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Bonsoir à toutes et à tous,

 

 

J'aurais une simple question plutôt banale à vous poser en droit.

 

Supposons qu' une personne A développe un produit technique, pas dans le but de le commercialiser mais simplement pour montrer ce qu'on peut faire avec la technologie et la diffuse sur le net sous forme de vidéo que les gens regardent

 

et qu'ensuite une personne B effectue la même réalisation c'est à dire s'inspire très fortement de l'idée de la personne A pour réaliser pratiquement la même chose et le montrer aux internautes sans pour autant utiliser les plans de la personne A c'est à dire en créant lui même son produit à partir de ses connaissances mais qui est exactement pareil que celui de la personne A et par la suite la diffuse également sur la toile du net sous forme de vidéos simplement pour montrer aux gens ce qui est intéressant de faire en technique tout sachant que la personne B n'a absolument aucune intention de commercialiser le produit

 

la personne B ne risque rien que je sache? la personne A ne peut pas l'attaquer et lui dire pourquoi il a copié son concept qui rappellons le n'a aucun but commercial???

 

Je sais que ya aucun risque mais je suis parano dans tout voila pourquoi j'aimerai confirmation ou infirmation de votre part

 

 

Je vous remercie d'avance pour vos futures réponses

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  • Réponses 7
  • Création
  • Dernière réponse

Ce n'est pas une copie que je fais c'est une création personnelle qui s'inspire de l'idée de la vidéo de la personne A, je ne copie aucune vidéo et je n'utilise aucun matériel de l'autre, le concept technique est le meme et il s'agit de vidéos a but non lucratif

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Ben logiquement, elle n'est pas brevetée j'en suis presque sûr puisque la personne montre comment il à réalisé son projet .?

 

 

Dans le cas au pire des cas ou elle serait brevetée, quel est le risque? peut on breveter une invention qui se ne sera jamais mise sur le marché?

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Ben logiquement, elle n'est pas brevetée j'en suis presque sûr puisque la personne montre comment il à réalisé son projet .?

 

 

Dans le cas au pire des cas ou elle serait brevetée, quel est le risque? peut on breveter une invention qui se ne sera jamais mise sur le marché?

 

Oui si la personne montre tout, cela peut être breveté, bien sûr.

Attention à la contrefaçon.

 

Pour l'évaluation du risque, je ne sais pas.

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bonjour, votre "pseudo" confirme certaines choses:)

Pourquoi faire 3 demandes identiques sur 3 forums différents de ce site?

Je pense que vous parlez d'un programme informatique et pas de confiture de courgette.

A savoir, faire une copie d'une oeuvre artistique est du plagiat, comme utiliser une partie de texte d'une œuvre écrite...

Maintenant, vous avez la vidéo de l'initiateur de ce "produit", vous avez donc possibilité de le contacter et de lui demander directement la permission.

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    • Par melane83
      bonjour,
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      il me demande de regler une indemnité transactionnelle à titre amiable de 1675.75€
      (1260.75 pour l'utilisation de l'image et 415€ de frais)
      avant le 14
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      merci
    • Par olivier28
      Bonjour,
       
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      Cette personne a été embauchée et payée normalement sur le film.
       
      Est-ce que la citation du son nom dans le casting du film est une donnée personnelle ?
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      dernière question. ai-je le droit de mettre le film sur mon site internet dans ma page démo comme exemple de mon travail ?
       
      Merci beaucoup
      Olivier
    • Par pylbou
      Bonjour,
       
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      Bonne journée.
       
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    • Par Bourges18
      Bonjour à tous,
      j'ai un souci, je m'apercois (cinephile depuis toujours) que je veux mettre des films du domaine public sur ma chaine [de diffusion de vidéos] pour partager avec les autres par le biais des commentaires et partager ainsi ma passion. J'ai voulu par exemple mettre le superbe film : [à ne pas citer] mais [le site de diffusion de vidéos] ma bloque pour atteinte aux droits d'auteur reveniqué par [la société détenant les droits du film], je conteste mais après examen de ma contestation, [la société détenant les droits du film] a confirmé la validité de la réclamation pour atteinte aux droits d'auteur.Pourtant, ce film de 1932 est tombé dans le domaine public comme le montre le site [à ne pas citer] . Je ne comprends pas, y a t il une subtilité que je n'ai pas compris ? ou bien ai je raison ? Merci de m'eclaircir.
       
      P.S. : et il y a bien d'autres films comme cela : [à ne pas citer non plus], etc....
    • Par albert84
      bonjour à tous,
       
      voici les questions que je me pose :
       
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      l'ancien distributeur pour la France du produit en question avait lui déposé le nom de marque de ce produit pour la France peu après la mise sur le marché du produit par l'entreprise.
       
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      le fait d'enregistrer le nom du produit en Algérie, en Tunisie et au Maroc peut-il être utile ?
       
      merci d'avance pour vos réponses.
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