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Forum juridique de Net-iris

Contrat de location de vacances


Léaso

Messages recommandés

Bonjour,

 

Je viens vers vous pour demander des conseils concernant un contrat de location saisonnière.

En fait, un membre de ma famille a signé un contrat pour une semaine de vacances dans le sud, et versé un acompte.

Après lecture, j'ai trouvé certaines anomalies suivantes:

- quand on voit sur l'annonce sur le net, c'est très bien marqué, par exemple: parking privé, piscine dans résidence, gardien, cuisine séparée, lave linge, lave vaiselle,....., télévision câblée, internet, climatisation.... et photos.

Mais sur le contrat, il n'y a aucun descriptif de ces équipements, juste la composition de l'appartement (surface, nombre de couchages, 1 chambre+cuisine+sdb+terrasses...) et l'adresse du local donne en location.

 

- sur le contrat, du côté du"preneur" tout y est: nom, adresse, n° de téléphone, adresse mail. Mais du côté "loueur", seulement marqué :

Monsieur X,

Chez Madame Y

Adresse de Mme Y

Pas de n° de téléphone

Pas d'adresse mail

 

Ce contrat n'est pas bon, incomplet à mon avis. :(:confused:

 

Qu'en pensez-vous? J'ai besoin de vos suggestions et/ou remarques.

 

Dans ce cas, est ce qu'on peut exiger de refaire un autre contrat?

 

Merci de vos réponses.

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  • Réponses 32
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  • Dernière réponse

En effet la Loi n° 70-9 du 2 janvier 1970 et l'article L.324-2 du code du tourisme indiquent qu'il faut que le contrat soit le plus complet possible donc vous pouvez donc demander qu'il soit complété , en particulier l'accès à la piscine, un inventaire des éléments de confort ...etc

Et en effet les coordonnés précises du propriétaire cela semble la moindre des choses

Voir ce lien

DGCCRF - Fiches consommation: location immobilière saisonnière

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Merci Marieke.

 

Au cas où le loueur ne veut pas refaire le contrat, quels sont les recours?

 

L'acompte est déjà payé et encaissé. J'ai bien peur que quand ils arrivent dans le sud et que l'appartement ne correspond pas à ce qui est indiqué sur l'internet, ils ne peuvent pas dire que ce n'est pas conforme avec l'annonce puisque sur le contrat, il n'y a rien de marquer!!!

 

En plus, c'est un contrat tapé sous Word avec 1 page entière réservée aux "Conditions générales" qui garantissent énormement et abusivement le propriétaire/loueur et Rien concernant la jouissance ou le confort pour les locataires ( une bande de 4 jeunes dont mon neveu trop inexpérimentés et trop empressés de partir seuls en vacances)

 

Par exemple, que pensez-vous de ces clauses, sont elles abusives?:

 

- le locataire supportera sans réduction de loyer et sans indemnité, les inconvénients résultant des réparations incombant au propriétaire ou effectuées dans la copropriété ou ses abords, dont l'urgence et la nécessité apparaîtraient pendant la période de location.

 

- le locataire doit signaler au propriétaire ou son représentant toute interruption dans le fonctionnement des services. Celle ci fera toute diligence pour obtenir les interventions nécessaires mais décline toute responsabilité quant au retard éventuellement apporté à la réalisation des travaux.

 

- ou encore: le nettoyage serait retenu sur la caution, au tarif des entreprises spécialisées, s'il n'est pas compris dans le prix de façon contractuel.

 

Dans l'attente de/des réponse(s), merci de vos conseils.

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Je ne comprends pas bien la dernière clause. Voulez-vous dire qu'il est obligatoire de payer le ménage ? Même si le logement est parfaitement nettoyé par le locataire à son départ ? Là c'est sur, c'est abusif...

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Merci Marieke.

 

Au cas où le loueur ne veut pas refaire le contrat, quels sont les recours?

