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Forum juridique de Net-iris

L'homoparentalité, quel avenir ?


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Bonjour,

 

Alors que la Cour de cassation a fait sensation dans les médias par un arrêt du 8 juillet dernier, publié par la Veille Juridique par Net-iris, je vous propose d'ouvrir le débat sur la question centrale de l'homoparentalité.

 

Je parle de question centrale par rapport à la décision rendue hein ;)

 

Cette situation vous semble-t-elle à prohiber et si oui, pour quel motif (juridique de préférence) ? Au contraire, faut-il lui ouvrir la porte plus grand ? Le débat est ouvert, qu'il le reste mais avec respect SVP.

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Je suis totalement pour l'homoparentalité. Pourquoi ? Deja au niveau humain, si des enfants sont orphelins, cela leur permettra d'avoir plus de possibilités de famille. Deuxièmement, il me semble important d'envoyer un signal fort aux couples homosexuels en leur montrant qu'ils sont des parents comme les autres et surtout des couples comme les autres.

Bien sur tout cela doit être réalisé dans un cadre juridique important permettant de respecter les droits de l'enfant.

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  • 2 weeks later...

Le "droit à l'enfant", comme à une sorte d'objet de première nécessité me choque profondément.

Que le couple soit mâle, femelle ou mitigé. Le sexe des parents n'a rien à voir avec ça.

 

Ceci étant posé, s'il advient qu'un enfant naisse dans un couple, et quelque soit la façon dont cet enfant aura été conçu ou obtenu, il est là.

 

Il est là, élevé entre deux personnes qui sont son univers.

Il importe effectivement qu'elles disposent toutes deux des mêmes pouvoirs de décision, qu'on ne puisse, en cas de décès du parent légal priver l'enfant du survivant qui n'a aucun droit sur lui.

Bref, qu'il reste à cet enfant une moitié de son univers.

 

Il importe que les deux parents soient égaux, aussi.

Il a fallu des siècles pour que l'autorité paternelle devienne parentale.

 

Un parent légal + un compagnon de parent, c'est retomber dans un passé assez peu glorieux pour les femmes, à l'époque. Pour le non parent, de nos jours.

 

Pour le reste, mâle, femelle ou mitigé, un couple reste un couple.

La seule chose qui importe pour l'enfant, c'est qu'il dure.

Et les chiffres battent en brèche cet argument d'instabilité souvent opposé aux homosexuels.

Les hétéro font aussi bien et se séparent avec autant d'allégresse, se combattent avec la même férocité que leurs homologues de même sexe.

 

 

Une autre éventualité m'inquiète un peu: comment pensera-t-on dans 50 ans?

Quelle morale sera alors de mise et communément reçue comme la seule valable?

Il suffit de regarder derrière son épaule pour comprendre que rien n'est jamais acquis et que les retours de flamme sont en général violents.

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Le problème est que les homosexuels, ayant le vent en poupe dans la "bien-pensance", deviennent du coup parés de toutes les qualités. Ils sont aussi bons parents, pour ne pas dire meilleurs, ils sont aussi stables, si ce n'est plus que les hétéros, ces hétéros qui deviennent vraiment des bêtes noires, pour ne pas dire "nuisibles"....

 

Si les couples homos peuvent adopter des enfants, tant mieux pour eux. Je n'y vois, a priori, aucun inconvénient ni critique.

 

Mais il faudra alors changer tous les papiers d'état-civil et formulaires administratifs, car ne devront dès lors, ne plus figurer les qualificatifs de père et mère associés. Comme il ne peut y avoir 2 pères ou 2 mères, les deux devront être effacés, remplacés par "1er parent" et "2e parent".

 

Et il y a fort à parier que dans les couples de lesbiennes, celle qui aura enfanté sera, en cas de divorce, aussi dure que dans un couple hétéro..."c'est MON enfant et JE le garde"...:(, avec tout le cortège des joyeusetés DVH, PA, etc....

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Bonjour,

juste quelques remarques à propos de l'adoption que beaucoup ont perdu de vue.

 

l'adoption est faite pour donner une famille à un enfant qui en est démunie et non de donner un enfant à une famille surtout si cela fait l'objet de transaction financière.

 

certains pays interdisent l'adoption et préfèrent un système de tuteur.

