Aller au contenu
Forum juridique de Net-iris

Recettes de cuisine et droit d'auteur : le texte d'une recette, oeuvre de l'esprit ?


Messages recommandés

Bonjour,

 

On peut lire un peu partout sur internet que les recettes de cuisine échappent à la définition d'oeuvre de l'esprit au sens de la PI. On ne pourrait ainsi pas revendiquer la propriété d'une recette.

Ici par exemple [lien supprimé : assimilé à la publicité + citation de nom commercial]

Ou sur ce forum même : net-iris.fr/forum-juridique/internet-telephonie-prop-intellectuelle/112819-droits-dauteurs-recettes-de-cuisine.html

 

Qu'on ne puisse déposer une recette (brevet) en tant que tel (par exemple dire que la salade de chèvre chaud m'appartient), je le conçois à 100%. Le contraire serait absurde.

 

La plupart des webmaster/blogueur raisonnent par contre d'une manière qui m'étonne énormément : selon eux, vu qu'on ne peut pas protéger une recette, on peut la repomper mot pour mot depuis un livre ou un autre site pour la mettre sur le sien.

Dès lors, de nombreux sites sortent chaque jour, arborant fièrement "50 000 recettes de cuisine", qui ne sont que des copié/collé automatique des autres sites ou de livres de recettes.

 

Question : ces personnes n'ont elles pas tort ? Ne faut il pas comprendre que la recette en elle même (en tant que technique/procédé) n'est pas une oeuvre de l'esprit mais que sa version littéraire, son texte donc, l'est, comme tout autre écrit ?

 

Qu'en pensez-vous ?

 

Merci

 

PS : désolé si ma question comporte des termes inexacts, je suis juriste en droit social, pas en PI.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

  • Réponses 5
  • Création
  • Dernière réponse

que de confusions...d'abord entre droit d'auteur et brevet..

ensuite.... une recette, comme toute création de l'esprit, pourvu qu'elle est empreinte de lma personnalité de l'auteur, peut tout - à fait bénéficier du CPI...

 

Quant à vos exemples...de nombreux chefs ont des recettes, très précises, mises en oeuvre par leurs adjoints quant le chef n'est pas là..

 

Ensuite, la salade de chèvre chaud ne vous appartient pas, mais la salade de chèvre chaud de Trucherelle perur ressortir de mon patrimonie en droit d'auteur, pour auant que j'établirai que ce plat est bien ma création et reflète ma personnalité..

 

Enfin, la version littéraire n'est qu'une forme de la communication de la recette permettant sa reproduction, tout comme l'écriture solfiée d'une oeuvre musicale...

 

de grabnds chefs se contentent, peut -être, d'une tradition orale, comme de grands créateurs musicaux ignoraient le solfège....

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Merci.

 

Encore une fois désolé pour l'inexactitude des termes mais ce n'est pas du tout ma spécialité.

 

Ceci dit, je n'ai pas compris votre réponse. Je vais reformuler ma question dans un sens volontairement très schématique.

 

Fait on la différence entre la technique de la recette (son invention, les ingrédients et proportions, le tour de main, etc.) et le texte de la recette (son expression littéraire) ?

 

Si non, cela veut il dire qu'aucun texte de description d'une recette de cuisine ne peut appartenir à son auteur (quand bien même il l'aurait rédigé lui même et selon ses propres termes) ?

 

Pour raisonner en mode 'café du commerce', cela veut il dire que je peux pomper toutes les recettes publiées sur un site pour les mettre sur le miens, en toute impunité ?

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Vous semblez avoir bien saisi la nuance : les idées ne sont pas appropriables, en revanche leur forme d'expression peut l'être.

 

Le droit d'auteur ne vous empêche pas de réaliser une recette et d'en faire profiter vos convives,

 

En revanche, une mise en forme et une rédaction de votre recette peuvent être protégés par le droit d'auteur si elles sont originales (c'est la condition du droit) : si vous avez utilisé des tournures particulières, des illustrations originales, une disposition de texte, etc...une réutilisation de cette "matérialisation" de la recette pourrait constituer une contrefaçon de droit d'auteur.

 

[Attention, cela ne signifie pas que l'on peut "tout faire" : selon les situations, on pourrait imaginer d'autres fondements pour empêcher la réutilisation d'une recette : contrat, concurrence, etc...]

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Ilo faut que l'oeuvre soit empreinte de la personnalité de l'Auteur.......je ne suis pas assez calé en cuisine pour expliciter mon propos.... allons en lettres françaises: J'ai l'idée d'un roman où une femme, encore jeune, vit en province auprès d'un époux plus agé et la négligeant... elle tombe amoureuse 'un bel inconnu, jeune, qui passe, avec qui elle a une liaison.. Tout cela finit très mal....

 

Question: c'est quoi??? Madame Bovary?? un tiers des Guy Descars ??? de multiples bouquins pornos??? Du Gavalda????

 

 

tout va se jouer dans la manière dont l'auteur va construire, architecturer son oeuvre.......

 

 

Le droit naiot dès la conception, avant même la réalisation.

 

 

il en va de même en cuisine.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

Invité
Ce sujet ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

© 2000-2021 NET-IRIS, une marque de JuriTravail, société du Groupe MyBestPro. Tous droits réservés.
×
×
  • Créer...