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maxtofurious

Changement de fonction sans avenant, nouvelle fonction vécu comme une sanction.

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Bonjour,

 

Je suis assistant informatique et télécom depuis 2 ans. (Bac +2 Technicien Supérieur Réseaux et Télécom / 6 ans d'expériences)

 

Les missions qui me sont confiés depuis 2 ans se rapprochent plus du poste d'administrateur système ou de gestionnaire de parc informatique que d'assistant.

 

En comparaison, un programmeur tout juste sortant d'un BTS touche 200€/mois de plus que mois, un programmeur avec mon expérience touche près de 500€ de plus que moi!

(Comparaison : Les formations Progammeur et Technicien Supérieur Réseaux et Télécom sont basées sur 1 tronc commun d'1 an et 1 année de spécialisaiton)

 

Je n'ai jamais eu de fiche de poste et j'ai demandé un changement de titre (et le salaire adequa) durant mes 3 derniers entretiens d'évolution.

 

Suite au non réponses de mes supérieurs, j'ai décidé de poser 2 questions anonymement en DP:

 

"Pourquoi des employé en CDI depuis plus de 2 ans n'ont ils pas de fiche de poste ?"

 

"Pourquoi les primes sur objectifs sont distribué avant l'entretien d'évolution et donc que la direction sache si oui ou non nous avons rempli nos objectif ?"

 

Suite à ces questions, la direction à effectuée une véritable chasse à l'homme en convoquant chaque DP, chaque représentant syndical etc pour trouver l'auteur de ces questions ... J'ai bien sûr était dénoncé!

 

J'ai ensuite était convoqué par mon N+2 et N+3 qui ont refusé que mon N+1 m'accompagne ... Ils m'ont demandé ce que je souhaitais et je leur ai confirmé que mon souhait était un changement de titre et une régularisation de ma rémunération. Ces personnes m'on dit que mon titre changerai avant la fin du mois et que j'aurais une fiche de poste.

 

Début du mois suivant, je reçois ma fiche de paye et mon titre à bien changé ... Mais en technicien ... Je considère se titre comme une sanction à l'image d'un passage d'assistante de direction vers secrétaire.

 

J'en parle à mon N+3 qui me dit texto "tu as le titre que je décide par rapport au fonction dont j'ai besoin" ... Sur le principe je suis d'accord, mais le problème c'est que mes missions ne sont pas du tout en adéquation avec mon titre ...

 

Aujourd'hui, je n'ai tjs pas de fiche de poste (en validation au R&H), je n'ai pas eu d'avenant à mon contrat ...

 

J'ai lu que ce changement sans mon accord équivaut à un licenciement à l'initiative de l'employeur ?

 

Je le ressenti d'être mis au placard, quelle sont mes solutions ?

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Pas de réponse ?

 

Je suis entrain d'écrire une LRAR a mon N+3 sous les conseil de l'inspection du travail ...

 

J'aimerai des articles pour étayer ma LRAR, article qui :

 

Précise qu'on ne peut changer l'emploi sans avenant pour pouvoir refusé le changement d'emploi.

Précise que l'emploi et la tranche de salaire doit figuré dans la convention collective ou convention/accord d'entreprise et donc qu'une personne ayant ce titre doit appartenir à la catégorie adéquat.

 

Sur mon contrat, il est inscrit que la prime d'astreinte est défini pour toute mon entreprise, mais pour moi elle est de 15€/j alors que certain ont 50€/j, comment demander mon du rétroactivement sur 5 ans ?

 

Merci d'avance

 

Maxime

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Bonsoir,

 

Je pense qu'il faut d'abord regarder votre contrat de travail. Assurez-vous du poste pour lequel vous avez été embauché et de votre coefficient de départ. Quelquefois, la date du prochain échelon est inscrite dans le contrat.

 

Et après, épluchez votre convention collective. Regardez le coefficient de base qui correspond à la qualification pour laquelle vous avez été embauché à l'origine. Vos premiers bulletins de salaire sont-ils conformes aux informations mentionnées dans votre CC?

 

Comment évolue t-on dans votre entreprise ( ancienneté, autre)? Regardez si l'évolution de votre coefficient professionnel au fil du temps est conforme à ce que prévoit la CC.

 

Enfin, ce dernier changement, est-il oui ou non conforme à ce que prévoit initialement votre contrat de travail. Technicien, ça veut dire tout et pas grand chose....Il y a t-il eu une modification de votre coefficient professionnel/ au mois précédent ? Et votre salaire a t-il été modifié/ au mois précédent ?

