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Forum juridique de Net-iris

Cas d'un Sarl en liquidation


Anglores

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Bonsoir,

Dans le cadre d’une Sarl, immatriculée en octobre 2004, au capital de 10 000 Euros libéré à hauteur de 20%, et placé en liquidation judiciaire par jugement du Tribunal du commerce en date du 30 septembre 2009.

Le liquidateur assigne les associés en règlement de la partie respective du capital non libéré.

L’assignation fait clairement apparaître une phrase, à savoir :

« Aucune disposition statutaire ne prévoit la libération du capital non libéré ».

De plus le gérant vient de décéder il y a 1 mois environ.

Notre questionnement est le suivant :

L’administration fiscale qui a visé les statuts peut-elle être reconnue fautive de ce manquement (statuts non conforme).

Comment les associés pouvaient-ils se mettre en conformité avec la loi si les statuts qu’ils ont lus, approuvés et signés ne faisaient aucune mention à cette obligation de libéralisation du capital.

Comment une administration (Tribunal du Commerce) peut-elle demander à des associés de se mettre en conformité avec une obligation qui ne figure pas sur les statuts.

Une lecture avisée de ce détail nous seraient d’un grand secours dans notre décision de nous exécuter ou de contester. Pour l’instant, nous n’avons consulté aucun avocat.

Accessoirement, un jugement émis en première instance d’un Tribunal du Commerce est-il susceptible d’appel suspensif des décisions prises.

Merci par avance de vos lumières.

Bonne soirée.

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Sauf information que vous n'auriez pas mentionnée, les statuts sont conformes et tenter de mettre en jeu une éventuelle complicité de l'administration fiscale dans une décision d'assemblée générale, à part dans le mur, je ne vois pas bien où vous allez... La mention de l'absence de stipulations statutaires sur la libération par le liquidateur justifie qu'il demande tout maintenant. Si un échéancier avait été prévu, il aurait été plus compliqué de réclamer tout d'un coup. ;)

 

Si les associés ont souscrits un certain montant, ils se sont purement et simplement engagés à verser ces sommes à la société au titre du capital social. Il pourrait être de la responsabilité personnelle du gérant que de demander la libération du capital de manière à ce que la société puisse faire face à ses engagements à l'égard de tiers. En l'occurrence, le gérant (et ses héritiers) est à l'abri des risques, mais les associés restent redevables du montant du capital souscrit.

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Bonsoir Marsu et merci de votre réponse qui correspond à ce que je supposai quand même.

Une remarque toutefois, la signature d'un Agent des Impôts, le tampon et l'étiquette apposés par l'administration des impôts à la dernière page des statuts (qui officialise le fait que ces statuts ont été dûment enregistrés) n'engage absolument pas l'administration dans le fait qu'elle est sensée avoir vérifiée (au moins après coup) la conformité avec la loi des documents qui lui sont soumis à enregistrement.

Par contre, la signature des associés au bas de ces mêmes documents les engagent vis à vis des tiers sans contestation possible.

Si j'admets sans problème l'engagement des associés (personne ne les a poussés à souscrire en fait), mon questionnement reste entier quant à l'engagement de l'administration sur ce même sujet.

Qu'en est -il de ma deuxième question au sujet d'un appel possible au Commerce

 

Merci de votre réponse et bonne soirée.

Anglores

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Encore une fois, je ne vois pas comment vous allez prouver le début de l'ombre d'une responsabilité de l'administration. Son visa ne concerne que le paiement des droits d'enregistrement, ni plus, ni moins...

 

Pour l'appel au Commerce, oui, c'est suspensif. Mais sur quel terrain comptez-vous attaquer (ou contre-attaquer) ? Parce que ça me semble particulièrement pas clair...

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En fait, en venant ici, je cherchais un biais possible.

Bien sur, vous ne connaissez pas l'historique compliqué de cette affaire.

A l'origine, il s'agissait d'une Sarl de 1 000 Euros, au capital variable entièrement

libéré. Je précise que les statuts que j'avais édités moi-même étaient parfaitement conformes à la loi.

Le gérant a profité de mon hospitalisation (lourde) pour modifié ces statuts et faire une Sarl au capital de 10 000 Euros, libéré à hauteur de 20%.

Comme il n'y connaît rien, il s'est contenté d'enlever la page qui parle de variabilité du capital sans se rendre compte qu'il manquait les modalités de libération du capital.

