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convocation aux fins de redressement judiciaire à la demande de l'URSSAF


alienor001

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Bonjour

 

 

Je viens de recevoir (via huissier) une convocation dans 15 jours ( délai court) au TGI aux fins d'un redressement judiciaire. Je suis en profession de santé à titre libéral et j'ai un retard URSSAF de 30 000 € pour lequel je versais il y a encore peu de temps directement dans les mains de l'huissier. J'ai ensuite pris contact avec l'URSSAF début septembre pour leur faire une proposition de remboursement échelonné de ma dette , cette première proposition a été refusée car je n'avais pas mis de RIB dans l'enveloppe (véridique) , suite à ce courrier j'ai refais une proposition de règlement de 1500 € par mois qui a été refusée pour motif d'un échéancier trop long. J'étais en train de reformuler courrier avec une proposition à 2000 € pour diminuer la longueur de l'échéancier quand je reçois cette convocation , j'avoue être démunie et me demande à quelle sauce je vais être mangée.

Je remercie tous ceux qui pourront me donner des idées pour m'en sortir.

 

Merci

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Bonjour

En général l urssaf finit toujours par acceptée des délais de paiement mais je pense que vous avez trop tardé ou pas respecté

votre entreprise va être mise en cessation

Néanmoins je pense que devant le tribunal, attention cela va trés vite, soyez trés attentif et concentré -

faites une proposition de remboursement que vous vous engagez à respecter c'est a mon avis la der des der

il faut que votre plan soit bien clair sur papier, attention il y a aussi les majorations + les pénalités car je pense par rapport

au principal ça doit faire un montant important.

a+ bon courage

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Merci pour votre réponse. Je pense que l'URSSAF a peur que je ne paie pas , les pénalités sont déjà inclues dans le montant . Je n'ai jamais été confrontée à ce genre de problème , j'ai un cabinet paramédical qui fonctionne très bien et je suis tout à fait capable de tenir mes engagements, mais je ne sais pas si à l'issue de l'audience le juge est obligé de procéder à un redressement ou s'il peut "se contenter" d'un accord de versement.

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Bonsoir,

 

Je n'ai pas l'expérience de l'Urrsaf au TGI et ne donnerai pas d'avis sur la position du Juge.

 

Au TC, il n'y a pas à attendre de mansuétude de l'URSSAF, organisme de recouvrement, qui en règle générale va au Tribunal pour demander la liquidation. Il n'y va que pour ça.

Mais pourquoi avoir une dette sociale si le cabinet fonctionne.

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bonjour

Tout d'abord les arrangements pour des délais et les échéances se font avec le service contentieux de l'urssaf et je comprends pas comment

cela n'a pas pu se faire avent d'aller au tribunal ??

Maintenant, au tribunal c'est l'avocat de l'urssaf qui est présent donc il est "rodé" et il ne fait pas de cadeau

en ce qui vous concerne si vous avez les moyens d'honorer vos engagements faites le par écrit à remettre à l'avocat de l'urssaf

et au juge il y a que ça qui pourra vous éviter le pire

C'est pas parce que vous êtes devant un juge qu'il faut trembler

c'est pour quand le TGI exactement ??

a plus

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Merci pour votre réponse

 

En fait il y a eu un tas de trucs qui ont fait réagir l'URSSAF...

Ils avaient d'abord pris mon véhicule en gage , or ce véhicule n'était pas à moi ( LOA) , lorsque je leur ai dit et qu'ils ont été obligés de lever la main sur le véhicule , ils se sont retrouvés sans garanties...

 

Ensuite , depuis fin aout , et avant toute convocation , j'ai fait une demande d'étalement de la dette , il m'a été répondu par la négative car je n'avais pas fait de proposition ( ce que j'ignorais) ; ils me ddemandaient alors de faire propo , ce que j'ai fait ( 1500/mois) , le 18/10 il m'a été par la négative car échéancier trop long , j'ai alors refait une proposition de 2000/2500 /mois , j'attendais leur réponse quand j'ai reçu la convocation...

 

c'est pourquoi je nage vraiment et je ne sais pas quoi faire...le juge peut-il tenir compte de tout ça?

 

Merci

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bonjour

Oui le juge doit tenir compte de tout l'historique, car selon votre version, il semble que vous avez voulu régulariser.

Il est important de faire tout un récapitulatif des faits car c'est trés important pour votre devenir.