 

Tout va reposer sur la qualification pour laquelle vous avez été embauchée initialement, et les fonctions que vous deviez à la base effectuer .

 

Kémaïs

Modifié par Kémaïs

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J'ai était embauché Assistant Informatique et Télécom, c'est ce qui est inscrit sur mon contrat de travail et sur mes fiches de payes depuis le début. La date du prochain échelon n'est pas précisé ..

 

Mon coefficient est 6 depuis le debut, le coefficient 6 n'existe pas dans la catégorie informatique mais correspond à "Assistant Etude/Production/Marketing/commercial Junior et Secrétaire" ce qui n'est pas du tout mon métier ...

Mon nouveau titre est Technicien Informatique et Télécom, sur ma fiche de paye, je conserve e coefficient 6 ....

 

La convention d'entreprise ne précise pas l'évolution ou très peu ... quelque chose du genre "le salaire de base inclus les éléments suivants : Prime d'ancienneté,Prime différentielle, Prime de sujétion " .... Par contre rien ne précise le montant de cette prime d'ancienneté!

 

Pour résumé, mon coeff et mon salaire n'ont pas changé, mais mon titre a changé sans avenant à mon contrat.

 

Pour les fonctions, sur mon contrat de travail il est inscrit "est engagé pour exercer les activités d'Assistant Informatique et Télécoms" et c'est tout ....

 

Qu'en concluez vous ?

 

Connaissez vous l'article d code du travail qui dit :

 

L’employeur peut proposer au salarié une modification d’un élément essentiel de son contrat de travail ou un simple changement de ses conditions de travail.

Les éléments essentiels du contrat de travail ne font pas l’objet d’une définition légale. En font partie la rémunération, la qualification, la durée du travail stipulée au contrat (voir toutefois ci-dessous) et, plus généralement, les attributions du salarié. La modification peut également porter sur un élément du contrat qui pouvait être déterminant pour le salarié lors de la conclusion du contrat à condition que cela soit stipulé par une clause claire et précise.

 

 

La modification d’un élément essentiel du contrat de travail ne peut être imposée par l’employeur, mais seulement proposée au salarié concerné. En cas de refus de ce dernier, il appartient à l’employeur, soit de renoncer à modifier le contrat, soit de licencier le salarié. Il doit alors respecter la procédure de licenciement, le préavis et, le cas échéant, verser des indemnités de licenciement.

 

Connaissez vous d'autres article qui pourrait me servir ?

Modifié par maxtofurious

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Honnêtement, je ne connais rien à cette branche professionnelle.

 

Malgré tout, il me semble qu'il y a des choses pas très claires dans ce nouveau bulletin de salaire.

 

Voici deux questions qui me permettront de mieux comprendre :

 

- Un Assistant Informatique et Télécom est-il un Technicien Informatique et Télécom ?

 

- Un Technicien Informatique et Télécom peut-il avoir d'autres fonctions dans l'entreprise que celles d'un Assistant Informatique et Télécom ?

 

Désolé, mais je suis nul dans ce domaine...

 

Kémaïs

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En fait pour comparé:

 

Hotliner = Tu reçois l'appel et tu créé un ticket que tu transmet au niveau supérieur

Technicien = Tu reçois l'appel et/ou tu créé un ticket que tu traites et si ça te dépasse, tu transmets au niveau supérieur

Assistant = Technicien + Mission et objectif défini par le responsable inforatique

Technicien supérieur = Assistant avec des compétence accru ou généralement spécialisé

Administrateur système = Gére l'infrastructure système (serveur, téléphonie, réseaux, helpdesk). Il propose ses solutions au responsable puis,cahier des charges, projet, pré-production, validation par la direction et production.

 

 

Perso je suis donc assistant mais je fais le boulot d'admin

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Bonjour,

 

Au vu de vos explications, je le comprendrais comme Anissa...

 

En plus, le travail que vous faisiez en plus - au vu de vos compétences - et pour lesquelles pourtant vous n'avez pas été embauché, comme le stipule votre contrat et vos salaires, , n'étaient pas jusqu'alors reconnu par votre direction.

 

C'est pour avoir osé le dire, que vous vous retrouvez rétrogradé.

 

Il y a donc deux problèmes dans votre cas. Le fait que vous étiez sous-qualifié pour le travail que vous avez fourni jusqu'alors. Il va falloir le prouver.

Et le fait que vous avez été rétrogradé. Il n'y a peut-être pas d'incidence sur votre salaire. mais l'ego en prend un coup.

 

En terme de textes, je n'ai rien sous la main dans l'immédiat.. Désolé.

