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eric32

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etant reconnu travailleur handicapé la medecine du travail m a mis apte avec poste de travail amenagé (mon employeur a touché l aide de l aghefip 1800 euro)mais ne m a jamais mis a un poste amenagé je travaillais comme les autre cela a durer 7 mois et puis j ai eu un accident du travail (mon employeur n a pas fait la declaration en me disant que se n etait pas un accident du travail vu que je n avais ni saigner ni meme casser quelque chose j ai du faire la declaration moi meme donc enquete de la cpam cela dure depuis le 18 aout mon accident n es toujours pas reconnu de plus je vais etre certainement licencier pour inaptitude puis je attaquer mon employeur pour faute inexcusable et que puis je reclamer merci de votre aide

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Bonjour,

 

Quelques renseignements complémentaires :

- quel est votre poste/emploi ?

- quel aménagement de poste était prescrit ?

- quel accident du travail avez-vous eu (circonstances, lésions,...)

- quel est l'effectif de votre entreprise ?

- quelle est votre situation actuelle (en arrêt de travail ?)

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je suis employer de refuge amenagement de poste pas de port de charges superieur a 15 kg (on me faisais faire de la maçonnerie et porter des sacs de croquettes de 20 kg tous les jours j ai eu l accident en frottant les box des chiens il y a des jours ou me le faisais faire seul (s etait tres penible ainsi que de porter les sacs mais quand je disais que je ne pouvais pas ou que je ne le faisais pas je me faisais remonter les bretelles (pour etre polis)et on me le faisais faire quand meme)apres different examens j ai des lesions au niveau des lombaires de la colonne vertebrale et des cervicales nous sommes 6 employer et pour l instant je suis en ma&ladie et pas en accident vu que mon employeur ne veu pas reconnaitre l accident donc enquete de la cpam

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tous les jours nous devons frotter les box des chiens cour de promenades comprise j ai donc pris mon sceau et mon balais brosse et commencer a frotter au bout d un moment j ai sentis comme un craquement dans le dos (douleur lombalgique)resultat apres radio canal cervical de dimention limite en antero posterieur, minime diminution de hauteur du disque en c6-c7 avec ebauche d osteophytes marginaux anterieur et posterieur une uncarthrose en c7 bilateral. a l etage dorsal discpathies degenerative au niveau du rachis dorsal. a l etage lombaire anomalie transitionnelle a type de lombalisation. je suis reconnue travailleur handicapesuite a coxarthrose de la hanche et gonarthrose du genoux .desoler les terme son tres technique je ne sais pas si sa peu vous aider

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Bonjour,

 

De ce que vous dites, et à mon avis :

- il me semble aléatoire d'attaquer votre employeur pour faute inexcusable. Les affections dont vous souffrez sont essentiellement dégénératives (arthrose), ou constitutionnelle (canal étroit)

- il n'y a pas lieu pour le médecin du travail de prononcer une inaptitude. Il devrait, lors de votre reprise, proposer un aménagement de poste (pas de port de charges, productivité allégée sur les travaux de nettoyage...). Cet aménagement s'impose à l'employeur, sauf à ce qu'il puisse prouver qu'il ne peut le mettre en œuvre....et dans une entreprise de 6 employés cela pourrait être le cas...

 

Je suppose qu'il est important pour vous de garder cet emploi. Quel âge avez-vous ? Avez-vous vos trimestres de cotisation pour la retraite ?

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je n es que 39 ans le fait de m avoir fait porter du poids ,maçonnerie ect n a pas du arranger mon etat,le fait de ne pas avoir tenue compte des consignes de la medecine du travail ne peu t il pas jouer en ma faveur de plus il a toucher l aide de l aghefip justement car il devais me mettre a un poste adapter je dois vous signaler que mon employeur fait preuve d une mauvaise foi incroyable il n a pas voulu faire la declaration d accident certainement car si on voyais qu il n avais pas respecter le poste amenager il risquais quelque chose je vous remercie de me repondre aussi vite

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pensez vous que le fait que mon employeur n es pas respecter les consignes de la medecine du travail et qu en plus il est eu l aide de 1800 euros de l aghefip sans tenir compte des conditions peu jouer en ma faveur (j ai des radio et meme scanner qui prouve qu avant cet accident je n avai rien au dos (examens de 2007)

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Bonjour,

 

"Peut jouer en ma faveur...." : cela dépend de l'action que vous allez faire....

