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Forum juridique de Net-iris

accusé a tort d'attouchement sur mineur


pim83

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Bonjour,

 

Voilà, je voudrais savoir comment je peux aider mon pére.

Je suis désolé si cela est trop long mais je ne vois pas comment m'expliquer autrement.

 

Mon pére est accusé à tort d'attouchement sur 2 petites de ma famille, agées de 9 et 13 ans.

Je suis convaincue que ce n'est que pure calomnie. Je ne dis pas ça car c'est mon pére, mais parce qu'il s'agit là d'un homme integre, juste et on ne peut plus pacifiste, qui malheureusement, ne tavaille plus suite à une retraite anticipée à 54 ans pour problémes respiratoires. Et pour couronné le tout, a doucement sombré dans l'alcool pour oublié qu'on l'avait déclaré invalide.

Cela a éclaté il y a 8 semaines, lors d'un déjeuner dominicale en famille.

La petite de 9 ans a demandé si c'était normal que "tonton" lui mette la main entre le pantalon et la culotte. Pendant ce temps, la petite de 13 ans est partie se cacher dans les toilettes, aprés avoir échangé quelques mots avec sa soeur.

La frayeur s'installe, les questions fusent, on reveille mon pére pour lui demandé, lui choqué, jure ne rien avoir fait de tel.

Mon oncle deigna discuter avec ma mére, plus aucuns dialogues, aucunes recherches d'explications. 2 jours aprés ils portaient pliante dans leur région.

La famille de ma mére( mon oncle et ma mére son frére et soeur) vite mise au courant à naturellement crée un commité de soutien autour de mon pére. Mon oncle est dés lors resté seul avec sa femme et ses filles.

Les langues se denouent, les observations de chacuns voient le jour et la petite de 13 ans, se retrouve avec une image de petite peste, qui a tendance à faire des choses un peu limite (je ne parle pas de sexe).

Toujours est-il, qu'elle aussi aurait "subit les sevices" de mon pére. 1 fois chacune, à 4 ans d'intervalle. Absurde !!

Pendant cette attente de nouvelles interminable, nous avons été voir la police: rien

nous avons assayé les avocats: rien. Nous avons alors demandé à quelques amis et membres de la famille si mon pére avait eu un mot ou geste déplacé et de nous donner une réponse des plus impartiale par lettre manuscrite: nous n'avons reçu que du soutient, de la compation, et des gens outrés que l'on puisse accuser un homme comme lui.

Depuis hier nous savons que les petites ont été inerrogées par policiers et psychologues, le tout filmé et que l'affaire est transmise au parquet de notre région.

Mon pére est dans un engrenage vicieu, il voudrait arrêtter de boire pour être sobre s'il doit être interrogé et parce qu'il se detruit, et en même temps, il ne peut s'empêcher de boire pour oublier ce qu'il vit.

Moi j'aimerai me faire une idée du temps que tout cela peut pendre

Qu'est ce qui va se passer ? au pire? au mieux?

Est ce que son addiction va t-elle le pénaliser ?

Et surtout qu'est ce qu'on peut faire pour se battre?

 

Merci d'avoir pris la peine de tout lire, je comprend que ça puisse être une explication eccessivement longue, mais je me suis dis qu'un maximum de détails étaient importants.

Toutes idées, réponses à nos questions sont les bien venus, nous ne supportons plus de rester dans le flou.

Croyez-moi, ma lettre est longue mais notre attente l'est d'autant plus et nous tiraille jour aprés jour. Merci encore

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Bonjour,

 

Alors concernant l'attouchement il est réprimandé par l'article 227-25 du CP qui dispose :

Le fait, par un majeur, d'exercer sans violence, contrainte, menace ni surprise une atteinte sexuelle sur la personne d'un mineur de quinze ans est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende.
Mais attention les peines sont doublées s'il entre dans le cadre de l'article 227-26 du même code qui prévoit :

 

L'infraction définie à l'article 227-25 est punie de dix ans d'emprisonnement et de 150 000 euros d'amende :

 

1° Lorsqu'elle est commise par un ascendant ou par toute autre personne ayant sur la victime une autorité de droit ou de fait ;

2° Lorsqu'elle est commise par une personne qui abuse de l'autorité que lui confèrent ses fonctions ;

 

3° Lorsqu'elle est commise par plusieurs personnes agissant en qualité d'auteur ou de complice ;

 

4° Lorsque le mineur a été mis en contact avec l'auteur des faits grâce à l'utilisation, pour la diffusion de messages à destination d'un public non déterminé, d'un réseau de télécommunications ;

 

5° Lorsqu'elle est commise par une personne agissant en état d'ivresse manifeste ou sous l'emprise manifeste de produits stupéfiants.

