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Forum juridique de Net-iris

Convention collective du transport routier


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Bonjour,

 

Je suis employé de bureau dans une société de transport routier.

 

Dernierement j'ai demandé le paiement d'heures supplementaires qui perdurent depuis 3ans.

 

Ma responsable dit qu'il n'y a pas lieu d'etre car en plus de ma pause dejeuner de 1h30 elle m'impose 30min chaque jour de pause non rémunérée.

Est ce legal?

 

Est ce que ca fait parti de la convention collective du transport routier?

 

Car je n'ai rien trouvé dessus a ce sujet.

 

Et je n'ai jamais signé un avenant sur ce temps de pause.

 

Merci pour vos reponses.

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Bonjour,

 

Je suis employé de bureau dans une société de transport routier.

 

Dernierement j'ai demandé le paiement d'heures supplementaires qui perdurent depuis 3ans.

 

Ma responsable dit qu'il n'y a pas lieu d'etre car en plus de ma pause dejeuner de 1h30 elle m'impose 30min chaque jour de pause non rémunérée.

Est ce legal?

 

Est ce que ca fait parti de la convention collective du transport routier?

 

Car je n'ai rien trouvé dessus a ce sujet.

 

Et je n'ai jamais signé un avenant sur ce temps de pause.

 

Merci pour vos reponses.

 

Bonjour

Si vous avez des délégués du personnel, c'est le moment ou jamais d aller leur en parler

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bonsoir,

 

malheureusement aucun délégués du personnel société de 9personnes.

 

aujourdhui jai vu un avocat de ma mairie la seule chose qu'il a su me dire, c'est que mon entreprise n'etait pas clair mais qu'il fallait que je continue a faire 40h payer 35h et dire a l'inspection du travail de faire son travail.

 

super comme reponse!!!!!

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bonsoir,

 

malheureusement aucun délégués du personnel société de 9personnes.

 

aujourdhui jai vu un avocat de ma mairie la seule chose qu'il a su me dire, c'est que mon entreprise n'etait pas clair mais qu'il fallait que je continue a faire 40h payer 35h et dire a l'inspection du travail de faire son travail.

 

super comme reponse!!!!!

 

Que stipule votre contrat de travail quant à votre durée de travail hebdomadaire?

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Mon contrat de travail est pour 35h, mais apparemment (d'apres l'avocate) etant donné qu'il y a eu un avenant dans la société etabli avant mon embauche il s'applique aussi pour moi c a dire 37h avec 1 rtt.

 

Mais pour les pauses imposées non rémunérées qui ne sont mentionnées nul part personne ne sait me repondre

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Mon contrat de travail est pour 35h, mais apparemment (d'apres l'avocate) etant donné qu'il y a eu un avenant dans la société etabli avant mon embauche il s'applique aussi pour moi c a dire 37h avec 1 rtt.

 

Mais pour les pauses imposées non rémunérées qui ne sont mentionnées nul part personne ne sait me repondre

 

Donc vous faites 37H00 de travail avec octroi RTT. Et votre salaire est-il diminué en raison de ces pauses?

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J'ai été embauché en 2007 en contrat de 35h.

Il y a un avenant à la société signé en 2006 pour 37h avec 1rtt qu'on m'impose d'appliquer.

 

Mon planning m'impose aussi 40h hebdomadaire, qui selon ma directrice se decompte de la maniere suivante:

 

40h travaillé est egale à

-37h avec 1rtt

- 30min*5jours(2h30)

 

Cependant il n'y a aucun accord entreprise pour ces pauses de 30min hebdo donc est ce legal?

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J'ai été embauché en 2007 en contrat de 35h.

Il y a un avenant à la société signé en 2006 pour 37h avec 1rtt qu'on m'impose d'appliquer.

 

Mon planning m'impose aussi 40h hebdomadaire, qui selon ma directrice se decompte de la maniere suivante:

 

40h travaillé est egale à

-37h avec 1rtt

- 30min*5jours(2h30)

 

Cependant il n'y a aucun accord entreprise pour ces pauses de 30min hebdo donc est ce legal?

 

Les seuls de temps de pause que je connaisse dans le transport concernent le personnel roulant et qui sont obligatoires à l'issue d'un certain temps de conduite.

Toutefois, l’employeur peut imposer des horaires mais ceux-ci doivent figurer soit dans votre contrat, soit dans le règlement intérieur s’il existe (selon toute vraisemblance non car celui-ci doit être affiché). A défaut, à mon avis, votre employeur n'a pas de base légale pour vous imposer

30 mn de pause par jour .

