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violation de domicile: que faire??


Invité Eihachiro

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Invité Eihachiro

Bonjour à tous,

 

J'ai déjà eu recours à votre aide mais la mon nouveau problème me gâche la vie.

 

Je suis locataire d'un meublé depuis 2 mois. Le logement est équipé de compteurs divisionnaires et il n y a aucun moyen de savoir si effectivement ils sont rattaché qu'à mon appartement.

 

Je vie depuis peu avec mon concubin. Mon proprio a décidé alors de me faire sortir, il est venu plusieurs fois pendant la journée, et une fois il a pénétré chez moi en me poussant et en poussant la porte et ce en pleine nuit. J'ai porté plainte pour violation de domicile.

 

Depuis, il arrête pas d'insister malgré ma plainte pour rentrer chez moi. Il veut faire l'état des lieux (2 mois après), et il veut pouvoir rentrer chaque moi pour vérifier les charges (à partir des compteurs divisionnaires). Tout ça en me faisant du chantage, car si je refuse il ne me remettra pas de quittance dont j'ai besoin. Il nie également tout (je m'attendais à ça).

 

Ma question: il me fait peur et je ne veux pas qu'il rentre chez moi maintenant. Si ce n'était mon compagnon je ne sais qu'est-ce qu'il aurait pu faire. De plus, la procédure est lancé, c'est quand même paradoxale de porter plainte pour violation de domicile mais de l'inviter après à rentrer. Je ne veux pas qu'il rentre et je compte partir à la fin de mon bail. Quels sont mes recours??

 

Merci à vous pour vos futurs réponses car cette histoire me stresse vraiment.

 

J'ai oublié de rajouté que dans le bail il y a une clause où il doit venir vérifier les charges chaque mois.

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  • Réponses 28
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ne vous tracassez pas: vous refusez tout simplement qu'il mette un pied chez vous ! c'est VOTRE DOMICILE . pas le sien meme s'il en est proprio. par ce bail il vous a donné toute la jouissance de ce logement.

 

il n'a pas besoin de venir verifier les charges : s'il a besoin d'un relevé de compteur, vous vous en chargez et vous lui transmettez :cool:

surtout n'hesitez pas à appeler de l'aide si jamais il penetre chez vous: le mieux serait de changer la serrure (le barillet : c'est tres facile) et vous remettrez l'ancien en partant. comme cela meme s'il a une cle de chez vous, il ne pourra plus rentrer.

 

pour les quittances: LRAR en donnant une date butoire sinon vous ferez appel au tribunal (a bien noter sur votre demande).

s'il veut que vous partiez, il doit vous aider a trouver un logement. ce n'est pas en ne fournissant pas de quittance que ca se simplifiera.

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dans le bail il y a une clause où il doit venir vérifier les charges chaque mois
elle est sans doute abusive... Empêchez-le de rentrer ! il vérifiera les compteurs une fois par an, c'est suffisant ! tous les mois il vous fait payer une somme fixe et à la fin de l'année, une régularisation bouclera.

 

Et pourquoi ne partez-vous pas tout de suite ?

 

Pourquoi des compteurs divisionnaires ? eau et électricité ? pourquoi avez-vous des doutes sur leur rattachement ? vous n'avez pas un copain qui pourrait venir vérifier ?

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Invité Eihachiro

Merci Golfy pour votre réponse aussi rapide,

 

Effectivement j'ai déjà envoyé une lettre recommandée en lui signifiant mon interdiction de rentrer. De plus la procédure en justice est lancée et je ne compte pas faire machine arrière. Pour le barillet je ne peux pas, c'est une serrure anti-effraction et du coup c'est un peu dur pour moi de la changer.

 

Pour l'état des lieux, il veut le faire maintenant (2 mois après) juste pour pouvoir rentrer. Puis-je refuser? En sachant que j'ai envoyé déjà il y a quelque temps une LRAR lui indiquant tout les défauts.

 

Merci.

 

---------- Message ajouté à 19h33 ---------- Précédent message à 19h26 ----------

 

vous etes en meublé: que dit le bail au sujet des charges ? merci de nous preciser

 

Dans le bail il y a une clause justement qui dit que les deux parties doivent faire le relevé des compteurs ensemble pour calculer les charges. Avant je le faisais toute seule mais depuis il insiste pour rentrer au moins chaque mois. Mais le bail ne parle ni de forfait ni de provisions. Donc chaque mois, je paye ma consommation réelle.