Faute inexcusable ? Vous risquez d'aller d'expertise médicale en contre expertise, qui coûtent en argent et en temps pour un résultat qui me semble très aléatoire.

L'aide de l'AGEFIPH : votre employeur pourra peut-être sortir quelques factures en disant que les dépenses ont été faites pour vous (achat de matériel de manutention, ....)

Compte tenu du très faible effectif de votre entreprise, je doute que vous puissiez avoir des témoignages de vos collègues, et votre employeur pourra toujours dire que votre productivité a été allégée par rapport aux autres salariés.

Si vous attaquez votre employeur aux prud'hommes, en étant toujours dans l'entreprise, vous risquez d'être victime de "harcèlement" effectué dans le but de vous faire démissionner.....et cela retentirait alors sur votre état de santé....

 

Que faire ? Obtenir l'appui de votre médecin du travail pour qu'il définisse précisément ce que vous pouvez faire ou ne pas faire, les aides à vous apporter, .....dans le but de garder votre emploi, sauf si vous êtes sûr, en fonction de vos compétences et des possibilités d'emploi dans votre région, de retrouver facilement un emploi si vous quittiez votre job actuel.

Que faire ? Voir une association (adhérant à la FNATH) pour expertisrer votre dossier et voir ce que vous pouvez valablement faire, sans que cela ne vous mette en difficultés supplémentaires.

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j ai ete voir un rumatologue qui a constater l etat de mon dos sur son rapport il met (plus de port de charge du tout plus de travail en station debout)se que je n avais pas avant a part pas de port de charges superieur a 15 kg je lui est dis que mon employeur n avais pas tenue compte des consignes de la medecine du travail il m a dis qu il allais appuyer le dossier c donc bien une faute de l employeur je vais devoir subir des infiltrations dans les lombaire et dans la hanche car le fait de cet accident n a fait que de reveiller encore plus le mal que j avais a la hanche la situation a un peu evoluer quand pensez vous au vu de ces nouvelles info merci

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Bonjour,

 

Je vous ai dit ce que j'en pensais :

Vous risquez d'aller d'expertise médicale en contre expertise, qui coûtent en argent et en temps pour un résultat qui me semble très aléatoire.

 

Si vous attaquez votre employeur pour faute inexcusable, il prendra un avocat, et contestera que l'aggravation de votre état de santé est due à votre activité professionnelle. Dans cette aggravation, il y a sans doute une part liée au travail, et une part liée à l'évolution naturelle. Il y a là matière à querelle d'expert, longue et coûteuse.

 

Toutefois, si vous attaquez votre employeur, il peut prendre peur (des procédures), et vous proposer une rupture conventionnelle : mais étant reconnu travailleur handicapé, vous ne pourrez "bénéficier" de cette procédure qu'avec l'accord de l'inspection du travail.

Votre employeur peut aussi vous licencier pour impossibilité de reclassement si votre MdT, suivant l'avis du rhumatologue, émet un avis d'aptitude sans port de charge et sans travail en station debout...Vraisemblablement, compte tenu des activités et de l'effectif de l'entreprise, c'est vers cela que l'on s'achemine.

 

Donc, à mon avis, attendez la visite de reprise et l'avis de votre médecin du travail. Si vous devez être déclaré inapte au poste, laissez se dérouler la procédure jusqu'au licenciement, puis ensuite, après le licenciement, attaquez, si vous le souhaitez, pour faute inexcusable....mais là, je le répète, faites-vous aider par une association ou un professionnel

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Si l'employeur ne le fait pas, vous pouvez faire votre déclaration d'accident du travail vous même. Vous imprimez le formulaire sur www.ameli.fr et vous allez voir une caisse de sécurité sociale.

