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Le forum juridique de Juritravail
Sylvieparis

copyright propriété intellectuelle d'un logo sur le web

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Bonjour,

 

j'ai créé depuis il y un peu plus d'un an un site web à caractère non-commercial et non-lucratif dédié à la mode.

 

l'objectif étant pour moi d'apprendre les technologies de programmation html en exploitant un sujet dont j'ai une connaissance suffisante et capable d'attirer assez de visiteurs pour que le projet ait une réelle "vie".

 

j'ai parallèlement à ce site créé un groupe de discussion dont les membres actifs ont contribué à la production de contenu (textes, logos,...)

 

Les photos étant des photos personnelles pour la plupart ainsi que des photos dont j'ai obtenu un droit explicite d'utilisation (autorisation des modèles ou photographes détenant les droits).

 

Concernant l'un des logos animé, j'avais fourni une série d'image à un membre qui m'a caricaturé. cette caricature ayant servi de base à une animation "photo+caricature" en fondu enchainé.

 

Récemment un webmaster (profil : webmaster semi-professionnel coach de modèles photo américain) est venu vers moi en me réclamant de retirer cette caricature (ce qui reviendrait à détruire l'animation et donc l'un des logos de base du site) ou de lui verser des fees (droit d'utilisation rémunéré) car il en serait le propriétaire. L'image serait selon lui une caricature du modèle dont il est le webmaster. Il existe en fait une certaine similitude entre ce modèle et la caricature mais celle-ci est largement insipée de ma photo qui a servi de modèle.

 

Je me suis permise d'exiger un droit ou titre de propriété concernant ladite image ou caricature et n'envisage pas de céder à sa demande tant que je ne disposerait pas de cette preuve.

 

Ai-je raison ?

 

Merci beaucoup de votre aide

 

Cordialement

Sylvie

 

 

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Invité Tuxx

ce qui me gène c'est le "largement inspirée de ma photo qui a servi de modèle", ce qui laisse à penser que l'auteur de la caricature présente sur votre site s'est également inspiré dans une moindre mesure d'un autre modèle.

 

mais pour ce qui concerne le droit français, et suivant la jurisprudence récente en la matière, on peut dire qu'un oeuvre est considérée originale dès qu'il y a un minimum de créativité autour. A partir du moment où le support d'origine n'est pas le résultat final ou un vulgaire plagiat (évident), la caricature peut être considérée comme une création originale. Dès lors, je vois mal pourquoi quelqu'un pourrait venir vous réclamer des droits sur une oeuvre dont il n'est pas l'auteur.

A vous de voir si vous considérez que l'auteur de la caricature a simplement plagié le modèle dont le webmaster se revendique propriétaire ou s'il a bien crée une oeuvre originale. Dans le premier cas, il vaut mieux retirer la caricature, dans le second cas, ne rien faire et signaler au webmaster en question qu'il devrait entrer en contact avec l'auteur pour plus de renseignements sur ses méthodes de travail et ses supports, et dans le doute, plutôt retirer la caricature que la laisser.

 

Voir sur le site www.droitdunet.fr si vous ne trouvez pas des réponses à votre question.

 

 

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