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Forum juridique de Net-iris

Limites entre liste noire et diffamation


anny

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Bonjour,

 

 

Je n'ai pas la possibilité en un seul post de résumer toutes les causes de ma situation, aussi je vais surtout exposer mes questions car ce sera déjà assez long comme ça. Je demande à tous ceux qui me répondront de me donner des réponses uniquement d'ordre juridique et d'éviter de porter tout jugement, non que je le redoute mais ce n'est pas le sujet, d'autant plus que les personnes qui s'en prennent à moi sont toutes juges et parties. De même que je ne recherche pas un psy.

 

Je souhaite envoyer des courriers à 3 sociétés différentes. Je voudrais (Première question) que l'on me dise pour chacun d'eux si je risque des poursuites pour ce que je vais y exprimer car je porte des accusations qui ne seront pas toutes prouvables. Je citerai des personnes non nominativement, mais elles seront facilement reconnaissables par les destinataires.

 

Deuxième question, sachant qu'un email est une preuve juridique, puis-je me contenter d'envoyer chacun de ces courriers par email ou faut-il faire une LAR, chose que je préfèrerais éviter dans un premier temps ?

 

Il est important de noter que pour l'instant, je n'ai aucune visée de procès car mon but à court terme est de tracer des choses par écrit en vue d'une éventuelle utilisation ultérieure si les comportements que je décris continuent. Les faits décrits en 2) et 3) et ma démission de chez 1) remontent à 2-3 ans environ, mais si j'ai mis beaucoup de temps à réagir, c'est parce que ce n'est que maintenant que je commence à voir la fin du tunnel. En outre, j'ai toujours été une bille en matière de droit du travail et concernant mes droits tout court. Donc c'est un peu tard pour porter une éventuelle plainte.

 

Pour les sociétés 2) et 3), j'ai également besoin de savoir si je peux exiger légalement de connaître les noms des personnes qui m'ont calomniée.

 

-----------------------------------------------------------------------------------------

Voici en vrac le contenu de chacun de ces courriers, il est entendu que la présentation sera faire différemment. Entre crochets, mes commentaires ou questions:

 

1) A mon ancien employeur

 

Vous avez dit du mal de moi [en 2008] à une société qui a refusé de me recevoir pour ce motif. J'en ai la preuve car cela m'a été confirmé par email. C'était pour moi une occasion inespérée à mon âge de pouvoir rebondir et me former sur ce qui se fait aujourd'hui dans mon métier et vous l'avez tuée à jamais.

Vous avez probablement fait de même auprès d'autres sociétés.

Ce message pour vous informer que si j'apprends que cela s'est reproduit ou s'est déjà produit ailleurs, je vous assignerai en justice pour diffamation et intention de nuire.

 

Vous y expliquerez au passage:

- comment vous avez flingué ma carrière chez vous en me cantonnant dans des tâches qui ne m'ont jamais permis d'évoluer dans la connaissance de mon métier

- comment vous m'avez incitée à occuper un poste sur le contenu duquel vous m'avez trompée et en me payant moins que mes collègues masculins

- les entretiens annuels truqués où vous étiez le seul à écrire, y compris dans la partie qui m'était réservée

- pourquoi il était impossible de faire appel aux délégués du personnel quand leur chef occupait une position très élevée dans l'entreprise, gérait beaucoup de personnes et était mon propre supérieur par la même occasion

- pourquoi vous avez laissé une collègue malveillante me causer un tort grave par son comportement alors que vous m'aviez mise au placard dans un service où je n'avais rien à faire [malheureusement pendant la même période j'ai eu plusieurs problèmes personnels et cela ne m'a pas permis d'y faire face, mais je ne pouvais pas en parler]

 

 

Sachant que j'ai fait l'objet:

- de harcèlement moral par une mise au placard non due à mon travail sur ces dernières années mais à ce que vous me reprochez depuis ce poste, d'accusations mensongères même de menaces de licenciement alors qu'il n'y avait jamais eu d'avertissement, après que j'aie quitté ce poste qui a causé une dépression à mon successeur. Vous m'avez clairement exprimé que seules les personnes "indispensables" avaient le droit de cité et que vous étiez quelqu'un sans état d'âme.

