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Forum juridique de Net-iris

Mon beau pere et ces biens


Alex29

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Bonjour,

voila ma maman est décédé mais elle était remarié jusqu'à la pas de problème.

Mon Beau père avait des enfant d'une premiere union et avec ma maman il a eu des des enfant qui avait eu des enfant d'une première union nsoit au total lits

Il voudrait mettre les choses en ordre donc il ma élevée comme sa fille et mon frère décéde mais souhaite laissé a ces petit-enfants la part de leur père sachez que les autre etits enfants n'aurait rien.

 

Au départ il était parti avec l'idée de faire un testament devant notaire pour être sur de nous legs quelque chose,le notaire lui a dit queje paierai trop d'impôt lors de son décès donc il pense à l'assurance vie de type prévi options de la BANQUE CMB, il se dit que la le notaire n'interviendra pas et que cela pour les héritiers nommé cela sera nets d'impot

autrement pour lui y a t-il une autre solution sans risque.

Car dans ces asurances vie il n'y a pas tous les nom de ces enfants mais sur ces contrats il y a des trois lits voila ce que je sais

Donc comme le notaire dit que cela n'est pas avantageux de faire un testament que les assurance vie mon beau pere se demande si les heritiers devront payer des impt ou des frais donc qu'elle solutions reste t-il?

Par ailleurs mon beau-père garde usfruit de la maison

donc merci de votre aide

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L'assurance vie est effectiveement hors droits successoral si votre beau père a moins de 70 ans et taxée à 20% (au lieunde 60% si votre beau père a plus de 70 ans lors du placement.

Cependant, pour ne pas être réductible, cette assurance vie doit rester dans des raport corrects au vu de l'ensemble des biens de votre beau père, pour ne pas porter atteinte au droitsq de ses propres enfants. Cette évaluation est à faire par rapport à la valeur actuelle du patrimoine de votre beau père. A voir avec le notaire et le banquier.

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