 

Une enquête sera systématiquement déclenchée et contrairement à ce que dit JeanLouis52, c'est la CPAM qui va dilligenter les expertises.

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Bonjour,

 

C'est fait, Maskagaz, il a déclaré lui-même :

etant reconnu travailleur handicapé la medecine du travail m a mis apte avec poste de travail amenagé (mon employeur a touché l aide de l aghefip 1800 euro)mais ne m a jamais mis a un poste amenagé je travaillais comme les autre cela a durer 7 mois et puis j ai eu un accident du travail (mon employeur n a pas fait la declaration en me disant que se n etait pas un accident du travail vu que je n avais ni saigner ni meme casser quelque chose j ai du faire la declaration moi meme donc enquete de la cpam cela dure depuis le 18 aout mon accident n es toujours pas reconnu de plus je vais etre certainement licencier pour inaptitude puis je attaquer mon employeur pour faute inexcusable et que puis je reclamer merci de votre aide

 

Et quand je parle des expertises, ce sont celles qui auront immanquablement lieu si eric attaque son employeur en faute inexcusable....

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La CPAM a deux mois pour répondre, sinon c'est que l'AT est reconnu. Donc les deux mois nous n'y sommes pas encore. il reste lundi.

 

Le recours en faute inexcusable a tendance a être de plus en plus en faveur du salarié même si on est encore loin de l'accident avec un véhicule à moteur ou un accident térapeutique.

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    • Par M_elle
      Bonjour :),
       
      Je ne sais pas si je suis dans la bonne section du forum mais je ne vois pas trop où placer cette conversation :
       
      Souhaitant développer davantage des compétences dans le milieu du soin animalier, j'ai trouvé, [date]une formation [en médecine douce] mais je n'y connaissais absolument rien dans ce milieu de médecine douce. La formation me semblait sérieuse "sur le papier" comme on dit. Il a fallu payer des frais de dossier et d'inscription à hauteur [tarif] puis la formation se déroulait en week-end de séminaire payant. Il y avait normalement [plusieurs]week-end séminaires.
       
      Au bout de deux week-end de séminaire, je me suis très vite aperçue de ce que la formation était.... déjà[cette médecine douce ]reconnue par l'Etat mais il existe quand même une Fédération[...]qui réglemente la pratique et les écoles or ce soi-disant centre de formation n'en fait pas partie et la "formatrice" est une ancienne élève d'une de ses écoles qui s'est mise à son compte mais en aucun cas une "formatrice" qui s'avère être un vrai métier : les cours étaient dispensés de façon très aléatoire, rien de construit mais plutôt à l'image d'un puzzle dont la formatrice disait que nous rassemblerions les morceaux à la fin de l'année et que ça n'était qu'au dernier moment que nous comprendrions, la pratique était très approximative et rien de bien concret, les attestations de présence fournies avec un numéro de SIRET sont au nom de son mari -osthéopathe équin- ne correspondent en aucun cas à une école, ni à un centre de formation et n'ont donc aucune valeur.... plein d'autres détails mais je ne suis pas là pour tout exposer (sauf si nécessaire)
       
      Bref, j'ai décidé de cesser cette formation et comme j'ai appris que [cette médecine douce] en fait, issue de la médecine chinoise car c'était exactement le même principe transposé de l'humain à l'animal, je suis allée voir si l'herbe était plus verte ailleurs : je me suis donc rendue aux portes ouvertes d'une des écoles reconnues [...]qui dispense des cours sur l'humain (finalement, c'est mieux que je commence par moi-même et le mode de fonctionnement chez l'humain avant de vouloir soigner un animal...mais la finalité de mon projet restera l'animal, ça me prendra plus de temps mais ça n'est pas grave), entendre le discours qui s'y tenait et la philosophie qui allait avec et j'ai été conquise car là nous étions dans un discours (oral donc.. et non un "papier") plein de vie, très positif et qui correspondait tout à fait à ce que j'attendais d'une école bien cadrée, bien structurée avec un règlement intérieur....
      De ce fait, je me suis inscrite et j'ai commencé le premier week-end de formation récemment qui n'a strictement RIEN A VOIR avec le premier que j'avais fait dans ma précédente formation.
       
