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Odeur de cigarette dans le couloir (lieu commun)


Locataire14

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Bonsoir,

 

Je suis locataire depuis 5 mois environs d'un F2, j'ai eu la surprise de rencontrer la présidente de l'immeuble il y a 1 semaine. Je pense que c'est la présidente car elle était tellement désagréable qu'elle en a oublié de se présenter :) .

 

Donc la semaine dernière, un soir, on sonne à la porte de l'appartement. La présidente me signale des odeurs de cigarette dans le couloir. Il y a effectivement des odeurs de temps en temps car il y a un espace sous la porte d'entrée.

Très désagréablement, elle m'ordonne de fumer à ma fenêtre à partir de maintenant.

 

Lorsque l'ont fume dans l'appartement, les fenêtres sont toujours ouverte.

 

Cette semaine j'ai acheté un diffuseur branché à coté de la porte d'entrée et j'ai boucher la porte avec un boudin.

 

Ce soir j'ai de nouveau eu sa visite, toujours très désagréable, elle m'indique que l'odeur de cigarette est toujours dans le couloir et que l'odeur du diffuseur ne lui convient pas.

 

Elle indique que si cela continue, des lettres recommandé serons envoyé au propriétaire de l'appartement et que le syndicat sera avertis.

 

Avec tous ce récit mes questions sont très simple :

 

Quel droit à cette femme ? Peut-elle m'ordonner de fumer à ma fenêtre ?

Que risque le propriétaire ou moi même ?

 

Je continuerais bien sûr à faire des effort pour l'odeur de cigarette.

J'ai déjà prévenu le propriétaire de la visite de cette femme désagréable.

 

Merci pour vos réponse qui pourrons m'éclairer.

Si vous avez des idées contre les odeurs de cigarette je suis aussi preneur.

 

En vous souhaitant une bonne soirée,

 

Cordialement,

Locataire14

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Présidente de l'Immeuble ?

Présidente du conseil syndical de l'immeuble plutôt et cela ne lui permet pas de se comporter comme cela !

C'est n'importe quoi vous avez le droit de fumer chez vous

La circulaire est claire :

 

I. – Les locaux visés par l’interdiction de fumer

 

Sont concernés par une totale interdiction de fumer tous les lieux fermés et couverts qui accueillent du public ou constituent des lieux de travail, notamment :

 

1. Les locaux affectés à l’ensemble du personnel : il s’agit des locaux d’accueil et de réception, des locaux de restauration collective, des lieux de passage (couloirs, coursives, paliers...), des salles et espaces de repos, des locaux réservés aux activités culturelles, sportives et de loisir, des locaux sanitaires et médico-sanitaires.

2. Les locaux de travail : il s’agit notamment des bureaux, ateliers, bibliothèques..., qu’ils soient occupés par un ou plusieurs agents, des salles de réunion et de formation.

 

Si le chef d’établissement ou chef de service est compétent pour décider de créer des emplacements à la disposition des fumeurs, il ne s’agit nullement d’une obligation et vous êtes, bien au contraire, vivement invités à éviter d’avoir recours à cette solution, pour marquer l’exemplarité de la fonction publique dans la prévention des risques liés au tabagisme passif.

 

Le chef de service doit, en effet, aux termes du décret no 82-453 du 28 mai 1982 relatif à l’hygiène, à la sécurité du travail ainsi qu’à la prévention médicale dans la fonction publique veiller à la sécurité et à la protection de la santé des agents placés sous son autorité. En tout état de cause, aucun emplacement ne pourra plus être mis à disposition des fumeurs à l’intérieur de vos locaux à compter du 1er février 2007, sans que les modalités de mise en œuvre n’en aient été soumises au comité d’hygiène et de sécurité ou, à défaut, au comité technique paritaire et sans que soient respectées les règles édictées par les articles R3511-3 à R3511-5 du code de la santé publique.

http://dnf.asso.fr/Circulaire-du-27-novembre-2006.html

 

Par opposition au domicile justement, pas dans le couloir par contre

 

 

Analyse : interdiction de fumer. lieux publics. mise en œuvre. modalités

 

Texte de la QUESTION :

 

M. Christian Jeanjean attire l’attention de M. le ministre de l’emploi, de la cohésion sociale et du logement sur l’article 1er du décret n° 2006-1386 du 26 novembre 2006 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à usages collectifs. L’article mentionné s’applique « dans tous les lieux fermés et couverts qui accueillent du public ou qui constituent des lieux de travail ». Les syndicats de copropriété pouvant employer du personnel (gardiens ou employés) appelés à travailler dans les parties communes fermées, il lui demande de bien vouloir lui indiquer s’ils sont concernés par cette disposition et s’ils doivent imposer l’interdiction de fumer dans les parties communes fermées, tels les halls d’entrée et cages d’escalier, étant entendu que la mesure concerne naturellement les parties de la loge affectées au travail du gardien.