 

 

2) A une société

 

Vous avez refusé de me recevoir [en 2008] en entretien de recrutement parce que mon ancien employeur a tenu des propos désobligeants sur mon compte. Vous avez en outre affirmé avoir embauché, je cite, "une jeune personne", ce qui est discriminatoire [Vrai ou faux ?]. Vous m'avez confirmé tout ceci par email.

Aujourd'hui, je veux connaître le nom de la personne que vous avez contactée à l'époque. Si vous refusez, je vous le ferai demander par [avocat ? ou par mise en demeure + requête directe auprès du tribunal ?][Légalement ai-je le droit de l'obliger à me répondre et si oui comment procéder ?]

 

 

3) A une autre société

 

Vous m'avez affirmé avec franchise que Mme X n'avait pas donné suite à ma candidature [en 2008] et avait eu ce comportement désagréable totalement inqualifiable à mon encontre parce que des personnes lui ont dit qu'elles ne voulaient pas travailler avec moi.

Je trouve que ceci relève de la diffamation car à aucun moment on ne m'a informée ni demandé ma version. En outre la mise en liste noire est interdite par la loi. Je demande donc à savoir qui sont ces personnes [et/ou] à avoir un entretien avec un de vos responsables [et/ou toute autre idée bienvenue][Légalement ai-je le droit de l'obliger à me répondre et si oui comment procéder ?].

 

 

Merci à tous ceux qui m'apporteront des réponses et/ou des conseils constructifs. Il est inutile de me suggérer de me reconvertir, j'y ai déjà pensé...

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Bonsoir,

Je ne sais pas si cela peut vous aider, mais dans mon cas, pour obliger certaines personnes à témoigner, nous avons avec mon avocat préparé un questionnaire précis sur les points que nous voulions développer, puis nous avons confié à un huissier le soin d'aller interroger les personnes concernées.

Bien sûr cela a entrainé des frais.

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Invité Véga Lyre

Bonjour.

Je comprends votre situation pour avoir été dans la même.

La liberté d'expression s'arrête quand on porte atteinte à l'honneur et à la probité d'une personne.

C'est justement ce que vous vous proposez de faire, en tentant de vous faire justice à vous-même.

 

Je vous propose, si vraiment vous devez marquer le coup et garder une trace, la formulation suivante :

 

1/Le XX/XX/2008, la Société X a refusé de donner suite à ma candidature à un poste de XXX. A ma demande, ils m'ont fait un écrit retraçant le contenu de la discussion qu'ils avaient eu avec vous à mon sujet.

Je vous invite fermement à cesser ce type d'intervention. A défaut, je me verrais dans l'obligation d'en référer au Procureur de la République sur le fondement de la diffamation publique, non sans oublier de vous demander de vous expliquer auprès du Conseil des Prud'hommes sur les différents évènements qui ont abouti à la rupture de notre relation de travail et aux pratiques en cours dans votre entreprise.

Espérant que mon courrier vous permettra de revenir à la raison.

 

(Copie à Maître DUSCHMOL ;))

 

2/ Non. Vous ne pouvez pas forcer quelqu'un à vous répondre. Au plus, saisissez la Halde pour discrimination à l'embauche...

3/ Idem que 2/. sauf que là, vous ne pouvez même pas saisir la Halde. Tentez plutôt d'obtenir des attestations des intéressés...

 

Courage, je suis désolée pour votre situation, mais vous n'y pouvez pas grand chose, si ce n'est regarder maintenant devant vous, relever la tête, et changer de région...

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Bonsoir,

 

Je rejoins l'analyse de Véga11 qui est pleine de sagesse. Hormis ce mail qui peut prouver l'intention de nuire de votre ancien employeur, pour le reste vous n'avez rien de tangible en main et comme vous le dites, vous commencez à voir le bout du tunnel alors ne vous pourrissez pas la vie.

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mefiez vous de la preuve par "MAIL" , c'est très sujet à caution, surtout si vous n'avez conservé qu'une copie écrite , et non pas le document électronique (permettant à un spécialiste de tracer la chaine de circulation) . C'est presque à la portée du citoyen lambda de faire, sur papier, un vrai-faux mail.

Et même a supposer que l'expéditeur reconnaisse l'avoir fait, en 2008 , est-il toujours en fonction au même poste aujourdhui pour vous répondre ?