 

L'acompte est déjà payé et encaissé. J'ai bien peur que quand ils arrivent dans le sud et que l'appartement ne correspond pas à ce qui est indiqué sur l'internet, ils ne peuvent pas dire que ce n'est pas conforme avec l'annonce puisque sur le contrat, il n'y a rien de marquer!!!

 

En plus, c'est un contrat tapé sous Word avec 1 page entière réservée aux "Conditions générales" qui garantissent énormement et abusivement le propriétaire/loueur et Rien concernant la jouissance ou le confort pour les locataires ( une bande de 4 jeunes dont mon neveu trop inexpérimentés et trop empressés de partir seuls en vacances)

Rien n'empêche de demander par LRAR de compléter par avenant en citant les textes et ce qui apparait sur l'annonce par ailleurs il y a l'annonce internet non ?

A bien imprimer et enregistrer l'annonce d'ailleurs et conserver pour un recours éventuel ensuite ;)

 

 

Par exemple, que pensez-vous de ces clauses, sont elles abusives?:

 

- le locataire supportera sans réduction de loyer et sans indemnité, les inconvénients résultant des réparations incombant au propriétaire ou effectuées dans la copropriété ou ses abords, dont l'urgence et la nécessité apparaîtraient pendant la période de location.

 

- le locataire doit signaler au propriétaire ou son représentant toute interruption dans le fonctionnement des services. Celle ci fera toute diligence pour obtenir les interventions nécessaires mais décline toute responsabilité quant au retard éventuellement apporté à la réalisation des travaux.

 

- ou encore: le nettoyage serait retenu sur la caution, au tarif des entreprises spécialisées, s'il n'est pas compris dans le prix de façon contractuel.

D'accord avec Lag0 pour la dernière , à revoir !

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Payer le ménage. Ah! Faudrait il qu'il soit effectué par des bénévoles?

Ah, fallait bien que vous passiez par là...

Vous trouvez donc normal que l'on oblige le locataire à payer un ménage qu'il n'y a pas lieu de faire ? Personnellement, lorsque je prends une location pour une ou deux semaines de vacances, nous passons, avec ma compagne, deux bonnes heures de ménage avant notre départ. A chaque EDL on nous dit que le logement est 10 fois plus propre qu'à notre arrivée et généralement, c'est vrai. Je peux vous assurer que je ne verrais pas d'un bon œil que l'on m'oblige en plus à payer un ménage qui, en réalité, ne sera pas fait.

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Ah, fallait bien que vous passiez par là...

Vous trouvez donc normal que l'on oblige le locataire à payer un ménage qu'il n'y a pas lieu de faire ? Personnellement, lorsque je prends une location pour une ou deux semaines de vacances, nous passons, avec ma compagne, deux bonnes heures de ménage avant notre départ. A chaque EDL on nous dit que le logement est 10 fois plus propre qu'à notre arrivée et généralement, c'est vrai. Je peux vous assurer que je ne verrais pas d'un bon œil que l'on m'oblige en plus à payer un ménage qui, en réalité, ne sera pas fait.

 

+ 1

La clause ménage doit être modifiée dans le sens où cela ne concerne que le locataire qui ne laisse pas les lieux propres !

L'EDL en sortie est fait pour constater cela non ?

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La clause ménage doit être modifiée dans le sens où cela ne concerne que le locataire qui ne laisse pas les lieux propres !

L'EDL en sortie est fait pour constater cela non ?

 

Qui peut affirmer sans rire que quatre jeunes en vacances, vont laisser au départ un appartement aussi propre qu'ils l'ont trouvé?

Par contre, si à l'arrivée ils ne trouvent pas un appart' rigoureusement impeccable et fleurant bon le ménage prélevé sur le DG du précédent, là ce sera à eux de le signaler. Avec la fermeté nécessaire.

En Suisse, ça se passe comme ça pour tous les baux.

On entre dans un appart' absolument propre.

On finance un ménage ait par des professionnels à son départ.

 

Et c'est plus sympa que de devoir récurer les traces du précédent à l'arrivée.

