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Bonjour,

 

Vous trouverez dans [la revue x ] jurisprudence N°236/2008 (à condition d'y être abonnés) des informations sur le temps de travail.

Sous l'intitulé "Les jours de RTT et les jours de CP n'ont ni le même objet ni la même cause", "Reprenant l'analyse de la chambre sociale, l'assemblée plénière a refusé d'assimiler jours de récupération (JRTT) et jours de congés payés d'ancienneté ..."

 

D'autre part le calcul des jours RTT est fort simple, par ex pour 2012 :

NB jours de l'année (variable) = 366

- NB jours de W.E. (variable) = 104

- NB jours ouvrés de CP = 25

= NB jours ouvrés pour 2012 = 237

- NB jours fériés tombant entre lundi et vendredi = 8

= NB jours ouvrés pouvant être travaillés = 229

 

Détermination des RTT pour 2012

229J ouvrés pouvant être travaillés - NBJ du forfait (218*) = 11 JRTT

* Si jour solidarité, sinon 217

 

Cordialement

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