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Forum juridique de Net-iris

Impasse, travaux, gènes et nuisances ...


Pierremrs

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Bonjour

 

J'habite une maison tout au bout d'une impasse assez étroite ; le terrain qui touche ma propriété vient d'être vendu, et le nouveau propriétaire a attaqué les travaux de terrassement, ce qui génère forcement un certain nombre de nuisances.

 

Étant confronté pour la première fois a ce genre de situation, je viens vers vous pour savoir ce qu'il était raisonnablement acceptable, et ce qui ne l'est pas.

 

En effet, je suis parfaitement conscient qu'il y a des contraintes inévitables pour que notre nouveau voisin puisse mener à bien son projet, mais je me demande tout de même si c'est moi qui suis intolérant ou si il n'abuse pas un chouïa.

 

En résumé, je vous livre en vrac ce qui me commence à me peser :

 

Le nouveau voisin est un jeune homme au demeurant assez sympathique avec qui je ne voudrais pas me fâcher.

Son terrain est très pentu, donc beaucoup de terrassement à faire.

Il est maçon de profession, et, pour avoir le temps de construire sa maison, s'est fait mettre au chômage pour un an et demi.

Bilan, il est seul à terrasser, c'est donc long, et il veut rentabiliser la location du tracto.

 

Les travaux de terrassement ont débutés le 27 aout en fin d'après midi sans que je soit prévenu ... bilan, au moment ou je partais pressé chercher un ami à la gare, j'ai vu mon entrée bloquée par un camion et une camionnette, et un tracto-pelle qui montait la rue ... j'aurai été prévenu avant, j'aurai laissé un véhicule plus bas.

 

Pour pouvoir tout de même passer et aller chercher mon ami, je lui ai donc dit de garer son camion et camionette dans mon allée pour libérer la route, ce qui n'était pour moi qu'une solution improvisée pour sortir de chez moi ce jour là ; il ne l'a pas compris comme cela, puisque depuis, si j'ai le malheur de laisser mon portail ouvert, je retrouve camion, voiture, scooter chez moi ...

 

Depuis le 27 aout, de 9h à 21h, samedi et dimanche compris, j'ai le bruit du tracto qui creuse. bon, ça, passe encore

 

Depuis de 27 aout, je ne peux plus entrer ni sortir de chez moi quand je le veux ni avec le véhicule que je veux ... en effet, la journée (jusqu'à 21h !), il y a quasi en permanence un ou deux camions qui bloquent mon entrée, quand ce n'est pas le tracto qui creuse depuis la route ou qui dépose ses blocs de pierre sur la route, ensuite, la route reste pas mal rétrécie par les décombres.

 

Depuis le 27 aout, même la nuit, je ne peux plus sortir avec mon véhicule principal, les gravas qui débordent sur la route m'en empêchent ; en effet, bien que n'étant qu'une berline de taille moyenne, elle est plus large et plus basse que la petite citadine de ma femme, qui ne risque plus grand chose, et qui passe juste en roulant sur les pierres ou en rayant sa portière sur les ronces de l'autre coté.

 

A l'heure ou j'écris ce post, il m'est absolument impossible de sortir de chez moi, même en moto, un immense tas de rocher et de terre est devant mon portail ; Bon, au pire, en cas d'urgence, un camion, ça se bouge, mais là, le tas de pierre, ça va lui prendre un certain temps pour le dégager ... j'avais quoi de prévu ce soir ?

 

Est ce vraiment à moi de supporter toutes ces contraintes et de m'organiser pour qu'il économise du temps et des sous, ou est ce à lui de s'organiser pour minimiser la gène ?

 

Tiens ... le tracto redémarre ... a tiens, au bruit, il a enlevé la pelle et mis le brise roche ...

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Je crois qu'il faut remettre les choses au clair gentiment mais fermement verbalement et par LRAR s'il n'en tient pas compte !

