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Forum juridique de Net-iris

Étude de cas.


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Bonjour à tous,

Le droit est pour moi tout nouveau, pouvez me dire que dit la loi concernant le sujet ci-dessou.

 

Cyril est un célèbre chocolatier, pour lequel Beaubourg lui commande des sculptures en chocolat pour rendre hommage à Dali.

Ces sculptures seront mangées par les visiteurs le dernier jour de l’expo (le 14 janvier 2013)

Cyril retrouve des photos de sculptures dans un catalogue de l’expo et aujourd’hui le 21 décembre 2012 , au JT de 20 h, il voit des images de ses sculptures lors de la présentation de ses sculptures et de l’expo.

 

Cyril demande s’il peut poursuivre le musée et le JT de 20h en contrefaçon…

 

Merci de votre aide. :)

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  • Réponses 10
  • Création
  • Dernière réponse

C'est un cours de quelle matière que vous avez, c'est tordu comme cas pratique ?

 

Je ne vois pas où est la contrefaçon ? La sculpture n'est pas une création originale puisqu'elle copie des oeuvres de Dali. Cyril a vendu son travail dans le cadre d'une exposition et la publication des chocolats dans le catalogue de l'exposition ou à la TV sur le thème de l'exposition n'ont rien de particulier.

 

Puis la contrefaçon ce n'est pas prendre une photo.

 

Cordialement

Cassabulle

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Plus tordu on meurt ! :cool:

Moi j'ai pas tout compris : " il devait faire des sculptures pour rendre hommage à Dali" cela signifie quoi ? Il a inventé des sculptures ou il a reproduit en chocolat les sculptures de Dali comme le suppose cassabulle ?

De toute façon dans les deux cas, où est le problème ? Il n'y a absolument rien pouvant faire parler de contrefaçon ! je ne comprends pas non plus. Vous êtes sûr que vous n'en avez pas oublié des bouts dans votre étude de cas ?

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Pour commencer, merci de m'avoir répondu. Ensuite c'est en cours de droit spécialité "propriété intellectuel" que notre prof nous demande d'analyser cette étude de cas.

Je n'ai pas oublié d'éléments particulier dans ma rédaction.

Je vais contacter par mail ma prof pour lui faire part de vos remarques.

 

Merci encore, en vous souhaitant une bonne journée.

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