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Forum juridique de Net-iris

Qualification de tentatives d'intimidation par fonctionnaires de l'Etat


Petrusaguila

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Bonjour,

Comment qualifier pénalement(si qualification pénale il y a)le fait pour des magistrats,des policiers,des membres de services de renseignement d'user, de méthodes d'intimidation(pouvant aller jusqu'à des attaques au couteau),de diffamation,de manipulation,de mettre en place une surveillance permanente sur de simples citoyens?

Cordialement,Pierre de Brest.

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Invité Jun'nosuke

lol ! bonne chance à vous !

 

Prenez des avocats. Des vrais, des bons, qui ont déjà fait leur carrière et dont la réputation n'est plus à faire. Et qui n'ont pas froid aux yeux...

 

Et, par principe de précaution, je m'arrête là :D!

 

C'est Brest près de l'avenue Bruat...lol !

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Il nous manque les cocotiers à Brest...

Quant à faire appel à des tenors du barreau,il faudra que je trouve des sponsors,à moins de les payer en nature;ça vaut combien un Vergès en courgette,un Collard en poularde et un Dupont-Moretti en topinambour:).

Peut-être que Christiane pourrait me donner un coup de main,ainsi que Manuel?

Peut-être que les médias pourraient aussi m'aider?

Il n'y a pas si longtemps ,l'affaire des salariés d'Ikea Brest.

J'aurai pu ajouter dans mon premier message que l'objectif des individus commettant les actes précités est d'éviter que des informations compromettantes concernant des pratiques déviantes ne soient divulguées,le maître-chanteur ayant un ami journaliste.

Ceci dit j'attends toujours une réponse à ma question.:)

Cordialement.

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Invité Jun'nosuke

Pas mal du tout, le coup du maître-chanteur ! Je l'avais pas vu arriver ! :D

 

Ben écoutez, pour la non-réponse, ou un faux début de réponse, ou un début de fausse réponse, vendredi, moi, ça me va plutôt pas mal. C'est bien, la fin de la semaine, non ? Comme çà, on vaque tous à nos occupations, puis après, on se concentre :cool:...

 

Un petit PS, en passant : des avenues Bruat, il y en a un certain nombre - voire un nombre certain - en métropole. Donc, le coup des cocotiers, c'est limite :p!

 

Allez, un petit ma'a et hop, je m'horizontalise.

 

A vendredi. Quoi que, jeudi 14h30, c'est peut-être possible aussi. Cela vous va ?

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Invité Jun'nosuke

Et pour qu'on se détende un peu, une anecdote pour finir : voilà plus de 3 ans de cela, le CB de ma petite brigade locale m'a traité de parano à tendance suicidaire. On en rigole encore laughing.gif!

Et, comme je le savais insuffisamment intelligent et cultivé pour me sortir un truc pareil, je n'ai pu m'empêcher de lui dire que sa hiérarchie aurait dû commencer par lui expliquer ce que cela voulait dire.

En ajoutant que si moi j'étais PTS (lol!), eux étaient tous psychorigides... cool.gifwink.gif!

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Invité Jun'nosuke

et pour jeudi, soit 14h30 soit 16h30, rien de sûr pour l'instant. et plutôt qu'une histoire de maître chanteur, j'aurais vu un 433-3 al 5. Mais bon...

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Bonjour Quasi,

Veuillez m'indiquer ce que vous entendez par rendez-vous,à 14:30 jeudi ça n'ira pas,à 16:30 ok.

Ce que je vous ai dit par rapport à un maître-chanteur correspond à ce que m'a raconté la collègue de la femme avait qui j'étais en procès et qui m'a raconté la vie de celle-ci dans le détail.

Cordialement.

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Cher Quasi,je vais essayer de vous expliquer ce qui m'arrive(sans doute en plusieurs étapes,l'histoire étant complexe,j'espère qu'elle vous paraîtra folle,anormale comme à beaucoup sinon quid de notre démocratie),tout d'abord je tiens à préciser que je ne suis pas un P.H.N(parano hors normes)mais un H.B.F.(homme de bonne foi) face à une nébuleuse composite,on pourrait parler de machination carabinée depuis que j'ai déclaré ma flamme à une femme(on l'appélera Zoe).

Les évènements qui me sont arrivés sont le calque parfait de ce qui était arrivé à un homme qui s'était épris de Zoe plusieurs années auparavant,m'avait raconté sa collègue Tina dans les détails.

J'ai le sentiment de vivre dans un quartier hors de l'espace républicain,mis en coupe règlée par des individus sans aucun scrupules.

Sur youtube j'ai posté une vidéo:"agression au couteau à Brest" un élément parmi tant d'autres illustrant le type de pratiques de mes adversaires,sans doute le plus saillant.