 

une enquête publiée récemment dans un hebdomadaire fait état que les problèmes entre parents - enfants sont 2 fois plus importants avec les enfants adoptés qu'avec les autres enfants mais cela on en parle jamais.

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Quand à ceux qui s'y mettent à quatre: un couple de femmes + un couple d'hommes, je n'ose même pas imaginer le carnage dès que petit mignon a envie de changer de famille, ne rentre pas à l'heure de week end ou n'a pas fait ses devoirs chez "l'autre".

 

Si les deux couples se séparent...reprennent chacun un compagnon ou une compagne...

Huit parents ou assimilés pour un seul enfant.

Nettement plus cruel qu'un parent pour huit enfants.

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bjr,

ne pas oublier que ce même 8 juillet la même chambre civile a rejeté un pourvoi d'un couple de femmes homosexuelles ayant chacune un enfant qui demandait le partage de l'autorité parentale pour chacun des enfants (09-12623).

l'arrêt 08-21740 dont la presse a parlé, se contente d'accorder l'exequatur d'un jugement étranger car elle ne le juge pas contraire à l'ordre public international français; le refus de l'exéquatur aurait privé la mère biologique de l'autorité parentale.

la simultanéité de dates des 2 décisions (dont la presse n'a pas parlé) rendues par la même chambre indique à mon avis qu'il n'y a pas de revirement de jurisprudence sur ce sujet, peut être un léger assouplissement de la position de la cour de cassation, voir un appel au législateur pour une modification de la loi.

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bjr,

à côté de la question juridique se pose la question de l'intérêt de l'enfant.

en particulier il serait intéressant de connaître la position des pédopsychiatres sur les enfants élevés dans une famille homoparentale.

je crois me rappeler que le pédopsychiatre Rufo était très réservé sur ce sujet.

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Il faudra un recul de plusieurs dizaines d'années, à mon avis, pour avoir une réponse à cette question...

 

Mais de toutes façons, je ne vois pas comment un environnement familial hors-normes ne pourrait pas avoir de répercussion sur un enfant.

 

Attention, quand je dis hors-normes, il n'y a pas de connotation morale là dessous...simplement que la norme des couples, dans la nature, a toujours été un mâle et une femelle.

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Que les pédo psy me pardonnent, ils sont comme tout le monde esclaves d'une pensée qui est celle de leur temps.

Ni meilleure ni pire que la pensée d'avant et la pensée d'après d'ailleurs.

 

Mais refusant la limite imposée par l'ignorance objective des processus mentaux, commandés par une chimie d'une délicatesse incommensurable.

C'est le travers de tous les arts qui se prennent pour une science. Droit compris, d'ailleurs.

 

On a imposé à des mères déjà dans la détresse la responsabilité de l'autisme.

On a inventé autour des morts subites et inexpliquées un rituel quasi magique, qui ne faisait pas grand mal par ailleurs mais dont les derniers développements font hurler les neurochir'.

 

Elevé comme ci ou comme ça, par celui ci ou ceux là. Bien ou mal...la race humaine a survécu. Produit son contigent de génies et de gens de bien. D'imbéciles finis et d'stucieuses crapules.

La faute à papa , la faute à maman, la faute à papa qui se prenait pour maman et vice et versa.

On a tous vécu des trucs qui nous ont brutalisé, choqué, fait souffrir.

 

Au delà il y a tout de même le libre arbitre. Du même évènement l'un fera une force, son voisin la pitoyable excuse d'une vie gachée.

 

Au final, vaut il mieux gagner sa galette dans les décharges du Caire ou en être arraché pour se retrouvé choyé par un couple, quelqu'il soit?

 

Et là, franchement je n'en sais rien. Et bien malin qui pourrait me convaincre d'adopter l'une ou l'autre certitude.

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Amatjuris, vous apportez des points très intéressants dans la discussion, notamment sur l'arrêt refusant le partage de l'autorité parentale dans une autre affaire et un éclaircissement intéressant (particulièrement sur l'ordre public international). Mais je me pose la question suivante en vous lisant: la Cour de cassation réagit de manière un peu paradoxale quand même puisqu'elle considère qu'un jugement étranger qui prononcerait l'adoption d'un enfant par un couple homosexuel (et donc qui aboutirait de fait et de droit au partage de l'autorité parentale!) n'est pas contraire à l'ordre public international (et donc à l'ordre public national français), mais que le partage direct de cette autorité parentale n'est pas possible en France pour un enfant qui n'aurait pas été déclaré adopté par un autre système judiciaire ?