Un juge décide selon les éléments en mains mais chaque juge à sa technique c'est pour cela, même un avocat,

ne peut savoir quelle sera la décision finale. Ne soyez pas "timide" mais soyez ferme et courtoie

On voit trés bien que l'urssaf n'a pas été " sympa" avec vous. L'employé du contentieux avait certainement des problèmes personnels !!!!!

Si la décision dépend de votre avenir et de votre cabinet je pense qu'il faut se diriger vers un avocat car à la lecture de vos déclarations

votre bonne foi de régulariser est flagrante.

comment vous vous sentez devant un tribunal,?????

a+

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Merci pour votre réponse , je ne sais pas si je dois prendre espoir ou pleurer...

J'ai tous les courriers d'échange avec l'URSSAF que je vais bien évidemment verser au dossier , je pense que le contentieux a été surpris par le fait d'être obligé de lever la saisie sur le véhicule et de ce fait a décidé de lancer une procédure car plus de garanties... c'est mon opinon personnelle mais bon...ce qui m'énerve le plus c'est que en même temps qu'il y a des échanges de courriers ils lancent la procédure...alors devant le tribunal j'ai bien peur de m'écrouler car il y va de ma survie ( mon mari ne travaillant pas ), je suis la seule à faire vivre la famille et je ne dors pas trop en ce moment...

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Désolé de vous dire que fermer ou pas fermer le cabinet il faudra payer l'urssaf, je pense que c'est clair dans votre esprit ???

Ne vous démoraliser pas, surtout pas. Concentrez-vous à votre dossier il faut qu'il soit clair, rapide à lire et convaincant

faites ressortir les pièces où vous démontrer que vous ne fuyez pas vos responsabilités en voulant payer vos dettes à l'urssaf

montrez au juge votre bonne foi

pouvez vous payer le montant total de la dette en un seul chèque certifié banque ????

a+

rappelez moi la date au TGI ??

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ça je le sais...

payer 30 000 € en une fois? non... c'est pourquoi j'ai proposé un échéancier de 2000 à 2500 € / mois mais je pense sincèrement que d'un côté ils répondent à mes courriers de demandes de délai et de l'autre ils enclenchent une procédure , c'est pourquoi je suis perdue et je me demande ce que pourra bien en penser le juge face à cette URSSAF toute puissante?

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Bonjour,

 

Le problème est que le ou la Juge vous demandera pourquoi vous n'avez pas pu payer jusque là les cotisations URSSAF et risque de ne pas se contenter d'affirmations de régler par mois, dans la mesure où l'exploitation générera de nouvelles cotisations à payer qui viendront s'ajouter à la dette et que vous êtes considérée comme étant en difficultés financières.

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oui , tout ça j'en suis bien consciente...ceci dit le montant donné est avec également les cotisations provisionnelles qui sont de 1000 €/mois soit à peu près 3000 €.

Mais je sais bien que c'est pas évident...mais si on me supprime mon outil de travail , il n'y aura plus aucune rentrées donc pour payer cela sera impossible...alors je sais pas quoi en penser , c'est surtout que cette façon faire de l'URSSAF me surprend car je négocie des délais et en même temps il me convoque au tribunal ...je suis très amère...et je ne sais pas ce que le juge pourra en penser....

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L'Urssaf n'est qu'une officine de recouvrement qui assigne en paiement, c'est sa vocation : ils n'ont pas d'états d'âme.

 

Le juge demandera vos moyens d'existence preuves à l'appui (avis d'imposition), pour étalonner vos capacités de remboursement de la dette. Si vous avez des revenus suffisants, il pourra fixer un calendrier de remboursement. Si vos revenus sont insuffisants pour couvrir les charges sociales, c'est un autre problème.

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Pour le moment, l'URSSAF vous assigne en règlement judiciaire, à titre personnel au TGI compte tenu de votre statut (d'où l'avis d'imposition), pour non paiement de cotisations sociales et pénalités.

 

Pour éviter des déboires, il faut fournir des raisons valables de ce retard de paiement si vous aviez les moyens de régler et commencer à payer. Et donner des garanties que la situation de trésorerie tendue est terminée.

 

Si l'explication finale est un manque de revenus, même temporaire et fortuit, le juge peut accéder à la demande de règlement judiciaire s'il considère que la situation est gravement compromise.

 

Sans autres détails, il est difficile de le déterminer ici.