Concernant cette même attaque au couteau,Tina me raconta que l'individu chez qui l'agresseur était allé se fournir était un marin "utilisé" par le procureur pour éviter de repérer le donneur d'ordre,il était d'autre part sous-marinier à l'ile longue(base nucléaire près de Brest)ce qui assurait une grande confidentialité des informatmations le concernant.Cordialement

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Bonjour,

Quelques éléments en vue d'éclairer cette histoire;je suis un homme seul(je ne peux compter sur aucun appui au quotidien,et n'ait pas les moyens de me payer une police privée ni même une belle paire d'"anges gardiens" tatoués afin de m'accompagner pour des sorties hors de chez moi,ce que je dis là a du sens pour la suite),j'habite une petite maison dans un quartier pavillonaire à proximité de hlm.

De 2002 à 2006,j'ai côtoyé quotidiennement des femmes dans un cadre professionnel en tout bien tout honneur,même si je n'avais aucun lien professionnel avec elles,...des contacts sympathiques non équivoques.

Un matin de 2006 ,Tina la collègue de Zoe(à qui je déclarerai ma flamme en 2008),me raconta la vie de Zoe:son ancien mari,,ses fils et une histoire apriori abracadabrantesque sur fond de pacte entre la police et des petits voyous,un homme(on l'appellera Bob)épris d'elle,assez exubérant dans l'expression de ses sentiments,tout une tactique ultracomplexe est mise en oeuvre par un nombre important d'individus sur toute la ville:distribution par milliers de fiches informatives sur l'individu,traque permanente,une centaine de policiers pour patrouiller à pieds ,en voitures,des policiets appelaient les agences de location de véhicule du département pour éviter que Bob ne puisse rentret incognito dans la

ville,des policiers en retraite étaient mobilisés et circulaient à bord de voitures banalisées en boucle toute la journée utilisant une gestuelle pour indiquer qu'ils n'avaient pas croisé Bob(idem pour les gens à pieds et à vélo)les plaques d'immatriculation étaient noircies,les feux trafiqués pour éviter qu'un intrus ne puisse entrer dans la zone sans être repérer.à suivre...

 

---------- Message ajouté à 03h09 ---------- Précédent message à 02h12 ----------

 

...en plus d'une surveillance permanente,de planques dans son quartier,il devait faire face à des attaques diverses(au couteau,faux bâton en carton,lâcher de chiens dans la rue,etc.)étant seul,il s'est mis à utiliser son téléphone comme outil de témoignage,seul moyen de prouver les exactions commises.

Il ne réussissait pas à déposer plainte au bureau de police du quartier(comme moi pour les 2 dernières fois).

Il a finit par devenir à moitié fou,suivi en permanence par une bande de quasipsychopathes jouant avec sa vie comme on joue aux échecs(facile quand on est nombreux et outillés),il s'est mis à se déguiser,à se déplacer à travers champs,puis à ne plus sortir de chez lui,se faisant livrer ses courses à domicile...

Cette pression anormale serait du au chantage fait par un policier démissionnaire écoeuré de pratiques en zone(tout en poyssant à les continuer)ami de Zoe,il avait recueilli des informations qu'il avait mis en lieu sûr et menaçait de les envoyer à un ami du Canard enchaîné.

Brest étant la capitale de la filature,pas celle des tapis mais celle des gens et un peu du renseignement du fait de son passé,de son présent:arsenal,port militaire,base de sous-marins nucléaires,elle a attiré des espions étrangers et en attire sans doute encore.

Pour s'entraîner à la filature m'avait dit Tina,on repérer une"proie",simple citoyen de préférence isolé qu'on va suivre,on provoquera des rencontres plus ou moins négatives,parfois ça ira trop loin et la personne perdra la boule voir plus...

A suivre

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Pour rappel des fondements du droit français:

Article 11 DUDHC

 

1. Toute personne accusée d'un acte délictueux est présumée innocente jusqu'à ce que sa culpabilité ait été légalement établie au cours d'un procès public où toutes les garanties nécessaires à sa défense lui auront été assurées.

2. Nul ne sera condamné pour des actions ou omissions qui, au moment où elles ont été commises, ne constituaient pas un acte délictueux d'après le droit national ou international. De même, il ne sera infligé aucune peine plus forte que celle qui était applicable au moment où l'acte délictueux a été commis.

Article 9-1 code civil

 

Chacun a droit au respect de la présomption d'innocence.

 

Lorsqu'une personne est, avant toute condamnation, présentée publiquement comme étant coupable de faits faisant l'objet d'une enquête ou d'une instruction judiciaire, le juge peut, même en référé, sans préjudice de la réparation du dommage subi, prescrire toutes mesures, telles que l'insertion d'une rectification ou la diffusion d'un communiqué, aux fins de faire cesser l'atteinte à la présomption d'innocence, et ce aux frais de la personne, physique ou morale, responsable de cette atteinte.

