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question alcool au volant


Study

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Bonjour,

 

juste comme çà, en passant, dans les PV suite à une alcoolémie au volant, les taux d'alcool sont notés en milligrammes par litre d'air expiré ou en gramme par litre de sang?

Evidémment, ma question a un sens...

 

Merci pour l'info.

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Invité Azukiyo

 

 

la reponse est gramme/litre de sang ou en milligramme / litre d'air expiré si tout est précisé je ne pense pas queil y ait uen réglementation particulière

 

le problème peut se poser si il est inscrit en mg/litre de sang ou bien en g/ litre d'air expulsé

est ce votre demande?

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la reponse est gramme/litre de sang ou en milligramme / litre d'air expiré si tout est précisé je ne pense pas queil y ait uen réglementation particulière

 

le problème peut se poser si il est inscrit en mg/litre de sang ou bien en g/ litre d'air expulsé

est ce votre demande?

Ca ne dépend pas tout bêtement du contrôle effectué ? Si vous soufflez dans un bazar, le résultat ne peut être donné qu'en mg par litre d'air expiré, si c'est une prise de sang, en g par litre de sang. L'inverse me choquerait (résultat donné en mg par litre d'air expiré après une prise de sang...)

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Merci pour vos réponses.

Je ne suis pas sûr que ce soit obligatoirement noté en mg/litre d'air étant donné que la conversion est automatique.

Comme on passe du simple au double entre ce que m'a dit l'adjudant et ce qui est noté sur le PV...du coup j'ai un doute. Et, bien sûr, ma convoc pour la CRPC est chez mon avocat que je ne vois pas avant le 18 juin.

Doute qui va donc me rester jusque là !

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Je ne suis pas sûr que ce soit obligatoirement noté en mg/litre d'air étant donné que la conversion est automatique.

Si c'est un contrôle en soufflant dans le truc, m'étonnerait que ce soit noté en g par litre de sang. Si c'était le cas, je contesterais le résultat puisque la nature même du contrôle ne peut mesurer que dans l'air expiré et non dans le sang.

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Invité Azukiyo
Merci pour vos réponses.

Je ne suis pas sûr que ce soit obligatoirement noté en mg/litre d'air étant donné que la conversion est automatique.

Comme on passe du simple au double entre ce que m'a dit l'adjudant et ce qui est noté sur le PV...du coup j'ai un doute. Et, bien sûr, ma convoc pour la CRPC est chez mon avocat que je ne vois pas avant le 18 juin.

Doute qui va donc me rester jusque là !

 

demander une copie a votre avocat

je suppose que si avocat il y a le taux doit etre important

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Oui, le taux est...intéressant!

Mais le truc bizarre c'est que lors de mon audition le type m'a répété 3 fois 0,60 machin, mais sur le PV c'est marqué 1,20. Je suppose donc que c'est 1,20 truc et non machin.

C'est surtout chez mon avocat car je me suis absenté 3 mois et que lors de toute absence, je mets tous mes dossiers chez lui.

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Bonjour,

 

Lag0 a raison, la mesure est fonction du mode de vérification après dépistage positif.

 

en gramme par litre de sang pour la vérification sanguine, en milligramme par litre d'air expiré pour les vérifications à l'éthylomètre.

 

Les textes régissant la "conduite sous l'influence de l'alcool" sont édictés dans le Chapitre 4 du code de la route (Articles L234-1 du code de la route à L234-14 du code de la route) ainsi que par les Articles R234-1 à R 234-4 de ce même code de la route

 

L'article R 234-1 du code de la route de son côté indique que le fait d'être contrôlé avec une concentration d'alcool dans le sang égale ou supérieure à 0,50 gramme par litre ou par une concentration d'alcool dans l'air expiré égale ou supérieure à 0,25 milligramme par litre et inférieure aux seuils fixés à l'article L. 234-1, et ce même en l'absence de tout signe d'ivresse manifeste, est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

 

L'article L234-1 du code de la route précise que le fait, même en l'absence de tout signe d'ivresse manifeste, de conduire un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang égale ou supérieure à 0,80 gramme par litre ou par une concentration d'alcool dans l'air expiré égale ou supérieure à 0,40 milligramme par litre est un délit.