Ne vous alarmez pas, les peines sont le maximum que risque le prévenu, le tribunal étant obligé d'individualisé les peines.

 

Concernant l'addiction à l'alcool le 5° répond à votre question, il est préférable qu'il arrête de boire, l'infraction est suffisamment grave pour ne rien laisser au hasard et si votre papa n'a rien à se reprocher il faut qu'il démontre son innocence.

Sa vie va être passé au crible, il va être confronté aux deux victimes présumées, la meilleur défense que j'estime être valable surtout dans ce type d'affaire est de dire la vérité.

A quels moments les supposés faits se sont ils déroulés ? Pourquoi était il seul avec elles ?

 

D'autres intervenants ne manqueront pas de venir donner leur opinion, bon courage à vous, notez tout de même que l'accusation est grave...

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Merci beaucoup, je ne pensais pas avoir une réponse aussi rapidement

ma mére est en train de vous ecrire, afin de vous donner d'autre informations, car ce jour là je n'était pas présente.

En tout cas merci encore, à nous de le motiver pour qu'il sorte de cette addiction et qu'il soit le plus a même possible de raconter la vérité.

Un suivi avec un medecin devrait se mettre en place, en esperant que tout se finisse bien.

Merci encore

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bonjour

 

je suis la maman de pim83 et donc la femme de la personne accusee à tord d'attouchements sur mes nieces

 

Pour la plus jeune de 9 ans :nous avions diné dehors sur la terrasse fin juillet et sommes rentres,mon frere ma belle soeur et la plus grande des nieces dans la maison pour manger le gateau car dehors nous ne voyons pas grand chose.Mon mari ,qui avait bu ,mon autre niece sont restes dehors et joué avec la chienne.mon mari est tres joueur il aime chatouiller pincer mais aussi bien les adultes hommes femmes ou enfants sans arriere pensee.tout le monde le connait comme ça.Mon frere connait mon mari depuis 35 ans.ma plus grande niece avait fini son gateau et est partie rejoindre sa soeur dehors.Elles sont revenues dans la maison et la plus petite a dit à sa maman que tonton avait mis la main entre le pantalon et la culotte et avait touche l'interieur de la cuisse.sa maman lui a montré differents endroits jusque sur la culotte et elle a bien dit que c'etait à l'interieur de la cuisse.Pendant que sa grande soeur etait aux toilettes ,des le retour de dehors laissant sa soeur raconte l'histoire,elle a dit que pour la plus grande aussi c'etait arrive quand elle avait 8 ans .

Pour la plus grande de 13 ans:les faits remonteraient à 5 ans .ils etaient venus à la maison .ma niece nous demandant de lui allumer [la console de jeux],mon mari est monté dans notre chambre ,où se trouve la console, et lui aurait installé.Selon ses dires mon mari l'aurait carressait la cuisse et la poitrine par dessus son pyjama.Il aurait arrete quand je lui aurait dit de descendre et de la laisser jouer toute seule .Mon mari aimait à cette époque beaucoup jouer aussi bien aux jeux de voitures motos ou tennis.

 

Pour mon mari il n'y a pas d'attouchements sexuels seulement des jeux sans arrieres pensees.

 

Notre fille ,étant fille unique, a recu plusieurs amies coucher à la maison Apres les avoir toutes contactees ,aucunes n'ont eu d'attouchements de sa part et nous ont faits des lettres à ce sujet A ce jour elles ont entre 27 et 30 ans.

 

Ne pas savoir ce qui nous attend est trés stressant et n'arrange pas le mal-etre de mon mari.

 

Merci de nous donner des renseignements sur ce qui va se passer.Le dossier est au parquet de notre departement.Je ne sais pas comment les choses vont se derouler

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Bonjour,

 

Je serai tenté de vous répondre que le fait que le dossier soit à l'étude au Parquet est en soi une bonne nouvelle.

 

En effet, un service enquêteur saisi de ce type de plainte n'a pas besoin de l'avis du Procureur pour mener ses investigations et finir par entendre le mis en cause en lui abattant les cartes récoltées durant l'enquête.

 

Le cas que vous nous relaté est celui typique de l'enquête qui démarre uniquement sur des déclarations, des années plus tard.

 

Le service enquêteur semble confronté à une procédure où cela sera "paroles contre paroles" faute d'éléments de preuves apportées par les victimes.