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Invité Véga Lyre

Au delà d'un problème de fiabilité du mode de preuve, on est dans de l'humain, là, cher Zouriteman. Laissez faire les femmes ;) ! (Ca fait trés salon de thé, non? :D)

Bref, Anny, ça vous pourrit la vie ? Vous souhaitez vous venger et les aplatir en prouvant votre valeur? La vengeance étant un plat qui se mange froid, allez de l'avant, réussissez, relevez la tête, passez à autre chose, et seulement après, vous pourrez posément établir que leurs accusations étaient infondées. Foncez, faites du zèle, explosez professionnellement, et après... Revenez me voir, j'ai plein de petits trucs légaux super rigolos à faire. ;)

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Merci à tout le monde pour vos réponses et encouragements, ça fait du bien de pouvoir parler de tout ça sans se faire juger... sauf un peu dans le dernier message ! On commence à me reprocher de vouloir me venger. Je ne suis pas hypocrite: oui, si je pouvais je le ferais, devant un tribunal, mais j'ignore si mes preuves actuelles suffiront. Pour Zouriteman, bien entendu que j'ai conservé l'email car j'avais écrit au lieu de téléphoner exprès pour avoir une trace. Le personnage étant plutôt caractériel, ça a marché parce que personne de sensé n'aurait confirmé par écrit faire de la discrimination. Mais la halde n'a jamais répondu à mon message.

 

Mais il y a un truc qu'il vous faut comprendre: je ne me "pourris" pas la vie par plaisir, car le problème n'est pas que j'oublie ou non ce qui m'a été fait. Le problème est qu'eux ne m'oublient pas. Je voulais repartir de zéro dans une autre boîte en oubliant tout ça (à supposer que ce soit possible...) et on m'a coupé net l'herbe sous le pied. Je dois absolument trouver un moyen de les arrêter ou au moins de les freiner, parce que je n'ai rien retrouvé malgré les nombreux contacts (en dehors de la diffamation, mon expérience sent la DLC périmée) et que le nom de mon ancien employeur restera toujours sur mon CV même si j'émigrais en Australie. Je suis au chômage longue durée et je ne sais pas comment me reconvertir parce que dans ces cas là on crée généralement sa propre entreprise, ce dont je suis incapable parce que ce n'est pas du tout mon truc.

 

C'est pour cela que j'insiste pour avoir des infos sur le moyen de TRACER tout ce que je peux par écrit sans que cela ne me déclenche un supplément d'ennuis. Je le fais en solo, n'ayant pas d'avocat actuellement (J'en prendrai un bien entendu en cas de procès). Je tiens absolument à envoyer des courriers même s'il n'y a pas de procédure et en évitant si possible que ça se retourne contre moi. Celui de Véga était pas mal, puis-je vous demander si vous faite partie des juristes bénévoles, parce que je ne connais pas encore bien ce forum ?

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Bonsoir,

 

Je rejoins l'analyse de Véga11 qui est pleine de sagesse. Hormis ce mail qui peut prouver l'intention de nuire de votre ancien employeur, pour le reste vous n'avez rien de tangible en main et comme vous le dites, vous commencez à voir le bout du tunnel alors ne vous pourrissez pas la vie.

 

+1 avec Putzi et aussi Vega11

 

Ce mail est la seule pièce valable et un courrier dans ce sens comme l'indique Vega11 mesemble tout à fait approprié

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Merci à tout le monde pour vos réponses et encouragements, ça fait du bien de pouvoir parler de tout ça sans se faire juger... sauf un peu dans le dernier message ! On commence à me reprocher de vouloir me venger. Je ne suis pas hypocrite: oui, si je pouvais je le ferais, devant un tribunal, mais j'ignore si mes preuves actuelles suffiront. Pour Zouriteman, bien entendu que j'ai conservé l'email car j'avais écrit au lieu de téléphoner exprès pour avoir une trace. Le personnage étant plutôt caractériel, ça a marché parce que personne de sensé n'aurait confirmé par écrit faire de la discrimination. Mais la halde n'a jamais répondu à mon message.

 

Mais il y a un truc qu'il vous faut comprendre: je ne me "pourris" pas la vie par plaisir, car le problème n'est pas que j'oublie ou non ce qui m'a été fait. Le problème est qu'eux ne m'oublient pas. Je voulais repartir de zéro dans une autre boîte en oubliant tout ça (à supposer que ce soit possible...) et on m'a coupé net l'herbe sous le pied. Je dois absolument trouver un moyen de les arrêter ou au moins de les freiner, parce que je n'ai rien retrouvé malgré les nombreux contacts (en dehors de la diffamation, mon expérience sent la DLC périmée) et que le nom de mon ancien employeur restera toujours sur mon CV même si j'émigrais en Australie. Je suis au chômage longue durée et je ne sais pas comment me reconvertir parce que dans ces cas là on crée généralement sa propre entreprise, ce dont je suis incapable parce que ce n'est pas du tout mon truc.

