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Forum juridique de Net-iris

relation avec une mineure


Eric3161

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Bonjour,

 

Ma question est complexe, j’entretenais une laison avec une fille de 16 ans et demi et ce, depuis un ans tout juste. Au départ je la croyais plus agée (17 ans) j'ai 28 ans de plus.

C’était une relation amicale au début qui a vite tourné en autre chose à son initiative.

J’ai rencontré cette personne sur un site de rencontre pour tisser un réseau d’amis dans le sud ouest ou je vais très souvent mais n’y connaissant personne. Je suis marié, ma femme me trompe et pour etre honnete cela me fait du bien de voir cette personne.

Voici le problème, vendredi soir elle a insister pour me voir a 23h après soit disant rentrer de chez son cousin pour aller chez ses parents. Elle m’a rejoint a ma voiture ou le l’attendais, elle avait froid, je l’ai invité a l’arrière de ma voiture et lui ai donné une couverture. J’étais a coté d’elle, en tenue de bricolage avec un pantalon sale dont la fermeture était « à problème »

Est arrivé ce qui devait se produire, une patrouille de police. On nous a fait descendre. Mon amie évidemment n’avait pas ses papiers. Direction le poste, moi traité au depart comme un délinquant, avec le recul je peux l’admettre.

J’ai vu un inspecteur qui m’a dit « bon tous les policiers ne sont pas mechant je vais vous arranger le coup » à vrai dire c’est lui qui a fait ma déposition. En resume cela dit que je connaissais cette personne depuis un an, que l’on c’est vu une quinzaine de fois pour discuter, se ballader, aller au resto etc. que jamais on ne parlait de sexe et que je ne lui ai jamais manqué de respect.que je me mettait à la disposition de la justice etc…qu'il occultait l'histoire de la fermeture eclair. Evidemment c'est partiellement faux, bien entendu que l’on a parlé de sexe.

Mon amie a fait sa déclaration, son père est arrivé. L’inspecteur m’a rappelé en me disant que c’était réglé, qu’elle avait dit exactement comme moi Que je pouvais partir, qu’il y aurait une visite médicale et que si « tout était en ordre » cela en était terminé mais qu’il fallait cesser cette relation.

J’ai du mal à comprendre. J’aimerais savoir ce que je risque si les parents déposaient plainte. Je pensais qu’une relation avec une personne de plus de 15 ans était possible d’autant que la relation était entièrement consentie dans la mesure ou elle dure depuis un an.

 

Merci de vos réponses

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Tout à fait, il n'y a pas de délit constitué si mineure de plus de 15 ans et relation consentie. Il en serait autrement s'il y avait soustraction du mineur (anciennement détournement de mineur) ou que vous ayez autorité sur ce mineur.

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Merci pour votre reponse. Je n'ai aucune autorité sur elle. Ne l'ai pas soustraite à l'autorité parentale, j'ai d'ailleurs toujours soutenu qu'il n'etait pas question d'envisager quoique ce soit avant sa majorité que je croyais plus proche. Bien entendu je cesse cette relation

 

Eric

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rebonjour,

 

J'ai posté déjà sur le sujet hier et je m'interroge sur la declaration que m'a fait faire la police vendredi soir.

 

En effet, l'inspecteur à lui même "arrangé" ma declaration suite au controle de police alors que j'etais avec mon amie agee de 16 ans et demi en voiture (j'en ai 28 de plus) . Il m'a dit que c'etait mieux de faire ainsi

 

Il a volontairement occulté certains points comme le fait que j'avais eu des relations avec elle et ce, depuis un an deja. bien entendu c'etait consenti puisque cela dure depuis deja six mois.

 

Mon amie a déclarée la meme chose, j'ignore si l'inspecteur etait honnete et a vraiment voulu arranger les choses ou si c'est une manoeuvre.

 

Apres avoir entendu mon ami il m'a dit que je pouvais partir, que tout etait en ordre, qu'elle avait dit la même chose mais qu'une visite médicale allait avoir lieu le lendemain et que selon le résultat l'on pourrait me recontacter ou pas.

