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Bonjour à tous,

 

J'ai inventé début 2009 une dénomination pour représenter un groupe de photographes indépendants non déclaré en société, je n'ai rien déposé du tout (ni nom de marque, ni nom de société), mais j'ai toutefois vérifié que cette dénomination n'était pas déjà utilisé.

J'ai utilisé ce nom comme pseudonyme [sur un site de partage de photo en ligne], ainsi l'adresse du groupe d'indépendants est de type www . [nom du site].com/photos/"dénomination", qui me semble-t-il ne correspond aucunement à ce qu'on pourrait appeler un "nom de domaine"...

J'ai également créé une carte de visite indiquant : , cette carte est mise en avant sur la page [de ce site].

J'ai reçu il y a quelques jours un email de l'auteur d'un essai déposé en 2004 à la BNF, ainsi qu'auprès d'un notaire. La dénomintation de mon groupe de photographes ressemble sensiblement au titre de son livre, pour donner un exemple concret le titre du livre est de type « Les pouvoirs dans la tête, les stratagèmes de l'influence psychologique » tandis que le nom du groupe de photographes est de type « Des pouvoirs dans la tête ». L'auteur me demande de retirer le nom du site [de partage] et veux m'assigner en justice pour plagiat, non respect du copyright ou non respect de la propriété intellectuelle (cela n'est pas précisé). Les deux « classes » d'utilisation n'ont rien à voir entre elles et je ne me suis aucunement inspiré du titre de son livre pour créer la dénomination de mon regroupement d'indépendant. Cette personne peut-elle agir contre moi ou exiger le retrait du pseudonyme utilisé sur [le site de partage] ?

 

Merci par avance pour votre précieuse aide :)

Modifié par Modérateur 07
Anonymisation; retrait du nom d'un site

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Invité Asukate

question nécessitant plus de resignements: A propos du titre d'une oeuvre, celui-ci ( le titre ) est protégé comme l'ouevre elle même....en OUBLIANT l'impact du temps: Beethoven compose une symhonie ( la 6ème) et l'appelle SYMPHONIE PASTORALE.......André Gidze écrit un roman ( oeuvre littéraire ) et l'appelle LA SYMPHONIE PASTORALE......a supposer que les 2 créateurs aient vécu à nootre époque, en france ( Code de la prporiété intelectuelle), il ne pourrait y avoir d'action victorieuse, s'agissant de 2 oeuvres bien différentes.

 

Si je comprends bien, vous avez créé un pseudonyme pour un groupe de photographes.........publiez vos oeuvres en indiquant qu'il s'agit d'opérations de nature évidemment distinctes, si, par extraordinaire, un juge trouvait une ressemblance entre votre création et celle, de nature radicalement différente, de votre interlocuteur

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