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Pour l'état des lieux, il veut le faire maintenant (2 mois après) juste pour pouvoir rentrer. Puis-je refuser? En sachant que j'ai envoyé déjà il y a quelque temps une LRAR lui indiquant tout les défauts.

 

Merci.

 

un EDL fait 2 mois apres votre entrée N'A AUCUNE VALEUR !!! ca se fait le jour meme de la remise des clés - maintenant il n'y a rien a verfier ... vous etes alors supposée avour recu le logement en bon etat ... car comment prouver que ce ne serait pas vous qui avez fait le degat ??? ce monsieur se moque de vous et vous faire croire n'importe quoi ==> refusez purement et simplement en lui rappelant la LRAR qui en fait office (il n'aura pas signé mais bon, ca ne changera rien du tout).

 

ou alors si bcp de defauts constatés, vous vous faites accompagnée de 2 ou 3 personnes dans l#appart, vous lui dites qu'il peut venir constater les defauts signalés dans la LRAR du .... mais a mon avis, il ne le fera pas. c'est juste une excuse pour entrer chez vous.

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repondez a votre bailleur qu'il est trop tard pour faire un edl, et que c'etait le jour de votre entree dans les lieux qu'il fallait le faire...

 

par contre, j'espere que vous avez conservé la copie de votre LRAR car, en l'absence d'edl d'entree, vous etes reputée avoir recu le logement en bon etat

ce qui signifie qu'a votre sortie, toutes les degradations seront supposées etre de votre responsabilité... :(

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Dans le bail il y a une clause justement qui dit que les deux parties doivent faire le relevé des compteurs ensemble pour calculer les charges. Avant je le faisais toute seule mais depuis il insiste pour rentrer au moins chaque mois. Mais le bail ne parle ni de forfait ni de provisions. Donc chaque mois, je paye ma consommation réelle.

 

continuez de lui envoyer le relevé

et surtout ne soyez jamais seule avec lui (il faut des personnes avec vous pour

1) vous proteger

2) attester en cas de probléme ce qui s'est passé.

 

mais je m'en tiendrai personnellement au refus et a la communication des index.

 

soyons logiques ... meme si (supposition) vous ne donniez pas les bons index tous les mois, il verra bien le compteur a la fin du bail le jour de la sortie, et il pourra vous facturer si les relevés ne sont pas corrects. alors ce n'est pas votre interet de lui donner une fausse informaiton ....:p

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Invité Eihachiro

Merci à vous tous,

 

Je suivrai donc vos conseils, je lui enverrai une dernière lettre recommandée lui résumant tout ça. Mais vous avez raison Golfy, il cherche juste une excuse pour rentrer.

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mais a quoi correspondent ces compteurs sous divisionnaires ?

Car, s'il y a l'electricité, sachez que la revente est interdite (le bailleur DOIT donc vous installer un compteur INDIVIDUEL afin que vous souscriviez VOUS MEME l'abonnement electrique)....

En effet, seul le FORFAIT permet d'inclure la consommation electrique estimée du locataire (et uniquement en meuble)... et la, nul besoin de connaitre votre consommation reelle... et donc, de laisser votre bailleur penetrer chez vous ou consulter le compteur

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Invité Eihachiro
mais a quoi correspondent ces compteurs sous divisionnaires ?

Car, s'il y a l'electricité, sachez que la revente est interdite (le bailleur DOIT donc vous installer un compteur INDIVIDUEL afin que vous souscriviez VOUS MEME l'abonnement electrique)....

auquel cas, seul le FORFAIT permet d'inclure la consommation electrique estimée du locataire (et uniquement en meuble)... et la, nul besoin de connaitre votre consommation reelle... et donc, de laisser votre bailleur penetrer chez vous ou consulter le compteur

 

J'ai demandé à ce que je souscrive un abonnement par moi-même mais il ma notifié que l'électricité et l'eau partaient de chez lui. Et chaque moi je paye ma consommation réelle en eau et en électricité et donc chaque fois je paye un montant différent de charge. Et je confirme c'est bien de la revente d'électricité.

