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Forum juridique de Net-iris

pension alimentaire suite séparation sans mariage


hellena

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Bonjour,

 

ne sachant pas trop quoi faire je passe par ici voir si vous pouviez me donner conseils.

 

Mon ex et moi avons eu 2 enfants hors mariage. La séparation s’étant très bien passée nous avons décidé de ne pas faire appel au JAF pour fixer la pension alimentaire pour que ce soit plus "modulable". A l'epoque il avait un bon revenu alors on l'a fixé a 400 euros ... puis quelques mois plus tard il a decidé de la baisser a 300 puis a ete licencié et l'a donc descendu a 200 sans me laisser le choix et a mis plus d'un an a rechercher un nouvel emploi. entre temps j'ai déménagé a 700 km (pour le travail) et lui s'est remis en couple.

Je dois donc prendre tout en charge, pour la vie de tous les jours ainsi que les frais de garde, cantine, activités extrascolaires et les trajets aller pour chaque vacances scolaires.

Depuis un an il a donc retrouvé un emploi et a eu une promotion mais continue a me dire qu'il ne peut pas augmenter la pension alors qu'ils sont deux et deux revenus

Etant donné mon salaire toute seule, ça fait carrément juste et j'ai donc voulu me renseigner voir si ce qu'il me donne est correct ou si c'est moi qui fabule ^^

 

je suis donc tombée sur la table de référence et apparemment si j'ai bien tout saisi c'est pas si mal vu que je ne fait qu'une estimation de son salaire du fait qu'il ne veut pas me dire combien il touche ^^

 

Alors en fait j’hésite a saisir le juge pour fixer définitivement cette pension, mais j'ai peur qu'au final cela se retourne contre moi ...

 

je ne sais pas reellement comment elle se determine et il y a tellement d'articles sur le net que j'en suis perdue ^^

 

vous en pensez quoi ?!

 

Merci pour vos reponses :)

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Bonjour !

 

Je pense que pour l'instant vous ne vous en sortez pas trop mal, vu que sans jugement, rien n'oblige le père à vous verser quoi que ce soit, même s'il vous l'a promis, juré et craché !!!

 

Si demain, il décide de ne plus rien vous donner, vous n'aurez aucun recours....

 

Donc, oui, demandez au JAF de statuer sur votre situation. Cela fixera les droits et obligations de chacun et en cas de pépin, vous aurez une base légale (le jugemen,t) sur laquelle vous appuyer....

 

Pour l'instant, vous vivez "sans filet"...

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Merci pour votre reponse.

 

Je sais que je vis sans filet mais j'ai voulu être "sympa" et les questions d'argent ayant toujours été un sujet deliquat dans le couple je ne voulais pas continuer "apres le couple" ^^

Cela dit a chaque fois que j'ai emis le souhait de fixer la PA par un juge, il a toujours voulu me faire peur en me disant texto : "estime toi heureuse, si on se bat pour la pension t'auras deux fois moins que ca" ..

d'où le fait que je me renseigne, que je sois tombé sur la table de référence etc... c'est pour ca que je sais pas vraiment si je dois m'estimer "heureuse" ou si c'est juste raisonnable... j'ai pas un salaire mirobolant (juste raisonnable) et malgré le fait que je fasse super gaffe au dépenses...

 

en parlant de la table de référence j'avais une autre question.. dans l'amplitude du DVH qu'est ce qu'on appelle réduit et classique ?

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un homme qui a reconnu ses enfants à des droits....mais il a aussi des devoirs et de fournir une pension. Donc dire qu'il n'est obligé de rien sans décision du Jaf c'est du grand n'importe quoi.

Pour que ce soit statué et sûr il est évident qu'il faut le saisir au moins vous serez sûr...je ne sais pas combien cet homme gagne mais 200 euros pour deux enfants çà me semble juste...

de toute façon rien ne se retournera contre vous, vous avez le droit de saisir le jaf en tout bien tout honneur. Il s'agit de vos enfants et pas de vous. Le juge le sait et c'est justement tout à votre honneur

de demander que ce soit clairement établi. " sans jugement rien n'oblige à vous verser une pension"...waouh heureusement qu'il ne faut pas toujours aller chez le jaf pour régler ces questions de pension.

s'il ne verse pas, il est dans ses tords et elle peut très bien même demandé la rétroactivité.

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Oui d’après ce que j'ai vu c'est en effet un devoir et même si la vénalité ne fait pas partie de mes défauts ça me semble juste aussi (d'où toutes mes questions^^) ..