 

Sinon, pour la question de l'adoption et le fait que l'on donne une famille à un enfant et non l'inverse, je ne vois pas le problème avec l'homoparentalité. Il y a un paquet de couples hétérosexuels qui ne peuvent pas avoir d'enfants par les voies naturelles et qui ne se résolvent pas à en passer par une PMA. ;)

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Je m'obstine à penser que les enfants ont besoin d'un père ET d'une mère. Je vois mal comment un enfant pourrait s'épanouir avec 2 papas ou 2 mamans. Si, en plus, on y ajoute une adoption, quel sera l'impact sur l'enfant ?

 

Ce n'est pas faux, "l'idéal" est d'avoir un père et une mère mais finalement n'est ce pas mieux d'avoir des personnes qui aiment un enfant plutot que de laisser cet enfant dans un orphelinat jusqu'à ses 18 ans?

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Stef Le Vieux, je respecte votre pensée, même si elle n'est pas mienne. Cela étant, à ma connaissance, il n'y a pas d'étude qui dise qu'un enfant qui naît et grandit avec un couple hétérosexuel est forcément bien dans sa peau et épanoui, ou plus qu'un enfant qui grandit avecun couple homosexuel. Je me trompe peut être, mais il me semble que les enfants battus se retrouvent au moins autant (sinon plus...) avec des couples hétérosexuels qu'avec des couples homosexuels. Après, vous pouvez parler d'image de soi, de celle du père ou de la mère etc... Mais qu'en est-il dans les familles monoparentales (je rappelle qu'en France, les célibataires ont le droit d'adopter hein...) ? De même, que feriez-vous de l'autorité parentale de ces personnes qui, après avoir fondé une famille et eu un voire plusieurs enfants plaquent tout et changent de vie pour s'installer avec une personne du même sexe ? on devrait la leur retirer, cette autorité parentale ? Pas sûr... ;)

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...Cela étant, à ma connaissance, il n'y a pas d'étude qui dise qu'un enfant qui naît et grandit avec un couple hétérosexuel est forcément bien dans sa peau et épanoui, ou plus qu'un enfant qui grandit avecun couple homosexuel. Je me trompe peut être, mais il me semble que les enfants battus se retrouvent au moins autant (sinon plus...) avec des couples hétérosexuels qu'avec des couples homosexuels...

 

Cette situation familiale étant totalement nouvelle, il n'existe aucune statistique fiable sur le comportement des couples homosexuels vis-à-vis des enfants qui vivent avec eux. De plus, nos associations championnes de la bien-pensance ne manqueraient pas d'y voir un "comptage des homos", bien entendu effectué dans les intentions les plus inavouables.....:mad:

 

De plus, toujours à cause de cette hégémonie du "politiquement correct", aucune étude n'osera mettre en avant des défauts relevés chez les couples homos, qui, selon la pensée unique en vigueur, ne peuvent être que des gens parfaits sous toutes les coutures.

 

Je persiste à dire et à écrire que les homosexuels sont des gens comme les autres (heureusement....), c'est-à-dire avec leurs qualités mais aussi leurs défauts, contrairement au discours lénifiants et pompeux qu'on entend sur leur compte.

 

Bien sûr qu'il vaut mieux, pour un gamin, être avec des gens qui l'aiment plutôt que dans un orphelinat. Mais si je ne suis pas d'accord avec ceux qui disent que vivre avec un couple homo aura forcément des conséquences négatives sur l'enfant, je ne suis pas nom plus d'accord avec ceux qui disent qu'il est sûr qu'il n'y en aura pas.....:eek:

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Je n'ai jamais dit que les homosexuels sont des personnes parfaites sans défaut. Cela étant, l'existence de défauts chez tel ou tel n'en font pas nécessairement de mauvais parents. Les pratiques sexuelles non plus, à ma connaissance... Je ne dis pas non plus qu'il est obligatoire qu'il n'y aura pas de conséquences négatives. Je pense, par contre, que s'appuyer sur ce risque pour refuser l'adoption aux couples homosexuels devrait mener à supprimer purement et simplement le principe de l'adoption puisqu'on ne sait pas s'il n'y aura pas ce genre de problèmes non plus chez des couples hétérosexuels. Mais supprimer cette institution juridique ce serait aussi promettre aux orphelins un avenir bien sombre, de manière certaine, sauf à accepter l'adoption internationale (uniquement dans le sens du départ des orphelins de France...). ;)