 

Que faire si la visite médicale montre que nous avons eu un rapport, je pense que mon amie a aussi occulté les faits, puisque les déclarations collent, pour ne pas peiner ses parents qui la croient vierge, la constatation montrera qu'elle ne l'etait plus de toute evidence.

 

Elle pourrait réagir au certificat medical en disant que je l'ai forcée, j'imagine le pire des cas bien entendu. Je suis franchement angoissé et j'aimerais quelques conseils.

 

Merci d'avance

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Bonjour,

 

je ne suis pas sûre qu'ils aillent jusqu'à vérifier si votre amie était vierge, d'autant qu'elle a déclaré avoir eu des relations consenties.

De plus, elle n'a pas non plus 13 ans.

 

Cependant, c'est vrai que si on la bouscule un peu il est envisageable qu'elle en vienne à dire des choses qui ne sont pas vraies. D'après ce que vous décrivez, je ne vois pas pourquoi ils la bousculeraient.

 

Je ne prends pas position sur l'écart d'age et le fait qu'elle était mineure, 28 ans ça fait bcp. mais je ne vous connais pas et la jeune fille non plus, je ne suis pas apte à juger. De la manière dont vous vous exprimez on a l'impression que vous êtes plutôt censé et droit dans vos bottes, je vous laisse donc le bénéfice du doute,n et c'est sans doute ce que la police a fait également.

 

Peut être pourriez vous recontacter le policier en question en lui expliquant vos angoisses, il vous en dira plus sur ce que vous risquez vraiment.

 

Cordialement,

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je suis sincère bien entendu, j'ai même parlé clairement et ouvertement à l'inspecteur en precisant même que j'avais des intentions à long terme avec cette personne, ce qu'il m'a déconseillé de faire à plusieurs reprises.

C'est exact que 28 ans c'est enorme, c'est peut être un privilege réservé aux "peoples" d'avoir une histoire d'amour avec des personnes beaucoup plus jeune.

Par ailleurs le sexe n'est vraiment pas un plaisir pour moi à cause d'une malformation congénitale qui me fait souffir lors des rapports, cela ne se passe que si ma partenaire le demande car c'est plutot un moment de douleur pour moi. je ne nie pas avoir eu des rapports avec elle que j'ai apprécié, je dis juste que ce n'est pas ma motivation majeure.

Par contre, je n'ai pas lu sa declaration, mais je doute qu'elle ait avoué avoir eu des relations intimes avec moi ou même avec un autre car, avec le recul, je me rends compte que son père ignorait que sa fille avait un ami et de la à aller lui avouer qu'il a 28 ans de plus j'imagine que cela soit impossible pour elle à faire.

la situation n'etait evidemment pas à mon avantage, je renove une maison dans le sud ouest et le pantalon que j'avais a un soucis de fermeture eclair, c'est parce que mon amie m'a fortement sollicité que je suis aller la retrouver alors que j'y etais fortement hostile surtout à 23h.

Si la suite est favorable, cela me fera reflechir à l'avenir de ne jamais plus avoir de relation avec une mineure et de m'assurer qu'elle a bien ses papiers. J'espere aussi surtout que cela ne lui nuiera pas car elle est bonne élève et en periode d'examens. Le pire c'est qu'au moment même de l'interpellation je lui parlais de Voltaire...

Ce sera aussi un bon motif de remise en question, tout le monde peut faillir à un moment de son existence, l'essenciel est d'en avoir conscience et d'y remedier

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Ce que je ne comprends pas, c'est pourquoi le policier vous a proposé "d'arranger" votre déposition vu que vous n'aviez rien fait de répréhensible (une relation consentie avec une mineure de plus de 15 ans n'est pas illégale).

C'est maintenant que vous avez fait quelque chose de répréhensible, un faux témoignage...