 

quant a la retroactivité ca ne m'interesse pas.. le but n'est pas de se brouiller ni de l'enfoncer.. c'est surout de pouvoir vivre correctement ... pour le moment je ne peux même pas déménager du fait que je suis trop juste au niveau des revenus et je n’atteint même pas les 3 fois le montant d'un loyer d'un petit T4 ... j'ai bien essayé les logement sociaux mais comme je suis juste pour un T4 je ne suis pas non plus prioritaire pour eux ... enfin bref je m'egare c'est pas le sujet ^^

 

Pour ce qu'il gagne.. je ne sais pas quand on s'est séparé il touchait en moyenne 1800 euros .. meme si il a changé de boite et eu une promotion je reste sur cette base (le connaissant je doute qu'il aurait accepté moins que ça ^^)

sachant également qu'il ne veut pas me dire combien il gagne je doute vraiment que ce soit moins ^^ mais cela reste de ce fait supposition et estimation ^^

 

c'est pour ça qu'en essayant de me baser sur la table de référence (mais qui reste a l’appréciation du JAF) je voulais savoir la différence entre le DVH réduit et classique

Habitant a 700km, je lui envoie les enfants a toutes les petites vacances . Sauf celles des fetes ou l'on fait une année sur deux, et pour les grandes vacances je les garde 3 semaines le temps de mes vacances et il prend le reste du fait qu'il ait sa nouvelle compagne et sa mere... ils sont mieux chez la mamie gâteau qu'a la garderie ^^

 

en tout cas merci pour votre attention

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Je suis désolé, mais je maintiens ce que je dis...

 

Ce n'est pas parce qu'on a reconnu l'enfant que cela impose des devoirs juridiques en cas de séparation, surtout si on n'est pas mariés.....des devoirs moraux, oui, je suis d'accord mais des devoirs juridiques, non !

 

Mais en aucun cas, sans jugement, le parent gardien de l'enfant ne peut obliger l'autre parent à lui verser quoi que ce soit, même s'il dispose de papiers signés par les deux parties...De plus, chacun des ces deux parents est libre de garder l'enfant et de ne pas autoriser l'autre à le voir....il y des centaines de discussions à ce sujet sur Net-Iris.

 

C'est bien pour cela que les JAF existent (entre autres domaines)....pour pouvoir "juger" et imposer les droits et devoirs de chacun des parents en terme de pension alimentaire, dvh, frais annexes, etc.....

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Bonjour,

 

Je rejoins Tobias. Vos enfants sont probablement encore bien jeunes puisque vous parlez de garderie, il semble donc nécessaire de poser un cadre juridique à la fois pour les questions financières et pour les dvh (rien ne vous empêche par la suite de modifier certains week-end si vous êtes tous deux d'accord, comme rien n'empêche le papa de régler en sus une activité ou autre...).

 

Lorsque l'on résume votre situation : éloignement géographique vous incombant la majorité des frais pour vos enfants, reprise d'activité par le papa, concubinage, réticence à participer davantage aux frais liés à ses enfants.

 

Dans l'intérêt de tous, saisissez le JAF pour avoir un cadre précis car vos enfants vont grandir, vont avoir des besoins plus conséquents. De plus l'obligation ne s'éteint pas à la majorité de l'enfant surtout s'il poursuit des études. Bref il y a encore du chemin à faire et s'il prend l'envie à votre ex de diminuer encore ou cesser les versements, vous n'aurez aucun recours. Il ne s'agit pas d'entrer en guerre mais mettre chacun face à ses responsabilités de parents.

 

Cordialement

 

Just.

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Je confirme aussi que 200 euros c'est bien peu

 

---------- Message ajouté à 09h36 ---------- Précédent message à 09h35 ----------

 

Habitant a 700km, je lui envoie les enfants a toutes les petites vacances .

qui paye?

si vous envoyez les enfants c'est qu'ils ne sont pas si petits que cela

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L'avocat n'est pas une obligation, surtout si vous vous entendez au départ sur la participation financière et les visites. C'est à dire que vous pouvez (vous et votre ex compagnon) arriver devant le Juge en étant d'accord sur les points à aborder. Ce qui facilite la procédure et évite l'intervention d'un ou de deux avocats.

 

Tout dépendra de l'attitude du papa de vos enfants quand vous invoquerez une procédure . Si vous voyez qu'il commence à batailler, mieux vaut faire défendre vos intérêts par un avocat qui de surcroit vous conseillera.