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Marsu, SVP, ne prenez pas pour vous les critiques que je fais contre ces associations qui, pour lutter contre la discrimination réelle ou supposée dont seraient victimes les homosexuels, pratiquent la discrimination dans l'autre sens, en les parant systématiquement de toutes les vertus.

 

Et ce que je ne suis pas prêt à accepter, c'est qu'un refus d'adoption fait à un couple homosexuel soit AUSSITOT vécu comme une discrimination à cause de leur orientation et colporté comme tel.

 

Être hétéro n'est pas une garantie de bonne ou de mauvaise "parentalité", mais être homo, non plus !!!!!

 

Et je précise que je tiendrais ce discours pour n'importe quelle "minorité" se prétendant victime de discrimination....

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Excusez moi alors si j'ai pris la mouche mal à propos. Mais permettez-moi d'ajouter un élément quand même. Aujourd'hui, un couple qui postule à l'adoption est systématiquement (et immédiatement...) mis de côté quand il est composé de personnes du même sexe. C'est d'ailleurs la raison pour laquelle l'adoption par des personnes homosexuelles est issue d'une procédure "entachée" d'un secret quant à la vie personnelle (voire de mensonges...).

 

Sur la discrimination et le fait que les "homos" soient une minorité comme les autres, je tiendrais exactement les mêmes propos pour tout autre groupe social (si on peut dire) qui serait visé par le même genre de comportements (bon, sauf si ce groupe social s'appelle les pédophiles récidivistes ou les dealers de produits stupéfiants, par exemple...).

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Dans votre exemple, ce couple est mis de côté car la loi ne permet pas (pour l'instant) à un couple homosexuel d'adopter, comme pour les couples d'un certain âge d'ailleurs. C'est le propre d'un règlement de mettre des barrières...après, on peut discuter du bien-fondé de l'évolution de ces barrières, nous sommes bien d'accord là-dessus. De la même façon qu'il est interdit de vendre de l'alcool à des mineurs....c'est la règle.

 

Mais appliquer la loi, ce n'est pas faire de la discrimination. Si C'EST la loi elle-même qui en engendre une (et une vraie) alors voyons comment on peut changer la loi.

 

Attention, j'espère que personne ne franchira le "point Godwin" et nous ressortira les lois de Vichy ou la ségrégation dans certains pays.....

 

Le danger vient du fait qu'actuellement, toute barrière légale est vue comme une discrimination et une volonté d'exclure, et je trouve ça dangereux. J'espère que mes propos sont assez clairs pour ne pas être interprétés dans un mauvais sens....

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Il me semble que si on parle de l'avenir de l'homoparentalité, on parle précisément de cette loi qui interdit l'adoption aux couples homosexuels. Si vous faites le parallèle avec l'interdiction de la vente d'alcool aux mineurs de moins de 16 ans, cela voudrait dire, implicitement, que vous envisagez que la question relève de la santé publique (sur quelque volet que ce soit...). Je n'ai aucune intention de remonter à Vichy, on parle d'avenir pas de passé ;)

 

Il me semble que dans la question soulevée par la décision de la Cour de Cassation soulevée initialement, il y a une interrogation (au moins) concernant l'adéquation de cette réglementation avec l'état actuel de la société. Certes, cette interrogation est implicite mais elle ne me semble pas négligeable pour autant...

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Il me semble que si on parle de l'avenir de l'homoparentalité, on parle précisément de cette loi qui interdit l'adoption aux couples homosexuels. Si vous faites le parallèle avec l'interdiction de la vente d'alcool aux mineurs de moins de 16 ans, cela voudrait dire, implicitement, que vous envisagez que la question relève de la santé publique (sur quelque volet que ce soit...)....