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Bonsoir,

 

Je vous remercie pour votre reponse.

 

Donc sans document officiel elle ne peut m'imposer ces pauses qui a été surtout son excuse afin de ne pas payer mes heures supp je pense

 

 

J'ignore la raison de cette pause de 30 Mn car pendant ce temps vous êtes libre de faire ce que vous voulez. Pas grand chose évidemment au vu du temps imparti mais libre par exemple pour : lire, boire un café, fumer mais pas travailler. Par conséquent je ne vois pas son interêt.

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J'ignore la raison de cette pause de 30 Mn car pendant ce temps vous êtes libre de faire ce que vous voulez. Pas grand chose évidemment au vu du temps imparti mais libre par exemple pour : lire, boire un café, fumer mais pas travailler. Par conséquent je ne vois pas son interêt.

 

cette pause elle l'a invoqué lorsque j'ai demandé le paiement de mes heures sup. depuis 3ans ds la société je n'ai jamais eu vent de cette pause donc forcement je ne les ai jamais prise.

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cette pause elle l'a invoqué lorsque j'ai demandé le paiement de mes heures sup. depuis 3ans ds la société je n'ai jamais eu vent de cette pause donc forcement je ne les ai jamais prise.

Voulez-vous dire que pendant ces 30 mn imposées vous avez travaillé?

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J'ai été embauché en 2007 en contrat de 35h.

Il y a un avenant à la société signé en 2006 pour 37h avec 1rtt qu'on m'impose d'appliquer.

 

Mon planning m'impose aussi 40h hebdomadaire, qui selon ma directrice se decompte de la maniere suivante:

 

40h travaillé est egale à

-37h avec 1rtt

- 30min*5jours(2h30)

 

Cependant il n'y a aucun accord entreprise pour ces pauses de 30min hebdo donc est ce legal?

 

 

Votre planning affiche 40H00 hebdomadaire. Celui-ci peut vous servir pour prouver vos heures supp.

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Votre planning affiche 40H00 hebdomadaire. Celui-ci peut vous servir pour prouver vos heures supp.

 

Justement je me suis servi de ce planning, mais elle m'a donné comme reponse les fameuses pauses obligatoires.

 

C'est pour cela que je souhaitais savoir si elle avait le droit d'imposer des pauses en plus de l'1h30 que j'ai le midi.

Et ce sans document officiel.

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bonjour,

 

elle n'a jamais été conflictuelle ni tendue jusqu'a ce que je demande la regularisation de mes heures supp, car maintenant elle ne me dit plus bonjour et m'ignore.

 

C'est bien ce que je craignai!!

 

---------- Message ajouté à 11h49 ---------- Précédent message à 11h47 ----------

 

Votre planning affiche 40H00 hebdomadaire. Celui-ci peut vous servir pour prouver vos heures supp.

 

Maintenant au point ou vous en etes, je demanderai officielment par LRAR, la régularisation de ces heures

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Bonjour Conseil 13

 

Je l'ai deja fait par LRAR, car a deux reprises ou j'avais été la voir elle m'avait repondu une premiere fois "je v voir avec mes avocats" et une seconde fois "c legal" alors j'ai decidé denvoyer un courrier afin que cette demande soit officielle.

 

Et son courrier de reponse m'a totalement surpris car la elle m'explique que j'ai deux fois 15minutes de pause dans la journée que certains jours j'ai des pauses dejeuners de 2h alors que tout ca n'a jamais été mentionné depuis mon entrée dans la société.

Et sur son courrier elle m'a accablé de reproches en disant que je fais des erreurs professionnelles,que je suis toujours en retard de 15 a 40 min et j'en passe.

3 ans dans cette société jamais aucun soucis et maintenant je suis plein de defaut a l'entendre, de plus qu'elle m'a confié la gestion des deux plus grosses compagnies aeriennes donc si vraiment je fesais que des erreurs elle n'aurait pas pris ce risque. et pour les retards il n'y a pas de pointeuse et elle arrive toujours apres moi donc je ne sais pas d'ou sort elle ces retards...

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Bonjour Conseil 13

 

Je l'ai deja fait par LRAR, car a deux reprises ou j'avais été la voir elle m'avait repondu une premiere fois "je v voir avec mes avocats" et une seconde fois "c legal" alors j'ai decidé denvoyer un courrier afin que cette demande soit officielle.

