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Forum juridique de Net-iris

copie de feuille d'imposition


Jeromus06

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Bonjour a Tous

 

D'avance, merci a vous pour vos reponses

 

Locataire depuis de nombreuses années, mon proprietaire me demande un copie de ma feuille d'impostion, sous pretexte de travaux et obtention d'aide financiere.

Ma question

un proprietaire a-t'il le droit de reclamer une copie d'impostion a son locataire, sous un pretexte quel qu'il soit

 

Dans l'attente je vous remercie, cordialement

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en effet, votre bailleur peut (sous certaines conditions) obtenir des aides ou subventions pour certains travaux

Les conditions etant liees aux ressources des occupants, il est donc normal que votre bailleur vous reclame votre avis d'imposition

Travaux.com : Aides & Subventions - Les subventions de l'Agence Nationale pour l'Amélioration de l'Habitat (ANAH)

 

Pour vous rassurer : sachez que, meme si vous declarez des sommes faramineuses, votre bailleur ne pourra pas les invoquer pour augmenter votre loyer ;)

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Bonsoir

Merci a tous pour vos reponses

effectivement j'avais un peu ce même doute sur cette demande

ne voulant pas créer de polémique avec le proprietaire,

je vais donc m'executer en croisant les doigts pour son obtention de subventions si c'est le cas

 

Aussi j'ai apprecié la derniere reponse de sardineb ....;)

merci encore cordialement

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Bonjour de nouveau

 

juste une petite précision, le proprietaire ne pratique pas une location a loyer moderé ou conventionné

cela change t'il quelque chose a sa demande, sachant alors qu'il ne pourra pas obtenir ces aides

a moins qu'il veuille etablir un contrat de convention avec les offices appropriés

(ce qui dans ce cas serait une bonne appreciation pour ma part car celui ci est assez gourmant quand au re-evaluation annuelle ce qui est logique, mais en plus au réevalution trienale qu'il pratique)

Voila je pense attendre le deroulement des choses, comme l'on dit "wait and see"

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celui ci est assez gourmant quand au re-evaluation annuelle ce qui est logique, mais en plus au réevalution trienale qu'il pratique)

 

pourriez vous etre plus explicite au sujet de ces "reeavaluations trienales" ?

Car ces dernieres sont reglementees, et le bailleur doit respecter un certain formalisme (et conditions) pour invoquer ces reevaluations ...

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oui en effet c'est reglementé mais pas partout, et malgrés les revisions annuelle j'avais ete reajusté en periode trienale de plus de 50% ce qui fait beaucoup (pour soit disant etre en rapport du voisinage...) je veux bien l'admettre, aussi ma region n'est pas comme a paris ou là c'est bien reglementé pas chez nous, sauf sur les obligations d'etalement si depassement de plus de X% suivant le taux de depassement là aussi ça n'a pas été simple. Enfin aussi j'ai été tres mal conseillé et orienté par l'adil de ma region, ça c'est pas nouveau ils sont parfois pas tres efficasses ou a coté.

merci a tous pour vos reponses

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oui en effet c'est reglementé mais pas partout,

Où avez-vous vu ça ? La loi est la même sur tout le territoire français. Je suppose que c'est un bail location vide selon la loi de 89, donc le formalisme en cas de loyer sous évalué est bien précis pour tous.

 

Réévaluation du loyer

 

En principe, le loyer ne fait l'objet d'aucune réévaluation au moment du renouvellement sauf s'il est manifestement sous-évalué.

Si le loyer est manifestement sous-évalué, le propriétaire peut vous proposer une augmentation de loyer par lettre recommandée avec accusé de réception ou par acte d'huissier au moins six mois avant l'échéance du bail.

Proposition d'augmentation

 

La proposition d'augmentation doit :

 

  • mentionner le loyer proposé et la liste des références qui ont servi à le déterminer,
  • reproduire l'article 17 c de la loi du 06/07/89.

Pour fixer le nouveau loyer, le bailleur doit se référer aux loyers habituellement constatés dans le voisinage pour des logements comparables. Il doit fournir au minimum trois références ou six pour les agglomérations de plus d'un million d'habitants.

 

Réponse du locataire

 

Le locataire acceptant une proposition d'augmentation de loyer au moment du renouvellement du bail, doit donner au bailleur son accord écrit sur le nouveau montant, dans un délai de 2 mois suivant la réception.