 

Et puis non LagO' je ne vous prendrai pas pour nettoyer...ce n'est pas en 4 heures sans équipement particulier qu'on vient à bout des "traces de vie".

Ça, c'est ce qui est bon pour soi même, dans sa maison qu'on ne compte pas louer à autrui.

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Je ne vois rien de scandaleux dans ces clauses...supporter des travaux urgents, signaler les carences de services.

 

Payer le ménage. Ah! Faudrait il qu'il soit effectué par des bénévoles?

 

Sardineb,

 

Je n'ai jamais dit que c'est "scandaleux" (faut pas toujours mal interpréter les messages), j'ai juste demandé si elles ne sont pas abusives.

 

C'est la 1ère fois que je vois de telles clauses et 1 contrat si incomplet, d'où mes demandes de conseils sur NI.

 

Et vous trouvez que c'est normal de payer le ménage parce que je cite: "s'il n'est pas compris dans le prix de façon contractuel". Accepteriez vous de payer 100 euros ou plus, parce que justement le ménage ne sera pas effectué par des bénévoles mais par une "entreprise spécialisée" au tarif de 40 euros X 5 heures par exemple? Normalement, il faut noter un forfait ménage, non?

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Désolé Sardine mais vous racontez n'importe quoi !!!!

Je loue régulièrement un appart de vacances en Bretagne dans une résidence. Il y a possibilité de payer le ménage de fin de séjour si on ne veut pas le faire soi-même. J'ai assisté plusieurs fois à ce ménage fait par des professionnels. Montre en main, c'est 10 minutes pour un appart complet à une seule personne (jeune fille intérimaire engagée uniquement les samedi matin). Je peux vous dire qu'après son passage, l'appart n'est pas plus propre qu'avant et loin de l'état de ceux que moi je laisse à mon départ.

 

Alors gardez pour vous vos remarques. Quand je vous dis qu'en 2 heures (parfois un peu plus d'ailleurs), nous rendons un appart habité une semaine ou deux parfaitement propre, je sais encore ce que je dis. Sans compter que nous faisons également le ménage courant tous les jours.

 

Cela fait tout de même quelques dizaines d'années que je loue des apparts de vacances au moins 3 fois par an, je n'ai encore jamais été mis en défaut sur l'état de restitution d'un seul, bien au contraire, toujours des compliments. Et croyez-moi, quand je reloue un appart au même loueur, il a un grand sourire...

 

---------- Message ajouté à 14h37 ---------- Précédent message à 14h33 ----------

 

au tarif de 40 euros X 5 heures par exemple?

5 heures ? Vous rêvez.

En période de vacances, les apparts sont rendus en général vers 10 heures du matin et reloués vers 16 heures. Cela laisse donc peu de temps pour faire effectuer ce fameux ménage dans plusieurs dizaines d'apparts.

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Qui peut affirmer sans rire que quatre jeunes en vacances, vont laisser au départ un appartement aussi propre qu'ils l'ont trouvé?

Par contre, si à l'arrivée ils ne trouvent pas un appart' rigoureusement impeccable et fleurant bon le ménage prélevé sur le DG du précédent, là ce sera à eux de le signaler. Avec la fermeté nécessaire.

En Suisse, ça se passe comme ça pour tous les baux.

On entre dans un appart' absolument propre.

On finance un ménage ait par des professionnels à son départ.

 

Et c'est plus sympa que de devoir récurer les traces du précédent à l'arrivée.

 

Et puis non LagO' je ne vous prendrai pas pour nettoyer...ce n'est pas en 4 heures sans équipement particulier qu'on vient à bout des "traces de vie".

Ça, c'est ce qui est bon pour soi même, dans sa maison qu'on ne compte pas louer à autrui.

 

Faut pas mettre tous les jeunes dans le même panier, et pourquoi c'est d'office que jeunesse signifie "pagaille, ou saleté ou ordure, et autre....). C'est 4 jeunes, certes, mais ce sont des étudiants qui ont travaillé dur pendant toute l'année scolaire tout en travaillant les WE et soirs pour s'assumer et payer des vacances.