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oui c'est ce qui va être compliqué , disons que les explications risquent de ne pas être suffisantes ( problèmes perso , chomage mari...) , mais je n'en ai hélas pas d'autres...je ne vais pas mentir , je peux payer aujourd'hui est ce que cela sera suffisant?

il n'y a pas de manque de revenus actuellement

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Pour éviter le règlement judiciaire, il s'agit uniquement d'expliquer d'une manière chiffrée précise pourquoi vous n'avez pas payé l'URSSAF, depuis combien de temps, à la suite de quel évènement et si la situation s'est redressée : si vous pouvez financièrement reprendre les règlements courants et régler les arriérés.

 

Ce n'est qu'une question de chiffre. Prouver qu'avec vos revenus, vous avez les moyens de couvrir toutes vos charges y compris l'URSSAF et le règlement des arriérés. Il faudra fournir un relevé de charges et de dépenses.

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Rebonjour

Ectoplasme a raison, l'urssaf n'a pas d'états d'âme mais devant le TGI, il faut démontrer que vous serez en mesure de respecter vos engagements

J'ai l'habitude des Tribunaux de commerce mais pas des TGI, (c'est normale pour vous car vous être en profession libérale)

comme cela a été dit, il faut se munir de beaucoup de chose, mais il faut surtout démontrer que vos remboursements seront honorés

j'ai vu que devant le juge avec un acompte significatif plus un plan d'échéance qui tient la route le tribunal peut accepter votre proposition

vous ne m'avez pas dit c'est quand le grand jour ??

j'ai vu aussi un contact direct avec l'avocat pour éviter d'aller devant le TGI, cela peut se faire

 

a +

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En fonction de votre statut, l'URSSAF vous assigne au TGI au lieu du TC mais le fond de sa démarche est la même : mettre en liquidation un entrepreneur individuel, comme une entreprise. Il faut donc sortir un quasi-compte d'exploitation prévisionnel de société faisant ressortir que vos recettes (chiffre d'affaires) annuelles, moins les charges d'exploitation incluant l'URSSAF laissent une somme suffisante pour couvrir les charges personnelles d'existence (nourriture, loyers, impôts) de votre famille, expliquer pourquoi vous n'avez pas réglé l'URSSAF, et surtout demander la remise des énormes pénalités de l'URSSAF.

 

Si vous êtes en mesure de rembourser 1.500€ par mois, tout en continuant de régler les cotisations trimestrielles, ça pourrait aller, mais si vous cessez de régler après quelques mois, ils ne vous rateront pas.

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Merci de votre réponse.

J'avais bien compris en effet tout ce que cela impliquait au niveau "sérieux" des règlements.

Je ne suis malgré tout pas une entreprise à savoir que je n'ai pas de bilan prévisitionnel tant que la comptable n'a pas fait le bilan de fin d'année , je peux juste donner un état des encaissements effectués depuis le 1er janvier et les charges mensuelles du cabinet ( urssaf , loyer , edf...) , est-ce que cela peut suffir?

 

En ce qui concerne la remise des frais , je l'avais déjà demandé pour des cotisaions règlées , cette demande a été faite par LAR le 1/03/10 sans n'avoir à ce jour aucune réponse....

Avec tous ces éléments je suis un peu dans le flou...

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ça correspond au même et vous pouvez produire le dernier bilan, pour montrer qu'il n'y a pas écroulement des recettes, par comparaison des périodes.

 

Vous fournissez la période du 1/1 au 30/10, par exemple.

 

Et il faudrait vérifier que vous ne payez pas beaucoup plus de charge que si vous étiez en sarl.

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      Je recois ce soir un mail (N°3 ci dessous) indiquant la remise en cause de ces inscriptions, à quelques semaines du départ. Vous trouverez ci dessous nos derniers échanges et la réponse que j'ai apporté (Mail 4).
      Merci de nous conseiller quelle serait la meilleure stratégie a adopter en sachant comme vous le verrez dans ma réponse que je ne souhaite pas les braquer...
      J'ai vraiment peur que les enfants ne puissent pas partir en colo et qu'ils aillent au bout de leur logiques, dans ce cas la que me reste t il comme recours, je souhaite border les choses, en espérant que les choses retombeny d'elles memes de leurs cotés
       
       
      Eux Mail 1 : 15 juin
      Bonsoir,
      Je viens seulement de lire ce nouveau mail sur mon autre boite mail et je vous avoue être perdue dans vos demandes de modification.
      Une bonne fois pour toute, il serait préférable que vous repreniez le tableau que je viens de vous renvoyer en me modifiant les dates de séjour retenue pour chaque jeune, en indiquant dans une couleur les séjours, dates ou nom de jeune modifiés afin que je puisse faire une dernière vérification.
      Pour des départs de A pour B, le tarif est de ........¤ A/R, et de ......¤ A/R pour le Sud (séjour ..........).
       
