Aller au contenu
Forum juridique de Net-iris

condition de vote d'un bureau associatif


Guy Blondel

Messages recommandés

bonjour, j'aurais voulut savoir si lors du vote du bureau de l'association ,il y a une resont qui puis faire qu'un nouveau membre ne puis pas voter . la nuit dernière avait lieu l'AG de notre association a bulletin secret et c'est seulement ce matin que je me suis rendu compte qu'il y avait que huit vote pour neuf membre pressent . cela équivaut pour moi a un vis de procédure mai je voudrait avoir confirmation ,d'avance merci

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

  • Réponses 2
  • Création
  • Dernière réponse

Bonjour,

 

Le vote a eu lieu la nuit dernière : le dépouillement a eu lieu dans la foulée ?

 

Un membre a peut-être choisi de ne pas voter ? Quel est le problème : doit-on comprendre qu'avec 9 présents, il y a eu, selon le thème de la question, 4 voix pour et 4 voix contre (ou 4 voix pour l'un et 4 voix pour l'autre) ?

 

Cordialement.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Il y a une raison qui fait qu'un nouveau membre ne puisse pas voter s'il s'agit, comme c'est le cas d'une AG ordinaire, de voter les comptes et rapports d'activité de l'année précédente. Normalement seules les adhérents à jour de leur cotisation lors de l'année de référence votent.

Généralement les élections des nouveaux membres se font après et ceux-ci ne participent pas aux votes.

Il se peut également qu'un vote ne soit pas pris en compte car la personne concernée n'avait pas payé son adhésion car dans un cas, il n'a pas la qualité de membre.

Sinon, effectivement quelqu'un a pu choisir de ne pas prendre part au vote.

 

Si nous n'avons pas répondu à votre question, il faudrait la préciser.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

Invité
Ce sujet ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

© 2000-2021 NET-IRIS, une marque de JuriTravail, société du Groupe MyBestPro. Tous droits réservés.
×
×
  • Créer...