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Sur le point des visites je pense qu'il n'y aura pas de soucis.. le plus gros va être de se mettre d'accord pour la PA.. il est malin et sait retourner toute situation a son avantage c'est ce qui m’embête un peu sachant qu'il obtient quasiment a coup sur ce qu'il veut ^^

 

Envoyé par Thie2007

chacun connait la suite

 

pour diriger il faut faire croire que l'on est une victime

 

cela marche toujours

 

desolée je reprends cette citation lue sur un autre topic mais ca m'a bien fait sourire car le papa est tres fort pour ca ^^

 

enfin bref

 

Comme j'ai dis je ne veux peux pas plus que le nécessaire juste de quoi m'occuper des enfants correctement en fonction de leur besoin et de manière a peu près équitable. Je pense avoir été trop souple avec lui a ce niveau la depuis la séparation, il m'a trop souvent mise dans le pétrin et même si maintenant il a acquis une certaine régularité dans ses versements j'ai quand même peur qu'il me refasse encore le coup sans que j'ai de recours . (pour exemple de regularité par année : 2010 : 3300 // 2011 : 1250 // 2012 : 2400 ... sans compter qu'a part 2012 c'etait jamais au meme moment dans le mois et rarement le meme montant ^^)

 

 

 

est ce qu'il y a des "avocats conseil" ?! enfin je veux dire des avocats qui ne font que conseiller sans que pour autant attendre de nous qu'on leur demande de nous assister dans une procédure ?

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    • Par Ycf
      Bonsoir,
      J'ai une attestation à écrire concernant un jugement au JAF
      Malheureusement je me rend compte que l'encart prévu est trop petit. (Cerfa 11527*03)
       
      Puis je prendre une feuille vierge pour compléter ?
       
      Merci de vos réponses bonne soirée
       
    • Par Dadou1405
      Bonsoir je me permets de venir sur le site car je cherche énormément de réponses et je suis littéralement perdu et affecté par la situation.
      En juillet dernier l ex de mon conjoint avec qui il a eu des enfants à fait une dénonciation comme quoi j avais fait des bleues a l'une de ses enfants et que mes deux enfants en bas âges avaient également des bleues.
      Ducou j'ai une assistance sociale et une puéricultrice qui est venu à mon domicile m expliquant qu'il y avait une enquête de 90 jours et ensuite un contrendu. Le premier rdv à mon domicile on m accuse d avoir fait des bleues ignobles sur l ensemble des enfants que je traine l'un de mes enfants etc. La puéricultrice a mis mes enfants nue et a palpé mon bébé de 1 mois jetais littéralement en larme .
      Ses femmes ont constatés qu'il n'y avait aucun bleu ni maltraitance mais au premier rdv mon plus grand fils âgé de deux ans était paniqué,nous l étions tous... Ses femmes sont venu à mon domicile deux fois (juillet et août) en septembre à leur bureau. Le 1 octobre j'ai déménagé de région et une puéricultrice et assistance sociale a repris contact avec moi pour reprendre une enquête de 90 jours car le délai de la précédente était trop court en vue de mon départ. J'ai beau essayer de m explique sachant que j attend le rapport de la première enquête auquel c'est stipule qu'il n'y a pas de bleu ni rien j'ai des attestations de médecin etc mais personne veut m entendre. Mes enfants doivent voir un médecin de pmi imposé par l assistante sociale.je n'en peu plus de toutes ses accusations je suis dans la panique depuis des mois .l ex de mon conjoint fait d'une vengeance personnel et je n'en peu plus.
      La semaine prochaine ses deux femmes viennent à mon domicile alors que j'ai déjà eu tout ça elles mon dit vous avez changer de département on repart à zéro donc les éléments,l enquête depuis juillet n'a abouti à rien alors qu'on m avait sertifie qu'il n'y aurait pas de suite à tout cela.
      S'il vous plaît aider moi je n'en peu plus d être accusé à tort c'est tellement humiliant.
      Merci par avance de vos réponses.
      Cordialement.
    • Par Aurélienauvr38
      Bonjour ou bonsoir, 
      Pour vous expliquer ma situation, je vis chez mon père (nous sommes en France dans une petite ville à côté de Lyon) depuis le divorce de mes parents. Mon père habite avec une femme avec qui il est marié et qui a deux filles. Je suis un étudiant de 22 ans en biologie à Lyon et je viens de sortir il y a quelques mois d'un cancer du système lymphatique impliquant chimiothérapie et radiothérapie, et je suis suivi dans le cadre de ma rémission complète.
      Il y a quelques jours, nous avons eu comme à notre habitude une altercation violente avec mon père. Je reconnais ma part de ma responsabilité et conscientise sa part de responsabilité aussi. A la suite de cette altercation violente (n'ayant impliqué que des paroles) mon père et ma belle-mère ne m'ont infirmé que je ne devais plus revenir à la maison, que je devais vivre chez ma mère à Saint-Etienne, mais qu'ils ne voulaient plus que je mette un pied à la maison. 
      Il faut savoir que ma mère dispose d'un petit appartement social avec une chambre (qui est la sienne) et elle ne peut pas accueillir de personne sous son toit au risque de perdre son appartement et les aides sociales qui lui sont accordées. Je me retrouve donc à la rue, et je ne sais pas quoi faire. 
      Je ne peux pas trouver de travail afin de m'assurer un revenu compte tenu de mon état de santé qui est encore fragile et des études qui sont suffisamment effrénés pour ne pas permettre  de travail à côté. Je n'ai pas de revenu. 
      Si quelqu'un aurait une réponse, car j'aimerais appeler une assistance sociale afin d'expliquer ce qu'il en est de la situation, mais la mise en contact avec une assistance sociale présente un caractère irréversible et je ne veux voudrais pas impacter davantage la situation. 
       