 

Et son courrier de reponse m'a totalement surpris car la elle m'explique que j'ai deux fois 15minutes de pause dans la journée que certains jours j'ai des pauses dejeuners de 2h alors que tout ca n'a jamais été mentionné depuis mon entrée dans la société.

Et sur son courrier elle m'a accablé de reproches en disant que je fais des erreurs professionnelles,que je suis toujours en retard de 15 a 40 min et j'en passe.

3 ans dans cette société jamais aucun soucis et maintenant je suis plein de defaut a l'entendre, de plus qu'elle m'a confié la gestion des deux plus grosses compagnies aeriennes donc si vraiment je fesais que des erreurs elle n'aurait pas pris ce risque. et pour les retards il n'y a pas de pointeuse et elle arrive toujours apres moi donc je ne sais pas d'ou sort elle ces retards...

 

A partir du moment où vous avez réclamé vos heures, il fallait s'attendre à ce que vous subissiez des reproches quant à vos qualités professionnelles qui sont étrangement mauvaises depuis. Il serait judicieux, puisque vous ne disposez pas de DP, de vous rapprocher soit d'un syndicat, soit d'un avocat car votre affaire ne semble pas prendre un bon tournant.

 

---------- Message ajouté à 13h30 ---------- Précédent message à 13h22 ----------

 

Vous pourriez lui demander de justifier la base légale de ces pauses et de vous indiquer par écrit à quel moment vous êtes devez les prendre afin que vous puissiez effectivement en bénéficier en tant que telles et non en temps de travail.

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J'ai été voir un avocat qui m'a repondu de voir à l'inspection du travail que c'est leur boulot.

Chose que j'ai fait 2 fois depuis le debut de l'année via des courriers recommandés, mais sans aucune reponse et lorsque j'appelle c'est une messagerie.

 

Je n'ai pas encore tenté un syndicat...

 

C'est vrai que je pourrais lui demandé sur quoi elle s'appuie pour ces pauses car dans la société il n'y a aucun ecrit concernant cela...

 

Elle dit meme que le lundi et mardi j'ai 2h de pause dejeuner alors que j'ai l'avenant a la société concernant les horaires des salariés ou il est spécifié 1h30...

 

Donc je suis perdu...

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    • Par M_elle
      Bonjour :),
       
      Je ne sais pas si je suis dans la bonne section du forum mais je ne vois pas trop où placer cette conversation :
       
      Souhaitant développer davantage des compétences dans le milieu du soin animalier, j'ai trouvé, [date]une formation [en médecine douce] mais je n'y connaissais absolument rien dans ce milieu de médecine douce. La formation me semblait sérieuse "sur le papier" comme on dit. Il a fallu payer des frais de dossier et d'inscription à hauteur [tarif] puis la formation se déroulait en week-end de séminaire payant. Il y avait normalement [plusieurs]week-end séminaires.
       
      Au bout de deux week-end de séminaire, je me suis très vite aperçue de ce que la formation était.... déjà[cette médecine douce ]reconnue par l'Etat mais il existe quand même une Fédération[...]qui réglemente la pratique et les écoles or ce soi-disant centre de formation n'en fait pas partie et la "formatrice" est une ancienne élève d'une de ses écoles qui s'est mise à son compte mais en aucun cas une "formatrice" qui s'avère être un vrai métier : les cours étaient dispensés de façon très aléatoire, rien de construit mais plutôt à l'image d'un puzzle dont la formatrice disait que nous rassemblerions les morceaux à la fin de l'année et que ça n'était qu'au dernier moment que nous comprendrions, la pratique était très approximative et rien de bien concret, les attestations de présence fournies avec un numéro de SIRET sont au nom de son mari -osthéopathe équin- ne correspondent en aucun cas à une école, ni à un centre de formation et n'ont donc aucune valeur.... plein d'autres détails mais je ne suis pas là pour tout exposer (sauf si nécessaire)
       