 

Kémaïs

Kémaïs

Modifié par Kémaïs

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Comment prouver que j'étais sous qualifié pour le travail que j'effectué ?

 

Ont ils le droit de rétrograder ? J'attends des textes si vous en avez le temps.

 

Merci d'avance

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Vous pouvez aussi faire des recherches de votre côté. Tenter [un moteur de recherche] et taper rétrogration et aussi sous-qualification / au travail effectué; ou quelque chose du genre. Vous allez peut-être trouver des pistes....

 

Bonne chance.

 

Kémaïs

Modifié par Modérateur 07
Anonymisation

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Comment prouver que j'étais sous qualifié pour le travail que j'effectué ?

 

Ont ils le droit de rétrograder ? J'attends des textes si vous en avez le temps.

 

Merci d'avance

Vous êtes rétrogradé oui ou non ? Quelle est votre fonction contractuelle (contrat de travail) ? Et qu'implique la nouvelle fonction sur le bulletin de salaire ?

Quelle est votre convention collective ? Y a-t-il une autre modification que la fonction ?

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Vous êtes rétrogradé oui ou non ? Quelle est votre fonction contractuelle (contrat de travail) ? Et qu'implique la nouvelle fonction sur le bulletin de salaire ?

Quelle est votre convention collective ? Y a-t-il une autre modification que la fonction ?

 

La notion de rétrogradé est subjective ...

 

Comme dit précédemment:

 

Embauché Assistant Informatique et Télécom (emploi affiché sur Contrat de travail et bulletins de salaire)

Changement 02/12 en Technicien Informatique et Télécom sur mon bulletin de salaire sans avenant (pas d'autre changement sur mon bulletin de salaire)

Donc mon emploi(= fonction) est passé de Assistant Informatique et Télécom à Technicien Informatique et Télécom

Pas de convention collective mais une convention d'entreprise.

 

Merci de prendre du temps pour me comprendre

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Comme je ne peux faire la différence entre les deux, et que je n'ai pas la convention d'entreprise, difficile de dire s'il y a rétrogradation, si même vous, vous ne le savez pas.

 

Conformément à l'article 1134 du Code Civil, et l'article L.1221-1 du Code du Travail, la qualification est un élément essentiel du contrat de travail et ne peut être modifiée unilatéralement par l'employeur sans l'accord écrit préalable du salarié, que ce soit d'ailleurs une promotion à plus forte raison une rétrogradation (en dehors de toute sanction disciplinaire).

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Merci pour ta réponse.

 

Pour moi et mes collègues, c'est une rétrogradation...

 

Par contre je ne sais pas si je dois précisé l'article 1134 pour redevenir comme avant ou dire que c'est une rétrogradation et demander un autre titre, une re-classification du coeff et du salaire ...?

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Ce qui est pénible, c'est d'avancer à l'aveugle sur ce sujet. J'en suis à une modification contractuelle unilatérale en violation de l'article 1134 CC, et tu me sors une modification du coeff et du salaire....

Je suis sensée deviner ?

 

Il ne suffit pas d'affirmer toi et tes collègues, il faut argumenter. Il y a modification unilatérale, c'est suffisant pour contester sur la base légale indiquée. Est ce que tu comprends la différence ?

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Bon je t'explique ce que je réclame à ma direction depuis 2 ans: 300€ d'augmentation par mois et le titre d'administrateur système ou gestionnaire de parc info (mission que je fais depuis 2 ans)

 

Eux ils m'on rétrograder en technicien, sans augmentation de salaire et sans changement de coeff.

 

Ils essaient de faire passer ca pour une promotion mais vu que ni mon salaire, ni mon coeff, ni mes responsabilité n'augmente... C'est un rétrogradation !

 

Merci pour tout

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J'ai compris, donc tu contestes sur la base des articles de loi indiqués.

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Bonsoir,

 

J'ai trouvé ceci : Cass soc 29 nov 2011; n° 10-19435 et aussi un article paru dans la "lettre salariés" Juritravail, newsletter n° 359, intitulé " La modification insidueuse du contrat de travail ".

 

Kémaïs

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Bonjour,

 

Depuis la situation s'est envenimée, j'ai envoyé une LRAR afin d'informer ma direction de ce qui n'allait pas et de demander un entretien.

 

Durant l'entretien, je n'ai eu aucune réponse, mon directeur allant jusqu'à me dire "Je ne sais pas !" et aucune autre explication. Ma dernière question fût une demande de revalorisation de mon salaire à court terme... Et à ma grande surprise, il m'a demandé de lui officialiser par mail et de lui fournir une 15aine d''offre d'emploi avec salaire et fonctions attendues pour chaque offre afin qu'il puisse me situer...

