros mur meme pas fini est implanté depuis des année,

 

que doit je faire ?

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Nous vous avons répondu:

voir pourquoi le terrain est comme cela sur les actes aux Hypothèques , s'il y a eu plusieurs ventes

Le Notaire peut peut-être vous aider à dépêtrer tout cela

 

Voyez un autre Géomètre si celui là ne veut pas s'en charger

 

Vous pourriez peut-être faire un échange de terrain avec le voisin le petit bout devant votre garage contre un morceau plus loin

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