      Bref, j'ai décidé de cesser cette formation et comme j'ai appris que [cette médecine douce] en fait, issue de la médecine chinoise car c'était exactement le même principe transposé de l'humain à l'animal, je suis allée voir si l'herbe était plus verte ailleurs : je me suis donc rendue aux portes ouvertes d'une des écoles reconnues [...]qui dispense des cours sur l'humain (finalement, c'est mieux que je commence par moi-même et le mode de fonctionnement chez l'humain avant de vouloir soigner un animal...mais la finalité de mon projet restera l'animal, ça me prendra plus de temps mais ça n'est pas grave), entendre le discours qui s'y tenait et la philosophie qui allait avec et j'ai été conquise car là nous étions dans un discours (oral donc.. et non un "papier") plein de vie, très positif et qui correspondait tout à fait à ce que j'attendais d'une école bien cadrée, bien structurée avec un règlement intérieur....
      De ce fait, je me suis inscrite et j'ai commencé le premier week-end de formation récemment qui n'a strictement RIEN A VOIR avec le premier que j'avais fait dans ma précédente formation.
       
      Bref, pour conclure, je souhaiterais savoir si je peux récupérer une partie [des frais d'inscription] et de dossier que j'ai payés sur la précédente formation étant donné que je ne suis allée qu'à deux séminaires de formation et que j'ai décidé d'abandonner cette formation sur des faits totalement justifiés.
       
      PS : Il faut aussi savoir qu'à un moment, la formatrice a choisi de m'exclure de la formation au motif que je me suis prise des remarques fortement désobligeantes (à chaque week-end de séminaire où j'étais présente) de la part d'un élève [plus âgé]que moi où j'ai demandé à la formatrice d'intervenir car j'estimais que c'était de son ressort, qu'elle a refusé en prétextant que ça n'était pas son rôle donc j'ai dû régler le problème directement avec lui et qu'ensuite il m'a été reprochée de perturber la bonne ambiance du cours et que je n'ai donc plus été admise en cours à la session suivante, de là j'ai protesté en disant que j'allais demandé à ma conseillère d'insertion professionnelle si c'était "normal" et savoir quel recours, je pouvais avoir et à partir de ce moment-là, la formatrice a décidé de me réintégrer..... uniquement après l'accord de l'élève qui initialement m'avait fait des remarques désobligeantes et pour lequel j'avais sollicité l'intervention de la formatrice qui, de ce fait, s'est transformé en victime (je parle toujours de l'élève) parce que la formatrice s'étant dédouanée de son rôle, j'avais dû régler le souci moi-même et ça s''est retourné contre moi.... mais étant donné tout ce contexte général, j'ai donc fini par choisir de partir.
       
      J'espère avoir été claire et compréhensible
       
      Merci de vos réponses.
    • Par Noyeb
      Mesdames, Messieurs,
       
      Ayant plusieurs sons de cloches concernant les temps de trajet, je me tourne vers vous.
       
      J'ai été employé en intérim pour une boîte de Télécom. Mon lieu de travail se situe sur Dijon (21) Et j'habite Sallanches (74). Le boîte me paie mes frais de transport via la SNCF. J'ai en gros le lundi 6h de train pour me rendre de chez moi sur mon lieu de travail et le vendredi 6h de mon travail à mon domicile.
      Est-ce que ce temps passé dans le train est comptabilisé comme temps de travail effectif ou pas? Cela dépend des conventions collectives?
       
      En vous remerciant par avance.
       
      [...]
    • Par Andromaque
      Bonjour,
       
      Et puisqu’il est encore temps, bonnes fêtes de Pâques.
       
      Je suis en appel contre mon ex employeur.
      Concernant mes demandes et suite à mes lectures est il possible de se référer et aux articles 565 et suivants du code de procédure civil? [EDIT de l'équipe de modération lien hors charte]
       
      Merci de votre aide.
    • Par rom_39
      Bonjour à tous,
      Je déterre le sujet, mais étant dans le même cas, j'aimerais savoir si @MRichard a eu une réponse précise de sa DRH ou de la DIRECCTE.
      Bonne journée à tous
       
      EDIT de l'équipe de modération : référence à cette discussion : Convention cadres de la métallurgie : Position et coefficient pour promotion d'un non diplômé - Travail et prestations sociales - Net-iris
    • Par Clarisse M
      Bonjour, ma responsable ma prévenu d'une réunion le mardi 27 avril à 19h30 mais voilà je fini ma journée à 13h30 et j'habite à 1h aller retour de mon lieu de travail de plus à la dernière réunion l'heure resté en plus ne nous à pas été payé se qui sera encore le cas.  La réunion étant à 19h30 il y en a pour au moins 1h se qui me fera rentré chez moi pas avant 21h ont t'ils ĺe droit de m'y obligé. Merci
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