Aller au contenu
Forum juridique de Net-iris

litige suite à vente d'une maison


SAADDU34

Messages recommandés

Bonjour à toutes et à tous

 

En mars 2009, j'ai vendu une maison qui avait moins de 5 ans à un couple de retraités.

J'avais un prêt relais sur cette maison et la crise aidant, les acquéreurs ont négocié au maximum.

Aujourd'hui, je reçois une assignation pour de "nombreux désordres".

j'ai contacté un avocat qui me dit d'assigner à mon tour le constructeur afin de faire jouer la decennale. Mais je sais pertinemment que certains "désordres" ne seront pas pris en charge par l'assurance.

Quelqu'un est il ou a t il été dans le même cas ? Merci.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

  • Réponses 20
  • Création
  • Dernière réponse

Merci pour votre réponse.

J'avais en effet donné l'attestation d'assurance au notaire qui l'a remise aux acquéreurs.

Il y a tellement de désordre dans leur assignation que je ne sais plus quoi faire.

Ils disent que le chauffage n'est pas assez puissant donc ils ont froid,

les terrasses ne semblent pas être aux normes (glissantes en cas de pluie ou de verglas) la rampe d'escalier qui a été faite sur mesure par un ferronnier n'est pas aux normes non plus, la trappe de visite dans la salle de bain ne permet pas le passage alors qu'il est possible de passer si on est pas trop gros, ... il y en a tellement que cette page ne suffirait pas. (pour cause il y 4 pages recto verso).

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Bonjour,

 

Vous me dites que vous avez du mal à me suivre ; en fait c'est la première fois que je vais sur un forum et j'avoue que j'ai unpeu de mal.

Dsl.

 

---------- Message ajouté à 08h25 ---------- Précédent message à 08h24 ----------

 

Je viens de voir votre message ; oui, il a été stipulé sur l'acte notarié que je vendais "en l'état".

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

et bien c'est parfait ! :p Comme vous avez vendu " en l'état" et que vous avez fourni toutes les attestations d'assurance au notaire, vous êtes couvert !

Que dit votre notaire ? ce serait à lui d'expliquer à ces gens qu'une vente "en l'état" ne permet aucunement de poursuivre qq'un pour des détails aussi idiots...

 

NE VOUS LAISSEZ PAS FAIRE !

 

:)

 

PS : il suffit de cliquer sur "Réponse" et vous répondez à la suite ;)

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Sur le principe, je suis d'accord mais ce qui m'angoisse c'est que ces gens ont fait venir un huissier et surtout un expert ; suite à cette expertise ils ont fait des devis et me réclament la somme de 32 000.00 euros. Je n'ai pas cette somme et j'ai peur.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

bah voyons !! ils ne doutent de rien !

Que vous ayez peur c'est normal, vu les sommes demandées !

 

Le mieux serait de vous rapprocher de votre notaire, afin qu'il explique à ces personnes ce que veut dire "vente en l'état" :)

 

----

pour anecdote, lors de mon 1er achat immobilier, mon notaire nous a expliqué qu'une "vente en l'état" dégageait de toute responsabilité le vendeur et que la maison pouvait s'écrouler 10 minutes après la signature, nous ne pouvions rien dire...( sauf pb de vice caché REEL bien sur !)

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Le notaire a bien stipulé "vente en l'état" et maintenant c'est au tribunal ; je vous dis pas les frais d'avocat etc ...

Il faudrait que je ressorte l'acte de vente et que je trouve le temps et surtout l'envie de le relire car moralement je suis au bout du rouleau ; j'ai un souci encore plus grave à côté et cette histoire n'arrange rien.

En tout cas je tenais à vous remercier pour votre écoute.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

oui, le TGI coûte cher ! Il y a de + en + de personnes procédurières, et c'est toujours quand on est déjà "mal" que d'autres en profitent pour "enfoncer le clou"...mais ne vous laissez pas faire, soyez sur de votre bon droit, et venez nous donner l'avancée de votre procédure, nous tâcherons de vous aider :)

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Bonjour,

 

A l'évidence votre avocat se trompe lorsqu'il parle de garantie décennale pour les différents désordres cités par exemple.

En outre ce n'est pas à vous de "prendre contact " avec votre constructeur contrairement à ce qu'il vous conseille.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Bonjour,

 

Lors de l'entretien avec l'avocat, il m'a conseillé d'assigner la société afin que je n'ai pas de frais ou pur me protéger. J'avoue que je n'y comprends rien et ça me stresse. En tous cas, les frais d'huissier pour l'assignation seront pour moi.