 

Après 2 relance de ma part sans réponse, je ne suporte plus d'aller travailler et souhaite désormais demander une rupture conventionnelle.

 

Malheureusement, je pense qu'elle sera refusé comme beaucoup de personne avant moi. "Si tu veux partir, démissionne, on ne te retient pas ..."

 

Je pense donc faire une demande breve par LRAR de rupture conventionnelle.

 

Et si ils me refusent, refaire une seconde demande en leur précisant que :

 

La modification d’un élément essentiel du contrat de travail ne peut être imposée par l’employeur, mais seulement proposée au salarié concerné. En cas de refus de ce dernier, il appartient à l’employeur, soit de renoncer à modifier le contrat, soit de licencier le salarié. Il doit alors respecter la procédure de licenciement, le préavis et, le cas échéant, verser des indemnités de licenciement.

 

Qu'en pensez vous ?

 

Merci d'avance

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Bonsoir,

 

J'éviterais l'étape rupture conventionnelle, c'est une erreur.

J'enverrais une LRAR de mise en demeure de te réintégrer dans ta fonction antérieure sur les bases légales déjà indiquées. Ensuite, tu sais quoi dire....

 

Cdt

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Je pense la même chose qu'Anissa. La rupture conventionnelle n'est pas du tout le bon choix dans ta situation : l'employeur risque de s'y engouffrer et de s'en tirer à bon compte. Or, le conflit est déjà lancé. Si tu veux partir, fais le de telle sorte que tu récupères ton du. ce serait dommage de partir avec ....des cacahuètes . Alors que paradoxalement tes demandes semblent légitimes et parfaitement argumentées.

 

Un bon conseil : tu es arrivé à un moment où ton employeur sent que tu va lâcher, parce que moralement c'est usant, alors passe le relais à quelqu'un qui pourra t'aider : un syndicat, un avocat ....

 

Une mise en demeure avec ce que tu demandes depuis x temps, ne serait-elle pas la prochaine étape ? Si tu veux partir et si tu veux gagner, prépare toi à ce que ton employeur refuse ou fasse le mort une fois de plus après cette mise en demeure. Et ce serait légitime pour toi d'aller devant les prud' hommes. En plus, tu as clairement pointé du doigt les manquements de ton employeur. Tu as parfaitement analysé la situation, même si tu n'as pas forcément un avis des plus objectifs. Néanmoins, tu as déjà fait la moitié du chemin. Après, il y a plusieurs moyens pour envisager ton départ ( je ne parle ni de démission, ni de rupture conventionelle). Il faut choisir le plus opportun, sachant que la prise d'acte est malgré tout risquée et que si le conseil des prud'hommes ne te donne pas raison, une prise d'acte est alors requalifiée en démission avec les conséquences que cela entraîne. Il faut aussi assurer tes arrières au cas où. De toute façon, si tu es obligé de rester, ça ne changera pas grand chose par rapport à maintenant, ils continueont à t'avoir à l'usure.

 

Mais surtout ne démissione pas. Et la rupture conventionnelle, c 'est un système qui ne devrait être utilisé que quand les deux partis sont en bon terme.

 

Après, je ne suis que salarié. Surtout attends d'autres réponse d'autres internautes. Vas voir un syndicat et demande conseil. Ca ne t'engage à rien. Tu prendras ta décision de te faire accompagner ou pas qu'après avoir demandé conseil. Ne restes pas isolé !

 

Bon courage.

 

Kémaïs

Modifié par Kémaïs

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Je ne veux plus rester ... Je veux partir de cette boite ....

Ton employeur t'as eu à l'usure et tu vas partir par la petite porte avec rien du tout alors qu'il est en tort sur toute la ligne. Ce n'est pas encore le temps de flancher !

 

Envoi une mise en demeure, vas voir un syndicat et saisi le conseil des prud'hommes, c'est la meilleure solution. Sans doute qu'à ce moment, il va réfléchir.

 

Courage !

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Bon la situation à évoluée ... si on peut dire ...

 

J'ai fait une demande d'augmentation officielle sur la demande de mon N+3, quelques semaines plus tard, il m'a recontacté en me disant que j'aurais une augmentation en juillet mais qu'il ne fallait pas que je m'attende à mont et merveille ...

 

J'ai donc fais une demande de rupture conventionnelle qui vient de m’être refusé car mon entreprise n'a rien à y gagner ...

 

 

Quelles solution s'ouvrent à moi ?

 

Merci d'avance

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Bonjour,

 

Vous avez déjà les réponses....Il suffit de relire.

 

Cdt

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