D'où la remarque du liquidateur à ce sujet sur l'assignation. Comme le gérant est décédé à l'heure actuelle, toutes ses ********s nous reviennent en pleine figure.

Je ne peux même pas lui en vouloir car je sais qu'il aurait pris toutes ses responsabilités.

J'avais donc espéré pouvoir "biaisé" de cette manière. Sans trop y croire qd même.

D'où mon post.

J'ai pensé que comme vous vous êtes intéressé à mes soucis je vous devais l'exposé des faits.

Je vous remercie de m'avoir consacré du temps et placé sur les bons rails.

Bonne continuation à vous et bonne soirée

Anglores

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Et vous avez paraphé cette page modifiée ? Vous n'aviez pas gardé un exemplaire pour vous ? Comment une SARL avec un capital de 1000 euros intégralement libéré peut se retrouver être une SARL avec un capital de 10000 euros libéré à 20% (soit 2000 euros libérés), sans que vous ne le voyiez ? Parce que ça fait quand même un doublement des sommes versées... Ou alors le capital est réparti différemment que ce que vous aviez prévu au départ ?

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Bonjour Marsu,

Je n'ai appris cela qu'à la réception de l'assignation du liquidateur.

J'ai gardé mon exemplaire des premiers statuts. J'ai même en fichier scanné le récépissé de la banque attestant le paiement de ma part du capital.

Les statuts modifiés, je ne les ai jamais eu en main. et il aurait fallu que je me doute de quelque chose pour demandé.

Par ailleurs, il s'agit de sa propre société et je n'étais associé qu'à hauteur de 2%. Je savais aussi que je ne ferai jamais partie de la distribution annuelle des prix.

C'était un copain qui voulait m'avoir dans son environnement.

Le surplus du capital, c'est lui qui l'a payé. Pas moi. Et je n'ai pas, bien sûr le récépissé de la banque. Quant à la page modifiée, cela n'est pas très compliqué d'imiter des initiales, surtout que de plus, la répartition et l'article concernant la variabilité du capital se trouve sur la même page. Et vous venez de me démontrer que, sur le sujet de la conformité (des statuts et des signatures), il n'y a aucun contrôle. Et enfin, il disposait de la dernière page ou toutes les signatures figurent.

Bref quand j'ai appris tout cela j'étais furax. Mais je me suis dit qu'il valait qd même mieux être en colère que DCD. Surtout qu'il laisse ses proches (associés eux aussi) dans une mouise pas possible (2 de ses filles et son gendre) qui ne sont pas du tout dans le coup (de son travail et de ses affaires). Avec des revenus très en dessous du smic.

Au fait, une question me vient à l'esprit. La part du capital (1 600 Euros) restant à libérer par le gérant décédé devra-t-elle être supportée par les autres associés ?

Merci de me faire profiter de vos connaissances et bonne journée.

Anglores

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Donc, si je vous comprends bien, vous avez souscrit pour 2% de 1000 euros, soit 20 euros ? Cette somme été versée ? La version "modifiée" des statuts ne fait pas état d'une souscription complémentaire par vous ?

 

A priori, personne n'est tenu de procéder aux apports souscrits par un autre associé, quand bien même il serait mort...

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La version modifiée fait toujours état de 2% mais sur 10 000 Euros, libérés à hauteur de 20% soit 40 Euros (dont 20 Euros payé par moi -pour les premiers statuts- et vingt Euros que le gérant à payé pour moi lors des statuts modifiés -qu'il ne m'a pas dit-). Reste donc à libérer pour ma part 160 Euros.

Plus les dépens, plus 1 500 Euros demandés au titre de l'article 700 pour l'ensemble des associés. une histoire de fou quoi.

C'est pour cela que je vais payer avant l'audience, et dans ce cas là, serais-je condamné malgré tout à payer les dépens et l'article 700 d'après vous ? Merci de me renseigner.

Bonne soirée

Anglores

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Donc il y a aussi eu modification du nombre de parts (souscrites) ? En même temps, pour 20 euros, ça ne va pas vous coûter cher pour apprendre une leçon: même quand on connait les gens, il vaut toujours mieux vérifier deux fois plutôt qu'une quand on s'engage sur quelque chose en matière professionnelle et/ou de société commerciale ;)

 

L'article 700, je n'y crois pas dans la mesure où on ne vous a jamais sollicité pour verser le complément d'apport. Par contre pour votre associé (qui, si j'ai bien compris, était également gérant), ça pourrait avoir des conséquences plus lourdes.