 

---------- Message ajouté à 10h19 ---------- Précédent message à 10h19 ----------

 

Une fois la société assignée, les demandes des acquéreurs seront traités au cas par cas.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Bonjour,

Ce n'est pas une ligne de défense très claire pour moi!

On n'assigne pas un tiers pour se défendre contre une assignation au TGI, si il y a des malfaçons, c'est au propriétaire ACTUEL d'engager les poursuites contre le constructeur, pas à vous.

!

Il me semble que votre avocat ne soit pas "spécialisé" en immobilier...

Je rejoins les avis précedents, la bonne démarche est déjà de voir avec le notaire ayant réalisé la vente si les mentions en l'état sont correctement inscrites dans l'acte et non dans les annexes.

Ensuite, voyez avec lui les recommandations de votre avocat afin qu'il vous aiguille sur la marche à suivre, les infos importantes et les directives à fournir à votre avocat.

 

bon courage.

PS: l'assignation que vous avez reçue comprends les demandes et exigences de votre acheteur en premier lieu, ne vous formalisez pas si c'est un avocat qui les reporte dans une assignation...

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Bonjour et merci pour votre réponse.

La comparution au tribunal est pour le 17 aout 2010 ; étant prise de court, j'ai donc accepté que mon avocat assigne la constructeur. Et il se trouve que cet avocat est bien spécialisé dans l'immobilier. C'est même le batonnier ; il m'a été conseillé par des personnes qui ont eu des problèmes immobiliers.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

  • 3 ans plus tard...

bonjour omnibus,

plusieurs expertises ont eu lieu en présence de l'avocat de l'assurance, de l'expert désigné par le tgi ...

toutes ces expertises ont eu lieu jusqu'en mai 2011. L'expert a rendu son rapport en juillet 2011 et à ce jour je n'ai plus eu de nouvelles. entre temps j'ai été hospitalisée pour depression, j'ai été prise en commission de surendettement donc l'avocat m'a lachée car je ne pouvais plus le payer. je n'ai aucune nouvelle et je n'irai pas en chercher.

désolée de ne pouvoir vous aider plus.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Bon ben cela s'apparente à de bonnes nouvelles quand même :)

 

Dans les griefs qu'ils vous reprochaient, aucun n'était un vice caché, donc inscription "en l'état" ou pas sur l'acte, il n'y a aucun recours possible, vous auriez dû laisser couler dès le départ.

 

Si tous les acheteurs devaient nous prendre la tête après l'achat dès qu'une rembarde n'est pas de la bonne hauteur...

Il y a des chi*urs partout il faut les ignorer.

 

Prenez soin de vous.

 

cordialement

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

oui on peut dire que c'est une bonne nouvelle. c'est vrai vec le recul je me dis que j'aurai pas du me predre la tete mais j'ai pas l'habitude des tribunaux.

malheureusement j'y suis encore pour un tout autre problème et je suis de nouveau en panique. on verra bien.

merci pour votre gentil message. j'espère que vous vous avez solutionné votre pbm.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

Invité
Ce sujet ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

  • Contenu similaire

    • Par Albertinho
      Bonjour 
      je paye mon loyer pour un appartement et il est inclus une cave elle devait être libre trois mois après la signature ( le temps de le laisser débarrasser et vider celle-ci)
      donc cela fait 13 loyers payer dont 10 sans avoir pu bénéficier de la cave puis-je les déduire du loyer ? 
    • Par Sev161109
      Bonjour ma mère fait une coloc avec sa sœur qui arrive plus tard que ma mère dans le logement mais elle et violente avec ma mère que peut elle faire
    • Par jac1980
      Bonjour
      Ma mère décédée avait hypothéqué sa maison au profit de mon frère et sa femme continue à payer l hypothèque .
      Comment peut se régler la vente de cette maison en faveur des héritiers et l' hypothèque doit elle continuer à être payée par la personne redevable ?
      L' hypothèque s' éteint elle au décès de celle qui s' est porté é caution avec sa maison ?
      Merci de me répondre
      Cordialement
      ****
    • Par Vinl
      Bonjour,
       
      A la suite d'une situation personnelle compliquée, [...] en centre d'hébergement [...]
       
      Pour me sortir de cette situation, j'ai pu retrouver, de moi-même et par l'intermédiaire d'une agence immobilière, un appartement.
       
      Pour rentrer dans les lieux, payer ma caution et les frais d'agence ainsi que le premier loyer, j'ai dû faire appel au Fonds Solidarité Logement qui m'a accordé un prêt et s'est aussi porté garant (pour ceux qui ne connaissent pas, c'est le principe de cet organisme) [...]
       