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Là est bien mon inquiétude et que faire, laisser les choses en l'etat en esperant qu'il n'y ai pas de suite à cette affaire, faire une contre déclaration au risque de voir la jeune femme paniquer et dire n'importe quoi, prendre contact avec un avocat. je ne sais pas du tout. Le but avoué, de l'inspecteur, enfin ce qu'il m'a dit, etait de ne pas bousculer le pere qui allait arriver. j'ai pourtant dit les choses, qu'il y a eu caresses et tout, il a dit, "on laisse tomber"

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Tout a été dit ou presque. Aucun délit à avoir des relations consenties avec une mineure de plus de quinze ans. Vous auriez un grave problème si elle avait dit ne pas être "consentante". Comme ce n’est pas le cas, tournez la page …

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Ce que je ne comprends pas, c'est pourquoi le policier vous a proposé "d'arranger" votre déposition vu que vous n'aviez rien fait de répréhensible (une relation consentie avec une mineure de plus de 15 ans n'est pas illégale).

C'est maintenant que vous avez fait quelque chose de répréhensible, un faux témoignage...

 

Effectivement. Du même coup notre intervenant est passé d'une situation "sans danger" à une situation potentiellement différente car empreinte de quelque chose de répréhensible. Je ne saisis pas non plus les motivations ni les objectifs du dit-policier.

Malgré tout je pense que vous ne risquez pas grand chose. Bousculer votre amie pour lui faire dire de faux propos ne servirait à rien, celle-ci étant agée de plus de 15 ans et ayant librement consenti à votre relation.

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Merci great pour votre réponse, j'ai repondu en privé à un autre intervenant, pour preciser que si j'ai signé c'est parce que je croyais rêver de me retrouver dans un commissariat pour ca, ils se sont quand même poser la question de savoir s'ils devaient me menoter alors que j'etais d'un calme limpide j'etais persoidé qu'une relation avec un mineur de plus de 15 ans etait legale, j'ai même precisé que j'avais été marié à une fille qui avait 15 ans et demi quand je l'ai rencontré alors que j'en avais 28 (divorcé depuis) . Il a repondu que la loi avait changé...n'etant pas un expert du domaine je me suis écrasé

Imaginez vous une seule seconde dans cette situation, dns une salle infecte à coté d'un type ivre mort qui se prenait pour un certain Freddy Wilson quand on lui demandait son nom et qui frappait sur tout ce qu'il pouvait.

Pour tout dire j'ai une grande mefiance des commissariats et de ce qu'il s'y passe ayant ete à une epoque accusé et torturé moralement pour un delit que je n'avais pas commis (finalement blanchi mais sans excuses) , par contre le vrai coupable n'ayant jamais été puni faute d'être retrouvé.

bref ce policier etait il sincere (je le pense car lorsque j'attendais dans ce local glauque, il marmonait agacer d'en finir parce que le pere n'arrivait pas) ou pas, ou alors ignorait il cet aspect de la loi, je ne sais pas...

je peux vous assurer que cela vous faccine de ne plus reproduire même ce qui est légal de faire !

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J'ai levé le doute sur ce que dit la loi, effectivement, cela n'a pas changé, c'est à dire qu'une relation conssentie d'un majeur avec un mineur de 15 ans et plus n'est pas reprehensible. J'ai par chance retrouvé une vingtaine de sms reçus de mon amie (precedent portable non effacé) qui prouve la relation conssentie et durable, j'ignore si cela peut constituer une preuve au cas ou, mais ils existent. j'ignore donc encore pourquoi l'inspecteur m'a obligé et conseillé de minimiser la relation, peut être parce qu'il n'avait pas encore connaissance de la date de naissance de mon amie ayant été interrogé avant que son père n'arrive avec ses papiers simple hypothèse...

 

Eric

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je reviens à nouveau au sujet du probleme que j'ai eu avec cette personne.

Les parents ou le procureur pourraient il me poursuivre pour détournement de mineure?

La relation etait durable, depuis 8 mois (12 de connaissance) mais que le soir de l'interpellation en voiture, je suis venu la voir à sa demande.

 

Merci a tous

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Les parents ou le procureur pourraient il me poursuivre pour détournement de mineure?