 

C'est pour cela que j'insiste pour avoir des infos sur le moyen de TRACER tout ce que je peux par écrit sans que cela ne me déclenche un supplément d'ennuis. Je le fais en solo, n'ayant pas d'avocat actuellement (J'en prendrai un bien entendu en cas de procès). Je tiens absolument à envoyer des courriers même s'il n'y a pas de procédure et en évitant si possible que ça se retourne contre moi. Celui de Véga était pas mal, puis-je vous demander si vous faite partie des juristes bénévoles, parce que je ne connais pas encore bien ce forum ?

 

Je me garderais bien de prétendre que vous vous pourrissez la vie "par plaisir" mais comme vous disiez commencer à voir le bout du tunnel, cela supposait que malgré le travail de sape, vous aviez réussi à vous en sortir et par conséquent trouver un nouvel emploi. Le courrier proposé par Véga est effectivement pas mal mais il risque peut-être de réveiller le côté vindicatif de votre employeur (caractériel selon votre description) et à l'encontre duquel vous aurez du mal à prouver qu'il vous dénigre auprès des sociétés qui le contactent car comme souligné par Véga, celles-ci ne vous fourniront pas de témoignages et pour cause, et vous ne pouvez pas les y obliger. Pour ma part (mais cela n'engage que moi), je saisirais uniquement le procureur de la république en retraçant l'historique de la situation. Mais, il faut également savoir que le Procureur peut ne pas donner suite et votre affaire sera classée sans suite.

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Au delà d'un problème de fiabilité du mode de preuve, on est dans de l'humain, là, cher Zouriteman. Laissez faire les femmes ;) ! (Ca fait trés salon de thé, non? :D)

Bref, Anny, ça vous pourrit la vie ? Vous souhaitez vous venger et les aplatir en prouvant votre valeur? La vengeance étant un plat qui se mange froid, allez de l'avant, réussissez, relevez la tête, passez à autre chose, et seulement après, vous pourrez posément établir que leurs accusations étaient infondées. Foncez, faites du zèle, explosez professionnellement, et après... Revenez me voir, j'ai plein de petits trucs légaux super rigolos à faire. ;)

Bien que ANNY ai répondu à ta suggestion de "vengeance" (par la négative), je ne peux pas m'empécher de rebondir sur les conseils que VEGA11 donne, par le principe du tour de cadran et qui consiste , étant parti par la petite porte, d'en revenir par la grande (ce qui signifie, qu'après avoir fait fortune comme Bill gates, vous rachetez la boite X et devenir la grande patronne de tous ces ........ )

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Bien que ANNY ai répondu à ta suggestion de "vengeance" (par la négative), je ne peux pas m'empécher de rebondir sur les conseils que VEGA11 donne, par le principe du tour de cadran et qui consiste , étant parti par la petite porte, d'en revenir par la grande (ce qui signifie, qu'après avoir fait fortune comme Bill gates, vous rachetez la boite X et devenir la grande patronne de tous ces

........ )

 

Belle réponse juridique

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Comme d'hab, faut-il s'en émouvoir. L'humain que cite Véga (et que je partage quand bien même on pourrait supposer que ce site n'a pas à l'intègrer) n'est pas sa tasse de thé.

 

---------- Message ajouté à 22h26 ---------- Précédent message à 22h23 ----------

 

Comme je vous l'ai déjà dit à maintes reprises "surtout ne changez rien".

 

Signature "un mec pas sympa"

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Vous savez ANNY,le sentiment d'injustice que vous ressentez envers tous ceux qui vous ont fait tant de mal ,en vous lisant ,je le partarge également et comme VEGA 11 ,je dis aussi haut et fort il faut se battre ,mais malheureusement vos arguments juridiques sont très faibles .

Vous pouvez demander l'aide juridictionnelle et essayer de voir avec un avocat ,ce qu'il est possible de faire.