Si le locataire n'est pas d'accord ou s'il ne répond pas 4 mois avant la fin du bail, le bailleur ou le locataire peut saisir la commission départementale de conciliation par lettre recommandée avec accusé de réception ou par acte d'huissier.

 

En l'absence d'accord

 

Faute d'accord devant la commission, le bailleur doit saisir le tribunal avant la fin du contrat, sinon le bail est reconduit au loyer antérieur.

En aucun cas un désaccord ne peut entraîner un congé.

 

Cas d'augmentation inférieure ou égale à 10 %

 

Si l'augmentation est inférieure ou égale à 10 %, elle est répartie :

 

  • par tiers sur 3 ans si le bailleur est une personne physique,
  • par sixième sur 6 ans si le bailleur est une personne morale.

L'augmentation habituelle liée à la variation de l'indice de référence des loyers (IRL) s'applique au nouveau loyer.

 

Cas d'augmentation supérieure à 10 %

 

Si l'augmentation est supérieure à 10 %, elle est répartie par sixième sur 6 ans quel que soit le bailleur, même si le bail est renouvelé pour une période inférieure à 6 ans.

La révision habituelle liée à la variation de l'indice de référence des loyers (IRL) s'applique au nouveau loyer.

 

 

Réévaluation du loyer en fin de bail : secteur privé - Service-public.fr

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donc, si le formalisme indique par Lag0 n'a pas ete respecté en totalité, (c'est a dire, si vous n'avez pas donne votre accord ecrit et que la commission n'a pas ete saisie) votre bailleur ne pouvait pas augmenter votre loyer de 50%

 

vous etes donc en droit de reclamer les trop versés, et d'exiger que votre loyer soit revu a la baisse...

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donc, si le formalisme indique par Lag0 n'a pas ete respecté en totalité, (c'est a dire, si vous n'avez pas donne votre accord ecrit et que la commission n'a pas ete saisie) votre bailleur ne pouvait pas augmenter votre loyer de 50%

 

vous etes donc en droit de reclamer les trop versés, et d'exiger que votre loyer soit revu a la baisse...

De toute façon, une augmentation de 50% ne peut pas être faite en une seule fois, elle doit être répartie sur 6 ans...

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nous supposons donc que le propriétaire a utilisé l'article 17C de la loi de 89

 

MAIS

 

a t il bien suivi la procédure?

 

c'est à dire notification 6 mois au minimum avant l'échéance du bail de sa volonté d'appliquer l'article 17C et bein sûr en respectant les conditions de forme (joindre une liste de références)

 

 

ensuite, si cette notification a bien été respectée, le locataire a t il donné son accord PAR ECRIT au propriétaire ?

 

 

il est important que vous nous donniez toutes les réponses de façon précise afin de pouvoir vérifier si le propriétaire a bien respecté les conditions de forme de cette procédure

 

 

a défaut le locataire est en droit de demander le remboursement de ces "hausses de loyer" supérieures à l'indexation IRL

 

---------- Message ajouté à 11h47 ---------- Précédent message à 11h44 ----------

 

concernant cette demande de feuille d'imposition, si le propriétaire n'a pas justifié sa demande dans son courrier, vous n'avez pas à lui transmettre

 

 

demandez lui par courrier RAR les motifs de sa demande de copie d'avis d'imposition ?

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a défaut le locataire est en droit de demander le remboursement de ces "hausses de loyer" supérieures à l'indexation IRL

ben en fait, j'ai un doute. Partant du principe que l'art 17c a bien eté utilisé par le bailleur selon les termes de la loi, rien ne dit dans cette loi que si acceptation du locataire (acceptation tacite), il puisse ensuite revenir sur ces augmentations dans leur totalité ... je pense que le locataire pourrait contester l'etalement de la reevaluation ... mais la reevaluation elle-meme ? je suis pas sûre.

 

si vous avez des precisions légales, merci d'avance.

 

 

en fait le locataire peut:

  • refuser cette reevaluation
  • ne rien dire

==> dans ce cas le texte est clair : le bailleur DOIT saisir la commission de conciliation qui tranchera au vu des elements fournis.

 

par contre si le locataire accepte sans broncher, en payant ... quid ? :rolleyes:

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vero

 

je relis l'art 17c qui dit bien le suivant:

 

c) Lors du renouvellement du contrat, le loyer ne donne lieu à réévaluation que s'il est manifestement sous-évalué.