 

Faut pas cataloguer les gens comme ça parce qu'ils sont jeunes ou vieux, hommes ou femmes, noir ou jaune ou bleu,mais plutot apprendre à les connaître. C'est plus facile de lancer un jugement, n'est ce pas?

 

---------- Message ajouté à 14h53 ---------- Précédent message à 14h46 ----------

 

Et puis non LagO' je ne vous prendrai pas pour nettoyer...ce n'est pas en 4 heures sans équipement particulier qu'on vient à bout des "traces de vie".

Ça, c'est ce qui est bon pour soi même, dans sa maison qu'on ne compte pas louer à autrui.

 

Sardineb,

 

Vous vous basé sur votre expérience personnelle quand vous étiez jeune?

 

Lol.

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Et vous trouvez que c'est normal de payer le ménage parce que je cite: "s'il n'est pas compris dans le prix de façon contractuel". Accepteriez vous de payer 100 euros ou plus, parce que justement le ménage ne sera pas effectué par des bénévoles mais par une "entreprise spécialisée" au tarif de 40 euros X 5 heures par exemple? Normalement, il faut noter un forfait ménage, non?

 

Franchement, tout dépend de la façon dont ce contrat est appliqué.

 

Cela peut à aller de parfait, à arnaque pure et simple.

le forfait ménage pourrait être une solution où les propres paient pour les crades, dans une sorte de moyenne floue.

Le décompte horaire peut permettre de distinguer les uns des autres..

 

Disons que c'est une technique que j'aimerais pouvoir appliquer en baux meublés, parce que je sais ce que j'en ferais.

Tout en sachant également que ce serait toujours sujet à contestation tant, comme disait une de mes vieilles tantes "à chacun son caca sent bon".

Personne n'accepte d'être qualifié de "crade" ou de "mal élevé".

Ce sont les dernières injures imprononçables. Etonnant, n'est il pas?

 

Pour en revenir à vos jeunes gens...ils sauront dè leur arrivée si c'est un deal sérieux ou une franche arnaque.

Le ménage aura ou n'aura pas été parfaitement fait pour leur arrivée.

Qu'ils n'hésitent pas à le signaler vigoureusement puisque justement, l'article précédent les en prie.;)

 

---------- Message ajouté à 15h12 ---------- Précédent message à 14h58 ----------

 

Sardineb,

 

Vous vous basé sur votre expérience personnelle quand vous étiez jeune?

 

Lol.

 

Sur mon expérience personnelle tout court.

Mon appart' et ma maison ressemblent à l'idée que s'en font mes employés du moment et je m'en fiche un peu.

C'est chez moi et pour moi. Pas de comptes à rendre.

 

Pour ce qui est en location, je me base sur ce que j'en voie lorsqu'on me rend un appartement, tous loué à des étudiants et de jeunes travailleurs.

Disons qu'il y a parfois un miracle. rare comme sont les miracles.

Et puis il y a le "ménage de fille" et le "ménage de garçon", distinguables au premier coup d'oeil.

Et puis l'absence (assexuée) de ménage.

 

Et c'est un sujet que je considère comme non négociable tant il est évident que rien n'est plus répugnant que la crasse des autres.

 

Et, tant qu'il ne pas pas prouvé fortement le contraire, je considère chaque locataire comme méritant le meilleur.

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Franchement, tout dépend de la façon dont ce contrat est appliqué.

 

Cela peut à aller de parfait, à arnaque pure et simple.

le forfait ménage pourrait être une solution où les propres paient pour les crades, dans une sorte de moyenne floue.

Le décompte horaire peut permettre de distinguer les uns des autres..

 

Disons que c'est une technique que j'aimerais pouvoir appliquer en baux meublés, parce que je sais ce que j'en ferais.

Tout en sachant également que ce serait toujours sujet à contestation tant, comme disait une de mes vieilles tantes "à chacun son caca sent bon".

Personne n'accepte d'être qualifié de "crade" ou de "mal élevé".

