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Forum juridique de Net-iris

quel risque pour une affaire vieille de 7 ans et demi tres complexe ?


jarjar

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bonjour a toute et tous et merci d'avance pour la moindre reponse.

 

(j'ai un avocat qui me coute cher mais bon pas tros le choi je l'ai pris proche du lieu du jugement pour evité des frais de transport en plus)

 

Je suis poursuivi pour violence volontaire agravée en reunion avec arme (un baton),2 victimes 10 jours d'ITT et 16 jours d'ITT.

Les faits se sont produits fin avril 2003 il y a 7 ans et demi et ma version différente de la leur (ils ont dit qu'on les avaient attendu a plusieur pour tapé la 1ere victime et la 2eme ensuite).

Ce jour là,je redescendai de la gare où j'avais été mangé , une fois arrivé place de la sapiniere pret du domicile de mes parents,j'ai apercu un attroupement de gens ,alors je suis allé voir.

Il y avait pas mal de monde dont une des 2 victimes (le fils) sa ce poussait , sa discutait fort entre une des 2 victimes (le fils) et d'autre personnes .

J'etais à environ 50cm d'une des victimes (le fils), et sa c'est écarté à l'arrivée de certains parents venus calmer les personnes présentes.

La premiere victime (le fils) à l'écart a croisé mon regard et est resté fixé sur moi et ma lancé un "qu'est ce que tu as toi".

Alors moi étant tres con à l'époque je me suis dirigé vers lui et en le voyant serrer ses poings et se mettre en garde j'ai fait pareil et on c'est battu durant à peine 1 minute .

Ensuite j'ai entendu quelqu'un dire que son père arrivait, je me suis donc sauvé me cacher dans des buissons à proximité et quelques minutes plus tard j'ai vu le pere courir après plusieurs personnes avec un baton.

Je suis parti à sa rencontre prêt de son domicile avec un baton et je lui est demandé de poser son baton pour que je puisse poser le mien pour pouvoir discuter,il ma dit ok mais pose le tien d'abord, se que j'ai fait mais pas lui.

Il m'a couru apres avec son baton, ma rattrapé quand j'ai trébuché sur un trottoir. Je suis tombé au sol et là le père,sa fille qui ma aspergé de gaz lacrimogene et le fils mon roué de coup ; en voulant me porter secours une personne que je connaissais un peu à l'epoque a mit un coup au visage du pere et apparament lui aurai cassé le nez .

Quand le père a recu ce coup c'est à ce moment que j'ai pu me degager et je me suis sauvé quelque peu ensanglanté, un tee shirt en lambeau, un doigt tordu et plein de gaz lacrimogene sur moi.

J'ai fait constater mes blessures relatives à ce qu'il s'est passé après m'etre battu avec la 1ere victime (le fils) par un medecin le lendemain des faits car ressentant pas mal de douleurs diverses.

 

Etant en froid total avec mes parents je ne dormais plus chez eux depuis au moin 1 mois pour plusieurs raison dont le travail peut frequent, le raté de mes études et d'autres raisons qui m'on valu plusieurs avertissements de leur part avant de ne plus vouloir de moi à leur domicile sans mettre remis dans le bon chemin de la vie.

J'ai dormi 3 ou 4 jours dans un hotel que j'avais pris avant les faits, payé grâce à quelques missions en'interim que j'avais effectué precedement.

 

Bien avant les faits j'avais prevu de partir vivre avec ma copine car l'endroit (400kmdu lieu des faits) ,le contexte,était plus propice à un meilleur avenir pour moi et pour ma concubine alors que là ou je vivais avec mes parents je ne fesait pas grand chose de ma vie. J'avais raté mes études ,des mission d'interim par si par la, un CDI que j'avais quitté volontairement au bout de 13 mois, donc les jours qui ont suivi les faits,ma réflexion a été rapide et puis pour moi les fait se resumait juste a une bagarre avec quelqun meme si je me suis fait tapé par plusieur personne quelque minute apres donc pas vraiment grand chose a mes yeux.

Alors 3 ou 4 jours après les faits je suis parti chez ma copine a lyon (sans lui parler des faits car je n'en voyais pas l'interet)dans l'appartement de cette derniere sans me soucier du reste car je me suis dit que si il y avait a porté plainte c'etait a moi de le faire se que je n'ai pas voulu faire .

