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Vice cache ...


Audreyl

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bonjour,

comme beaucoup je vous présente la situation:

fin mars 2010 apres de multiples negociations nous signons un compromis pour l'achat d'une maison. sur le compromis nous demandons à ce que le vendeur s'engage sur l'absence de fuite dans le toit et le toit terrasse, ce qui est fait. l'agence ajoute aussi au passage que le vendeur s'engage sur le bon etat de fonctionnement de l'installation deplomberie sanitaire et chauffage.

nous avons finalisé la vente fin juillet et le notaire n'a semble t il pas recopié cette clause dans l'acte définitif de vente.

lors des premieres fortes pluies fin aout, nous constatons des fuites multiples dans le toit terrase.

nous contactons le notaire qui doit nous rappeller ( cela fait 10 jours!!!).

entre temps nous faisons venir une entreprise pour évaluer le coup de la réparation, et là surprise, il nous montre un devis établi début mars de presque 6000 euros pour ce fameux toit terrasse avec fuite. aussi lors de la signature du compromis, la vendeuse savait pour les fuites.

 

je signale au passage que depuis la signature du copromis nous avons eut de multiples autres surprises:apres la signature du compromis nous nous sommes rendu compte qu'il n'y avait pas d'eau chaude dans la cuisine- je vous avais écrit à l'époque-, la vendeuse devait remettre en état pour la vente definitive, mais le jour de la signature, elle a dit qu'elle ne comprennait pas! que personne ne le lui avait dit- alors meme qu'un devis a été fait en sa présence! il a fallu bloquer les fonds et elle a fait installer un chauffe eau d'occasion apres la signature! elle est partie avec toutes les ampoules, mais aussi les douilles!!!enfin il y a des infiltrations (tres importantes) aux niveaux des fenetres et du sol, je signale que sur le site de l'agence, la maison était présenté comme étant en bon état!

 

voilà, alors je sais que pour les fenetres et le sol, on ne peux rien dire, mais pour ce qui est du toit terrasse? est ce un vice caché? nous avons la preuve qu'elle savait!

merci de m'avoir lu, j'attend vos réponse avec impatience

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merci de cette réponse si rapide,

je maitrise mal la différence entre dol et vice caché, je ne souhaite pas annuler la vente (j'aime cette maison !) simplement ne pas prendre à ma charge ces frais que nous n'avions pas compté!

pour entamer une procédure, je dois contacter mon assurance juridique je suppose ou plutot directement un avocat?

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Vous n'avez pas relu l'acte avant de signer ?

Ni demandé les factures des réparations ?

Grave erreur !

Vous avez acheté en connaissance de cause du coup il fallait exiger la réparation au même titre que pour le chauffe eau

Je ne suis pas convaincue que vous obtiendrez gain de cause :

1) pas de vices cachés mais apparents

2) il vous appartenait de vérifier les réparations avant de signer l'acte donc pour le dol ....

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Bonsoir,

désolé mais pour ce qui est des travaux, je n'ai pu voir aucune facture puisque d'apres la vendeuse (et d'apres le compromis) il n'y avait aucun soucis et donc aucun travaux de fait ni a faire.

nous ne disposons a l'heure actuelle que d'un devis que la vendeuse à fait mais dont elle a caché l'existance malgres nos demandes et son engagement écrit sur le compromis! c'est le hasard qui nous a fait tomber sur ce document via l'entrepreneur!

 

de plus la partie de la maison qui a les infiltrations est soit en brique (aussi on ne voit pas des traces eventuelles d'infiltration si il ne pleut pas!) soit dans une zone que l'on ne pouvait correctement observer: il aurait fallut vider l'arriere cuisine (avec meuble et cartons presque jusqu'au plafond (plafond en poutre et brique assez ancien donc tres irréguliers et sombre, pas de placo qui permette de vérifier directement si il a des traces.

enfin la vendeuse nous a toujours obligé a faire les visites en vitesse, nous signifiant clairement qu'on dérangeait (plusieurs témoins de la situation: agence immobiliere, peintre, et amis).

