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Spam par SMS et appels téléphoniques


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Bonjour,

 

Alors que la question du spam par email semble assez clairement encadrée (avec le principe dit de "l'opt in"), le cas ne semble pas aussi clair pour ce qui concerne les SMS et autres appels téléphoniques non désirés.

 

Une proposition gouvernementale tend à créer une plateforme de signalements à ce sujet, mais est-ce suffisant ? La question de l'achat de listes de numéros par exemple ne semble pas encore mise sur la table mais serait-ce pertinent pour lutter contre le spam ?

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Bonjour !

 

Il devient beaucoup plus facile de programmer des robots qui composent des milliers de numéros au hasard que d'acheter des listes.

 

Et lorsqu'en plus, les robots d'appels sont situés à l'étranger, ça devient dur de lutter contre...la meilleure arme consiste à ne pas répondre, car là, cela constitue un vrai manque à gagner pour ces boites...mais ce n'est pas encore gagné !

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De mémoire, tout les FATM ont un service de signalement de spam SMS, et ces derniers sont systématiquement conforté selon l'article 222-16 du code pénal;)

 

C'est claire qu'il serait bien plus logique de créer une loi spécifique, mais actuellement, les jugements appliquent des lois générales aux appels téléphoniques malveillants, ou nuisant à la tranquillité d'autrui.

 

Le seul hic réside dans le fait que plus de 80% de ces SMS spam proviennent de l'étranger..;)

 

Pour mémoire;) :

 

Cour de cassation

chambre criminelle

Audience publique du mercredi 30 septembre 2009

N° de pourvoi: 09-80373

Publié au bulletin

 

Mme Chanet (conseiller le plus ancien faisant fonction de président), président

Mme Koering-Joulin, conseiller rapporteur

M. Mathon, avocat général

Me Blanc, avocat(s)

 

 

REPUBLIQUE FRANCAISE

 

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

 

 

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, a rendu l'arrêt suivant :

 

Statuant sur le pourvoi formé par :

 

- X... Joël,

 

contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLÉANS, chambre correctionnelle, en date du 15 décembre 2008, qui, pour appels téléphoniques malveillants réitérés en vue de troubler la tranquillité d'autrui et menace réitérée de commettre un délit contre les personnes dont la tentative est punissable, l'a condamné à deux mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils ;

 

Vu le mémoire personnel en demande et le mémoire en défense produits ;

 

Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles 111-4 et 222-16 du code pénal ;

 

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable d'appels téléphoniques malveillants réitérés ;

 

"alors que le délit précité supposant que la victime ait été exposée à un message sonore transmis par la voie téléphonique, il ne peut, dès lors, être constitué par le seul envoi, fût-ce par voie téléphonique, de messages électroniques écrits dits "SMS" ou "textos" ;

 

Attendu que, pour déclarer Joël X... coupable d'appels téléphoniques malveillants réitérés en vue de troubler la tranquillité d'autrui, l'arrêt attaqué relève que, du mois d'avril au mois de mai 2007, le prévenu a adressé à la partie civile des SMS (Short Message Service) malveillants et réitérés, de jour comme de nuit, ayant pour objet de troubler la tranquillité de cette dernière ;

 

Attendu qu'en cet état, et dès lors que la réception d'un SMS se manifeste par l'émission d'un signal sonore par le téléphone portable de son destinataire, la cour d'appel a justifié sa décision ;

 

D'où il suit que le moyen doit être écarté ;

 

Sur le second moyen de cassation, pris de la violation des articles 121-4 et 222-17 du code pénal ;

 

"en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu coupable de menace réitérée de commettre un crime ou un délit contre les personnes dont la tentative est punissable ;

 

"alors que, d'une part, les juges n'ont pas établi en quoi les prétendues menaces adressées à la victime constituaient l'annonce de menaces de violences physiques et que, d'autre part et subsidiairement, la tentative de violences correctionnelles n'étant pas punissable, les menaces de violences ne peuvent constituer l'élément matériel du délit de menaces de commettre un crime ou un délit contre les personnes ;

 

Attendu que les énonciations de l'arrêt attaqué mettent la Cour de cassation en mesure de s'assurer que la cour d'appel a, sans insuffisance ni contradiction, répondu aux chefs péremptoires des conclusions dont elle était saisie et caractérisé en tous ses éléments, tant matériels qu'intentionnel, le délit dont elle a déclaré le prévenu coupable, et a ainsi justifié l'allocation, au profit de la partie civile, de l'indemnité propre à réparer le préjudice en découlant ;