Dans ce cas, le bailleur peut proposer au locataire, au moins six mois avant le terme du contrat et dans les conditions de forme prévues à l'article 15, un nouveau loyer fixé par référence aux loyers habituellement constatés dans le voisinage pour des logements comparables dans les conditions définies à l'article 19.

Lorsque le bailleur fait application des dispositions du présent c, il ne peut donner congé au locataire pour la même échéance du contrat.

La notification reproduit intégralement, à peine de nullité, les dispositions des alinéas du présent c et mentionne le montant du loyer ainsi que la liste des références ayant servi à le déterminer.

 

En cas de désaccord ou à défaut de réponse du locataire quatre mois avant le terme du contrat, l'une ou l'autre des parties saisit la commission de conciliation.

A défaut d'accord constaté par la commission, le juge est saisi avant le terme du contrat. A défaut de saisine, le contrat est reconduit de plein droit aux conditions antérieures du loyer éventuellement révisé. Le contrat dont le loyer est fixé judiciairement est réputé renouvelé pour la durée définie à l'article 10, à compter de la date d'expiration du contrat. La décision du juge est exécutoire par provision.

 

La hausse convenue entre les parties ou fixée judiciairement s'applique par tiers ou par sixième selon la durée du contrat.

Toutefois, cette hausse s'applique par sixième annuel au contrat renouvelé, puis lors du renouvellement ultérieur, dès lors qu'elle est supérieure à 10 p. 100 si le premier renouvellement avait une durée inférieure à six ans.

La révision éventuelle résultant du d ci-dessous s'applique à chaque valeur ainsi définie.

 

il n'est núlle part dit que le locataire doit accepter EXPLICITEMENT (cad par ecrit) ....

ou bien ai-je la berlue ?

 

pour moi il peut accepter ... tacitement ... en payant : non ?

la loi précise "a defaut d'accord constaté par la commission... " : si le locataire paye, y'a t-il accord tacite ou non ?

 

je joue les trouble-fêtes aujourd'hui ... c'est mon jour :)

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le locataire doit donner clairement son accord par écrit concernant le nouveau loyer en application du 17C

 

à défaut, même s'il a réglé un montant supérieur, cela ne vaut pas acceptation , ni avenant au bail!

 

le locataire peut donc demander le remboursement au propriétaire

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le locataire doit donner clairement son accord par écrit concernant le nouveau loyer en application du 17C

 

à défaut, même s'il a réglé un montant supérieur, cela ne vaut pas acceptation , ni avenant au bail!

 

le locataire peut donc demander le remboursement au propriétaire

 

Vous paraissez si sur de vous qu'on hésiterait à vous contredire.:D:D:D

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comment voulez vous prouver l'accord du locataire sur le loyer proposé ??

Le paiement du nouveau loyer est déjà une forte présomption de l'accord du locataire. S'il n'était pas d'accord, il n'aurait pas payé...

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Bonjourr a tous

Un grand merci a vos reponses, aussi je ne voudrais pas créer une polemique que le sujet de l'acceptation ou pas de l'accord entre proprio et locataire. Pour etre clair les choses se sont deroulés d'une façon tres irreguliaire en effet , dans un premier temps la proposition avait été faite verbalement par telephone bien avant l'echance limite des 6 moins (question de tester le locataire a mon avis) et dans une certaine regularité par la suite quand au lettres recommandées, avec 2 propositions soit vous accepté et on continu soit vous refusé et je ne renouvelle pas, de plus par la suite c'etait 2 choses tel tarif si vous accepté ajustement loyer direct sans etalement et tel tarif si vous faites appliquer l'etalement. (un chantage odieux illegal qui vous mets au pied du mur) et qui a a eu pour effet depression de mon epouse.Donc au final acceptation de ma part par etalement.

Voila donc sans vouloir mettre un terme a mon post je remercie les personnes qui ont contribués a me repondre,

merci pour ce super forum et les benevoles qui oeuvrent a nous eclairer

cordialement a tous

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avec 2 propositions soit vous accepté et on continu soit vous refusé et je ne renouvelle pas,

Sauf que cette non acceptation n'était pas un motif valable pour ne pas reconduire (et non pas renouveler) le bail...