3 mois apres je me suis mis a travailler dans une entreprise dans laquel je suis toujours 7 ans et demi apres , mes parents aurai recu une convocation de la police et une visite de ses derniers 2 jours après les faits d'apres se qu'il m'on dit quand j'ai repris partiellement contact avec eux plus d'un an apres.

 

Mais cela ne pas pas inquieté car n'ayant rien recu a mon domicile (contrairement au tresor publique) alors que totalement declaré je pensais que sa ne devait pas etre important.

Ils auraient recu également du courrier du tribunal (je l'ai appris apres ma sorti de la gendarmerie fin aout dernier quand je les ai est appelé)sans rien me faire parvenir et en les renvoyant avec la mention "n'habite plus a cette adresse".

Quelques temps après les faits je me disait que de toute façon étant declaré partout appartement , employeur ... j'étaiS certain que si sa avait été important de m'entendre par quelquonque service de la justice, en un rien de temps j'aurai recu du courrier au minimum là ou je vivais avec ma concubine .

Donc je n'ai jamais été entendu pour les faits qui me sont reproché .

Aujourdui avec mes parents on a des contacts 2 fois par an et toujours aussi glacial.Je leur en veut pour beaucoup de chose et j'ai heureusement des beaux parents (parent de ma concubine) qui sont d'excellent grand parent pour ma fille et qui le seront tout autant avec mon petit gaçon qui doit naitre fin decembre.

 

Depuis 7 ans et demi avec ma concubine on a eu plusieurs apartement (4 au total) avec mon nom sur la boite au lettre , ou j'etais inscrit sur les bails, ou je recevais mon courrier, et nous sommes enfin parvenu a acheté en fevrier 2010.

Depuis 7 ans et demi je travaille dans la meme entreprise ou j'ai eu une double évolution professionnelle ,j'ai la meme concubine et nous avons eu une fille de 3 ans et demi que j'ai bien sur reconnu et un autre enfant qui devrait arrivé fin decembre.

On a acheté un appartement (credit sur 25 ans) j'ai toujours été declaré, recu mon courrier a mon domicile.

Le tresor publique qui envoyait des avis de passage chez mes parents quand j'y vivait encore mon envoyé un courrier au domicile de ma concubine et moi meme au milieu du mois de fevrier 2004 et nous avont convenu d'un accord pour payer des amendes que je devais et qui avait été majorées et j'ai bien entendu payé la totalité de mes amendes en 10 mois, j'ai toujours tout fait comme un citoyen tout a fait normale .

La carte grise de notre vehicule est à mon nom, on ne ma jamais rien demandé ni envoyé ,j'ai fait faire une carte electorale , un passeport, une carte d'identité ,je vais à la peche, depuis 7 ans et demi je vie normalement, honnetement, jamais la moindre facture de retard,loyer ou tout autre sorte de facture, j'ai une vie dans laquelle je suis epanoui ou je suis heureux de vivre et ou je peut dire que j'ai réellement fait quelque chose de ma vie que malgré toute les difficultés que l'on rencontre de nos jours, avec ma concubine on s'en est sorti plutot bien.

 

On a conctruit se que toute personne reve d'avoir une famille heureuse de vivre.

Nous faisons tout pour ofrir le meilleur avenir pour nos enfants pour leur donner la meilleur education possible, tout les ans nous partont en vacances, on a enmené notre fille 2 fois a disneyland paris, on fait tout pour essayé d'etre les meilleur parents possible.

 

 

Fin aout à notre retour de vacances j'ai recu une convocation de la gendarmerie, 10 minute plus tard j'étais dans leur bureau.

La ils m'ont notifié quil y avait une fiche de recherche à mon nom à la suite d'un jugement par défault qui avaiT eu lieu en janvier 2008 me condamnant à 10 mois ferme avec opposition recevable.

J'ai donc fait opposition à ce jugement et je dois être rejugé le 25/10/10.

Mon casier est vierge de toute condamnation et personne là ou je suis depuis 7 ans et demi na jamais entendu parlé de moi aussi bien la police ainsi qu'à la gendarmerie pas la moindre amende absolument rien à me reprocher .

Donc à mon jugement j'aporterai ma version des faits, dirait egalement ce que je fait depuis 7 ans et demi et si par malheur je devait etre reconnu coupable je serait vraiment decu, tres triste et abattu.