 

D'où il suit que le moyen, qui se borne à remettre en question l'appréciation souveraine, par les juges du fond, des faits et circonstances de la cause, ainsi que des éléments de preuve contradictoirement débattus, ne saurait être admis ;

 

Et attendu que l'arrêt est régulier en la forme ;

 

REJETTE le pourvoi ;

 

FIXE à 2 500 euros la somme que Joël X... devra payer à Catherine Y... au titre de l'article 618-1 du code de procédure pénale ;

 

Ainsi jugé et prononcé par la Cour de cassation, chambre criminelle, en son audience publique, les jour, mois et an que dessus ;

 

Etaient présents aux débats et au délibéré, dans la formation prévue à l'article 567-1-1 du code de procédure pénale : Mme Chanet conseiller le plus ancien faisant fonction de président en remplacement du président empêché, Mme Koering-Joulin conseiller rapporteur, Mme Ponroy conseiller de la chambre ;

 

Greffier de chambre : Mme Krawiec ;

 

En foi de quoi le présent arrêt a été signé par le président, le rapporteur et le greffier de chambre ;

 

 

Publication : Bulletin criminel 2009, n° 162

 

Décision attaquée : Cour d'appel d'Orléans du 15 décembre 2008

 

 

 

Titrages et résumés : ATTEINTE A L'INTEGRITE PHYSIQUE OU PSYCHIQUE DE LA PERSONNE - Atteinte volontaire à l'intégrité de la personne - Violences - Appels téléphoniques malveillants ou agressions sonores - Eléments constitutifs - Elément matériel - Textos ou SMS malveillants ou réitérés - Conditions - Détermination

 

Justifie sa décision la cour d'appel qui déclare un prévenu coupable du délit prévu et réprimé par l'article 222-16 du code pénal pour avoir adressé à la partie civile des textos ou SMS malveillants et réitérés de jour comme de nuit en vue de troubler sa tranquillité dès lors que la réception desdits messages se traduit par l'émission d'un signal sonore par le téléphone portable de son destinataire

 

 

 

Textes appliqués :

article 222-16 du code pénal

 

Source: Détail d'une jurisprudence judiciaire

 

Ce jugement servant désormais à appliquer l'article 222-16 du code pénal à tout SMS ;)

 

Et de mémoire, des jugements ont été rendu sur le fondement de cet article, concernant les SMS qui demandent de rappeler des numéros surtaxés (donc, visiblement, la nuisance du SMS non désiré, mais non répété tien lieu d'application du dit article)

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il existe un numéro national (et donc tout opérateur confondu) auprès duquel signaler les sms non désirés ; c'est le 33700.

 

Il suffit de transferer le sms reçu.

Un sms vous est renvoyé en demandant de préciser le numero qui a envoyé le sms non désiré.

 

Voilà :D

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Comme d'habitude quoi:D

 

Le plus énervant, c'est que notre président, sous l'excuse d'alléger la législation de textes ne servant à rien, à entrepris la réforme judiciaire (et bon nombre d'autres réformes au passage), mais que lui, se permet de créer des lois soit absurdes, soit inutiles, soit contrevenant à d'autres lois déjà existantes, et appliquées (là c'est tout de suite plus grave)...

 

N'aurait-il pas envi de laisser une trace, cet homme...???:rolleyes::D

 

Sinon, oui Marsu, ton analyse est exacte:

encore une couche au mille-feuilles législatif déjà existant sans chercher à harmoniser l'ensemble ni même à savoir si la version précédente et en vigueur marche (et si non, pourquoi)...
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  • 1 an plus tard...

Je rebondis sur ce post : je reçois regulièrement des appels en 06 sur mon portable, et je rappelle, ce qui semble logique... et bien à chaque fois je me fais enfler d'un appel surtaxé (le temps de s'en rendre compte un euro est parti dans la nature) c'est une vraie plaie ! y a t-il un moyen de s'en prémunir ?

mon numéro est il composé au pif ou est-ce mon opérateur qui le vend ?

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c'est une vraie plaie ! y a t-il un moyen de s'en prémunir ?