 

Vous expliquez pourquoi la mesure à l'éthylomètre se doit d'être multipliée par deux pour obtenir la concentration réelle dans l'air expiré me dépasse mais par contre je peux vous dire que les textes sus cités s'entendent une fois cette multiplication effectuée

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Vous expliquez pourquoi la mesure à l'éthylomètre se doit d'être multipliée par deux pour obtenir la concentration réelle dans l'air expiré me dépasse mais par contre je peux vous dire que les textes sus cités s'entendent une fois cette multiplication effectuée

 

 

Bonjour, et merci pour les explications...mais je ne comprends pas ce que vous venez juste de dire, Habéas...

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Bonjour Study,

 

Après dépistage positif, le conducteur est invité à souffler dans l'éthylomètre.

 

La mesure affichée à l'écran doit alors être multipliée par 2 pour obtention du réel taux d'alcool dans l'air expiré.

 

C'est cela que je n'explique pas , en l'occurence, pourquoi l'éthylomètre ne délivre-t-il pas une mesure réelle directement à notifier ensuite à l'intéressé.

 

cordialement

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Bonjour Habéas,

 

au temps pour moi...je pensais que la mesure de l'éthylomètre telle qu'apparaissant en fin de souffle donnait le taux d'alcool par litre d'air et, une fois multipliée par deux, donnait le taux d'alcool dans le sang. Approximativement, disons.

 

Comme quoi on peut vraiment être à côté de la plaque !

 

Et dans le PV, c'est donc le taux multiplié par deux qui apparaît, c'est bien çà ?

 

Quant au "reste", pas de nouvelles...

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Et dans le PV, c'est donc le taux multiplié par deux qui apparaît, c'est bien çà ?

 

 

Le taux qui vous est notifié tient évidemment compte de cette multiplication par deux afin d'obtenir la réelle mesure d'alcool dans l'air expiré.;)

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Ah ouais...c'est pas bon du tout, l'affaire !!!

 

Mais, sur un autre site (gendarmerie/police), ils expliquent que pour obtenir le taux d'alcool dans le sang, il faut multiplier par 2 l'éthylo...

En fait, pas par deux, mais par 2100 (il y a une longue explication là-dessus que je ne reproduirai pas car pas tout compris).

 

Donc, si je poursuis ma logique, le taux d'air expiré à l'éthylo puis multiplié par deux...donne le même taux que celui dans le sang.

 

Et pourtant dans un PV d'audition on donne toujours le taux en mg/l d'air (une fois celui-ci multiplié par deux).

 

Y'a un truc que je pige pas....

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Pouf Pouf on reprend ;) :D

 

Il n'y a aucun intérêt à convertir un taux d'alcool dans l'air expiré en taux dans le sang, la loi prévoyant un taux à ne pas dépasser en fonction du moyen de vérification utilisé.

 

Si vous subissez une prise de sang, vous êtes répréhensible si la concentration d'alcool dans le sang est égale ou supérieure à 0,50 gramme par litre de sang

 

Si vous subissez l'éthylomètre, vous êtes répréhensible si la concentration d'alcool dans l'air expiré est égale ou supérieure à 0,25 milligramme par litre d'air expiré

 

VOTRE CAS:

 

Lecture sur l'etylomètre: 0.60 mg/l d'air expiré

 

notification de votre taux d'alcoolémie: 1.20 mg/l d'air expiré

 

Et pis voilà, y a pas à chercher à quoi cela correspond en gramme d'alcool par litre de sang ;)

 

L'article L234-1 du code de la route précise que le fait, même en l'absence de tout signe d'ivresse manifeste, de conduire un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang égale ou supérieure à 0,80 gramme par litre ou par une concentration d'alcool dans l'air expiré égale ou supérieure à 0,40 milligramme par litre est un délit.
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et le délit, c'est à partir de 0,40, si j'ai bien tout suivi. Ce qui fait...beaucoup trop! Et ça va être chaud. Ca me servira de leçon. Tant pis. J'aurais mieux fait de croiser une vache. Chez moi, y'a soit des vaches soit des gendarmes (j'ai pas dit qu'ils étaient vaches, attention ! :D). Parfois les deux...

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Juste une question technique :

 

Si je refuse de me soumettre à l'éthylotest et que je demande une prise de sang :

 

1 - suis-je dans la légalité ?

