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accord de pret


Nessie322002

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"bonjour j'ai fait une demande de pret immobilier dans une banque j'ai u mon accord de pret j'attentais les offres de prets n'ayant pas de nouvelles j'ai contacté la banque je rencontre le directeur me reçoit et m'explique que je n'aurais pas du obtenir ce pret que la personne qui me la accordé a été renvoyer il ma fait comprendre que je naurais pas ce pret hors jai signé pour le terrain me suis engagé aupres d'un constructeur il me demande d'accepter un arrangement amiable mais moi je veux ce pret.que faire:(

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Bonjour,

 

Sous quelle forme avez-vous eu cet accord de prêt ? Avez vous un courrier de la banque précisant cet accord ?

 

Si vous n'avez aucun accord écrit, il vaudrait mieux que vous consultiez d'autres banques ou établissements de crédit.

 

Cordialement.

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Si vous avez un accord écrit précisant :

- le montant du prêt,

- la durée de remboursement,

- le taux du prêt,

- le montant de la mensualité,

- les conditions d'assurance,

- les garanties,

vous pouvez forcer la banque à vous accorder ce prêt aux conditions prévues (il risque d'y avoir un problème de délais).

 

Si votre accord ne précise pas ces éléments, la banque risque d'en modifier les conditions (augmenter le taux, réduire la durée, ajouter des garanties,...) afin que cette offre ne soit plus intéressante et que vous alliez voir ailleurs...

 

Cordialement.

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Si vous avez un accord écrit précisant :

- le montant du prêt,

- la durée de remboursement,

- le taux du prêt,

- le montant de la mensualité,

- les conditions d'assurance,

- les garanties,

vous pouvez forcer la banque à vous accorder ce prêt aux conditions prévues (il risque d'y avoir un problème de délais).

 

Si votre accord ne précise pas ces éléments, la banque risque d'en modifier les conditions (augmenter le taux, réduire la durée, ajouter des garanties,...) afin que cette offre ne soit plus intéressante et que vous alliez voir ailleurs...

 

Cordialement.

Justement moi je veux mon pret mais comment ça va se passer maintenant quelle démarche a engager?? merci pour vos réponses

 

---------- Message ajouté à 17h05 ---------- Précédent message à 17h03 ----------

 

Justement moi je veux mon pret mais comment ça va se passer maintenant quelle démarche a engager?? merci pour vos réponses

De plus j'ai bien tout c éléments qui figure sur mon accord

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Si le document que vous détenez est bien sur papier en-tête de la banque, s'il est bien précisé qu'il s'agit d'un ACCORD de prêt (pas d'une proposition ou d'une étude) que ce document est bien daté et signé par un représentant de la banque, cette dernière doit respecter l'engagement pris.

 

Puisque vous avez rencontré le Directeur de l'agence et que vous n'avez pas obtenu satisfaction, il faut taper plus haut : adresser un courrier en recommandé avec A.R. à la Direction Régionale ou Direction Générale, selon la banque. Vous relatez votre dossiez et joignez la copie de l'accord que vous avez reçu (surtout conservez précieusement l'original) en rappelant que vous êtes dans l'attente des offres correspondant à leur accord.

Si la banque ne donne pas suite, il faudra entamer un procédure pour les contraindre...

 

Cordialement.

 

De quel type de prêt s'agit-il ? S'il s'agit d'un prêt réglementé type prêt à taux zéro, mais que vous ne remplissez pas les conditions requises, vous ne pourrez obtenir ce genre de prêt. Il faudra négocier avec la banque pour obtenir un autre prêt immobilier aux meilleures conditions.

 

P.S. : en dehors du fait que le salarié a été licencié, quels sont les motifs invoqués par le D.A. pour ne pas vous accorder ce crédit ?

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Le directeur ma seulement dit que le salarié a commis de grave erreur nous ne sommes pas les seules dans cette situation et il ma dit que mon dossier avait été présenté d'une certaine façon par le salarié et que celui ci n'aurait pas du passer.De plus j'ai bien obtenu un pret a taux zéro bien dans les règles.Le directeur m

 

---------- Message ajouté à 18h30 ---------- Précédent message à 18h28 ----------

 

Le directeur ma demandé de voir mon offre de pret et il m'a dit c bien le document que vous avez es bien une offre de pret que vous avez .Il veut donc me faire des propositions d'arrengement mais comme il m'a dit en aucun cas vous accorder ce pret.