 

Texte de la REPONSE :

 

En application de l’article 1er du décret n° 2006-1386 du 15 novembre 2006 fixant les conditions d’application de l’interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif, il est désormais interdit de fumer « dans tous les lieux fermés et couverts qui accueillent du public ou qui constituent des lieux de travail ». Cette disposition d’ordre général concerne évidemment les parties communes ouvertes au public tels les halls d’entrée, cages d’escalier, ascenseurs d’un immeuble collectif qu’il soit en copropriété ou non. Elle s’applique également aux personnels employés par les syndicats de copropriété, dès lors que ces personnes exercent leurs activités dans ces parties communes ouvertes au public.

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Voilà qui est plus claire!

 

Bien entendu, il est interdit de fumer dans les parties communes, ce que nous n'avons jamais fait. Donc si j'ai bien compris, si selon elle, il y a une odeur de cigarette dans le couloir, elle ne peut légalement rien faire?

 

Merci beaucoup de vos réponses!

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c'est simple : elle n'a AUCUN pouvoir

 

Vous lui repondez, poliment mais fermement, que vous etes libre de faire ce qu'il vous plait chez vous et que si les odeurs (supposees) la gene, elle est libre de mettre une pince a linge sur son nez pour ne pas les sentir lorsqu'elle passe pres de chez vous :p

 

Sincerement, croyez vous qu'elle peut empecher des occupants de cuisiner du curi, du poisson ou autres aliments "odorants" au motif que cela la gene ???

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Voilà qui est plus claire!

 

Bien entendu, il est interdit de fumer dans les parties communes, ce que nous n'avons jamais fait. Donc si j'ai bien compris, si selon elle, il y a une odeur de cigarette dans le couloir, elle ne peut légalement rien faire?

 

Merci beaucoup de vos réponses!

 

Pour une meilleure comprehension, il serait mieux de ne pas effacer vos messages pour les remplacer par d'autres :

Sinon, les reponses que nous vous donnons n'ont plus aucun sens, puisque ne correspondant plus a votre message iniitial avant modification :o

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  • 4 weeks later...

Bonsoir à tous,

 

Je reviens sur ce sujet car j'ai encore eu la présidente du syndicat ce soir.

Toujours pour la même histoire, j'ai cependant depuis acheté des boudin de porte et les fenêtre sont ouverte (d'ailleurs il fait froid en ce moment non :) ) .

 

Cette fois la discussion a changer de ton, du coté de la présidente du moins. Je suis resté calme devant ces propos.

 

Je cite la Présidente (dsl il y a des gros mots) :

 

- Petit Conard

- Abruti

- Gros Conard

- Crado

- Tu va dégager le mois prochain

J'en passe et des meilleurs :D

 

J'attend vos retour sur cette petite histoire :D

 

Merci d'avance,

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Bonsoir,

 

rien à dire de plus que ce qui a déjà été dit.

 

Vous êtes chez vous, c'est un lieu privé, vous avez le droit de fumer chez vous.

 

Quant à "Tu vas dégager le mois prochain", vous avez un bail en bonne et due forme, vous payez vos loyers et vos charges (on espère), ce n'est pas le fait de fumer chez vous qui peut le remettre en cause.

 

Ce n'est que de l'intimidation, mais ça doit être pénible à supporter !

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Bonsoir à tous,

 

Je reviens sur ce sujet car j'ai encore eu la présidente du syndicat ce soir.

Toujours pour la même histoire, j'ai cependant depuis acheté des boudin de porte et les fenêtre sont ouverte (d'ailleurs il fait froid en ce moment non :) ) .

 

Cette fois la discussion a changer de ton, du coté de la présidente du moins. Je suis resté calme devant ces propos.

 

Je cite la Présidente (dsl il y a des gros mots) :

 

- Petit Conard

- Abruti

- Gros Conard

- Crado

- Tu va dégager le mois prochain

J'en passe et des meilleurs :D

 

J'attend vos retour sur cette petite histoire :D

 

Merci d'avance,

 

 

 

Une seule réponse possible:

 

Oter le boudin de porte, entr'ouvrir celle ci et vous faire une orgie de sardines grillées à la poele.

Puis, aller dormir chez des amis.:D:D:D

 

Et vous remarquerez à quel point je m'implique ds votre cause. Comme fumeuse et comme sardine.

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Merci pour votre réponse,

 

Elle m'a également fait comprendre que j'allais subir un harcèlement de sa part.

Je site :

 

-Tu va voir ce que je vais te faire à 3h du matin...

 

J'ai appelé le propriétaire de l'appartement suite à cette discussion, le propriétaire est gendarme et m'a indiqué que je pouvais déposer plainte sans problème.