2 - quel est le délai entre le contrôle et la prise de sang ?

 

Corollaire du 2 : ce délai peut-il être suffisant pour faire baisser le taux d'alcoolémie à moins de 0,5 g/l ?

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Bonjour,

 

pour être aller fouiner sur d'autres sites, si vous refusez le dépistage, vous êtes passible des mêmes peines que si vous aviez un taux d'alcool délictuel.

La prise de sang étant réservée à certains cas comme les accidents (corporels, notamment) ou l'incapacité du conducteur à souffler (trop saoul ou malade).

Et là, c'est GAV directe, comme ils disent.

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Bonjour Tobias,

 

attention, l'éthylotest ne sert qu'au dépistage de l'imprégnation alcoolique ;)

 

doit on comprendre votre question comme suit:

 

Si je refuse de me soumettre à l'éthylotest à l'éthylomètre et que je demande une prise de sang :

 

1 - suis-je dans la légalité ?

 

---------- Message ajouté à 11h26 ---------- Précédent message à 11h08 ----------

 

et le délit, c'est à partir de 0,40, si j'ai bien tout suivi. Ce qui fait...beaucoup trop! Et ça va être chaud..

 

Vous avez tout compris

 

un petit résumé ci dessous:

 

 

Lorsque le taux d’alcool pur dans l’air expiré (contrôle par éthylomètre) est compris entre 0,25 mg et 0,39 mg par litre d’air expiré, ou le même taux d’alcool pur dans le sang (contrôlé par prise de sang) est compris entre 0,50 g et 0,79 g par litre de sang, le conducteur est passible d’une contravention de 4ème classe et d’un retrait de plein droit de 6 points de permis. (R.234-1)

 

 

Lorsque le taux d’alcool pur dans l’air expiré est égal ou supérieur à 0,40 mg ou le même taux d’alcool pur dans le sang égal ou supérieur à 0,80 g, les faits sont constitutifs d’un délit passibles de 2 ans d’emprisonnement, d’une peine d’amende de 4.500 euros et d’un retrait de plein droit de 6 points du permis de conduire (Code de la Route article L 234-1 )

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Comment prouve-t-on l’état alcoolique ?

 

La preuve est apportée en deux temps (Code de la Route, article L. 234-4). Dans un premier temps, le conducteur sera soumis à un dépistage à l’aide d’un éthylotest (le fameux "ballon"). Si le dépistage est positif ou encore, si le conducteur a refusé de s’y soumettre, le taux d’alcoolémie est vérifié soit par détection d’alcool par air expiré (éthylomètre) soit par prélèvement sanguin (prise de sang).

 

 

Le fait de refuser un dépistage à l’aide d’un éthylotest n’est pas une infraction (Cass. Crim. 17 janvier 1976, Bull crim. n° 31). En revanche, le refus de se soumettre à un prélèvement sanguin ou à une vérification par éthylomètre est un délit qui est puni d’un emprisonnement de 2 ans et d’une amende de 4.500 euros ( Code de la Route article L.234-8).

 

Un conducteur peut-il choisir son mode de vérification ou s’opposer au contrôle ?

 

Dans les deux cas, la réponse est négative.

Le mode de contrôle : la Cour de Cassation a jugé que les conducteurs n’avaient aucun choix entre l’éthylomètre et le prélèvement sanguin (Cass. crim 27 octobre 1993, Bull. crim. n° 316). Il appartient donc à l’officier de police judiciaire de choisir le mode de contrôle.

 

Le refus du contrôle entraîne une suspension du permis de conduire, pour une durée de 3 ans au plus, pour tout auteur présumé d’une conduite en état d’ivresse et d’un retrait de six points. Les conducteurs impliqués dans un accident corporel et qui ne se soumettent pas aux tests obligatoires seront pareillement sanctionnés.

 

Disons, pour être plus simple, si je refuse de "souffler dans le ballon" et que j'exige la prise de sang, suis-je dans la légalité ou pas ?

Vous ne commettez pas d'infraction mais devez vous plier à une vérification (éthylomètre ou prise de sang) sans pouvoir en choisir le mode

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  • 2 weeks later...
Bonjour Study,

 

Après dépistage positif, le conducteur est invité à souffler dans l'éthylomètre.