 

C'est à ce moment là que le Parquet peut être sollicité pour juger de la nécessité ou non de poursuivre les investigations.

 

La position d'attente n'est certes pas la plus confortable mais le temps qui passe peut être interpréter comme une décision prise par le Parquet de ne pas poursuivre l'enquête sur les faits dénoncés.

 

Je vous mentirai si j'omettais de vous dire que le temps qui passe est peut être également actuellement mis à profit par le service enquêteur pour récolter d'éventuels éléments à charge avant que de convoquer et d'entendre votre époux.

 

Que celui ci mette effectivement à profit ce temps pour se sevrer et se crédibiliser complètement.

 

Attention à ce que votre collecte d'éléments à décharge ne soit pas autrement interprétée que comme une quête de justice face aux allégations qu'a subi votre époux

(du style: ils en font trop ça cache quelque chose ;))

 

tenez nous au courant

 

cordialement

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Bonjour

 

Merci de vos lettres qui m'eclairent un peu sur ce qui nous attend.

 

A ce jour, mon frere et ma belle-soeur ont porté plainte il y a 8 semaines.Mes nieces ont été entendues par des pedopsychiatres et ont été filmées sans les parents.A parament c'est à partir de ces films que nous prendront connaissance des actes.Je ne sais pas si je pourrais aussi visualiser ces films

 

Quand au sevrage de mon mari ,ce n'est pas facile.Nous avons rendez-vous la semaine prochaine avec un addictologue mais ce n'est pas lui qui a pris la decision,c'est moi.J'espère que ça apportera quelquechose et qu'il se battra au lieu de baisser les bras.

 

Merci encore

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Bonjour,

 

Toujours dans le but de relativiser et eu égard à ces enregistrement vidéos et examen par pédopsychiatres interposés, je voulais vous dire que si l'affaire d'Outreau a eu des effets désastreux décrédibilisant le role du Juge d'Instruction, elle a eu également pour effet que la Justice arrête de prendre la parole des enfants pour argent comptant.

 

Celle ci (cette parole) est désormais un peu plus sujette à caution et étudier afin que de telles erreurs se reproduisent le moins possible.

 

Nous avons rendez-vous la semaine prochaine avec un addictologue mais ce n'est pas lui qui a pris la decision,c'est moi.

 

Mon expérience des addictologies en tous genres me poussent à vous dire que la volonté du sujet est la pierre angulaire de la réussite d'un sevrage.

 

Néanmoins, en lui mettant le pied à l'étrier, vous pouvez espérer un déclic salvateur.

 

Bon courage.

 

cordialement

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  • 3 months later...

bonsoir,

 

cela fait maintenant plus de quatre mois que nous restons sans nouvelles et sans réponses,

personnes ne nous a contacté. Les seules choses que nous ayons "appris" c'est que nous n'avons même plus la certitude que le dossier soit parti au parquet de l'Yonne et qu'apparement "la justice a dit" que ma mére ( la femme de" l'accusé") et son frére ( le père des 2 "victimes" n'avait pas le droit de se voir.

Alors, qu'est ce que la justice lui a dit de plus? pourquoi à nous, elle ne dit rien? nous dit-il la vérité? avons nous vraiment aucunes marche de manoeuvre? aucune administration vers la quelle nous tourner pour se sentir écouté ( de vive voix biensur)?

En espérant trouver a vos côtés des réponses ou des adresses d'associations capables de nous aider à affronter ce dur moment de maniére un peu plus sereine.

 

Merci d'avance

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Invité Jun'nosuke

Bonjour,

 

je ne pense pas que "la justice", comme vous dites, ait interdit à votre mère de voir son frère. Ceci étant, elle n'en a sûrement pas envie. Et d'ailleurs, c'est mieux ainsi : pas de contact, pas de faux pas...

 

Quantà la longuer des choses, sachez que j'ai des dossiers "sur le feu" depuis plus de 14 mois... Drôle de feu!

 

Donc, ne vous inquiétez pas, cette longueur est juste normale...Et le silence aussi!

 

Quant aux asso, aucune idée.