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Pour l'eau : rien d'illegal

Par contre, pour l'electricité, vous faites une LRAR a votre bailleur en lui rappelant que la revente d'electricité est illegale et qu'il a donc le choix :

1- soit il vous facture vos charges sous le regime d'un forfait (et les compteurs deviennent inutiles)

2- soit il vous installe un compteur electrique INDIVIDUEL afin que vous souscriviez vous meme l'abonnement

Mais precisez bien qu'en l'etat, vous refuserez de payer quoique ce soit au titre de votre consommation electrique tant que la situation ne sera pas mise en conformité avec la loi

... et terminez bien en indiquant que les consommations electriques des parties privatives ne font pas partie des charges recuperables listées par le decret de 2002... et que par consequent, vous ne payerez que vos consommations d'eau ;)

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Donc vous précisez dans votre LRAR que la revente d'électricité est interdite. Je vous demandais pourquoi vous ne partiez pas tout de suite parce que vous avez dit précedemment que vous partiriez en fin de bail, et j'ai craint que vous ne pensiez être engagée jusque là !

 

Quant aux charges, vous faites vous-même une estimation (par rapport à ce que vous avez payé le mois denier par ex) et vous lui expliquez cette histoire d'avance sur estimations avec ré-ajustement en fin d'année.

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Invité Eihachiro

Merci énormément pour vos réponses, c'est vrai que la je stresse moins.

 

Pour les charges, j'ai peur qu'en demandant un forfait, il exagère en me fixant une somme exorbitante. Ai-je le droit de négocier? et est-ce qu'il faudrait alors modifier le bail? merci.

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qu'en demandant un forfait, il exagère en me fixant une somme exorbitante
ne vous laissez pas faire. Chaque mois vous avez payé une certaine somme, vous faites la moyenne et ça devrait correspondre à vos consommations. Pas utile de modifier le bail. Votre LRAR, et les courriers qui suivront seront annexés au bail. Je veux dire qu'ils serviront de justificatif des modifications apportées.
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Invité Eihachiro
ne vous laissez pas faire. Chaque mois vous avez payé une certaine somme, vous faites la moyenne et ça devrait correspondre à vos consommations. Pas utile de modifier le bail. Votre LRAR, et les courriers qui suivront seront annexés au bail. Je veux dire qu'ils serviront de justificatif des modifications apportées.

 

D'accord, parce que pour l'instant j'ai payé qu'un seul mois. Car dans quelque jour cela fera un 2 mois exactement que je suis dans le logement. Donc le moins en cours pas encore réglé (pour les charges seulement, le loyer c'est fait).

 

En résumé donc, je me tiens à vos conseils, je ne me laisse pas faire, et je ne le laisse pas rentrer même s'il affirme qu'il a le droit et qu'il trouve des prétextes pour ça. Merci.

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si le bailleur exige un forfait exhorbitant, la solution est tres simple :

vous refusez de signer l'avenant -obligatoire.

... et vous restez sur les charges au reel (ce qui exclut d'office vos consommations d'electricite)

Si votre bailleur n'est pas trop bete, il comprendra vite ou se trouve son interet ;)

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avant de saisir un mediateur, il faut deja commencer par une LRAR...

qui sait, cela pourrait suffire a debloquer la situation

 

Ensuite, dans la mesure ou une plainte ne semble pas le gener... je doute qu'un mediateur suffise a lui faire entendre raison

A mon avis, seul l'argument du "portefeuille" pourrait avoir un impact suffisant pour lui faire entendre raison...

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Invité Eihachiro
je me demande si elle ne devrait pas se faire aider d'un médiateur pour mettre tout ça au point, car ce monsieur a l'air de faire dans l'intimidation pure et simple

 

Bonsoir,

 

J'ai pris contact avec un avocat, et il m'a proposé d'attendre la réponse du procureur concernant ma plainte pour violation de domicile afin de ne pas payer trop de frais. Et vous avez bien cerné la personnalité de ce personnage. Il me fait du chantage pour rentrer, et il pénètre chez moi alors que je le repousse de toute mes forces, et il me traite ensuite de menteuse et de folle qui a brisé la confiance qu'il avait en moi. J'ai jamais vu ça. Il a tout renié soit disant c'est moi qui lui ai crié dessus pour rien. Mais bon, je n'étais pas toute seule, il y a avait mon compagnon. Je vous tiendrai au courant de la suite des évènements et surtout n'hésitez pas à donner vos conseils :)

 

Petite précision: mon compagnon n'est pas présent avec moi tout le temps, d'où mon stress et ma peur.

