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Forum juridique de Net-iris

Probleme bail de sous location !


PC54

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Bonjour,

 

je me presente, je m appel cyril et je suis en pleine creation d entreprise ( auto entrepreneur ) !

 

Je me retrouve confronter un un probleme avec un bail qui pour moi n est pas tres claire !

En effet, pour mon activiter je suis obliger de prendre un local, mais il y a divers texte qui me derange ou que je comprend pas forcement .

 

voici ses texte : ( en couleur les mots ou phrase qui derange )

 

-Entretien :

Le sous locataire ( moi ) devra maintenir lesdits lieux en bonne état de réparation locative et d'entretien et effectuer à ses frais et sous sa responsabilité, les dites réparations qui deviendraient nécessaires par suite, soit de vétusté, soit de dégradations résultant de son fait ou de celui de son personnel ou de sa clientele.

 

Il devra notamment :

 

- Entretenir et au besoin remplacer à ses frais, les robinets, conduits d'eau et de gaz, d'electricite, les portes et les fenetres avec leurs fermetures et autre ouvrages necessaires à son activité qui en cas de destruction ou de vétusté, seront de convention expresse, repares ou reconstitués par lui ;

 

- Entretenir la façade en parfait etat de propreté , de revetement ou de peinture ;

 

- Obtempérer, sans délai, a toutes injonctions visant la salubrité, l'hygiene et la sécurité des lieux.

 

 

TRAVEAUX ET REPARATIONS

 

Le sous locataire souffrira pendant la durée du bail, l'executions de toutes les grosses réparations telles qu'énoncées à l article 606 du code civil (apres recherche, article 606 : les grosse réparations sont celles des gros murs et des voutes, le retablissement des poutres et des couvertures entiéres . celui des digues et des murs de souténement et de cloture aussi en entier. Toutes les autres réparations sont d entretien .), et tous travaux qui deviendraient nécessaires ou que le locataire principale ( celui a qui je paye ) jugerait opportin de faire dans la propriété dont dépendent les lieux loués ainsi que toutes reconstructions de murs, construction nouvelles et surélévations, sans pouvoir prétendre à aucune indemnité ou diminution de loyer quand bien même leur durée excéderait quarante jours.

De même, le sous locataire devra supporter tous travaux qui pourraient être executés sur la voie publique et sur les immeubles. (je precise le batiment est en retrai de la route environ 15 metres et aucune habitation ou immeuble avant 300 metres )

 

ASSURANCES:

 

Les polices devront comporter une clause de renonciation par le sous locataire et ses assureurs à tous recours contre le locataire principale ainsi qu une clause aux termes de laquelle les assureurs s'engagent à aviser immédiatement le locataire principale de toutes suspension de garanties pour quelque cause que ce soit .

 

 

Voila les quelques points sur les quels j espere que vous pourrais m'aidé .

Je tien a preciser que je n est encore rien signé .

Trouvez vous cela normal ou es que je doit faire attention .

Si vous pouvez me dire ce que ca veux dire ( en langage claire ) et a quoi je m'expose en claire ca serai vraiment simpa.

 

Je vous remercie d avance .

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