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Maya34

Maintien salaire et la regle des 12 mois glissants .

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Bonjour,

 

Je m'interroge sur la règle des 12 mois glissants .

J'ai été en arrêt maladie (Mo) l'an dernier du 18 mai au 6 juin 2011 avec maintien salaire 100% (subro)

A ce jour je suis de nouveau en arrêt depuis le 1er juin 2012 (suite à un AT qui est en cours d'instruction au niveau Cpam donc IJSS en MO en attente de décision du médecin conseil )

 

Le siège de mon entreprise m'annonce hier que je n'aurais plus de maintien salaire à 100% a compter du 10 aout 2012 je bascule donc en maintien de salaire avec subro à 75% .

 

Mon raisonnement est le suivant :

 

Pour savoir combien de jours il me reste d'indemnisation on doit remonter 12 mois precedent mon arret actuel. je remonte donc jusqu'en juin 2011 j'ai donc au compter au 1er juin 2011 6 jours déjà indemnisés sur les 90 accordés il me reste donc 84 jours .

 

Mon raisonnement est il bon ? Ou dois je inclure les 14 jours de mai 2011 comme me l'affirme le service paie ?

 

Je précise que l'usage des 12 mois glissants je le tiens d'un information écrite venant du siège .

 

"Pour le calcul des indemnités à chaque absence;il doit être tenu compte des indemnités déjà perçues par le collaborateur au cours des 12 mois précédents.Autrement dit, le nombre maximal de jours d'indemnisables est apprécié au regarde des jours d’arrêt de travail cumulés(successifs ou non) des 12 derniers mois.

 

Merci par avance pour votre avis sur la question ,

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Bonjour,

 

J'ai rencontré le même problème que vous avec mon ancien employeur. Pour calculer correctement vous devez remonter un an avant votre arrêt actuel. Dans votre cas, si vous avez été en arrêt au 1er Juin 2012, vous devez calculer tous les arrets compris entre le 1er Juin 2011 et le 1er Juin 2012, que vous soustrayez ensuite aux 90 jours de maintien de salaire prévu par votre contrat. Attention, tous les jours d'arrêts comptent même week-ends et jours fériés.

 

En espérant vous avoir éclairer

Cordialement

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Merci Ptite-fleur Donc sa voudrais confirmer mon raisonnement

 

Du 1er juin 2011 au 1er juin 2012 j'ai eu 6 jours d'indemnisations à 100% sa voudrais dire qu'il me reste 84 jours pour le nouvel arrêt .

Je ne prends donc pas en compte les Jours avant le mois de juin 2011 comme veut le faire le service paie de mon entreprise .

 

D'autres personnes pourraient me confirmer ???

 

Merci

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Pour moi, votre raisonnement est effectivement bon.

Mais d'autres avis sont toujours bon à prendre. Si personne d'autre ne vous confirme l'info, appelez l'inspection du travail pour avoir leur avis.

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