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puisque vous avez une "offre de pret", il faut donc que vous l'acceptiez par LRAR (en conservant precieusement une copie)

 

ce que dit ou pense le directeur de l'agence est une chose :

l'offre qui vous a ete soumise engage la banque et cette derniere DOIT donc honorer son offre si vous l'acceptez ;)

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Attention il faut quand même savoir quelle est la nature des erreurs de l'employée et en quoi elles sont irrécupérables.

 

Quel serait la nature de cet arrangement ? il n'y a qu'un arrangement possible c'est de vous proposer un autre prêt aux conditions de taux en vigueur, +/- de la durée prévue et qui ne dépasse pas 33% de vos revenus. L'a t-il fait et par écrit ?

L'atermoiement et les arrangements amiables finissent toujours, lorsqu'ils ne sont pas proposés clairement au départ et noir sur blanc, par n'arranger que l'initiateur...:(

 

Si c'est un problème de dépassement de votre capacité d'endettement (+33% de vos revenus) par rapport à votre achat ou un taux en dessous du taux plancher, la banque ne reviendra pas sur son refus.

Si l'endettement est insoutenable au taux minimum en vigueur ou si l'employé à gonflé les ressources des acheteurs pour faire passer les dossiers, la banque serait dans l'illégalité en continuant.

 

Alors, même dans ce cas, oui faites comme le préconise Vero mais plutôt dans l'optique d'une preuve incontournable pour obliger la banque à prendre ses responsabilités pour la suite car la clause suspensive étant levée par l'accord que vous avez fourni, il faut qu'elle prenne à sa charge toutes les conséquences de l'annulation de la transaction; à ce stade la vente est parfaite et vous ne pouvez plus vous désister sans que cela ne vous coûte cher.

 

Il serait imprudent d'accepter un dédommagement forfaitaire, et de refaire une autre demande de prêt ailleurs. Si elle venait à être elle aussi refusée, vous ne pourriez faire face à vos engagements.

le promoteur, lui, pourrait se retourner contre vous. Soyez prudent.

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"bonjour j'ai fait une demande de pret immobilier dans une banque j'ai u mon accord de pret j'attentais les offres de prets n'ayant pas de nouvelles

 

Le directeur ma demandé de voir mon offre de pret et il m'a dit c bien le document que vous avez es bien une offre de pret que vous avez .Il veut donc me faire des propositions d'arrengement mais comme il m'a dit en aucun cas vous accorder ce pret.

 

Je ne comprends plus rien : vous avez reçu l'offre ou pas ?

 

Cordialement.

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bonjour

oui oui absolument j'ai bien l'offre de pret !!

merci de votre réponse

 

---------- Message ajouté à 07h50 ---------- Précédent message à 07h44 ----------

 

oula je m'explique mal je pense j'ai u un accord de pret et j'attandais en retour les offres de pret

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Cela ne s'éclaircit toujours pas,:confused: :) bon on va reprendre la question autrement :

Avez vous transmis cet accord au notaire ?

Le notaire a t-il levé la clause suspensive d'obtention de prêt qui figure au compromis ?

 

Si c'est oui aux deux réponses vous avez bien eu un accord de prêt.

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a mon avis, Nessie a recu un courrier d'acceptation de la banque, reprenant toutes les caracteristiques du pret demande et attend maintenant que les contrats soient edités pour pouvoir finaliser le dossier de pret, ce que semble refuser le directeur de l'agence

 

Il est donc parfaitement possible d'obliger le directeur de respecter l'accord (puisque l'acceptation donnée par ecrit vaut bien offre de pret), et ceci, en faisant valoir les art 1134 et 1135 du CC

 

Article 1134

Créé par Loi 1804-02-07 promulguée le 17 février 1804

 

 

Les conventions légalement formées tiennent lieu de loi à ceux qui les ont faites.

 

Elles ne peuvent être révoquées que de leur consentement mutuel, ou pour les causes que la loi autorise.

 

Elles doivent être exécutées de bonne foi.