      Meci à vous de votre compréhension et de votre aide.
    • Par Marie.Alary
      Bonjour, voici mon problème. J'ai la garde de mon fils de 15 ans depuis 5 ans. Le jugement prévoit un droit de visite et d'hébergement pour l'autre parent du vendredi 18h au dimanche 18h. Week-end 1,3 et 5. Pendant les 5 dernières années pas de soucis. Depuis quelques temps, il vient à 15h45, 18h30, 20h30 puis 21h30. Puis m'indique qu'il viendra certainement le samedi.. (le matin? Le midi? L'après-midi ?  Le soir? Je n'ai pas de détails). J'ai donc fais un courrier recommandé en lui rappelant le jugement que c'était le vendredi à 18h au dimanche 18h et que compte tenu de son organisation etc.. (bref être conciliante) je tolerai une marge à 20h le vendredi mais pas au delà. (Risque routier etc.. et surtout de l'organisation de la vie de mon fils etc..). Il m'indique alors venir ce week-end mais je n'ai pas d'information sur l'heure où le jour. . Que je dois être présente à mon domicile et mon fils aussi. Je lui indique qu'on sera présent jusqu'au vendredi 20h. Ensuite on fera ce que bon nous semble du week-end.. etc etc.. menace de dépôt de plainte de non présentation..  je me renseigne auprès du commissariat.. code pénal qui s'applique donc ils prendront la plainte... et ils m'indiquent ne pas être compétant juridiquement, qu'il peut venir quand il veut pendant le week-end.. quid ? ? L'avocate me dit que le droit ce ferme dans l'heure  donc ici normalement 19h et j'ai prolongé à l'amiable à 20h. Donc passé 20h voir 20h01 pas de problème. Merci pour vos réponses..  
    • Par Amandine.rcnt
      Bonjour, 
      Je suis en pleine procédure de divorce, nous sommes passés devant le juge pour la première fois le 17 novembre. Nous avions convenu d'une garde alternée de nos deux enfants (j'en ai deux grands d'une précédente union). Deux jours avant l'audience mon directeur qui m'offre une promotion m'informe que je peux aller vivre où je veux partout en France ayant mon nouveau compagnon à 600kms de chez moi je passe mon temps entre labas et chez moi quand j'ai mes enfants bref... A la suite de cette annonce j'ai contacté mon avocat afin de modifier ma demande et  demander la garde exclusive de mes enfants avec pour le papa un droit de visite et d'hébergement l'intégralité de chaque vacance hors été et noël... Celui-ci n'étant pas d'accord il s'est lancé déjà depuis bien longtemps dans une guerre (moi je n'entre pas la dedans) il m'a mis à dos  ma meilleure amie, ma petite soeur, son conjoint, mon petit frère et a tenté avec d'autres personnes qui avaient plus de caractère et ne se sont pas laissé amadouer par ses paroles monstrueuses envers moi... 
       
      Il va donc tout faire pour obtenir la garde exclusive de nos enfants à savoir, j'ai porté plainte pour violence conjugale et harcélement en juin une main courante en mai il a fait une garde à vu et est passé devant un procureur le 21 octobre dernier.
      Ma question est, d'après vous, a-t-il des chances de gagner malgré tout ce qu'il entreprend pour me nuir? Mon déménagement peut-il être refusé? sachant que c'est pour partir d'ici ou je ne supporte plus l'environnement, de plus nous travaillons au même endroit (puisqu'il ne travaillait pas je l'ai fait entrer dans ma boite ...) 
      C'est moi qui ai toujours ramené l'argent à la maison, j'ai toujours tout fait pour m'en sortir financièrement, il n'a pas travaillé pendant des années et c'est moi qui travaillait même enceinte ! 
      Merci d'avance pour vos réponses je suis angoissée à l'idée qu'après tout ce que j'ai fait pour lui et mes enfants il finisse par gagner.
       
       
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