 

La mesure affichée à l'écran doit alors être multipliée par 2 pour obtention du réel taux d'alcool dans l'air expiré.

 

C'est cela que je n'explique pas , en l'occurence, pourquoi l'éthylomètre ne délivre-t-il pas une mesure réelle directement à notifier ensuite à l'intéressé.

 

cordialement

 

non, on multiplie par deux le taux dans d'alccol dans l'air expiré (ds l'éthylomètre) pour connaitre celui dans le sang !

 

---------- Message ajouté à 17h24 ---------- Précédent message à 17h22 ----------

 

Juste une question technique :

 

Si je refuse de me soumettre à l'éthylotest et que je demande une prise de sang :

 

1 - suis-je dans la légalité ?

2 - quel est le délai entre le contrôle et la prise de sang ?

 

Corollaire du 2 : ce délai peut-il être suffisant pour faire baisser le taux d'alcoolémie à moins de 0,5 g/l ?

 

 

le soucis est que si vous refusez la prise de sang, le taux maximum sera retenu!!!!! et puis parfois, c'est pas bon d'attendre, car si vous êtes en phase montante, le taux sera plus élevé!!! et oui !!!!

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non, on multiplie par deux le taux dans d'alccol dans l'air expiré (ds l'éthylomètre) pour connaitre celui dans le sang !

 

---------- Message ajouté à 17h24 ---------- Précédent message à 17h22 ----------

 

 

 

le soucis est que si vous refusez la prise de sang, le taux maximum sera retenu!!!!! et puis parfois, c'est pas bon d'attendre, car si vous êtes en phase montante, le taux sera plus élevé!!! et oui !!!!

 

Bonjour Magg,

 

je vous rejoins sur la deuxième partie de votre réponse (phase montante)

 

quant à la conversion pour obtenir une équivalence du taux d'alcool dans le sang, je continue à ne pas en voir l'utilité

 

d'autant que comme l'écrivait study

 

sur un autre site (gendarmerie/police), ils expliquent que pour obtenir le taux d'alcool dans le sang, il faut multiplier par 2 l'éthylo...

En fait, pas par deux, mais par 2100 (il y a une longue explication là-dessus que je ne reproduirai pas car pas tout compris).

 

Donc, si je poursuis ma logique, le taux d'air expiré à l'éthylo puis multiplié par deux...donne le même taux que celui dans le sang.

 

Et pourtant dans un PV d'audition on donne toujours le taux en mg/l d'air (une fois celui-ci multiplié par deux).

 

Y'a un truc que je pige pas....

 

 

cordialement

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  • 2 ans plus tard...

La France est l'un des rares pays européens à effectuer cette multiplication du taux d'air expiré (mesuré par l'éthylomètre).

 

En effet, cela m'a été expliqué en Suisse : la teneur en alcool dans le sang est en général de 30 à 40 % supérieur (*) à la valeur relevée à l'éthylomètre.

 

Je m'explique par un exemple simple :

 

Si la valeur mesurée à l'éthylomètre est de 0,30 mg, la mesure dans le sang donnera entre 0,39 et 0,42 g de taux d'alcool. Ce qui signifie qu'avec 0,30 mg relevé à l'éthylomètre et en multipliant par deux (*) cette mesure, on est sanctionné à tort, car en fait, dans la réalité, on n'atteint pas les 0,5 g dans le sang.

 

Les suisses partent du point de vue que le doute doit profiter à l'usager et considèrent comme une valeur juste celle relevée par l'éthylomètre et ce, sans multiplication de la mesure obtenue (explications par la police suisse).

 

Je suis d'ailleurs étonné que les associations d'usagers de la route qui se défendent bec et ongle contre l'utilisation abusive des radars n'aient pas encore réfléchi à cette situation incroyable dans laquelle l'usager est verbalisé à tort. Il suffirait pourtant de faire quelques tests en présence d'un huissier pour prouver DEFINITIVEMENT le caractère abusif de cette manipulation des chiffres.

 

Peut-être que le sujet est plus sensible..

 

Alexandre

 

 

(*) pour simplifier l'explication, j'ai conservé le facteur multiplicateur de 2, mais il est vrai qu'en fait la multiplication est faite par 2000 (mg dans le cas d'air expiré et g dans le sang).

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