1e employeur

-dénonciation calomnieuse à manier avec précaution // article 226-10 du code pénal// mais grande prudence

- harcélement moral il faut reconstituer tout ce qui c'est réellement passé ,ce sera très difficile

2e employeur

- discrimination à l'embauche il faudra le prouver

3e employeur

-diffamation là aussi il faudra prouver

et enfin ,il faudra démontrer la connivence entre ces employeurs dans le but de vous nuire

Cela vous ne pourrez le faire que sur les conseils d'un avocat compétent et interessé par votre histoire .Il faudra retrouver des témoins ,des écrits ,reconstituer des éléments qui laissent penser que certains événements ont bien eu lieu ,bref un vrai parcours du combattant ;nécessitant de longues recherches et des investigations dignes d'un "polar"

Sincèrement ,je vous dit courage,mais ne vous pourrissez pas la vie avec toutes ces histoires et regardez l'avenir avec courage ,ne vous flanquez pas "le bourdon" avec çà ,tous ces pourris n'en valent vraiment pas la peine.

Bon courage .

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Invité Véga Lyre
Merci à tout le monde pour vos réponses et encouragements, ça fait du bien de pouvoir parler de tout ça sans se faire juger... sauf un peu dans le dernier message ! On commence à me reprocher de vouloir me venger. Je ne suis pas hypocrite: oui, si je pouvais je le ferais, devant un tribunal, mais j'ignore si mes preuves actuelles suffiront. Pour Zouriteman, bien entendu que j'ai conservé l'email car j'avais écrit au lieu de téléphoner exprès pour avoir une trace. Le personnage étant plutôt caractériel, ça a marché parce que personne de sensé n'aurait confirmé par écrit faire de la discrimination. Mais la halde n'a jamais répondu à mon message.

 

Mais il y a un truc qu'il vous faut comprendre: je ne me "pourris" pas la vie par plaisir, car le problème n'est pas que j'oublie ou non ce qui m'a été fait. Le problème est qu'eux ne m'oublient pas. Je voulais repartir de zéro dans une autre boîte en oubliant tout ça (à supposer que ce soit possible...) et on m'a coupé net l'herbe sous le pied. Je dois absolument trouver un moyen de les arrêter ou au moins de les freiner, parce que je n'ai rien retrouvé malgré les nombreux contacts (en dehors de la diffamation, mon expérience sent la DLC périmée) et que le nom de mon ancien employeur restera toujours sur mon CV même si j'émigrais en Australie. Je suis au chômage longue durée et je ne sais pas comment me reconvertir parce que dans ces cas là on crée généralement sa propre entreprise, ce dont je suis incapable parce que ce n'est pas du tout mon truc.

 

C'est pour cela que j'insiste pour avoir des infos sur le moyen de TRACER tout ce que je peux par écrit sans que cela ne me déclenche un supplément d'ennuis. Je le fais en solo, n'ayant pas d'avocat actuellement (J'en prendrai un bien entendu en cas de procès). Je tiens absolument à envoyer des courriers même s'il n'y a pas de procédure et en évitant si possible que ça se retourne contre moi. Celui de Véga était pas mal, puis-je vous demander si vous faite partie des juristes bénévoles, parce que je ne connais pas encore bien ce forum ?

 

Bonjour Anny,

Désolée si vous avez eu l'impression que je vous jugeais pour votre désir LEGITIME de vengeance, ce que je voulais dire, c'est que dans votre position, on aurait tous le même, et à juste titre!

Pour ce qui est d'être juristes bénévoles, on est tous juristes bénévoles, et vous mêmes pouvez le devenir, en faisant bénéficier les autres de votre expérience sur tel ou tel domaine. Donc, on a tous des occupations professionnelles, et on consacre tous un peu de temps à aider notre prochain, car on a été aidés, ou car ce site nous aide au quotidien. Réfléchir à plusieurs, c'est mieux !

 

On sait que vous ne vous pourrissez pas la vie par plaisir.

On vous dit qu'objectivement, dans votre cas, le mieux à faire est, pour le moment, de reconstruire votre vie, et d'attendre le bon moment pour écraser ce .... comme un moustique sur un mur.

Merci à tous ceux qui ont trouvé ma lettre "pas mal", vous me flattez !!!:D

Bonne journée.

