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Forum juridique de Net-iris

famille recomposée et succession


yodo64

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bonsoir

 

Nous sommes une famille recomposée, mon épouse a 2 enfants de son mariage précédent

moi même divorcé sans enfant, ni d'avant ni après le re mariage.

Question :

Sachant que nous avons fait une donation au dernier vivant, que se passe t-il

 

si je décède le premier

si mon épouse décède en premier

 

Ai je intérêt a faire une adoption simple de 2 enfants de mon épouse ? (ce qui ne me gène

guère, les ayant en grande partie élevés)

 

En d'autres termes comment garantir au mieux l'avenir de l'un ou de l'autre en terme de succession permettant de continuer a vivre convenablement

ps: patrimoine commun, 2 bien immobiliers et des biens mobiliers

 

merci d'avance

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Bonjour,

 

J'ai du mal à saisir les gens parfois... Vous dites que vous avez fait une donation au dernier vivant. Si vous avez fait ça vous êtes passé devant un notaire. Logiquement, vous avez dû lui poser ces questions. Non ?

Si vous décédez le premier c'est votre épouse qui récupère votre patrimoine et inversement.

 

Pour adopter les enfants de votre épouse, il faut que les que les représentants légaux qui ont l'autorité parentale (les parents des enfants) donnent leur consentement à l'adoption. Il faut donc voir si le père à l'autorité parentale et s'il est d'accord.

 

En admettant que vous puissiez les adopter, ils hériteront quand leur mère sera décédée (si vous décédez le 1er).

Si vous n'adoptez pas les enfants et que leur mère décède en 1er, ils ont normalement droit à une part en tant qu'héritiers réservataire de leur mère.

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bonjour

 

certes j'ai eu les explications du notaire concernant les conséquences d'une donation au dernier vivant

et c'est bien pour cette raison que nçous avons fait la démarche. Néanmoins nous n'avons pas évoqué

à l'époque, la possibilité d'une adoption et de ses conséquences. Donc la question reste entière

et évidemment nous pourrions à nouveau prendre rdv. Le but de ce forum , néanmoins est de dégrossir

le problème. Ainsi j'ai noté par ailleurs qu'il existait 2 formes d'adoption, l'adoption simple,

et l'adoption plénière. Dans le 1ere cas il n'y a aucune nécéssité d'accord du père génétique et bien

sur elles restent héritières de celui ci. C'est en tout cas ce que j'ai compris.

Si j'ai bien compris les conséquences d'une telle adoption pour elles, je suis moins sur de l'avoir

compris pour moi en cas de décès en premier de mon épouse

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Si vous décédez le premier c'est votre épouse qui récupère votre patrimoine et inversement.

Non, pas inversement.

Si vos parents sont décédés, votre épouse n'avait pas besoin de votre donation entre époux, elle est votre unique héritière, puisque vous n'avez pas d'enfant.

Si vous avez encore un ou deux parents, votre donation entre époux permet de les priver de leurs droits d'héritier, de sorte qu'elle est votre unique héritière.

En revanche, comme elle a deux enfants, sa donation entre époux ne vous permet pas de récupérer son patrimoine en intégralité : ses enfants seront héritiers en concurrence avec vous.

 

En adoptant ses enfants, ils deviennent vos héritiers, et votre épouse ne récevra plus l'intégralité de votre patrimoine si vous décédez en premier.

En admettant que vous puissiez les adopter, ils hériteront quand leur mère sera décédée (si vous décédez le 1er).

Les enfants héritent immédiatement, il n'ont jamais à attendre le second décès (hors le cas spécifique de la communauté universelle avec clause d'attribution intégrale, encore qu'il héritent en fait d'un patrimoine nul). Le fait qu'il y ait un usufruit n'empêche pas de recevoir par héritage de la nue-propriété : ils héritent au premier décès.

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