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    • Par dadas
      Bonjour je me permets de réouvrir ce sujet voilà mon histoire :
      Ma société en SARL à été liquidée il y à quelques années, suite à ma demande et je n'ai pas eut d'interdiction de gestion.
      J'ai payé beaucoup d'argent à cette époque car j'étais en procédure de sauvegarde (24.000 € en une année en avocats et compagnie...).
      La liquidatrice avait reçu de ma part 2500 € HT + tva soit 2990 € je viens de retrouver la trace du paiement, et aujourd'hui je reçois un courrier du tribunal comme quoi elle me réclame à nouveau cette somme + d'autres montants pour un total de + de 7500 € !! Je n'ai pas du tout cet argent et j'ai quelques jours pour contester, je suis au RSA et dans une situation très difficile,
      auriez vous des idées de réponse pour contester ? suis je obliger de règler ?merci pour votre aide
    • Par assomarseille2020
      Bonjour à tous,
       
      Notre association loi 1901 souhaite faire la demande de 1500¤ du fonds de solidarité dans le cadre de la crise du Covid-19.
       
      Nous respectons le critère de perte de plus de 50% de notre chiffre d'affaires par rapport à l'année 2019.
       
      Notre problème est le suivant : pour les associations, il faut soit être soumis à l'impôt commercial (ce qui n'est pas notre cas), soit avoir 1 salarié ou plus. Il est indiqué sur le site des impôts que pour calculer le nombre de salariés, il faut se référer à l'article L.130-1 paragraphe I du code de la Sécurité Sociale. En suivant ce qu'indique cet article, notre nombre d'employés est de 0,25 en 2019. En effet, nous employons des intermittents du spectacle sur des contrats très courts.
       
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      Merci beaucoup par avance pour votre aide :)
    • Par emka
      Bonjour à tous,
       
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      Pour l'année 2020 en cours, j'ai également sous-déclaré jusque là. Puisque j'étais déjà dedans, un peu plus un peu moins...
       
      Je précise ne viens pas pour les jugements, mais pour avoir des conseils.
       
      Aujourd'hui, j'ai réuni toute ma comptabilité sur un outil en ligne, et je souhaiterai rattraper mes erreurs passées.
      Le problème est que je ne sais pas comment déclarer les résultats manquants pour l'année 2019.
      Etant donné que j'ai délibérément menti sur les résultats, je ne vois pas comment faire.
      Et je ne souhaite pas les déclarer sur 2020 car cela me ferait dépasser le seuil TVA immédiatement vu mes résultats en cours.
       
      Pour mon CA sous-déclaré de 2020, à la limite ce n'est pas un problème et je vais déclarer le manque sur ma prochaine échéance trimestrielle.
       
       
      Voilà, vous l'avez compris je souhaite me mettre en règle et j'aimerai donc avoir les conseils de personnes compétentes sur le sujet afin de racheter mes erreurs.
       
      Merci pour votre compréhension et comptant sur vous pour des réponses constructives :D
    • Par Stephdu17
      Bonjour,
      Je suis secrétaire et vice présidente d'une petite association, notre président et la trésorière viennent de démissionner suite à des divergences avec l'un des membres du bureau.
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      Et si tel est le cas le nouveau CA peut il à la suite nommer les membres du bureau ?
      J'aimerai pouvoir vous envoyer les statuts pour que vous pussiez me confirmer que je fais cela dans les règles de l'art.
      Merci d'avance de vos réponses
    • Par Amilcard
      Bonjour,
      Nous sommes une association qui distribuons des colonies de vacances et avons convenu avec une autre association que celle ci accueille les enfants que nous inscrivions dans le cadre de leurs prestations. Plusieurs échanges mails entre nos 2 structures font bien état des conditions de faisabilité (réduction de 5% la 1ere année, et la confirmation de nouvelles inscriptions.)
      Je recois ce soir un mail (N°3 ci dessous) indiquant la remise en cause de ces inscriptions, à quelques semaines du départ. Vous trouverez ci dessous nos derniers échanges et la réponse que j'ai apporté (Mail 4).
      Merci de nous conseiller quelle serait la meilleure stratégie a adopter en sachant comme vous le verrez dans ma réponse que je ne souhaite pas les braquer...
      J'ai vraiment peur que les enfants ne puissent pas partir en colo et qu'ils aillent au bout de leur logiques, dans ce cas la que me reste t il comme recours, je souhaite border les choses, en espérant que les choses retombeny d'elles memes de leurs cotés
       
       
      Eux Mail 1 : 15 juin
      Bonsoir,
      Je viens seulement de lire ce nouveau mail sur mon autre boite mail et je vous avoue être perdue dans vos demandes de modification.
      Une bonne fois pour toute, il serait préférable que vous repreniez le tableau que je viens de vous renvoyer en me modifiant les dates de séjour retenue pour chaque jeune, en indiquant dans une couleur les séjours, dates ou nom de jeune modifiés afin que je puisse faire une dernière vérification.
      Pour des départs de A pour B, le tarif est de ........¤ A/R, et de ......¤ A/R pour le Sud (séjour ..........).
       