Il ne faut pas que ses travaux deviennent les vôtres en quelque sorte :(

- Déjà il n'a pas à faire du bruit le WE , voyez les horaires de l'Arrêté qui existe certainement

- Il doit s'arranger pour vous permettre un passage permanent pour vos voitures sans risques et ne pas empiéter sur l'impasse

- S'il doit momentanément boucher l'accès il vous demande d'abord l'autorisation pour que vous puissiez mettre votre voiture ailleurs

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Merci pour vos réponses, mais ce n'est pas gagné ...

Suite à une petite discussion que je viens d'avoir avec lui parce que ma fille ne pouvais pas sortir en voiture, il ne sera pas possible de trouver un terrain d'entente sans se fâcher ...

Pour lui, il ne peut pas faite autrement que de bloquer la rue et de travailler le WE si il veut finir son terrassement dans le mois et ne pas repayer une location de tracto, nous n'avons qu'a prévoir et garer nos voitures dans la rue en dessous ...

Il me reproche même d'avoir trop d'allée et venue chez moi :rolleyes: ... c'est vrai, quoi, pourquoi j'ai une femme et deux enfants chacun motorisés et ayant chacun des activités professionnelles, pourquoi j'ai des amis ou de la famille qui me rendent visite ...

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Quelle est la longueur de cette impasse?

Ne pouvez vous, jusqu'à la fin du mois laisser vos voitures garées dans la rue.

Parce que finalement, plus de temps ça durera, plus de temps vous serez bloqué.

 

De toutes façons, il ne rentrera pas les gravats chez lui tous les soirs...

Qu'il se trouve trois copains, qu'ils fassent les trois huit et qu'on en finisse!

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Quelle est la longueur de cette impasse?

Ne pouvez vous, jusqu'à la fin du mois laisser vos voitures garées dans la rue.

Parce que finalement, plus de temps ça durera, plus de temps vous serez bloqué.

 

De toutes façons, il ne rentrera pas les gravats chez lui tous les soirs...

Qu'il se trouve trois copains, qu'ils fassent les trois huit et qu'on en finisse!

Il y a toujours moyen de mettre les pierres retirées dans un coin du terrain et de faire venir un camion pour les virer quand il y a assez il n'a absolument pas à les mettre sur l'impasse !

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Je n'en sais rien. Il faudrait connaitre le terrain, sa taille, sa coniguration...

 

Ce que je voulais dire c'est tu ne peux sans accord empêcher le voisin de rentrer ou sortir de chez lui sous prétexte que tu fais des travaux il t'appartient de prendre toutes les précautions pour gêner le moins possible (tout comme pour un droit d'échelle c'est un accord amiable)

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Ben oui, je sais.

 

 

D'un autre coté il faut voir, en temps que voisin, combien de temps on a envie d'être embêté.

Evidemment, on peut lancer une assignation pour l'empêcher de construire. Mais c'est cher et hasardeux...:D:D

Non je ne souhaite pas qu'il en arrive là !

C'est encore une question de respect des autres tout de même

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Bonsoir à tous.

 

Pour répondre à vos questions :

 

Mon impasse fait grosso modo 300 mètres, assez pentue;

 

Pour ce qui est de garer mes voitures dans ma rue, certes, tout est faisable, mais il est quasi impossible de s'y garer la nuit, les deux ou trois emplacements plus ou moins libres la journée étant à des voisins. Les rues proches sont aussi exiguës que la mienne et le stationnement y est très délicat, d'autant que j'ai pas mal de véhicules à la maison (4 voitures, une fourgonnette, une moto).

Ma femme, infirmière, quitte la maison vers 5h30, je me vois mal lui imposer une marche matinale pour récupérer sa voiture à 5 ou 600 mètres.

