Aller au contenu
Forum juridique de Net-iris

demande de conseils


SYLVIEPAUAL

Messages recommandés

je me trompe peut-être de messagerie mais je vais quand même essayer. avec mon mari nous avons fait consruire notre maison et pour y accéder nous avons un chemin privé avec 10 autres personnes. un de nos voisins est venu hier nous avertir que d'autres voisins trouver que les copains de mon fils roulaient trop vite dans le chemin où il y a un panneau rouler au pas et qu'ils sont allaient porter plainte chez les gendarmes et font circuler une pétition contre nous.je suis effondrer car je pensais avoir de bonne relation avec mes voisins et ils ne sont pas venus nous signaler ce probleme ils ont fait ça dans notre dos je me sens trahie par eux. nous nous trouvons en bout de chemin et on ne voit pas se qui se passe sur le chemin. pouvez vous me dire se que l'on risque etse qui va se passer merci beaucoup:(

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

  • Réponses 2
  • Création
  • Dernière réponse

Bonjour,

 

pouvez vous me dire se que l'on risque etse qui va se passer merci beaucoup

 

Rien.

 

La police n'a pas constaté d'infraction, donc il ne peut pas y avoir de poursuites pénales. Les "on-dit" ne suffisent pas. Et ce n'est pas le travail de la police que de s'occuper des relations de voisinage, qui relèvent du droit civil. Or, tant qu'il n'y a pas d'accident de la circulation, on est dans le cadre de relations de voisinage.

 

Sur le plan civil, les voisins n'ont pas beaucoup de possibilités, car on saisit un juge pour faire reconnaître un droit. Pas pour faire reconnaître le non-droit d'aller vite dans un chemin pour des "copains" du "fils de "...

 

Donc, c'est du blabla.

 

La pétition, ils vont la montrer à qui ? Au maire ? Ce n'est pas son problème, les relations de voisinage. Tout au plus peut-il poser des systèmes sur le chemin obligeant à ralentir, s'il s'agit d'une voie publique.

 

Enfin, vous n'êtes pas responsables des copains de votre fils.

 

Vos voisins, donc, visiblement sont totalement ignares en droit, ce qui n'est pas grave, mais s'ennuient ferme aussi et décident de faire du foin sur votre dos pour s'occuper, ce qui est plus embêtant car stupide. Si des "jeunes" les dérangent, ils n'ont qu'à aller le leur dire, mais ce n'est pas votre problème. Et vous pouvez le leur dire

 

Dormez sur vos deux oreilles : tout ce qui peut vous arriver, c'est de ne plus être invité au barbecue collectif.

 

Cleyo

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

sous toutes reserves.... qui a fait apposer le panneau " ROULER AU PAS " ??? etes-vous sur la voie publique ou bien, dans un espace privatif??? je vois mal les forces de l'ordre venir tenter de constater un trouble à la Loi ( code de la route) dans un espace qui peut y échapper....

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

Invité
Ce sujet ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

© 2000-2021 NET-IRIS, une marque de JuriTravail, société du Groupe MyBestPro. Tous droits réservés.
×
×
  • Créer...