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bonjour

 

Pour faire suite au mail de ma fille Pim83,il est exact que mon frère m'ai écrit par mail que la justice lui aurait dit que nous n'avions ni mon mari ni moi meme le droit de voir mes nièces.Ce que je ne comprends pas c'est qu'à ce jour,nous n'avons toujours reçu aucun courrier nous informant qu'une plainte avait était portée.je ne crois toujours pas que mon mari ai fait quelquechose aux filles,qu'il ai chahuté comme il le fait avec tout le monde oui ,mais pas en ayant des idées obcènes

Il est vrai que je n'ai pas tres envie de voir mes nièces ,ni mon frère et ma belle soeur mais nous devions fêter les 80 ans de notre mère dans 15 jours et tout tombe à l'eau.

j'ai l'impression d'un chateau de cartes dont une carte s'écroule et tout le reste avec.Je ne sais pas quoi faire à part attendre toujours attendre.c'est tres stressant

pourquoi est ce si long avant d'etre entendu?avant de se justifier ,de donner son son de cloche.

merci de vos eclaircissements

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Invité Jun'nosuke

Bonjour,

 

dans le systême français, et Habéas me reprendra si je me trompe, les enfants sont entendus par des FDO qui sont formés à cela (gendarmes ou policiers) puis la vidéo est soumise à un pédopsy s'il y a un doute sur les dires des enfants. Mais ne sont pas directement entendus par le pédopsy (démarche privée des parents, uniquement).

 

Quant au fait que ce soit long, je vous l'ai dit, c'est comme çà. Vous dites dans un mail précédent que le dossier est parti au parquet. Mais il serait étonnant que ce soit le cas sans que votre mari ait été entendu. Généralement, le dossier part au parquet une fois tous les protagonistes entendus afin que ce dernier prenne sa décision : classement sans suite, ouverture d'information...

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  • 1 an plus tard...

bonjour

 

nous venons de recevoir la convocation des gendarmes ,au bout de 18 mois,pour nous presenter le 13 fevrier .

nous ne savons pas si nous devons voir avec un avocat pour qu'il soit present lors de nos declarations.nous ne savons ce qu'il va se passer ,comment cela va se dérouler.les gendarmes nous ont dit que ça prendrait la journée .ça fait beaucoup ,non!

merci de nous éclaircir ,si vous etes passés ,malheureusement par là,

j'apprehende ,meme si je ne doute pas de mon mari,mais j'ai peur que les enfants soient plus ecoutes que les adultes.nous n'avons aucune preuve de l'innocence, de mon mari car il ne s'est rien passé.alors que faire ?

ma niece n'a pas l'air d'avoir de "sequelles".a à peine 15 ans ,ma belle soeur et mon frere la laisse sortir avec un garçon.jusque là rien d'extraordinaire ,mais ce garçon fait partir de tous les deplacements de la famille (restos...) et passe beaucoup de temps chez eux.

mon mari n'est toujours pas sevré de l'alcool mais part pour une cure de desintoxication (par therapie de groupe) pour 29 jours le 21 fevrier.j'espere qu'il va pouvoir s'y rendre car il est enfin decidé à le faire ,pour sa fille ,pour moi et surtout pour les jumeaux qu'elle attend

 

merci de me repondre et de nous faire connaitre vos experiences car c'est tres stressant

 

bien cordialement

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Invité Jun'nosuke

Bonjour,

vous pouvez toujours prévenir votre avocat de votre rdv avec les gendarmes. Ainsi, si votre mari est placé en GAV, saura déjà de quoi il retourne et pourra d'autant mieux l'assister durant les auditions. Ceci étant, je ne pense pas à une GAV mais qu'ils veulent seulement vous entendre, ceci dit sait-on jamais.

 

Pour le reste, je recommande à votre mai d'éviter l'alcool la veille et le jour de la convoc, bien sûr.

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Hum, hum, Quasi, je suis moins optimiste que vous.

 

Depuis la réforme de la Garde A Vue, les auditions libres (et la retenue d'une personne dans un service de Police ou de Gendarmerie hors GAV donc) ne peuvent excéder 4 heures.

 

Que votre avocat se tienne effectivement sur le pont, c'est plus prudent.

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Invité Jun'nosuke

ouais...mais çà peut être aussi car ils sont deux à passer en audition, et pour peu que ce soit le même opj qui prenne leur déposition... M'enfin bon!

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bonsoir

 

oui nous devons passer avec le meme OPJ mais ,si j'ai bien compris je sortirai avant mon mari.

 

pouvez vous me dire ,si lors de l'audition ,nous serons ce que mes nieces ont dit? je sais qu'elles ont été filmées par le pedopsychiatre.