Mon gendre, qui habite chez moi, embauche à 4h00 à 40 kms de chez nous ... idem pour lui, à 3h30, se taper 500 à pied, ca réveille:D

Ma voiture principale est assez particulière, m'a couté une coquette somme, et je ne l'ai acheté que parce que je dispose d'un très grand garage pour l'abriter et je ne vais pas n'importe ou avec ; je me vois mal la laisser dehors ; d'ailleurs, je pense que si je n'avais pas eu un garage privé, je n'aurai pas pu l'assurer.

 

Pour ce qui est de mettre les pierres dans un coin de terrain et faire venir le camion le soir, c'est pas possible, vu que l' intégralité de son terrain (600 m²) est a terrasser ... pour l'instant, ce n'est que cailloux, les camions font plusieurs rotations par jours, et ce depuis deux semaines ; le volume à évacuer est énorme.

C'est bien ça qui me fait peur, c'est quand je vois ce qu'il reste à faire, et le temps que ça va lui prendre encore.

 

Pour ce qui est de l'empêcher de construire, ce n'est absolument pas mon intention, le terrain est à lui, il a probablement du comme tout le monde faire des sacrifices pour l'acheter et mener son projet pour sa famille, rien ne m'autorise à lui mettre des bâtons dans les roues (enfin, dans les chenilles, plutôt :D) ; je veux juste qu'il comprenne que c'est lui qui construit, et que donc c'est lui qui a les contraintes, pas moi.

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Telle que vous décrivez la situation, ce n'est vraiment pas simple.

 

Vous êtes en plus d'une totale impartialité quant aux problèmes et intérêts des uns et des autres...

 

Vous dites qu'il veut en avoir fini avec le terrassement pour la fin du mois?

 

Et vous paraissez craindre que ce ne soit pas possible compte tenu de l'ampleur du chantier.

 

En plus, il s'agit peut être d'un homme charmant, mais que le sentiment de déranger rend agressif...c'est plus courant qu'on ne croit.

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    • Par Vivi697
      Bonjour, 
      Mon voisin vient de tailler sa haie qui dépasse chez moi (je l'ai bien sûr, autorisé à rentrer chez moi pour le faire)  et a enlevé  ses déchets de taille sur mon terrain. Toutefois, il m'a indiqué  que l'année  prochaine, il laisserait les coupes au sol car oui, il sait que la taille lui incombe mais il dit qu'aucun texte de loi ne l'oblige à évacuer les déchets. La logique veut que sans SA haie, les déchets verts n'existeraient pas.  QUEL TEXTE DE LOI puis-je lui opposer si j'ai raison de penser qu'il est tenu de laisser mon terrain tel qu'il l'a trouvé  avant sa taille ou vers qui dois-je me tourner pour obtenir une réponse certaine ? Merci pour votre réponse 
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      Premièrement : si le montant des dégâts était plus important, par ex. si c’était une parure de lit de quelques centaines d’euros, est-ce que j’aurais un recours, et si oui, auprès de quelle autorité ? Juge de proximité ?
       
      Deuxièmement : j’aimerais bien faire un petit mot aux locataires de notre résidence, histoire de leur rappeler les règles en la matière et éviter qu’ils recommencent, éventuellement les menaçant gentiment de poursuites si la même chose se reproduit. Est-ce que vous trouvez que ça pourrait être une bonne idée ?
    • Par jt3dst
      Bonjour,
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      Seulement, histoire de faire les choses bien, il souhaite couler une dalle pour rendre le passage praticable...
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      Merci pour vos réponses, en espérant avoir été clair.
    • Par Bambbou
      Bonjour à tous !
      Nous donnons en location un pavillon situé sur un terrain de 850 m² environ.
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      Que faire pour que les fenêtres de cette maison en construction donnant sur notre jardin soient "murées" ? afin d'éviter les regards des nouveaux résidants sur notre jardin, terrasse et maison?:o
       
      Le permis de construire a été apparemment octroyé en bonne et due forme.
       
      En vous remerciant par avance de toutes vos réponses très attendues !:)
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