Si vous avez un smart phone, oui, il existe une application développée par un des trois premiers opérateur nationaux (sans compter le petit dernier qui vient juste d'arriver), celui qui construit également des ponts et autres bâtiments ;), qui permet de bloquer le n° que ce soit en appel entrant, ou en sms et/ou (au choix) de signaler le N° fautif au 33700.

donc très pratique pour la lutte contre le spam SMS et appel.

Sinon, vous pouvez signaler le numéro au 33700, c'est gratuit.

mon numéro est il composé au pif ou est-ce mon opérateur qui le vend ?

En fait, la question que vous posez est posée à l'envers.

La question à poser est: est-ce que j'ai autorisé la transmission de mon N° à mon opérateur téléphonique (il en va de même avec tous, y compris les lignes fixes où on se fait démarcher à longueur de journée)?

La réponse tient simplement en ceci:

Article 226-18 code pénal

Modifié par Loi n°2004-801 du 6 août 2004 - art. 14 JORF 7 août 2004

 

Le fait de collecter des données à caractère personnel par un moyen frauduleux, déloyal ou illicite est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 300 000 Euros d'amende.

Si vous n'avez jamais, par écrit, autorisé votre opérateur téléphonique à transmettre votre numéro de téléphone, alors la personne physique ou morale qui détient votre numéro pour vous appeler détient par une collecte frauduleuse, déloyale ou illicite vos coordonnées téléphoniques. Ce qui est réprimé par le code pénal.

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Bonjour !

 

Plus trop besoin d'acheter des listes de n° maintenant....ces sociétés peu scrupuleuses ont des logiciels qui composent automatiquement des milliers de n° créés au hasard...et statistiquement, il y en a de bons...

Ce qui n'enlève rien au fait que ce soit interdit ;)

Article L34-5 Code des postes et des communications électroniques

Modifié par Loi n°2004-669 du 9 juillet 2004 - art. 10 JORF 10 juillet 2004

 

Est interdite la prospection directe au moyen d'un automate d'appel, d'un télécopieur ou d'un courrier électronique utilisant, sous quelque forme que ce soit, les coordonnées d'une personne physique qui n'a pas exprimé son consentement préalable à recevoir des prospections directes par ce moyen.

 

Pour l'application du présent article, on entend par consentement toute manifestation de volonté libre, spécifique et informée par laquelle une personne accepte que des données à caractère personnel la concernant soient utilisées à fin de prospection directe.

 

Constitue une prospection directe l'envoi de tout message destiné à promouvoir, directement ou indirectement, des biens, des services ou l'image d'une personne vendant des biens ou fournissant des services.

 

Toutefois, la prospection directe par courrier électronique est autorisée si les coordonnées du destinataire ont été recueillies directement auprès de lui, dans le respect des dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, à l'occasion d'une vente ou d'une prestation de services, si la prospection directe concerne des produits ou services analogues fournis par la même personne physique ou morale, et si le destinataire se voit offrir, de manière expresse et dénuée d'ambiguïté, la possibilité de s'opposer, sans frais, hormis ceux liés à la transmission du refus, et de manière simple, à l'utilisation de ses coordonnées lorsque celles-ci sont recueillies et chaque fois qu'un courrier électronique de prospection lui est adressé.

 

Dans tous les cas, il est interdit d'émettre, à des fins de prospection directe, des messages au moyen d'automates d'appel, télécopieurs et courriers électroniques, sans indiquer de coordonnées valables auxquelles le destinataire puisse utilement transmettre une demande tendant à obtenir que ces communications cessent sans frais autres que ceux liés à la transmission de celle-ci. Il est également interdit de dissimuler l'identité de la personne pour le compte de laquelle la communication est émise et de mentionner un objet sans rapport avec la prestation ou le service proposé.

 

La Commission nationale de l'informatique et des libertés veille, pour ce qui concerne la prospection directe utilisant les coordonnées d'une personne physique, au respect des dispositions du présent article en utilisant les compétences qui lui sont reconnues par la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 précitée. A cette fin, elle peut notamment recevoir, par tous moyens, les plaintes relatives aux infractions aux dispositions du présent article.

 

Les infractions aux dispositions du présent article sont recherchées et constatées dans les conditions fixées par les premier, troisième et quatrième alinéas de l'article L. 450-1 et les articles L. 450-2, L. 450-3, L. 450-4, L. 450-7, L. 450-8, L. 470-1 et L. 470-5 du code de commerce.

 

Un décret en Conseil d'Etat précise en tant que de besoin les conditions d'application du présent article, notamment eu égard aux différentes technologies utilisées.

