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Forum juridique de Net-iris

Analyse d'un article du Code Civil.


Yukii

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Bonjour,

 

Je suis étudiante en L1 droit et pour mon premier TD en droit civil on me demande de faire une analyse de certaines lois.

Mon problème ici est que je sèche sur l'article 716 du Code civil: " La propriété d'un trésor appartient à celui qui le trouve dans son propre fonds ; si le trésor est trouvé dans le fonds d'autrui, il appartient pour moitié à celui qui l'a découvert, et pour l'autre moitié au propriétaire du fonds.

 

Le trésor est toute chose cachée ou enfouie sur laquelle personne ne peut justifier sa propriété, et qui est découverte par le pur effet du hasard."

notamment par la faute d'un gros manque de méthodologie.

Je serais ravi de recevoir de l'aide de personnes plus expérimentées.

 

Merci d'avance.

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Analyser un texte, c'est d'abord le comprendre, le décortiquer pour en maîtriser totalement les tenants et les aboutissants. Vous êtes étudiante, alors allez à la BU lire un ou plusieurs ouvrages de droit civil des biens sur la notion de trésor. Ca vous aidera pour vous assurer que vous avez bien compris et que vous serez capable aussi d'en détailler les implications. ;)

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