 

Mais dans la mesure ou sa devait se passé ainsi je suis prêt à payer des dommages et interets ou une amende meme si sa doit me prendre des années car nous ne sommes pas riche et je ne pourrait pas donner plus de 100 voir 150 euros par mois vu nos paies respectives et nos factures actuelles.

Je suis prêt à prendre un maximum de surcis de 24 mois si il le faut avec une mise à l'epreuve de 5 ans , des TIG si il le faut egalement en dehors de mes heures de travail,

même un bracelet electronique le temps que decidera la cour si sa s'avere nécessaire à l'appreciation de la cour mais pas de prison ferme qui signifirai la fin de nos vies.

Cela detruirait toute notre vie, celle de ma concubine, celle de ma fille de 3 ans et demi et celle de mon futur petit garçon qui naitra d'ici 3 mois.

Pour toutes ses raisons nous vivons très mal depuis fin août en l'attente du jugement, nous nous efforcons de ne rien faire ressentir à notre fille mais c'est tres dificile et pour ma part j'essaie de tenir le coup pour ma concubine enceinte qui a du mal a vivre se coup tres dur qui s'abat sur notre foyer.

 

merci d'avance , je sais que c'est complexe mais rien qu'une reponse constructive de quelqun qui connais un peut tout sa me sera d'une grande aide. encore merci.

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bonjour

j'aimerai savoir si ils vous manque des details pour pouvoir repondre ou si c'est tros complexe comme histoire pour pouvoir repondre objectivement ?

 

je sais que certain pense que j'ai cas demandé a mon avocat mais je ne l'ai eu que par telephone (prix TGV) car 400 km de distance on se verra que le matin du jugement sauf si il est imperatif de le voir avant et il me dit quil ne sais pas tros car deja il na pas encore recu les copie du dossier de la part du tribunal et surment que pour justifié ses tarif il doit resté assé en rentrait pour afirmé tel ou tel chose faire plané une part de mistere , j'y connait rien a tout sa donc voila je sais que c'est complexe mais si quelqun pourrais juste une reponse pour me dire les risques de prendre de la prison ferme ou environ quel montant serra demandé en ammende ou dommage et interet sa serai je l'en remercie d'avance mais sans me ccité les texte de loi car on sait tous que se n'est pas apliquable a tout les cas et a toute les personnes suivant les faits , situation professionnel et familiale .

donc voila quel sont les risques pour moi ?

est ce que le juge prendra tout en compte pour ne pas prononcé une sanction inaproprié a la situation ?

en fin si mon avocat na pas recu les copie au jour du jugement quel quil se passe ?

 

mille fois merci d'avance.

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Bonjour Jarjar,

 

ce n'est pas que votre texte soit trop long ou trop complexe, c'est simplement que l'on a du mal à y discerner la question ;)

 

Il me semble que vos interrogations se trouvent ici:

 

si quelqun pourrais juste une reponse pour me dire les risques de prendre de la prison ferme ou environ quel montant serra demandé en ammende ou dommage et interet

 

Impossible de répondre à une telle question

 

Comme vous l'avez fait remarqué vous même entre les maximums théoriques prévus par la loi et la réalité, il y a parfois un monde.

 

Impossible de répondre parce que trop de paramêtres entrent en ligne de compte:vos antécédents judiciaires (infractions commises n'ayant pas données lieu à inscription au casier), votre casier judiciaire, le contenu précis des charges retenues contre vous, les blessures/séquelles des victimes,la politique du Parquet ayant a statué etc etc.....

 

Par contre ce qui m'étonne c'est que vous ayez été jugé certes par défaut alors que vous n'avez pas été entendu dans la procédure.

 

Ceci est procéduralement impossible, c'est le principe même du contradictoire qui s'en verrait remis en question.

 

Vous imaginez les dérives possibles de pouvoir envoyer quelqu'un devant une juridiction de jugement sur de simples déclarations et sans qu'il ne soit entendu, voir même au courant de ce dont on l'accuse.

 

Pour moi,il y a quelque chose qui cloche dans votre histoire.:eek:

 

Vous êtes sur qu'il n'y a pas eu d'intervention de la Police le jour même et que vous avez été entendu à ce moment là?