 

donc il me semble qu'elle connaissait bien les fuites ( ses cartons étaient forcément abimés, elle a fait un devis clair et précis précisant qu'il fallait refaire une grande partie de l'étanchéité), ces fuites n'étaient pas visible lors des visites- nous avons toujours visité hors temps de pluie, et elle nous les a volontairement caché! et s'est engagé par écrit du contraire, postérieurement au devis qu'elle avait fait faire (sans nous en informer).

donc désolé mais nous n'avons pas acheté en connaisance de cause! mais persuadé du contraire!

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Bonsoir,

désolé mais pour ce qui est des travaux, je n'ai pu voir aucune facture puisque d'apres la vendeuse (et d'apres le compromis) il n'y avait aucun soucis et donc aucun travaux de fait ni a faire.

nous ne disposons a l'heure actuelle que d'un devis que la vendeuse à fait mais dont elle a caché l'existance malgres nos demandes et son engagement écrit sur le compromis! c'est le hasard qui nous a fait tomber sur ce document via l'entrepreneur!

D'accord ça c'est important, là il y a bien vice caché

 

de plus la partie de la maison qui a les infiltrations est soit en brique (aussi on ne voit pas des traces eventuelles d'infiltration si il ne pleut pas!) soit dans une zone que l'on ne pouvait correctement observer: il aurait fallut vider l'arriere cuisine (avec meuble et cartons presque jusqu'au plafond (plafond en poutre et brique assez ancien donc tres irréguliers et sombre, pas de placo qui permette de vérifier directement si il a des traces.

enfin la vendeuse nous a toujours obligé a faire les visites en vitesse, nous signifiant clairement qu'on dérangeait (plusieurs témoins de la situation: agence immobiliere, peintre, et amis).

Attendez lorsque l'on achète on regarde partout et on se méfie justement des pièces inaccessibles ;)

Vous avez de la chance qu'il y ait écrit ceci dans le compromis sinon c'était fichu , par contre le fait que cela n'apparaisse pas dans l'acte ensuite est un point négatif

 

donc il me semble qu'elle connaissait bien les fuites ( ses cartons étaient forcément abimés, elle a fait un devis clair et précis précisant qu'il fallait refaire une grande partie de l'étanchéité), ces fuites n'étaient pas visible lors des visites- nous avons toujours visité hors temps de pluie, et elle nous les a volontairement caché! et s'est engagé par écrit du contraire, postérieurement au devis qu'elle avait fait faire (sans nous en informer).

Oui en effet donc il faut essayer un recours amiable via le Notaire puis en cas de refus mandater une expertise contradictoire par votre assurance juridique et la sienne pour vice caché puisqu'elle a menti

 

donc désolé mais nous n'avons pas acheté en connaisance de cause! mais persuadé du contraire!

J'avais compris d'après votre premier post que vous aviez des doutes d'où la mention "le vendeur s'engage sur l'absence de fuite dans le toit et le toit terrasse "

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merci! ca me rassure un peu meme si ce n'est pas gagné!

je contacte un huissier lundi et mon assurance habitation pour qu'elle mandate un expert. suite à ça j'envoie un courrier en recommandé à l'agence et le notaire. je ne peux en envoyer un a la vendeuse car le jour de la vente elle n'a pas laissé d'adresse, la poste garde son courrier.

voilà espérant que je fais les bonnes démarches

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merci! ca me rassure un peu meme si ce n'est pas gagné!

je contacte un huissier lundi et mon assurance habitation pour qu'elle mandate un expert. suite à ça j'envoie un courrier en recommandé à l'agence et le notaire. je ne peux en envoyer un a la vendeuse car le jour de la vente elle n'a pas laissé d'adresse, la poste garde son courrier.

voilà espérant que je fais les bonnes démarches

 

Non il faut obligatoirement une expertise contradictoire en sa présence ou du moins celle de son expert en assurance pas unilatérale

Demandez au Notaire ses coordonnées il les a certainement !

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