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Bon, je vais tenter d'envoyer des emails en suivant les indications qu'on m'a données et je verrai bien. Je ne PEUX PAS rester sans rien faire, parce que cela voudrait dire que j'accepte tout ce qu'on a dit de moi et tout ce qu'on m'a fait. Cela me pourrit la vie, c'est exact. Mais je dois faire quelque chose à moins de trouver le moyen de vivre de l'air du temps. Quand je vois que ma recherche d'emploi n'aboutit jamais à rien, que je ne sais jamais pourquoi on ne me retient pas - pour les rares fois où on daigne me faire un retour, mais leur nouvelle méthode de torture maintenant c'est de me dire que je serai rappelée dans X jours et puis plus rien - alors que mon profil colle très souvent, je me dis qu'il y a quand même quelque chose de pas normal. Malgré mon expérience qui date, j'aurais certainement retrouvé depuis longtemps sans ces gens ou alors c'est que la crise est encore plus grave que ce qu'on veut nous laisser croire.

 

A Puzi, voir le bout du tunnel c'était surtout moralement et pas professionnellement. Quant à l'employeur caractériel, ce n'est pas celui que j'ai quitté mais celui qui a écouté les ragots de ce dernier.

 

A Zouriteman, moi aussi j'ai le fantasme de revenir par la grande porte mais je ne suis pas bill gates !

 

A Suji San merci pour vos encouragements. Je sais que je ne pourrai prouver que difficilement mais pour l'instant je ne fais pas de procès, je leur envoie juste un mot en récitant tout ce que j'ai vécu. Certaines choses seront prouvables et d'autres non, certaines les seraient si les gens acceptaient de témoigner mais ça, personne ne le fait (sauf pour dire du mal, pas du bien).

 

A Véga11, pas de problème ;-) Je voulais savoir en fait si vous aviez une formation de juriste quelconque (avocat, autre ?) parce que je ne voudrais pas me louper en envoyant mes courriers et qu'on me fasse un procès en retour, même si je prends le maximum de précautions. C'était le but initial de mon post. Je vais prendre quand même le risque... Mais je reste preneuse de tout conseil et votre sympathie à tous me fait du bien car depuis plusieurs années j'avais l'impression de ne rien être d'autre que la femme à abattre et cela influence votre manière de penser et votre vie de tous les jours que vous le vouliez ou non. Il faut en sortir. Agir, même si je me ramasse, ce sera déjà une amélioration par rapport à ça !

 

Je reviendrai dire si j'obtiens des résultats. Encore merci à toutes et tous.

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Invité Véga Lyre

Bonjour Anny,

Comme l'a soulevé Zouriteman, le mail pose des pbl de preuve. Écrivez en LRAR, de préférence.

Mesurez bien vos propos, restez neutre et mesurée, constatez, et ne partez pas dans les détails. N'oubliez pas de mettre Maître Duschmol en copie.

Mais ce qui est important, c'est que ce courrier a été validé sur ce forum par au moins un avocat , et quelques juges prud'hommaux. (Ils restent anonymes mais ils sont parmi nous... Cela rappelle V, non?:p). Allez-y sans crainte, mais faites-nous valider d'abord.

Cordialement

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  • 3 weeks later...

Bonjour à tous, je reviens rendre compte de mes actions, ou plutôt d'une action.

J'ai écrit à 3) seulement et j'ai eu la confirmation ce soir par un mail lapidaire, je cite, "A priori, les raisons sont celles évoquées au téléphone" (i.e les personnes qui ne veulent pas travailler avec moi). Que puis-je faire ? Merci.

 

Sinon, je n'ai pas encore écrit à 1) je voudrais le faire mais j'arrive vraiment après la bataille, enfin bon encore une fois c'est pour me prémunir sur l'avenir, et je pense que je ne n'enverrai rien à 2) car je n'ai pas le moyen de l'obliger à répondre.

 

Ps: merci à Véga11 pour les précisions sur l'origine des intervenants car ça aide, au moins moralement.

 

---------- Message ajouté à 21h39 ---------- Précédent message à 21h16 ----------

 

Je reviens tardivement sur l'une des suggestions précédentes, on a vraiment le droit d'envoyer un huissier chez n'importe qui (chez lui ? au boulot ? les deux ?) pour lui poser des questions ? Le prix et la volonté de répondre mis à part.

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Non on n'a pas le droit d'envoyer un huissier sans une décision de justice, la sommation interpellative pourtant fréquemment utilisée est totalement illégale, c'est le code de procédure civile qui le dit.

