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Forum juridique de Net-iris

Accusations sans preuve répétées


Johnson

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Bonjour

 

Je poste aujourd’hui ce message pour avoir des conseils sur la démarche à suivre avec notre syndic et voisinage.

 

Nous avons acheté un appartement il y a quelques mois. Depuis nous y faisons des travaux de rénovation/décoration (dans le respect des horaires et de notre voisinage).

A préciser que nous réalisons ces travaux par nos propres moyens.

 

Il y a quelques semaines, nous recevons un mail du syndic nous précisant que nos travaux ont engendré des dégâts dans la cage d’escaliers.

 

Il est à noter que l’état de la cage d’escalier laisse plus qu’à désirer (fissures, trous, peinture écaillée quasiment à tous les étages). De bonne volonté, nous acceptons, conformément à leur demande, de rencontrer le syndic pour constater les dégâts. Le syndic constate l’état de la cage d’escalier et conclut que nous n’y sommes pour rien, les dégâts semblant anciens. Nous apprenons alors que la « plainte » vient d’un voisin et que ce dernier recevra ces mêmes conclusions. (Les conclusions se sont faites à l’oral).

 

Un mois plus tard nous recevons de nouveau un mail du syndic précisant s’être déplacé de nouveau (après notre rencontre) avec le régisseur et le voisin, lesquels témoignent que des dégâts existants ont empirés avec nos travaux. Il nous est également imputé de nouveaux dégâts (déjà existants mais ne faisant pas partie de la première « plainte »).

En regardant de plus près nous constatons que ces derniers ont été accentués (marques type

tournevis, clé…).

 

Bref, nous sommes accusés par deux fois sans preuve et pour des faits dont nous rejetons la responsabilité. Nous faisons particulièrement attention lorsque nous acheminons du matériel dans la cage d’escalier et nettoyons toujours après notre passage (question de respect).

 

Il est à noter que nous ne sommes pas les seuls occupants de l’immeuble à faire des travaux et que tous n’ont pas les mêmes attentions à l’égard de la copropriété et du voisinage.

 

Que faire ? Que répondre au syndic ?

 

Quelle démarche devons-nous/pouvons-nous entreprendre pour qu’on nous fiche la paix? On a un peu l’impression qu’on s’acharne sur les derniers arrivés et que l’on souhaite nous faire payer pour les autres; on nous accuse d’avoir créé des dégâts, ça ne marche pas, du coup, on nous accuse d’avoir aggravé les dégâts existants.

 

Quel pouvoir a le syndic sans preuve ?

 

Le voisin peut-il exiger du syndic (et donc de la copropriété) hors vote en réunion, une expertise payante ou doit-il la prendre à sa charge ?

 

Quel recours avons-nous à l’encontre du voisin (qui reste bien évidemment anonyme) et du régisseur qui nous accusent ainsi sans apporter la preuve de notre responsabilité?

 

En vous remerciant par avance de vos réponses.

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Bonjour,

 

merci pour votre réponse. Du coup, en réponse au mail du syndic, nous lui demandons simplement de nous donner des preuves ? Les seules "preuves" qu'on nous adressent sont des photos des murs .. mais pas de photos antérieures à notre arrivée pour comparer.

Le témoignage de deux personnes ne peut il pas être considéré comme preuve ?

 

Quel recours avons nous contre ces personnes qui nous accusent ? Car on peut laisser couler et attendre la prochaine accusation.. ou taper du point sur la table et dire que non, on n'acceptera pas d'être accusé comme ça à tort bien longtemps.. Qu'est ce que vous nous conseillerez ?

 

Le régisseur est le gardien de la résidence.

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merci pour votre réponse. Du coup, en réponse au mail du syndic, nous lui demandons simplement de nous donner des preuves ? Les seules "preuves" qu'on nous adressent sont des photos des murs .. mais pas de photos antérieures à notre arrivée pour comparer.

Le témoignage de deux personnes ne peut il pas être considéré comme preuve ?

 

Ce n'est qu'un commencement de preuve et encore faudrait-il faire valoir ces témoignages devant un tribunal. Vous en êtes encore loin !

 

Quel recours avons nous contre ces personnes qui nous accusent ? Car on peut laisser couler et attendre la prochaine accusation.. ou taper du point sur la table et dire que non, on n'acceptera pas d'être accusé comme ça à tort bien longtemps.. Qu'est ce que vous nous conseillerez ?

 

Simplement répondre au syndic que vous n'êtes pour rien dans la dégradation des parties communes et que vous invitez les mystérieux témoins à se faire connaître auprès de vous.

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Les photos avant aprés ne sont pas suffisantes. Il faut prouver un lien direct entre vous et les dégradations. Et dés lors qu'il y a plusieurs voisins qui font les travaux c'est impossible à prouver. Il suffit que la porte ferme mal, également, pour que vous puissiez dire que ce sont des vandales qui ont fait cela. Ne commencez surtout pas à dire, ce petit trou oui c'est moi le reste non. Niez tout.

 

Evidemment, si c'est vraiment vous, le minimum est d'essayer de les réparer.

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