      A la visite de l'appartement, j'ai bien vu que c'était un appartement avec des hauteurs de plafond importantes, sans double-vitrage, ni volets mais il y a des choses auxquelles je n'ai pas fait attention [...]compte par la suite, en y vivant :
      - humidité, présence de moisissures dans un coin de l'appartement et infiltrations d'eau au niveau [de la fenêtre de toit]
       
      - mauvaise isolation (appartement situé au-dessus du hall d'entrée de l'immeuble et en dessous des toits) car j'entends tous les bruits avoisinants et extérieurs et j'ai assez froid malgré la présence de chauffages électriques qui ne me semblent pas suffisants en quantité et étant donné la hauteur des plafonds (plus de 3 mètres), les dépenses énergétiques vont être très conséquentes et obligation de mettre un chauffage d'appoint (poêle à pétrole car je n'ai que ça) qui est toxique et produit de l'humidité
       
      - absence de détecteur de fumée et disjoncteur général en dehors du logement dans le hall d'entrée au rez-de-chaussée)
       
      A la signature du bail, le Diagnostic de Performance Energétique (DPE) ne m'a pas été communiqué mais j'avoue ne pas avoir pensé à le demander non plus.
       
      Quelques temps après, je l'ai réclamé et ai obtenu le DPE du logement voisin (l'adresse n'est pas la même). J'ai alors contacté l'agence immobilière pour lui demander de me fournir le Dossier de Diagnostic Technique (DDT) qui doit comporter le fameux DPE. L'agence immobilière m'a bien envoyé ledit DDT correspondant à mon appartement, excepté que le DPE intégré est à nouveau celui de l'appartement voisin.
       
      Je sais que le DPE n'est, pour l'instant, pas opposable (il le deviendra en janvier 2021) sauf, d'après ce que je comprends, s'il a été volontairement caché : ce qui constitue un DOL. Peut-on considérer que c'est le cas, ici ?
       
      Pour l'état de l'appartement, j'ai effectué un Relevé d'Observation du Logement (RLO) que j'ai transmis au Plan Départemental de Luttre contre l'Habitat Indigne (PDLHI), j'attends la suite.
       
      Je soupçonne mon agence immobilière d'être volontairement malhonnête à plusieurs sujets et je m'en explique :
       
      [;..]J'ai fait l'état des lieux et suis rentrée dans mon appartement le 16 juillet 2018 or je constate, sur l'historique de mon compte locataire, que pour mon loyer du[année date] L'agence a décompté, sur le prêt qui m'était alloué, un prorata de loyer de 17/31 jours.. Or [...] il y a 16 jours [...] et non 17 jours.
      De plus l'état de lieux est édité au[1 jour avant la bonne date]mais je l'ai bel et bien signé [1 jour après](j'ai l'attestation du centre d'hébergement qui atteste les dates de mon hébergement [date]
       
      [...]
       
      Mon agence immobilière était parfaitement informée que j'avais droit à l'aide au logement parce que lors de la constitution de mon dossier à ce sujet, elle a dû remplir une partie et a demandé à ce que l'aide au logement soit versée directement sur son compte bancaire (à partir du moment où j'étais bénéficiaire du FSL, je ne pouvais m'opposer à ce versement direct) et c'est elle-même qui m'a dit que l'aide au logement allait probablement débuter [2 mois plus tard]
       
      [or en 2 mois après], l'agence immobilière a prélevé sur mon compte bancaire [...]ce prélèvement abusif a fini par mettre mon compte bancaire en situation de découvert non-autorisé (en effet, il n'était pas prévu dans mon budget que cette somme soit débitée) ce qui, d'une part, m'a empêché de retirer de l'argent, de payer quoi que ce soit et donc de vivre alors que je sortais à peine d'un centre d'hébergement (et l'agence immobilière le savait !) et, d'autre part, ce prélèvement abusif, mettant mon compte bancaire en situation de découvert non-autorisé, a généré des frais bancaires : rejet de chèques, agios.... Dès que je me suis rendue-compte de cette situation, j'ai contacté l'agence immobilière qui m'a confirmé qu'elle avait effectivement bel et bien perçu mon aide au logement mais qu'elle n'avait pas été informée des dates de prélèvement de la CAF et que les prélèvements automatiques des loyers étaient paramétrés en fin de mois précédent...Or l'agence immobilière savait pertinemment que j'allais probablement percevoir l'aide au logement en Septembre 2018 puisque c'est elle-même qui me l'a dit et pouvait donc paramétrer un prélèvement de 97€ quitte à ce que je régularise ensuite si le versement de l'aide au logement n'avait pas été effectuée !
       