      Bien cordialement,
      X
       
       
      Nous Mail 2 en réponse : 16 juin
      Bonjour,
       
      Pourtant nous vous avons envoyé des mails intégrant des modifications avec un code couleur spécifique, dernier envoi en date du 14/06/2020 confirmant l'inscription des enfants sur vos différentes thématiques. Je ne vois pas comment nous pouvons faire mieux et vous invite à découvrir ce mail qui spécifie bien les inscriptions EFFECTIVES et DÉFINITIVES à ce jour, que vous trouverez donc en PJ
      Concernant le paiement, nous réitérons à chaque fois l'envoi de votre RIB afin de procéder au versement du solde et des acomptes de séjours comme vu ensemble.
       
      A ce jour, 21 enfants et adolescents participent à vos différents séjours (Cf Tableau) ci joint
       
      Enfin, les dossiers d'inscriptions sont en cours de rédaction au sein des ........., des réception nous vous les transmettrons des reception
      Bien cordialement
       
       
      Eux Mail 3 en réponse 17 juin : (dernier mail reçu et actant a priori le refus d'accepter les enfants de notre association sur cet été)
      Bonsoir,
       
      J'ai enfin l'occasion de prendre connaissance de votre mail. Nous en avons rapidement discuté en équipe et il nous semble que nous ne pouvons répondre favorablement à l'ensemble de vos demandes malheureusement.
       
      Nos délais de réponse ces temps-ci ne nous permettent pas de traiter dans des délais raisonnables les diverses demandes qui nous parviennent.
       
      Nous nous excusons pour la gêne occasionnée,
       
      Bien à vous,
       
      Nous : Mail 4 en réponse 17 juin
      Bonsoir
      Nous tentons tous de nous adapter en cette période compliquee ou nous avons senti que nous ne pouvions pas solliciter d'autres inscriptions. Afin de soulager la charge de travail, nous avons décidé d'organiser le transport de C à D qui etait reste en suspens d'une part et d'autre part de nous adresser a d'autres organismes pour toute nouvelle inscription.
      De plus, les soldes des sejours de juillet et des acomptes d'aout vous ont ete vires hier comme prévu, des la reception de votre Rib
      Bien cordialement
       
       
      Eux Mail 5 10 juin : Exemple mail antérieur confirmant la volonté d'inscription de nos publics
       
      Bonsoir,
      Vous trouverez ci-joint le récapitulatif des propositions de séjours pour chaque jeune avec tarification indiquée - tenant compte de la remise convenu avec mes collègues par téléphone. Nous avons pour habitude - lors d'inscriptions groupées telles que celle-ci - de pratiquer des remises plus intéressantes (10%) les années suivants notre première collaboration.
       
      Nous pourrons effectuer l'inscription des jeunes à réception du règlement total ou partiel (acompte de 30¤) - étant convenu que l'ensemble des séjours doivent être soldés avant départ (2 semaines au + tard pour un règlement par chèque ou virement, 5 jours au + tard pour un règlement par CB).
      Je crée un compte à votre structure vous permettant d'avoir accès au suivi de l'ensemble de vos réservation: le mot de passe a dû vous parvenir par mail, et je m'occuperai de saisir les identités des jeunes après accord de votre organisme.
      Je vous glisse d'ores et déjà le dossier d'inscription qui sera à compléter et à nous envoyer par courrier dans sa version originale (un par enfant), ainsi que la fiche sanitaire complémentaire qui est nécessaire à compléter si un enfant présente des allergies et/ou traitements. Pour les séjours "XXXXXXX " et "YYYYYYYY", nous demandons une attestation d'aisance aquatique: une ancienne peut nous être fournie, sinon elle s'obtient en prenant RDV auprès d'une piscine municipale.
       
      Je m'excuse pour notre échange quelque peu expéditif, c'était un jour de grande affluence !
      Bien cordialement,
      ZZZZZZZZ
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