Le détournement de mineur

 

Le détournement de mineur est souvent confondu avec les questions de relations sexuelles entre majeurs et mineurs. Le détournement de mineur est le délit constitué par le fait de soustraire un mineur aux adultes ayant autorité sur lui[/url]. Il est indépendant de savoir si le ravisseur a eu des relations sexuelles avec le mineur enlevé, et ne peut être constitué uniquement par les relations sexuelles s'il n'y a pas enlèvement (consenti ou non).

Le détournement de mineur se réfère à la majorité civile, non sexuelle.

La confusion vient en partie du fait que, si un mineur quitte le foyer parental contre la volonté de ses parents, pour aller vivre avec la personne avec laquelle il a une liaison, cette personne peut bien être inculpée pour détournement de mineur, et même, si le mineur avait plus de 15 ans (majorité sexuelle passée, pas majorité civile), c'est la seule inculpation possible. C'est donc suivant ce motif que des parents peuvent tenter de faire inculper l'amant de leur enfant si celui-ci avait plus de 15 ans — il existe un exemple célèbre en la matière, qui aboutit à une relaxe parce que la volonté d'enlèvement n'était pas prouvée.

Majorité sexuelle - Wikipédia

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Non, vous ne l'avez pas "enlevée", elle allait bien rentrer chez elle après vous avoir vu, non ? Ou alors vous ne nous avez pas tout dit...

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Tout a été dit ou presque. Aucun délit à avoir des relations consenties avec une mineure de plus de quinze ans. Vous auriez un grave problème si elle avait dit ne pas être "consentante". Comme ce n’est pas le cas, tournez la page …

 

Je me joins à ce qui vous a été dit précédemment (relire july ci dessus), conforté par ce que vous explique à nouveau très bien Lag0.

 

Cette excès de culpabilité va finir par apparaitre étrange :rolleyes:

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bien entendu qu'elle allait rentrer chez elle. Ma question venait du fait que je connais une personne titulaire d'un DEA en rapport au droit pénal (mais qui exerce une toute autre profession) à qui j'ai parlé de cette aventure et qui me dit que c'etait grave et que je pourrais risquer quelque chose sur ce point (détournement de mineur) d'ou mon inquiétude.

mon amie m'a adressée un sms ou elle dit, "viens ce soir, je peux à 23h" un autre ou elle disait (mais je l'ai effacé !) "non viens ce soir j'ai vraiment envie de te voir" car je ne voulais pas y aller au départ car fatigué, mal m'en a pris.

 

Eric

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Votre ami devrait réviser son droit pénal. Le détournement de mineur consiste à détourner le mineur de l’autorité parentale. Si par exemple elle quittait son foyer, pour venir s’installer chez vous.

Etonnant les réactions que vous nous rapportez, de plusieurs personnes au demeurant compétentes.

Nous manquerait-il des éléments ?

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bien entendu qu'elle allait rentrer chez elle. Ma question venait du fait que je connais une personne titulaire d'un DEA en rapport au droit pénal (mais qui exerce une toute autre profession) à qui j'ai parlé de cette aventure et qui me dit que c'etait grave et que je pourrais risquer quelque chose sur ce point (détournement de mineur) d'ou mon inquiétude.

 

 

ça ressemble à une leçon de morale déguisée, une façon de vous faire peur

 

parce que tenir de tels propos pour un spécialiste du droit pénal...:rolleyes:

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Pour vous dire la vérité j'ai peur, peur parce que il y a six ans j'ai vécu les pires moments de ma vie dans un commissariat de police, accusé de quelque chose que je n'avais pas fait, une machination digne d'un roman policier qui m'a laissé des séquelles physiques. je suis atteint d'une pathologie tres rare me rendant presque aveugle en cas de gros stress et cela m'a marqué un an, un an sans pouvoir travailler normalement, lire, ecrire, conduire. Si j'expliquais ce que j'ai vécu dans ce commissariat vous ne me croiriez pas.

certes j'ai eu les plates excuses des policiers mais le mal était fait, je n'ai pas voulu déposer plainte tout simplement parce que je voulais sortir de ce cauchemar et préserver ma vue, je pense que ce policier ne renouvèlera pas ce qu'il a fait, enfin je l'espere.