 

Partant du fait qu'aucun opérateur de téléphonie, quelle soit fixe, mobile ou internet ne demande le consentement par toute manifestation de volonté libre, spécifique et informée, par laquelle une personne accepte que des données à caractère personnel la concernant soient utilisées à fin de prospection directe, cela reste parfaitement illégal.

L'unique question éventuellement posée étant l'acceptation de figurer dans l'annuaire... ce qui n'en fait pas une autorisation d'acceptation d'utilisation à des fins de prospection.

 

Donc, quel que soit le code que l'on regarde, le démarchage téléphonique est illégal sans accord explicite du client à la téléphonie.

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Oui Olivier...

 

Je voulais simplement signaler que maintenant, les sociétés de "prospection" (hum !) n'achètent plus de listes de numéros...elles se les créent eux-mêmes. Donc même si on déclare ne pas vouloir transmettre nos coordonnées, on risque malgré tout de recevoir ces SMS piégés !!!

 

Et comme souvent, les sociétés émettrices sont basées à l'étranger, c'est difficile de les contrer...mais le renvoi au 33700 fonctionne bien.

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Le problème, c'est qu'il faudrait, à mon avis, un texte suffisamment clair et explicite, indiquant que l'utilisation des annuaires téléphoniques, dans le cadre de prospection, sous quelque forme qu'elles aient, est rigoureusement illicite.

Car hélas, il suffit de poser la question à ton interlocuteur/trice qui appel, sur comment ils ont eu tes coordonnées, et pour ma part, dans 97% des cas (en moyenne, car je ne tiens pas les chiffres ;)), c'est dans l'annuaire numérique (pour ne pas dire page de couleurs)..

Or, lorsque tu objecte en leur signifiant qu'à aucun moment tu n'a donné ton accord sur l'utilisation de ton N° pour être démarché, on te rétorque que tu n'a qu'à être sur une liste de couleur.

Les listes de couleurs sont des produits commerciaux des opérateurs téléphoniques, et ces personnes qui te tel, sont très étonnées à la lecture de l'un ou l'autre des articles que j'ai cité ci-dessus, car ils ne sont pas au courent qu'ils existent.

 

 

Après, comme tu dis, la délocalisation des centrales d'appel, crée également un énorme problème sur la tranquillité d'autrui... mais également sur la sécurité des données personnelles, soit acquises moyennant finances (certaines achètent à ....bel, ou directement à l'opérateur historique), soit de manière illicite, sans accord de chacune des personnes répertoriées.

Et là également, alors que tout est mis en place sur le territoire pour protéger les utilisateurs de la téléphonie, rien n'est mis en place question accords internationaux....

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En fait pour les SMS piégés (du genre ceux qui demandent de contacter le 0 899 ....parce que Nadia a laissé une vidéo, par exemple), les sociétés basées à l'étranger achètent un abonnement temporaire à un fournisseur français de téléphone pour avoir un n° en 06 ou 07....ils installent ensuite un robot générateur de n°s aléatoires dans un local quelconque et ensuite roule ma poule !!!

 

Le temps que les gens signalent les SMS et que l'administration s'y intéresse, ils ont fermé le local, viré l'abonnement et recommencent ailleurs..

 

Je ne parlais pas des centres d'appels où là c'est différent...

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A tout abonnement, une identité est fournie ;)

Pas compliqué de remonter à qui appartient l'identité ayant achetée un abo, afin d'avoir un N° en 06/07.

Donc c'est surtout une volonté d'inertie, de ne rien faire, plus que d'impossibilité, à mon avis ;)

 

Lorsqu'on piste un dealer, qui possède entre 5 et 10 portables, on est capable d'avoir l'historique de propriété des N°s... et pourtant, la plupart sont des cartes prépayées.

Donc, lorsqu'il y a un abonnement, c'est énormément plus facile à tracer, et à sanctionner... mais sans accords internationaux entre la France, et les pays où sont ces serveurs, il est clair qu'il est difficile qu'une recours ait lieu.... même si des accords internationaux permettent l'application de jugement Français à l'étranger, car tout les pays ne permettent pas l'application des dits jugements de manière facilité.

 

C'est un vaste sujet, dont, tant que le législateur ne se sera pas penché sur le sujet, pas plus que l'UE, rien ne pourra bouger, s'améliorer. hélas.

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