      Bien cordialement,
      X
       
       
      Nous Mail 2 en réponse : 16 juin
      Bonjour,
       
      Pourtant nous vous avons envoyé des mails intégrant des modifications avec un code couleur spécifique, dernier envoi en date du 14/06/2020 confirmant l'inscription des enfants sur vos différentes thématiques. Je ne vois pas comment nous pouvons faire mieux et vous invite à découvrir ce mail qui spécifie bien les inscriptions EFFECTIVES et DÉFINITIVES à ce jour, que vous trouverez donc en PJ
      Concernant le paiement, nous réitérons à chaque fois l'envoi de votre RIB afin de procéder au versement du solde et des acomptes de séjours comme vu ensemble.
       
      A ce jour, 21 enfants et adolescents participent à vos différents séjours (Cf Tableau) ci joint
       
      Enfin, les dossiers d'inscriptions sont en cours de rédaction au sein des ........., des réception nous vous les transmettrons des reception
      Bien cordialement
       
       
      Eux Mail 3 en réponse 17 juin : (dernier mail reçu et actant a priori le refus d'accepter les enfants de notre association sur cet été)
      Bonsoir,
       
      J'ai enfin l'occasion de prendre connaissance de votre mail. Nous en avons rapidement discuté en équipe et il nous semble que nous ne pouvons répondre favorablement à l'ensemble de vos demandes malheureusement.
       
      Nos délais de réponse ces temps-ci ne nous permettent pas de traiter dans des délais raisonnables les diverses demandes qui nous parviennent.
       
      Nous nous excusons pour la gêne occasionnée,
       
      Bien à vous,
       
      Nous : Mail 4 en réponse 17 juin
      Bonsoir
      Nous tentons tous de nous adapter en cette période compliquee ou nous avons senti que nous ne pouvions pas solliciter d'autres inscriptions. Afin de soulager la charge de travail, nous avons décidé d'organiser le transport de C à D qui etait reste en suspens d'une part et d'autre part de nous adresser a d'autres organismes pour toute nouvelle inscription.
      De plus, les soldes des sejours de juillet et des acomptes d'aout vous ont ete vires hier comme prévu, des la reception de votre Rib
      Bien cordialement
       
       
      Eux Mail 5 10 juin : Exemple mail antérieur confirmant la volonté d'inscription de nos publics
       
      Bonsoir,
      Vous trouverez ci-joint le récapitulatif des propositions de séjours pour chaque jeune avec tarification indiquée - tenant compte de la remise convenu avec mes collègues par téléphone. Nous avons pour habitude - lors d'inscriptions groupées telles que celle-ci - de pratiquer des remises plus intéressantes (10%) les années suivants notre première collaboration.
       
      Nous pourrons effectuer l'inscription des jeunes à réception du règlement total ou partiel (acompte de 30¤) - étant convenu que l'ensemble des séjours doivent être soldés avant départ (2 semaines au + tard pour un règlement par chèque ou virement, 5 jours au + tard pour un règlement par CB).
      Je crée un compte à votre structure vous permettant d'avoir accès au suivi de l'ensemble de vos réservation: le mot de passe a dû vous parvenir par mail, et je m'occuperai de saisir les identités des jeunes après accord de votre organisme.
      Je vous glisse d'ores et déjà le dossier d'inscription qui sera à compléter et à nous envoyer par courrier dans sa version originale (un par enfant), ainsi que la fiche sanitaire complémentaire qui est nécessaire à compléter si un enfant présente des allergies et/ou traitements. Pour les séjours "XXXXXXX " et "YYYYYYYY", nous demandons une attestation d'aisance aquatique: une ancienne peut nous être fournie, sinon elle s'obtient en prenant RDV auprès d'une piscine municipale.
       
      Je m'excuse pour notre échange quelque peu expéditif, c'était un jour de grande affluence !
      Bien cordialement,
      ZZZZZZZZ
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