 

De ce fait, le soupçon de..., quelque chose supposé... ne peut en aucun cas exister.

 

Par ailleurs, un dépôt de plainte ne pouvant relever que de faits relatifs à une/des infraction/s au droit pénal, tel que l'impose l'article 15-3 du code de procédure pénale, alors que ce que vous énoncez ne relève visiblement pas du droit pénal, ne peut permettre à un dépôt de plainte.

 

Somme toute, si plainte était réellement déposée (chose qui relèverait du fantasme!), vous auriez alors tout loisir de vous retourner contre cette personne:

Article 226-10 code pénal

 

Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002

 

La dénonciation, effectuée par tout moyen et dirigée contre une personne déterminée, d'un fait qui est de nature à entraîner des sanctions judiciaires, administratives ou disciplinaires et que l'on sait totalement ou partiellement inexact, lorsqu'elle est adressée soit à un officier de justice ou de police administrative ou judiciaire, soit à une autorité ayant le pouvoir d'y donner suite ou de saisir l'autorité compétente, soit aux supérieurs hiérarchiques ou à l'employeur de la personne dénoncée, est punie de cinq ans d'emprisonnement et de 45000 euros d'amende.

 

La fausseté du fait dénoncé résulte nécessairement de la décision, devenue définitive, d'acquittement, de relaxe ou de non-lieu déclarant que la réalité du fait n'est pas établie ou que celui-ci n'est pas imputable à la personne dénoncée.

 

En tout autre cas, le tribunal saisi des poursuites contre le dénonciateur apprécie la pertinence des accusations portées par celui-ci.

 

Article 434-26 code pénal

 

Modifié par Ordonnance n°2000-916 du 19 septembre 2000 - art. 3 (V) JORF 22 septembre 2000 en vigueur le 1er janvier 2002

 

Le fait de dénoncer mensongèrement à l'autorité judiciaire ou administrative des faits constitutifs d'un crime ou d'un délit qui ont exposé les autorités judiciaires à d'inutiles recherches est puni de six mois d'emprisonnement et de 7500 euros d'amende.

 

Et comme vous le dit à juste titre Solitrid, le fait-même de prendre une photo n'est en soi absolument pas illégal (à moins que vous ayez commis des délits pour pouvoir les prendre), et il ne serait possible à la personne présente sur le cliché de se retourner contre-vous, uniquement dans l'acte de publication de son image, faisant ici référence au droit à l'image que toute personne captée sur photo ou film détient de plein droit concernant la diffusion de sa propre image.

Donc, encore faudrait-il que même si vous aviez effectivement pris cette photo, que vous la publiez (internet, journal, prospectus...).

 

Maintenant, pourriez-vous expliquer un peu plus les circonstances?

Vous avez croisé cette personne où?

Chez-elle, dans la rue, chez-vous?

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Bonsoir,

Merci pour vos lumières.

J'ai croisé l'individu dans la rue en rentrant chez moi,je ne lui ai rien dit,il m'a dit qu'il m'avait repéré et qu'il allait porter plainte,à ce moment là il marchait en direction du bureau de police du quartier(celui oū on refuse de prendre mes plaintes et même de m'écouter).

Cette rencontre serait une rencontre provoquée,quand à l'individu il s'agirait d'un magistrat ou d'officier de gendarmerie selon ce que m'avait raconté Tina concernant un autre homme face à une même nébuleuse(voir mon message"qualification d'intimidation..."qui raconte l'histoire).

Etant seul face à un grand nombre de personnes(je ne suis pas parano pour l'instant :-))mon seul outil pour prouver mes dires,ce que j'ai déjà fait est mon téléphone;j'ai plusieurs films montrant des agressions diverses contre ma personne.

Pour revenir sur l'évènement de jeudi,quelques minutes après être rentré chez moi je voyais une voiture de police patrouillerdans la zone oū j'avais croisé le type...coïncidence??

Cordialement.

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Si c'est dans la rue, il s'agit d'un espace public.

De ce fait, le fait de prendre en photo une personne ou un groupe de personnes (ou de les filmer) est parfaitement légal.

Après, c'est l'usage qu'est fait de la prise de vue ou du film qui peut être réprimé.

De ce fait, vous ne risquez absolument rien, et devez ignorer et oublier tant cette personne que ses propos accusatoires.

 

Vous pouvez donc retenir une chose: si vous prenez en photo une personne dans la rue, et que celle-ci veut aller déposer plainte, comme il n'y a aucune infraction à la loi pénale, la plainte ne peut en aucun cas, je le répète, en aucun cas être reçue par la police judiciaire. De ce fait, aucune plainte n'existe et ne saurait exister, et ce, quel que soit la fonction, le métier, le statut de la personne proférant la menace.