 

 

Article 1135

Créé par Loi 1804-02-07 promulguée le 17 février 1804

 

Les conventions obligent non seulement à ce qui y est exprimé, mais encore à toutes les suites que l'équité, l'usage ou la loi donnent à l'obligation d'après sa nature.

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Cela n'est pas si simple. La banque elle même en est bien consciente et réfléchit à un arrangement amiable.

 

Pour justifier le renvoi quasi immédiat d'un employé il faut une faute grave, je crains que ce ne soit pas des erreurs sur le taux où la durée du prêt qui soient en cause : la banque en proposerait immédiatement une version corrigée, non ?

 

Je pense plutôt, qu'il y a un problème d'éligibilité du demandeur au montant de ce prêt, si l'employé n'a pas pris en compte certains aspects de la situation financière, par exemple en oubliant les contraintes d'autres prêts en cours ou de pensions, etc, qui elles figurent bien dans le dossier, la bonne foi de Nessie n'étant absolument pas mise en doute, mais il ne pourra pas fournir l'effort de remboursement prévu sur une base de revenu erronée.

 

Je ne vois pas comment contraindre la banque, elle même victime de l'employé irresponsable, à prendre en charge durant 15,20 ou 30 ans la différence entre le montant des remboursements et les ressources du client pour les maintenir en dessous du seuil des 33%.

Y a t-il des chances qu'un tribunal aille dans ce sens ?

 

En l'absence de cette certitude, il n'est pas, à mon humble avis, dans

l'intérêt de Nessie de s'obstiner à ce qu'on lui octroie ce prêt mais plutôt à bien négocier le dédommagement si la clause suspensive est déjà levée par le notaire, ce qui compromet la récupérations de la somme versée au compromis et divers autres frais sans doute.

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Bonjour,

 

La banque ne pourra pas donner suite à la demande de financement si cela conduit l'emprunteur à une situation de surendettement, ou si le client ne remplit pas les conditions d'obtention d'un prêt à taux zéro (là, ça ne dépend plus de la banque). Toutefois, il semblerait que la banque soit prête à étudier un "arrangement amiable" : quelle est la proposition de la banque ?

 

Si le projet ne peut se réaliser, la banque risque d'être condamnée à régler les frais et indemnités consucutifs à l'annulation du compromis...

Toutefois, il faudrait être certain du document détenu par Nessie : personnellement, je n'ai toujours pas compris et on ne répond qu'en faisant des suppositions...

 

Cordialement.

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bonjour

bon véro a tres bien repondu au document que je détiens j'ai mon accord de pret avec assurance taux avec mensualités du pret a taux fixe pret a taux zéro etc.... et la j'attendais de recevoir mes offres définitif.Mais vu tout ce que je lit je pense que c foutu pour moi je n'aurais pas mon pret donc une fois de plus la banque a tout les droits!!!!

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une fois de plus la banque a tout les droits!!!!

 

Pas du tout, mais :

 

1) une banque est en droit, au vu des critères de délivrement de prêt et des taux légalement en vigueur qu'elle ne choisit pas, de refuser un prêt à quiconque ne rentre pas dans ces paramètres.

2) La banque à obligation de réparer tout préjudice qu'elle pourrait occasionner, dans l'administration de ses taches, envers ses clients.

 

Vous ne répondez toujours pas à la question essentielle : la clause suspensive d'obtention du prêt a t-elle été levée par le notaire ?

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Pas du tout, mais :

 

1) une banque est en droit, au vu des critères de délivrement de prêt et des taux légalement en vigueur qu'elle ne choisit pas, de refuser un prêt à quiconque ne rentre pas dans ces paramètres.

2) La banque à obligation de réparer tout préjudice qu'elle pourrait occasionner, dans l'administration de ses taches, envers ses clients.

 

Vous ne répondez toujours pas à la question essentielle : la clause suspensive d'obtention du prêt a t-elle été levée par le notaire ?

j'ai applé le notaire pour lui expliquer le probleme celui ci ma expliqué qu'il ne peut rien faire a ce niveau puisque qu'il na pas reçu les offres definitif comme il ma expliqué si il les avait il aurait demander immédiatement le deblocage des fonds il ne ma pas parlé si la clause été levée il avait l'air outré de ce qu'il se passait il ma meme dit que cetait un cas exeptionnel !!! je ne peux donc repondre sur la clause suspensive

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Reprenez contact rapidement avec le notaire et demandez lui quel document la banque doit maintenant lui produire pour que vous soyez mis hors de cause vis a vis du promoteur.