 

---------- Message ajouté à 16h59 ---------- Précédent message à 16h57 ----------

 

est ce que le juge prendra tout en compte pour ne pas prononcé une sanction inaproprié a la situation ?

en fin si mon avocat na pas recu les copie au jour du jugement quel quil se passe ?

 

 

La sanction est toujours appropriée à la situation du mis en cause, cela s'appelle l'individualisation de la peine.

 

Quant à votre avocat, qu'il fasse rapidement usage de l'article R165 du CPP.

Détail d'un article de code

 

cordialement

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merci de la reponse .

3 infraction quand j'etais mineur sans suite (de petit faits).

non je vous assure ne jamais avoir été entendu par qui que se soit se qui moi aussi a mon sens n'est pas normal car meme si je suis parti rapidement et que la police soit passé au domicil de mes parent sans mi trouvé , au bout de 7 ans et demi et declaré a 100% partout comme ecrit au debut du sujet ils auraient pu et du me trouvé pour m'envoyé au minimum un courier soit une convoquation soit au moin les courier du tribunal envoyé a met parent et retourné avec la mention "n'habite plus a cette adresse" car je peut pas etre plus declaré que je le suis depuis 7 ans et demi .

et non sur l'extrait minute que les gendarme mon remis il y a bien inscrit " aucune condannation au casier judiciere "

donc voila je suis perplexe sur la façon de faire de la justice on ma laissé construire une vie , une famille sans jamais avoir fait l'effort de me trouvé se qui est facile pour la justice quand on vit declaré et 7 ans et demi apres on me dit que je doit etre jugé alors oui je suis perdu car jy connais rien .

 

j'espere aporté un peut plus de precision et si vous avez un conseil ou autre a me dire n'esité surtout pas j'suis deja tres content que quelqun me donne un debut d'element de reponse car avec ma femme enceinte , ma fille on le vie tres mal se coup dure .

merci encore et n'esité pas a m'informé ou autre si vous le pouvez bien sure.

et oui je vais dire a mon avocat de faire usage de l'article en esperant quelle le prene bien car j'vois deja la reponse "je connais mon travail" mais bon c'est ma vie qui est en jeu avec un risque de prison .

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desolé sincerrement pour les multiple poste de ma part .

 

les blessure sont aparament des bleus et emataume pour le fils (10 jours ITT) et le papa se n'est pas moi c'est selui qui a porté le coup en me voyant a terre me faire roué de coup (nez cassé 16 jours ITT).

a savoir que 2 autre personne on deja été jugé dans cette affaire le premier selui qui a créé l'atroupement et au avant mon arrivé a pris du surci et avais deja un casier en revanche selui qui a porté le coup au papa et lui a cassé le nez a pris 10 mois ferme et les a deja purgé mais avait un casier long comme 2 bras (plus de 20 condanations).

 

voila en lisant (surment plusieur fois pour comprendre) mon post de depart vous pourrez vous apercevoir que je suis parti avant que la police me convoque au domicil de met parent , enfin je vous laisse le soin de bien comprendre l'apres des faits .

 

alors est se que je peut etre jugé sans jamais avoir été entendu dans cette afaire par qui que se soit ? meme si aparament on ma cherché peut etre 2 semaine seulement car si on m'avait cherché vraiment et plus longtemp on m'aurai vite trouvé meme a 400 km en travaillant et autre ( si le tresor publique ma trouvé pourquoi pas eux ?)

 

et apres ses precision est se que je risque la prison ferme et si domage et interet ou ammende il y a est se que sa peut ateindre les 5000 euro pour ammende et 5000 euro en dommage ?

 

et pour l'avocat on par sur une base de 1000 euro se qui est enorme pour nous mais je sais que c'est le prix en general est se que sa peut monté a 2000 euro ?

 

desolé de vous embété avec cette complexe affaire mais j'ai besoin d'element de reponse meme si je pense que mon avocat commencera a bougé quand elle aura reçu le 1er cheque de 250 euro .

 

merci d'avance pour acordé une prise de temps importante quil vous faut pour lire ensuite comprendre et repondre

vraiment merci et ne vous inquiété pas je vais pas vous posté 100 message .

merci encore pour la 1ere reponse et j'espere que mes element aporté en plus feront venir une autre reponse aussi constructive .