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Merci pour votre réponse Wizz,elle me conforte dans la vision que j'avais de la chose;je ne vois pas comment les paparazzis

et les détectives privés pourraient exercer leur profession n'ayant pas plus de droits que je sache qu'un simple citoyen.Pour ce qui est de la diffusion de vidéos notamment dénonçant des "dérapages",les diffuseurs n'ont généralement pas l'aval des filmés et pourtant ne sont pas poursuivis(exemple de John Galliano).

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Il y a une différence notable entre une personne qui filme ou prend en photo, et balance ces œuvres directement sur la toile, et une personne qui est une source journalistique, protégée par le secret des sources des journalistes, et qui transmet à ces derniers film ou photo.

 

Attention donc à ne pas tout confondre et mélanger ;)

 

Par ailleurs, sauf à ce que j'ai omis une ligne dans votre sujet (ce que je ne crois absolument pas), votre sujet relève absolument pas de photos de dérapage quelconque, mais d'avoir croisé une personne dans la rue, votre téléphone faisant également APN, à la main, et dont la personne croisée s'est plainte auprès de vous que vous l'ayez prise en photo.

 

Auquel cas, je vous répond que même si vous l'aviez prise en photos, cela n'aurait pas été contraire au droit applicable, et que sauf à la publier, sans accord préalable de la personne se trouvant ainsi fixée par ladite œuvre, vous n'avez pas le droit de diffuser ainsi son image, faisant ainsi référence au droit à l'image que toute personne détient, en application du code de la propriété intellectuelle.

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Bonsoir Wizz,

En parlant de diffusions de vidéos sur la toile,je faisai allusion au cas d'anonymes qui balancent(les vilains :-)) des vidéos qui font le buzz(comme ils disent) et sont reprises dans un second temps par des journalistes.

Pour ce qui est de l'individu croisé,s'il s'agit d'un citoyen de bonne foi(irrité à ce moment là pour des raisons qui lui sont propres)que je croise fortuitement ou s'il s'agit d'une personne ayant des connaissances pointues en droit,qui sait très bien que ce qu'elle dit est totalement faux,me menaçant pour tenter de m'intimider au cours d'une rencontre provoquée(ce qui est mon intime et évidente conviction)on est pas du tout dans le même cas de figure.

J'en suis depuis quelques semaines à ma troisième vierge outragée par le fait que je puisse capturer son image (j'ai d'ailleurs des éléments pour prouver mes dires :-) alors que rien ne l'indique à première vue.

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Vous avez raison Wizz,il ne s'agit pas de hasard...d'ailleurs le hasard existe-t'il?

Si quelqu'un vous parle de complot,il y a de grandes chances qu'il perçoive son environnement de travers mais il peut aussi vous dire,l'Histoire nous en parlé.;)

Il y a deux techniques bien connLe citoyen face aux abus de pouvoir - AgoraVox le média citoyenues depuis longtemps pour se débarrasser d'un individu gênant:

l'élimination physique ou le fait de le discréditer.

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Mais de quoi parlez-vous enfin....??!

Dans votre sujet il n'y a aucun abus de pouvoir, et pas plus de discrédit porté sur vous.

Après, certes, vous êtes libre de penser ce que bon vous semble, qu'il y a un complot contre-vous, qu'on veut se débarrasser de vous... mais là, ça ne concerne plus ni Net-Iris, ni le domaine juridique.

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Bonsoir Wizz,

Au début du fil puisqu'il y a eu fusion de mes 2 fils,je parle de tentatives d'intimidation diverses,de surveillance permanente de la part d'une nébuleuse composit;)e.Je pense que mon histoire ainsi que celle de l'homme auquel je fais allusion est une sorte de cas d'école.

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  • 2 weeks later...

Bonjour,

Pour en revenir à l'histoire de Bob et parallèlement à la mienne:

Tina m'avait dit que les plaintes de Bob n'aboutiraient pas dans la région,que le procureur autorisait la circulation de motos pétaradantes dans la ville afin d'indiquer aux individus placés dans la ville d'étre aux aguets(j'ai plusieurs vidéos de motos pétaradantes me "tombant" dessus),elle m' a dit aussi que les harceleurs divers et variés étaient accompagnés d'"anges gardiens"(dont des policiers,j'ai une vidéo:"agression au couteau"ou l'agresseur est dans un premier temps accompagné d'agents de l'état,une autre vidéo ou un "jeune" me cherchant des histoires était accompagné d'un policier moustachu d'une soixantaine d'années avant d'etre "récupéré" en voiture par une policière blonde conduisant une c3 grise dont m'avait également parlé Tina ,la collègue de la femme à qui j'avais déclaré ma flamme(voir en début de fil).

A suivre...

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