      Bref, pour conclure, je souhaiterais savoir si je peux récupérer une partie [des frais d'inscription] et de dossier que j'ai payés sur la précédente formation étant donné que je ne suis allée qu'à deux séminaires de formation et que j'ai décidé d'abandonner cette formation sur des faits totalement justifiés.
       
      PS : Il faut aussi savoir qu'à un moment, la formatrice a choisi de m'exclure de la formation au motif que je me suis prise des remarques fortement désobligeantes (à chaque week-end de séminaire où j'étais présente) de la part d'un élève [plus âgé]que moi où j'ai demandé à la formatrice d'intervenir car j'estimais que c'était de son ressort, qu'elle a refusé en prétextant que ça n'était pas son rôle donc j'ai dû régler le problème directement avec lui et qu'ensuite il m'a été reprochée de perturber la bonne ambiance du cours et que je n'ai donc plus été admise en cours à la session suivante, de là j'ai protesté en disant que j'allais demandé à ma conseillère d'insertion professionnelle si c'était "normal" et savoir quel recours, je pouvais avoir et à partir de ce moment-là, la formatrice a décidé de me réintégrer..... uniquement après l'accord de l'élève qui initialement m'avait fait des remarques désobligeantes et pour lequel j'avais sollicité l'intervention de la formatrice qui, de ce fait, s'est transformé en victime (je parle toujours de l'élève) parce que la formatrice s'étant dédouanée de son rôle, j'avais dû régler le souci moi-même et ça s''est retourné contre moi.... mais étant donné tout ce contexte général, j'ai donc fini par choisir de partir.
       
      J'espère avoir été claire et compréhensible
       
      Merci de vos réponses.
    • Par Noyeb
      Mesdames, Messieurs,
       
      Ayant plusieurs sons de cloches concernant les temps de trajet, je me tourne vers vous.
       
      J'ai été employé en intérim pour une boîte de Télécom. Mon lieu de travail se situe sur Dijon (21) Et j'habite Sallanches (74). Le boîte me paie mes frais de transport via la SNCF. J'ai en gros le lundi 6h de train pour me rendre de chez moi sur mon lieu de travail et le vendredi 6h de mon travail à mon domicile.
      Est-ce que ce temps passé dans le train est comptabilisé comme temps de travail effectif ou pas? Cela dépend des conventions collectives?
       
      En vous remerciant par avance.
       
      [...]
    • Par Andromaque
      Bonjour,
       
      Et puisqu’il est encore temps, bonnes fêtes de Pâques.
       
      Je suis en appel contre mon ex employeur.
      Concernant mes demandes et suite à mes lectures est il possible de se référer et aux articles 565 et suivants du code de procédure civil? [EDIT de l'équipe de modération lien hors charte]
       
      Merci de votre aide.
    • Par rom_39
      Bonjour à tous,
      Je déterre le sujet, mais étant dans le même cas, j'aimerais savoir si @MRichard a eu une réponse précise de sa DRH ou de la DIRECCTE.
      Bonne journée à tous
       
      EDIT de l'équipe de modération : référence à cette discussion : Convention cadres de la métallurgie : Position et coefficient pour promotion d'un non diplômé - Travail et prestations sociales - Net-iris
    • Par Clarisse M
      Bonjour, ma responsable ma prévenu d'une réunion le mardi 27 avril à 19h30 mais voilà je fini ma journée à 13h30 et j'habite à 1h aller retour de mon lieu de travail de plus à la dernière réunion l'heure resté en plus ne nous à pas été payé se qui sera encore le cas.  La réunion étant à 19h30 il y en a pour au moins 1h se qui me fera rentré chez moi pas avant 21h ont t'ils ĺe droit de m'y obligé. Merci
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