Ce sont les dernières injures imprononçables. Etonnant, n'est il pas?

 

Pour en revenir à vos jeunes gens...ils sauront dè leur arrivée si c'est un deal sérieux ou une franche arnaque.

Le ménage aura ou n'aura pas été parfaitement fait pour leur arrivée.

Qu'ils n'hésitent pas à le signaler vigoureusement puisque justement, l'article précédent les en prie.;)

 

---------- Message ajouté à 15h12 ---------- Précédent message à 14h58 ----------

 

 

 

 

.

 

Sans commentaire

 

---------- Message ajouté à 15h32 ---------- Précédent message à 15h22 ----------

 

---------- Message ajouté à 15h12 ---------- Précédent message à 14h58 ----------

 

 

 

Sur mon expérience personnelle tout court.

Mon appart' et ma maison ressemblent à l'idée que s'en font mes employés du moment et je m'en fiche un peu.

C'est chez moi et pour moi. Pas de comptes à rendre.

 

Pour ce qui est en location, je me base sur ce que j'en voie lorsqu'on me rend un appartement, tous loué à des étudiants et de jeunes travailleurs.

Disons qu'il y a parfois un miracle. rare comme sont les miracles.

Et puis il y a le "ménage de fille" et le "ménage de garçon", distinguables au premier coup d'oeil.

Et puis l'absence (assexuée) de ménage.

 

Et c'est un sujet que je considère comme non négociable tant il est évident que rien n'est plus répugnant que la crasse des autres.

 

Et, tant qu'il ne pas pas prouvé fortement le contraire, je considère chaque locataire comme méritant le meilleur.

 

Sardineb,

 

[Edit de l'Equipe de Modération]

propos outranciers

[/edit]

 

La langue française est très très riche, Sardineb.

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Quand on cherche, on trouve parfois...

 

Je n'ai rien contre, mais quoi?

Sa clause, c'est une arnaque ou pas. Impossible de savoir avant.

Et son bail c'est du saisonnier, on y met ce qu'on veut.

 

Quant aux jeunes et le ménage...j'ai du mal à croire qu'un mauvais sort me réserve les pires, en fait de locataires.

 

Les meilleurs font les vitres. Les encadrements de fenêtre extérieurs, c'est quoi, ça?

Nettoient les sanitaires. Les faïences murales, ben ça se lave pas! Si mon gars, et ça se termine au vinaigre ou au produit à vitre, pour l'aspect brillant.

Gratter et huiler les plaques de cuisson,? connais pas.

Sortir le frigo de sa case pour décrasser l'extérieur et le sol? Ben ça ce voit pas. Les meilleurs font l'intérieur.

 

Changer les filtres de hotte, vérifier la vidange du LL ?

 

Les fours. Je ne mets plus que des micro ondes. Marre de devoir mettre les autres à la décharge. Trop sales.

Détartrer les robinets, les cuvettes de wc? Savent pas faire... mais les meilleurs regrettent beaucoup l'aspect qu'ils attribuent à la vétusté. En général, me suggèrent de changer le matériel. A mes frais, bien sur.

 

La plupart sont gentils, brillants, valeureux, courageux, amicaux voire attentionnés.

Mais ils n'ont jamais appris à rendre à un endroit l'aspect du neuf.

Alors, qu'ils laissent faire ceux qui savent et assument la facture.

Moi, je suis leur bailleur. Pas leur bonne.

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Sardine, je persiste à dire que vous répondez à coté du sujet.

On parle ici d'une location de vacances. Location d'une durée de une ou deux semaines (trois à tout casser).

Vous répondez en fonction de votre expérience de bailleur de meublé à l'année.

 

Il est évident pour tout le monde, sauf pour vous à priori, qu'un logement occupé une ou deux semaines ne demandera pas un "décrassage" équivalent à un logement occupé plusieurs années. Si l'appart est propre selon votre conception des choses à l'arrivée du locataire, il ne nécessitera pas une reconstruction au bout d'une semaine, où alors le locataire est balèze.