Si la clause d'obtention n'a pas été levée, un refus de prêt circonstancié suffira, dans le cas contraire il saura vous conseiller et vous dire ce qu'il y a lieu de faire.

 

Il a raison, c'est un cas exceptionnel,:eek: c'est justement pour cela qu'il faut être vigilant, il n'y a pas de procédure bien définie pour le régler.:rolleyes:

 

---------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

 

PS: Il s'agit de votre notaire ou de celui du promoteur ?

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non non il s'agit de mon notaire

merci pour votre aide!!

 

---------- Message ajouté à 16h12 ---------- Précédent message à 16h10 ----------

 

Par contre j'ai une assurance d'aide juridique je l'ai ai appelé aussi eux me conseil de ne pas aller au rendez vous prévu ce mardi et de n'accepter aucun arrangement mais ça me fait peur !!!!!

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Ne pas aller au rendez-vous fixé par la banque, c'est se mettre la tête dans le sable pour éviter de voir les problèmes : Il faut savoir ce que la banque vous propose comme arrangement amiable. Ensuite, vous êtes libre d'accepter ou de refuser.

 

Il ne sert à rien de dire que "la banque à tous les droits" si l'on ne sait pas à quel niveau elle est engagée. Le problème pour vous répondre, c'est que vous ne répondez pas clairement aux questions : avez-vous fourni un justificatif au notaire pour lever la clause suspensive concernant le prêt ?

Comment se présente le document que vous avez dans les mains : est-ce un courrier dans lequel il est stipulé "accord de prêt", est-ce une proposition ou une étude de plan de financement... ce document est-il sur papier en-tête de la banque ou sur papier libre, est-il signé d'un collaborateur de la banque... Vous ne dites pas pourquoi ce prêt vous serait refusé : est-ce à cause de votre endettement ou parce que vous ne remplissez pas les critères obligatoires pour obtenir un prêt à taux zéro (ce sont des normes légales : la banque ne fait pas ce qu'elle veut) ?

 

Légalement, le seul document prouvant que ce prêt vous est accordé, c'est l'offre de prêt, et si je comprends bien, vous ne l'avez pas.

 

Si vous voulez de l'aide, répondez clairement aux questions.

 

Cordialement.

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Par contre j'ai une assurance d'aide juridique je l'ai ai appelé aussi eux me conseil de ne pas aller au rendez vous prévu ce mardi et de n'accepter aucun arrangement mais ça me fait peur !!!!!
Laisser mijoter est une stratégie comme une autre, sur quels arguments et dans quel but vous conseillent t-ils cela ?

 

Vous dites "eux aussi me conseillent de ne pas aller au rendez-vous "

Le notaire vous l'a t-il préconisé lui aussi ?

 

Ce qui est important c'est la cause du refus, si elle ne concerne pas vos revenus mais qu'elle est seulement motivé par des conditions un peu trop à votre avantage à leurs yeux, (bien que possibles à appliquer) je suis d'accord avec votre conseil juridique, laissez courir et n'y allez pas puisque vous ne risquez rien et pourrez assurer sans problèmes le remboursement du prêt.

 

Par contre si la cause concerne votre capacité d'endettement par rapport au capital emprunté, je serais plutôt d'avis d'y aller pour écouter ce qu'ils vous proposent, mais de ne prendre aucun engagement et surtout de ne rien signer.

Et à la fin vous leur demandez de vous mettre cette proposition par écrit afin d'y réfléchir et de prendre conseil avant de leur donner réponse.

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J'ai bien un accord de pret ce document es bien fourni par la banque et signé par celle ci le directeur m'a bien dit effectivement vous avez bien un accord de pret tout a fait dans les règles vous dire pourquoi il refuse je ne peux vous le dire puisque qu'il na pas voulu le dire il ma dis on en parlera au rendez vous je ne peux donc en dire plus a ce sujet en ce qui concerne le notaire il a un double de ce document je dois allé le voir demain.Maintenant comme je vous l'ai dit j'attendais que mes offres de pret soient édité j'avais meme u l'accord des assurances etc...

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