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      D'autre part, lorsque j'ai réclamé à l'agence immobilière le remboursement du trop-perçu, dans un premier temps elle m'a proposé de le conserver au crédit de mon compte locataire pour m'éviter de futurs prélèvements. J'ai refusé et elle m'a donc dit qu'elle me rembourserait par chèque en le postant ce jour ou le lendemain. Or, dans un second temps, l'ai téléphoné à l'agence immobilière deux jours après pour savoir si elle avait bien posté ledit chèque de remboursement, celle-ci m'a rétorqué que non mais qu'elle allait le faire ce jour, je l'ai recontacté deux jours ensuite et le chèque n'était toujours pas posté et elle me promettait, comme au cours des appels précédents, de me le poster le jour-même...
      Comprenant que cette situation allait certainement volontairement perdurer et accentuer mon découvert non-autorisé par des frais engendrés par la situation et étant dans l'impossibilité de retirer le moindre argent depuis plusieurs jours, j'ai envoyé un e-mail à l'agence immobilière exigeant le remboursement immédiat du trop-perçu et par virement en lui rappelant mon contexte de vie à ce moment-là ainsi que les conséquences du prélèvement abusif de loyer, et j'ai également demandé, sur présentation d'un justificatif établi par mon conseiller bancaire, le remboursement des frais bancaires générés par la responsabilité de l'agence immobilière. Celle-ci m'a bien remboursé, par virement, le trop-perçu de loyer mais a toujours refusé de me rembourser les frais bancaires.
       
      Pour finir, j'ai retrouvé un autre appartement beaucoup mieux et moins cher afin de m'aider à remonter la pente dans laquelle je suis tombée, et j'ai donc voulu donner, à l'agence immobilière, mon préavis (un mois en ce qui me concerne en fonction de ma situation actuelle) directement par "lettre remise en main propre contre décharge". J'avais prévu de quitter l'appartement pour le 05 janvier 2018. Je suis passée à l'agence immobilière le 04 et 05 décembre 2018 aux horaires d'ouverture et j'ai été systématiquement, au cours de ces deux jours consécutifs, confrontée à une porte fermée sans aucune information (absence temporaire, vacances d'hiver...???).
      J'ai donc été contrainte, par la force des choses, d'envoyer mon courrier en recommandé avec accusé de réception et ai donc barré sur mon courrier initial "lettre remise en main propre contre décharge" que j'ai remplacé par "courrier envoyé en recommandé avec avis de réception".
       
      Or en retour de mon courrier, l’agence immobilière m’a répondu que, pour mon préavis, seule la date de réception du courrier faisait foi (soit une résiliation de bail au 07 janvier 2019 puisque mon courrier a été reçu au 07 décembre 2018) et non la date d’envoi (le 05 janvier 2019) et refuse donc m’accorder mon préavis initialement prévu au 05 janvier 2019.
       
      J’aurais donc souhaité savoir quels autres recours, hormis ceux que j’ai déjà engagés, je pouvais avoir pour cette situation, et notamment pour récupérer les frais bancaires que l’agence immobilière refuse de me rembourser et pour faire valoir mon préavis au 05 janvier 2019 et non pas au 07 janvier 2019 car j’estime que l’agence immobilière m’a déjà bien assez arnaquée comme ça !
       
      Je vous remercie de vos réponses et vous prie de m’excuser pour la longueur du message en espérant avoir exposé la situation assez clairement.
    • Par Vinl
      Bonjour,
       
      [...]
       
      A mon arrivée, il n'y avait ni eau, ni électricité.
       
      J'ai contacté le fournisseur d'eau et d'électricité pour mettre en service qui ne pouvaient pas venir dans l'immédiat.
      Je suis restée quelques jours sans eau, ni électricité.
      Le technicien de l'électricité m'a dit que normalement, c'était à l'agence immobilière de s'occuper de tout ça avant l'entrée des lieux.
       
      Là, je viens de recevoir ma facture d'ouverture de contrat et elle est plutôt salée pour une première : 118 € qui comprennent l'abonnement + l'ouverture du compteur, sans la consommation d'eau.
       
      J'aurais donc voulu savoir si c'était effectivement dans les obligations de l'agence immobilière d'ouvrir le compteur d'eau et d'électricité. Et si oui, puis-je lui réclamer la somme relative à l'ouverture du compteur d'eau (sans la part d'abonnement, évidemment) ?
       
      Merci d'avance de vos réponses.
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