Vous ne pouvez donc pas demander à chaque locataire chaque semaine, des frais de nettoyage équivalents à ceux que vous demanderiez au bout de 10 ans. Sinon, c'est du vol manifeste. Au pire, divisez le prix d'un nettoyage annuel par le nombre de locataire saisonnier que vous pouvez avoir dans une saison, mais ne faites pas payer l'intégralité de ces frais à chaque locataire.

 

Et de toute façon, si le logement est propre, pas de nettoyage facturable.

 

Et de plus, quand un bailleur demande, pour une semaine, un loyer équivalent à 3 mois ailleurs, il peut payer aussi un peu du nettoyage...

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En fait, l'appart' demande le même tour dans les coins après une semaine.

Mais si cela est fait toutes les semaines ou mois, cela prendra une matinée et non 30 heures comme après dix ans.

 

Ce que vous ne voyez pas c'est que, quelque soit la durée du séjour, les choses doivent avoir l'aspect du neuf pour l'arrivant. Comme une chambre d'un bon hotel en somme.

 

je vous accorde que tout le monde ne pense pas de même, que tous les propriétaires ne font pas ou n'exigent pas de même.

Mais si vous laissez un truc un peu douteux, vous le retrouverez crade au suivant. La syndrome de la vitre brisée.

 

Et comme vous le faites remarquer, c'est cher les séjours de vacances.

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Mais si vous laissez un truc un peu douteux, vous le retrouverez crade au suivant.

Je me tue à vous démontrer le contraire, chaque fois que je loue je rends un appart bien plus propre à mon départ qu'à mon arrivée.

De toute façon, c'est bien la première fois que je vois un contrat de location saisonnière avec ménage payant obligatoire, preuve que dans tous les autres cas, ne vous en déplaise, les choses se passent plutôt bien.

 

Mais si cela est fait toutes les semaines ou mois, cela prendra une matinée et non 30 heures comme après dix ans.
Vous ne devez pas bien me lire, je vous ai pourtant raconté mon expérience, nettoyage par une professionnelle entre 2 locations, c'est 10 minutes par appartement (changement literie compris), pas une matinée.

En une matinée, la pauvre (en fait les pauvres car elles sont deux) ont quelques dizaines d'apparts à nettoyer...:rolleyes:

 

---------- Message ajouté à 20h02 ---------- Précédent message à 19h53 ----------

 

Comme une chambre d'un bon hotel en somme.

A ce propos, on ne doit pas fréquenter les mêmes hôtels. Moi qui y passe quelques nuits par mois, je ne trouve pas que ce soit toujours si propre que ça, et vous repasserez pour l'aspect du neuf...

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Ne vous tuez pas, Lag0, même à m'expliquer.

Vous me manqueriez terriblement!:D

 

Tiens, vous savez comment je décide de prendre ou non un hotel? A la puissance des ampoules d'éclairages.

1er) je suis une taupe qui lit la nuit.

2er) c'est un signe qui ne trompe pas sur la qualité de l'endroit.

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J'aimerai rajouter qu'il serait temps que tout le monde retrouve un esprit convivial

Merci

 

J'ai eu le souci d'être analytique et explicative. Théorique et sans à priori.

 

Je n'ai toujours rien compris à cette histoire.

A cette explosion de haine comme si j'avais...je ne sais quoi d'immonde.

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Enfin Sardine, vous passez votre temps à exaspérer les gens qui viennent sur ce forum avec des réparties qui, la plupart du temps sont sans rapport avec le sujet ou du moins absolument pas étayées par des textes officiels, à prendre tous les locataires pour des gangsters, à faire une morale à 4 sous à tout le monde, et après vous ne comprenez rien à l'histoire ?

Ne vous faites donc pas passer pour ce que vous n'êtes pas, vous comprenez très bien puisque c'est fait exprès pour provoquer ce genre de réaction...

Comme je le disais plus haut, quand on cherche, parfois on trouve...

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