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Après l'épreuve de la cuisson des sardines (et surtout avec la tête pour que l'odeur soit encore plus forte), on peut passer, toujours porte d'entrée entre-baillée, à la cuisson du choux !

Puis se dire qu'il est grand temps de faire du grand nettoyage de printemps, à l'ancienne, en utilisant un produit très efficace qui s'appelle "alcali". !

 

Parallèlement, on peut placer de discrètes webcams dans l'escalier, juste histoire de découvrir que c'est l'un des autres habitants de l'immeuble qui "fume son clope" tous les jours dans les communs ! En effet, même si les portes palières ne sont pas très étanches, il faut vraiment que ça fume énormément dans le logement (ou les logements) ou qu'on ouvre très très souvent la porte palière pour que l'odeur se fasse franchement sentir dans les communs, si ces derniers sont normalement ventilés.

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J'ai appelé le propriétaire de l'appartement suite à cette discussion, le propriétaire est gendarme et m'a indiqué que je pouvais déposer plainte sans problème.

 

Bonjour,

A ce propos, vous pouvez également envoyer une lettre recommandée à votre propriétaire pour lui demander de faire cesser ce trouble. Car c'est bien de sa responsabilité de propriétaire que de vous assurer la jouissance paisible du bien qu'il vous loue. Il ne faut pas hésiter à le mouiller dans l'histoire.

 

---------- Message ajouté à 07h54 ---------- Précédent message à 07h53 ----------

 

En effet, même si les portes palières ne sont pas très étanches, il faut vraiment que ça fume énormément dans le logement (ou les logements) ou qu'on ouvre très très souvent la porte palière pour que l'odeur se fasse franchement sentir dans les communs, si ces derniers sont normalement ventilés.

 

Ou alors que l'on fume autre chose que du tabac ! Certaines herbes, quand on les brule, ont une odeur forte et entêtante...

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avez-vous songé à arréter de fumer ? car c'est tout de même très mauvais pour la santé ;) et "*******" ça prend deux "n" !

 

trêve de plaisanterie, à part cette charmante personne, y a t il quelqu'un d'autre dans l'immeuble qui s'en plaint ? qu'en pensent vos amis non fumeurs , que ça sent pas, un peu, beaucoup ?

 

de toute manière, même si l'odeur est avérée, ça n'est pas considéré comme un trouble du voisinage !

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Après l'épreuve de la cuisson des sardines (et surtout avec la tête pour que l'odeur soit encore plus forte), on peut passer, toujours porte d'entrée entre-baillée, à la cuisson du choux !

Puis se dire qu'il est grand temps de faire du grand nettoyage de printemps, à l'ancienne, en utilisant un produit très efficace qui s'appelle "alcali". !

 

Choucroute aux sardines et alcali pour dégager les bronches...parfait pour les grands froids. Ça requinquera son monde.

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avez-vous songé à arréter de fumer ? car c'est tout de même très mauvais pour la santé ;) et "*******" ça prend deux "n" !

 

trêve de plaisanterie, à part cette charmante personne, y a t il quelqu'un d'autre dans l'immeuble qui s'en plaint ? qu'en pensent vos amis non fumeurs , que ça sent pas, un peu, beaucoup ?

 

de toute manière, même si l'odeur est avérée, ça n'est pas considéré comme un trouble du voisinage !

 

Merci pour cette réponse.

De mon coté je fume rarement, de temps en temps devant un film pour me détendre.

C'est ma petite amie qui fume, elle n'est pas la toutes la semaine, seulement le weekend et un jour dans la semaine en moyenne.

 

De plus j'ai eu la charmante visite cette nuit à 3h du matin de la présidente, elle a dit :

 

- "Vous voyez que je peut vous faire chier aussi !!!"

 

Le propriétaire va appeler le syndic pour des explications.

 

Pour les plaignants :

 

D'après elle, tous l'étage ce plaint.

J'ai déjà demandé à des voisins en les croisant dans l'immeuble si il y avait une odeur de cigarette et si cela les incommodait.

Ils m'ont répondu que de temps en temps il y avait une légère odeur de cigarette mais que sa ne dérangé pas.

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De plus j'ai eu la charmante visite cette nuit à 3h du matin de la présidente, elle a dit :

 

- "Vous voyez que je peut vous faire chier aussi !!!"

 

Le propriétaire va appeler le syndic pour des explications.

 

Ça devient moins drôle: vous êtes tombé sur une cinglée totale.

Si vous pouvez débrancher votre sonnette le soir et aussi votre téléphone, elle sera obligée de faire un ramdam d'enfer pour venir vous réveiller.

Les voisins, réveillés eux aussi vous feront des témoins pour une plainte éventuelle.

N'hésitez pas à sortir ds le couloir et à parler fort pour lui interdire de vous importuner au milieu de la nuit.

Surtout, restez d'une correction irréprochable ds les termes.

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