 

D'autre part dans vos cas la diffamation est privée, l'amende c'est 45 euros, cela ne fait peur à personne. Restez sur le terrain de la discrimination.

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Invité Véga Lyre

Anny,

Vos posts et vos actions semblent décousus.

Tentez de prendre du recul et de calmer votre raisonnement : vos soucis viennent de 1), n'est-ce pas?

Concentrez votre action sur 1). Le reste n'est que dérivatif.

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Mes actions ne sont pas décousues, elles sont lentes. C'est pas pareil ;-)

 

Je ne peux pas laisser passer 3) parce que cela reviendrait à accepter qu'on me marche dessus sans rien dire et j'ai déjà suffisamment donné. Et surtout, encore une fois, accepter que ça continue ! Depuis le début, j'insiste sur le fait que je veux surtout stopper tous ces gens. Je veux mettre le nez de 3) dans ses responsabilités même si je n'obtiens jamais rien d'autre. Pour l'instant, je vais à la pêche aux infos et on verra après.

 

Pour 1) je réfléchis à une lettre que j'enverrai en LAR.

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Invité Véga Lyre

okokok... Je ne suis pas dans vos baskets, c'est vrai. Mais j'ai une tendance naturelle à l'action :D.

Pour votre lettre, vous pouvez utiliser mon modèle : le droit, c'est un peu mon domaine.;)

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C'était prévu... ;-)

 

De toutes manières, je reviendrai demander une validation ici. Je tiens à dire des choses assez détaillées pour marquer le coup, parce que certains événements remontent à presque 5 ans donc ça commence à faire loin et je ne voudrais surtout pas que cela soit oublié, ne serait-ce que parce que je peux recroiser ces individus n'importe quand.

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Bon, j'ai eu un retour de 3) qui reconnait sans reconnaître les faits. Toute la "conversation" s'est déroulée par mail.

 

Je voudrais que vous me disiez ce que vous en pensiez et si à votre avis on peut dire qu'elle s'est trahie ou pas, mais je ne souhaite pas copier le dialogue publiquement sur le forum car on ne sait jamais, ce serait donc via la messagerie. Et voir aussi comment je peux lui répondre (ce sera la dernière réponse, après on verra).

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      j'ai déposé ma démission , une semaine après on m a mis a pied à titre conservatoire pour un moi avec suspension de salaire !
      3 semaines après je reçois une lettre disant qu'ils me convoquent et envisagent de mettre à terme pour motif disciplinaire au préavis actuellement en cours suite à ma démission.
      bien sure il me disent que jai le droit d'etre assisté par qq de l'entreprise .
      ma question est ? s'agit il de me licencier pour faute grave lourde sachant que j'ai démissionné avant ?
      ou juste arrêter le préavis unilatéralement ( sachant qu'il me reste encore 1 moi et demi des 3 mois prévue )?
      Merci
    • Par Asteroidblues
      Bonjour à Tous,
       
      Voilà je suis étudiant en école d'ingénieur et je suis actuellement en stage de fin d'études. J'aurais voulu savoir s'il vous plait s'il était possible (article de loi ou quelque chose y faisant référence) de demander en m'appuyant sur un article de décaler dans le temps la signature d'un contrat de travail proposé par une autre entreprise que celle où je fais mon stage.
       
      Est ce qu'en signant un contrat de travail (commençant après mon stage) pendant mon stage je perds mon statut de stagiaire?
       
      En réalité, j'ai envie de gagner un peu de temps pour faire le tour des propositions avant d'en accepter une définitivement et certaines entreprises se montrent pressantes.
       
      Merci d'avance.
    • Par beajer
      Bonjour,
       
      salarié dans une SSII, je suis sur la convention collective Syntec. D'après plusieurs recherches, la loi n'oblige aucun formalisme pour une démission. Mais la convention Syntec exige une lettre recommandée avec AR. Or, je croyais qu'une convention ne pouvait être plus restrictive que la loi ?
       
      J'ai démissionné en envoyant un email suivi d'une lettre de démission pour confirmer cet email (délai entre l'email et la réception de la lettre: 6 jours).
       
      Au cas où je rencontrerais des problèmes avec mon employeur concernant la date de fin de contrat, je voudrais savoir s'il vous semble normal que la convention Syntec exige une lettre AR là où la loi se contente visiblement d'une communication par email/lettre en main propre, voir par voie orale ?
       
      Merci d'avance.
       
      Cordialement.
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