 

C'est un cercle vicieux....une telle adoption n'est pas permise car on se demande quelles seraient les conséquences sur les enfants adoptés. Mais il sera impossible de le dire tant qu'il n'y aura pas eu un "échantillon représentatif" de ces cas d'adoption. Pour cela, il faudrait changer la loi...mais quelles seront les conséquences, etc.....et on tourne en rond.

 

Pour ce qui est de l'alcool, je faisais juste le parallèle avec le fait que maintenant, il existe un catégorie de gens qui peuvent en acheter et d'autres non....c'est tout ! ;)

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Du coup, que faire, mettre en avant le devenu sacro-saint "principe de précaution" (qui a le don de m'énerver au plus haut point parce qu'il sous-tend que l'on peut très bien vivre, apprendre et progresser sans prendre le moindre risque, ce qui est une erreur intellectuelle fondamentale à mon avis), ou partir du principe que les homosexuels sont des gens comme les autres dans leurs rapports à pas mal de monde et de principes fondateur dans une société et que donc, à ce titre, ils sont tout à fait capables d'adopter et d'élever des enfants correctement en leur apportant amour et épanouissement ?

 

Si on part sur la 2e piste (vous aurez bien compris où se trouve ma position), un suivi et une enquête sociale réelle mais non discriminante sur le critère de la sexualité me semble être un élément essentiel. Ne pas s'arrêter au fait que tel ou tel est homo mais sur le fait que tel ou tel présente des garanties de bon accueil d'un enfant d'un point de vue matériel, certes, mais aussi humain et affectif. Qu'en pensez-vous ?

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Je vous suis tout à fait et totalement en accord.

 

Mais vous savez, je crois que l'argument non-dit principal est "Si des homosexuels élèvent des enfants, inconsciemment, ils voudront que les enfants deviennent comme eux !" et comme je pars du principe qu'il y a autant de gens étroits d'esprit chez les homos que chez les hétéros, j'avoue très sincèrement que je pense que certains couples homos ne sont pas prêts à accepter que leur gamin ne le soit pas.....

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Il y a autant de gens étroits d'esprit chez les homos que chez les hétéros, nous sommes d'accord, et alors ? A ma connaissance, l'homosexualité n'est plus (depuis peu, certes, mais quand même) une infraction pénale en France. Et si on devait retenir l'ouverture d'esprit comme critère d'adoption, on va jusqu'où pour en prendre la mesure ? La religion et la manière dont elle est pratiquée ? Les principes personnels touchant à l'intime (telle ou telle pratique n'est pas acceptée par un certain nombre de personnes, est-ce un critère concernant l'ouverture d'esprit ?) ou à l'éducation (les méthodes d'éducations varient parfois de manière spectaculaire...) ? Les régimes alimentaires (quid des végétariens ou des végétaliens ?) ? Bref, il me semble surtout que l'ouverture d'esprit, c'est accepter l'autre tout en lui transmettant (quand l'autre est l'enfant dont on a la charge de l'éducation) des valeurs que l'on se reconnait comme fondatrices ou essentielles. Le reste (incluant les pratiques sexuelles), ma foi, ça me semble secondaire, pour ne pas dire pire... Je précise que je suis papa depuis quelques mois et que ce sont en tout cas les principes que je me suis fixés (je suis juriste de formation et de métier, mais mon fils pourrait très bien être plombier, sportif, marketeur ou autre, je suis hétéro mais il pourrait bien être homo, tout cela m'indiffère: ce qui compte c'est qu'il soit une personne qui puisse se regarder en face au quotidien et dont les gens autour de lui disent qu'il est quelqu'un de bien, de respectable et de respecté à ce titre). ;)

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Une deuxième fois, je suis en totale osmose avec votre post....le problème est qu'aujourd'hui (comme je le disais un peu avant), la société devient totalement manichéenne...la pensée unique bride et culpabilise toute autre forme de pensée,et si vous n'êtes pas à 100% pour ce qui est "bien vu", vous êtes aussitôt classé parmi les 100% contre...

 

Vous pouvez sans problème dire que vous trouvez anormal que les "blacks" soient interdits d'entrée dans certaines boites (et C'EST anormal !!!!!!!!!!!!!), mais vous ne pouvez pas dire qu'il est aussi anormal de créer des centres de vacances, des piscines ou des chorales réservés aux homosexuels, sans être taxé d'homophobie patentée....et pourtant, l'une et l'autre sont de vraies discriminations.....

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