      D'autre part, lorsque j'ai réclamé à l'agence immobilière le remboursement du trop-perçu, dans un premier temps elle m'a proposé de le conserver au crédit de mon compte locataire pour m'éviter de futurs prélèvements. J'ai refusé et elle m'a donc dit qu'elle me rembourserait par chèque en le postant ce jour ou le lendemain. Or, dans un second temps, l'ai téléphoné à l'agence immobilière deux jours après pour savoir si elle avait bien posté ledit chèque de remboursement, celle-ci m'a rétorqué que non mais qu'elle allait le faire ce jour, je l'ai recontacté deux jours ensuite et le chèque n'était toujours pas posté et elle me promettait, comme au cours des appels précédents, de me le poster le jour-même...
      Comprenant que cette situation allait certainement volontairement perdurer et accentuer mon découvert non-autorisé par des frais engendrés par la situation et étant dans l'impossibilité de retirer le moindre argent depuis plusieurs jours, j'ai envoyé un e-mail à l'agence immobilière exigeant le remboursement immédiat du trop-perçu et par virement en lui rappelant mon contexte de vie à ce moment-là ainsi que les conséquences du prélèvement abusif de loyer, et j'ai également demandé, sur présentation d'un justificatif établi par mon conseiller bancaire, le remboursement des frais bancaires générés par la responsabilité de l'agence immobilière. Celle-ci m'a bien remboursé, par virement, le trop-perçu de loyer mais a toujours refusé de me rembourser les frais bancaires.
       
      Pour finir, j'ai retrouvé un autre appartement beaucoup mieux et moins cher afin de m'aider à remonter la pente dans laquelle je suis tombée, et j'ai donc voulu donner, à l'agence immobilière, mon préavis (un mois en ce qui me concerne en fonction de ma situation actuelle) directement par "lettre remise en main propre contre décharge". J'avais prévu de quitter l'appartement pour le 05 janvier 2018. Je suis passée à l'agence immobilière le 04 et 05 décembre 2018 aux horaires d'ouverture et j'ai été systématiquement, au cours de ces deux jours consécutifs, confrontée à une porte fermée sans aucune information (absence temporaire, vacances d'hiver...???).
      J'ai donc été contrainte, par la force des choses, d'envoyer mon courrier en recommandé avec accusé de réception et ai donc barré sur mon courrier initial "lettre remise en main propre contre décharge" que j'ai remplacé par "courrier envoyé en recommandé avec avis de réception".
       
      Or en retour de mon courrier, l’agence immobilière m’a répondu que, pour mon préavis, seule la date de réception du courrier faisait foi (soit une résiliation de bail au 07 janvier 2019 puisque mon courrier a été reçu au 07 décembre 2018) et non la date d’envoi (le 05 janvier 2019) et refuse donc m’accorder mon préavis initialement prévu au 05 janvier 2019.
       
      J’aurais donc souhaité savoir quels autres recours, hormis ceux que j’ai déjà engagés, je pouvais avoir pour cette situation, et notamment pour récupérer les frais bancaires que l’agence immobilière refuse de me rembourser et pour faire valoir mon préavis au 05 janvier 2019 et non pas au 07 janvier 2019 car j’estime que l’agence immobilière m’a déjà bien assez arnaquée comme ça !
       
      Je vous remercie de vos réponses et vous prie de m’excuser pour la longueur du message en espérant avoir exposé la situation assez clairement.
    • Par Vinl
      Bonjour,
       
      [...]
       
      A mon arrivée, il n'y avait ni eau, ni électricité.
       
      J'ai contacté le fournisseur d'eau et d'électricité pour mettre en service qui ne pouvaient pas venir dans l'immédiat.
      Je suis restée quelques jours sans eau, ni électricité.
      Le technicien de l'électricité m'a dit que normalement, c'était à l'agence immobilière de s'occuper de tout ça avant l'entrée des lieux.
       
      Là, je viens de recevoir ma facture d'ouverture de contrat et elle est plutôt salée pour une première : 118 € qui comprennent l'abonnement + l'ouverture du compteur, sans la consommation d'eau.
       
      J'aurais donc voulu savoir si c'était effectivement dans les obligations de l'agence immobilière d'ouvrir le compteur d'eau et d'électricité. Et si oui, puis-je lui réclamer la somme relative à l'ouverture du compteur d'eau (sans la part d'abonnement, évidemment) ?
       
      Merci d'avance de vos réponses.
© 2000-2021 NET-IRIS, une marque de JuriTravail, société du Groupe MyBestPro. Tous droits réservés.
×
×
  • Créer...