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    • Invité Adoai
      Par Invité Adoai
      Bonjour à tous ,
       
      Je pense que ma question est bête mais bon je le pose quand même au cas où
       
      [Je suis un jeune majeur]et il y a quelques jours avec un ami on est allé sur un site de cam en ligne pour rigoler un peu et quand on a vu un homme on a décidé de se faire passer pour une fille de 17 ans pour voir s il mord à l hameçon (juste pour rigoler) il nous dit qu il a 18 ans
       
      Donc on a une conversation avec lui ou il nous fait jouer à des jeux et ou le gagnant donne un gage en gros on lui fait haha enlève ton tee shirt lui aussi nous dit ça (sachant que forcément on a pas de caméra nous)
       
      A un moment on fait croire qu on doit avoir notre première relation avec notre supposé copain le week end qui arrive et qu on a jamais vu de .... et que ça serait bien que j en vois une avant le jour fatidique, a un moment dans son jeu il fait allusion au fait qu il pourrait montrer la sienne mais évidemment on dit non désolée pas ici (parce qu en vrai on voulait pas voir) et ensuite on parle juste comme ça et il me donne des « conseils » et encore une fois on discute un peu (rien de trash juste des bêtises sur la taille des trucs comme ça)
       
      Et enfin je ne sais plus comment il vient à nous dire qu il avait en fait 17 ans et quasiment 18 ans mais pas vraiment 18 ans (mineur en gros) là on a de suite quitté la conversation
       
       
      Ma question qui est sûrement bête mais je suis très anxieux dans la vie donc j ai besoin de demander et d avoir quelques réponses est : Est ce que vu qu il est mineur et qu on a un peu parlé de sexe peut être répréhensible ? Sachant que je pensais qu il avait 18 ans qu il y a rien eu de trash et qu on a rien vu de plus qu un torse nu, je vis encore chez mes parents et j aimerais éviter des problèmes...
       
      Merci d avance pour vos réponses et désolé pour le message un peu long
       
      Bonne journée
    • Par mediana
      Bonjour 
      J'ai le même soucis nous avons un conciliateur qui ne veut pas donner de constat d'échec .
      La conciliation dure depuis le mois d'octobre  et c'est un échec pour le conciliateur qui n'arrive pas à faire comprendre à l'autre partie et nous en subissons les retombées financières.
      Notre avocat a écrit au conciliateur afin de lui réclamer qu'il acte que la conciliation est infructueuse et nous n'avons pas de retour.
      Que faire nous sommes au bord du désespoir ?
      En vous remerciant pour votre conseil.
      Cordialement
    • Par Ac21
      Bonsoir 
      Je vous écrit car j avais un crédit avec ma banque et on m'as clôturer mon compte et envoyer mon crédit à un huissier qui était de 5000 euros 
      Je paie par mensualité tout les mois depuis 1 ans, 150 euros par mois mais l'huissier charger de mon dossier m'as pris à l'année plus de 2000 euros de pénalité légale , d'échange de crédit et intérêt 
      Résultat je me retrouve avec un montant de 7000 euros à payer après un an a payer tout les mois 
      Je me suis renseigner on me dit que ce n'est pas normale 
      Car je n'arriverais jamais a rembourser la totalité si malgres le fait que je rembourse déjà tout les mois . Mes remboursements ne couvrent même pas les frais 
      Pouvez m'aider s'ilvous plait 
      Merci 
    • Par Airikota
      Salutations, il y avait ce soir une soirée chez un ami. Nous sommes tous des mineurs de 15/16 ans. Deux adolescents de 16 ans ont pris la clé de la voiture (une camionnette) à la mère de mon ami. Ils étaient sous l'effet de l'alcool et avaient du THC dans le sang et n'ont évidemment pas le permis et ne font pas la conduite accompagnée.
      Sachant que c'est leurs premiers délits, qu'encourent ces deux individus si mon ami porte plainte contre eux ?
       
      Quelle démarche devrait faire mon ami, y aura-t-il dédommagement? Et surtout, que risquent-ils VRAIMENT, que va-t-il réellement leur arriver?
       
      Je vous remercie d'avance, bonsoir.
       
       
      [...]
    • Par Emilie69
      Bonjour 
      J ai une question 
      J ai retirer une plainte contre une personne et aujourd'hui je viens de recevoir une convocation est ce que si il aurai des poursuite la personne aurai été convoquer à ma place ? 
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