 

j'avais écrit le lendemain du soit disant attouchement ,tout ce que les filles ont dit ce soir là .elles ont bien dit que mon mari ne leur avait que toucher la cuisse et l'autre la cuisse et la poitrine au dessus du pyjama.pour mon mari ,il n'y a eu que des chatouilles.d'où vous etes ,vous ne connaissez pas mon mari.il est tres joueur avec tout le monde aussi bien femme que homme qu'enfants mais sans arriere pensée.ce n'est pas facile de le faire comprendre et pourtant c'est la verité.C'est un bout entrain qui aime bien entendre rire ou faire rire.qui aime bien blaguer mais cela fait 36 ans que je suis avec et jamais je n'ai ressenti un malaise entre mon mari et des enfants.

ils aiment bien les interesser en faisant des dessins ,en leur parlant des animaux ,leur expliquer le chant d'un oiseau ,en jouant au ballon... ce n'est pas un homme qui abuse d'enfants.De plus je pense que si c'était vrai ,il aurait eu besoin de recommencer plusieurs fois d'abuser des enfants.Or jamais nous n'avons eu de plainte de personne.Je pense que les gendarmes ont du faire leur enquete

 

c'est stressant cette situation car je ne sais pas comment faire pour expliquer qui il est et que ce n'est pas l'homme que l'on accuse

 

merci de m'avoir lu

 

cordialement

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Invité Jun'nosuke

Bonjour,

 

non, l'opj ne vous dira pas ce que vos nièces ont dit. Il "laissera échapper" quelques infos (vraies ou fausses, attention) quand çà l'arrangera, mais pour le reste, il ne fera que vous poser des questions.

Quant à décrire votre mari, dites simplement qui il est, comment il est. Pas la peine de mentir.

Par contre, dommage qu'il ait autant attendu pour se prendre en main...

 

Crdlt.

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L'avocat pour le mis en cause n'est prévu que si celui ci est en Garde à Vue.

 

Placement que j'envisageais dans mon précédent post et qui dès lors serait bénéfique à votre mari (possibilité également de solliciter un médecin)

 

Ayez cependant à l'esprit qu' à ce stade de la réforme, le rôle de l'avocat se borne à celui d'une plante verte (ne peut émettre que des observations en fin d'audition, n'a pas le droit d'intervenir ni de conseiller son client pendant les auditions, n'a pas accès à l'ensemble de la procédure)

 

Cette confrontation (en plus de vos auditions respectives) est un acte de procédure qui semble s'imposer s'agissant de la parole de l'un contre celles des autres.

 

C'est un grand oral que va passer demain votre époux et au delà de ses déclarations, son attitude tiendra également une part non négligeable dans le ressenti que se feront les gendarmes avant que d'en rendre compte au Procureur .

 

J'espère que sa prise en charge médicale tardive ne contribuera pas à ce qu'il se tire une balle dans le pied :o

 

Cordialement

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les gendarmes ne nous ont pas rappeler donc la confrontation ne sera pas pour demain

de toute façon l'avocat n'est pas prévenu il etait trop tard pour qu'il soit present

mon mari prefere avoir cette confrontation apres sa cure

lors de l'audition de ce matin ,le médecin est bien venu et l'a declaré inapte à une GAV

 

cdt

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mon mari prefere avoir cette confrontation apres sa cure

lors de l'audition de ce matin ,le médecin est bien venu et l'a declaré inapte à une GAV

 

Oui, oui, que votre mari mette ce temps à profit pour se refaire une santé,

 

pour lui et sa famille tout d'abord mais aussi comme argument de poids dans son dossier

 

Le fait que le dossier se poursuivre dans les conditions que vous décrivez depuis l'origine du post (et encore récemment) laisse à penser que la conviction des gendarmes et de l'autorité judiciaire n'est pas encore fondée.

 

Il ne semble pas y avoir d'urgences à accélérer les choses.

 

Courage, le chemin peut être encore long.

 

Cordialement

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  • 10 months later...

bonjour

 

mon mari a été jugé coupable d'agressions sexuelles sur mes 2 nièces face à 1 juge femme ,2 assesseurs femme et un procureur femme et en huit clos car les filles étaient mineures.D'entrée il était coupable et notre avocate n'a pas pu prouver que mon mari n'avait pas agressé sexuellement mes nièces.Choses étranges ,mon mari n'a jamais eu d'autres problèmes avec d'autres enfants ,la gendarmerie a fait son enquète et il n'y a rien à l'encontre de mon mari.

il a été condamné à 8 mois avec sursis assorti d'une mise à l'épreuve pour une durée de 3 ans et une inscription au FIJAIS

devons nosu faire appel de cette décision car mon mari clame toujours son innocence.Notre avocate nous a dit que est à double tranchant mais nous n'avons que 10 jours pour faire cet appel ?

 

---------- Message ajouté à 16h02 ---------- Précédent message à 16h01 ----------

 

merci de nous aidez

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