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  • 2 weeks later...
Invité Eihachiro

Bonjour à tous,

 

Comme promis, je viens aux nouvelles. Alors j'ai envoyé une LRAR à mon proprio, je lui ai dit que la justice se chargerai de lui rafraîchir sa mémoire sélective concernant le fait qu'il nie s'être introduit chez moi. Je l'ai menacé de porter plainte pour diffamation s'il continuer de me traiter de folle ou de menteuse. Et je l'ai également prévenu que j'allais aussi porter plainte pour harcèlement et chantage s'il continuai à me faire du chantage concernant mes quittances (il sait que j'en ai vraiment besoin). Je lui ai dit que toutes ses tentatives d'intimidations n'aller aboutir à rien car je ne l'autorise pas à rentrer et que l'edl se fait à la remise des clés ou bien de l'entrée des lieux. Et j'ai dit que s'il continuait à faire cela, j’arrêterai de payer l'électricité car c'est de la revente qui est illégale et surtout que lui ne pourrait pas récupérer ça sur ma caution et j'ai cité à chaque fois les textes de loi.

 

J'ai fini ma lettre en disant que si j'avais accepté de changer le bail et de payer plus cher mon loyer, ça ne l'aurait pas déranger, donc ça ne sert à rien de me traiter de tout les noms.

 

Devinez quoi, l'argument "j'arrête de payer et vous ne pourrez rien récupérer" a bien fonctionné, il vient de m'informer qu'il aller me remettre mes quittances de loyer.

 

Merci à vous tous pour votre aide :)

 

Dernière question: Il met des dates 5 à 10 jours par rapport à la date où je paye vraiment. Vu ses antécedants, peut-il utiliser ça pour dire que je paye en retard ou bien mes relevés de comptes suffisent comme preuve?? Merci.

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      J'ai donc été contrainte, par la force des choses, d'envoyer mon courrier en recommandé avec accusé de réception et ai donc barré sur mon courrier initial "lettre remise en main propre contre décharge" que j'ai remplacé par "courrier envoyé en recommandé avec avis de réception".
       
      Or en retour de mon courrier, l’agence immobilière m’a répondu que, pour mon préavis, seule la date de réception du courrier faisait foi (soit une résiliation de bail au 07 janvier 2019 puisque mon courrier a été reçu au 07 décembre 2018) et non la date d’envoi (le 05 janvier 2019) et refuse donc m’accorder mon préavis initialement prévu au 05 janvier 2019.
       
      J’aurais donc souhaité savoir quels autres recours, hormis ceux que j’ai déjà engagés, je pouvais avoir pour cette situation, et notamment pour récupérer les frais bancaires que l’agence immobilière refuse de me rembourser et pour faire valoir mon préavis au 05 janvier 2019 et non pas au 07 janvier 2019 car j’estime que l’agence immobilière m’a déjà bien assez arnaquée comme ça !
       
      Je vous remercie de vos réponses et vous prie de m’excuser pour la longueur du message en espérant avoir exposé la situation assez clairement.
    • Par Vinl
      Bonjour,
       
      [...]
       
      A mon arrivée, il n'y avait ni eau, ni électricité.
       
      J'ai contacté le fournisseur d'eau et d'électricité pour mettre en service qui ne pouvaient pas venir dans l'immédiat.
      Je suis restée quelques jours sans eau, ni électricité.
      Le technicien de l'électricité m'a dit que normalement, c'était à l'agence immobilière de s'occuper de tout ça avant l'entrée des lieux.
       
      Là, je viens de recevoir ma facture d'ouverture de contrat et elle est plutôt salée pour une première : 118 € qui comprennent l'abonnement + l'ouverture du compteur, sans la consommation d'eau.
       
      J'aurais donc voulu savoir si c'était effectivement dans les obligations de l'agence immobilière d'ouvrir le compteur d'eau et d'électricité. Et si oui, puis-je lui réclamer la somme relative à l'ouverture du compteur d'eau (sans la part d'abonnement, évidemment) ?
       
      Merci d'avance de vos réponses.
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