Comprenez que j'ai tout dit, j'ai rencontré une personne sur un forum d'echange, on a ensuite parlé sur [une messagerie instantanée], de tout, litterature, passion, sexe, bref tout, absolument tout. on s'est vu, ca a dérivé rapidement vers une relation sexuelle et voilà tout, notre derniere rencontre fût stoppée net par un vulgaire controle de police et elle n'avait pas ses papiers, je suis venu parce qu'elle voulait absolument me voir, on etait a l'arriere de la voiture, elle une couverture sur elle car sa tenue etait plus que legere, moi debraillé parceque j'etait en tenu de bricolage avec un pantalon craqué, voila, la situation est ambigue mais il n'y a que ca. Il n'y a rien de plus a dire que cela.

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je l’ai invité a l’arrière de ma voiture et lui ai donné une couverture. J’étais a coté d’elle, en tenue de bricolage avec un pantalon sale dont la fermeture était « à problème »

 

Si vous voulez éviter tout problème, à l'avenir, que ce soit avec une majeure ou une mineure, évitez lorsque vous n'avez pas l'intention de coucher avec une femme dans votre voiture, de vous retrouver à l'arrière, braguette ouverte.

 

Franchement, des PV de police où on tente de raconter une histoire farfelue, j'en lis, et la manière dont vous présentez les choses ressemble fort à un gros mensonge. Quand on veut discuter, on ne se met pas à l'arrière d'une voiture, A DEUX. Surtout quand on est plus âgé, et que sa braguette ne ferme pas...et mademoiselle avec une petite couverture, comme un lit... :rolleyes: c'est cousu de fil blanc pour un lecteur un peu rompu au monde du pénal.

 

Ne vous méprenez pas sur mon post : je n'entends pas remettre en cause votre parole. Ce qui s'est passé m'est assez égal, et vous ne risquez rien tant que la mineure n'a pas l'idée de vous accuser de tentative de viol, ou d'agression sexuelle. Mais si c'était le cas, je vous dis que, a priori, présenté comme ça, à mon avis, vous alliez droit dans le mur avec un magistrat ou un policier, et même votre avocat rigolerait intérieurement.

 

Je vous invite donc, à l'avenir, pour qu'il n'y ait pas de doute sur vos intentions, à rester à l'avant, vous devant le volant, elle côté passager, avec sa couverture ou pas. Vous ne risquerez en outre pas qu'une patrouille passe et vous interpelle... car je vois mal l'intérêt pour papoter ou se réchauffer d'aller à l'arrière.... d'autant que le chauffage de la voiture, qui peut être allumé avec le moteur, marche mieux devant... Enfin, bref, on s'est compris.

 

Cleyo

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je sais très bien que je suis fautif et impardonable, je ne me le pardonne pas moi même, je sais très bien aussi que c'est à la limite du risible, comme je l'ai dit mon amie m'a rejoint à l'insue de ses parents, à sa demande je suis venu au rendez vous, je ne souhaitais à la base pas y aller.

Nous étions a l'arrière de la voiture, au bout de 10 mn la patrouille est arrivée. Que dire de plus, nous nous voyons depuis 8 mois. je sais très bien aussi que même si la loi n'interdit pas une telle relation, que vu la différence d'age l'on trouvera bien un element juridique pour me le faire payer cette erreur.

 

---------- Message ajouté à 09h26 ---------- Précédent message à 09h01 ----------

 

Comme je l'ai dit au début, l'inspecteur à lui même rédigé le pv à la "va vite", je pense qu'il tardait d'en finir, il fumait ses cigarillos et machait de la nicorette en même temps.

texto il à dit : "tout les policiers ne sont pas mechant, je vais vous arranger le coup, mais je peux vous faire confiance?" puis j'ai raconté ce que nous faisons là, j'ai été honnete meme à dire que mes intentions etaient à long terme, il a ensuite notifié quelque chose d'un peut different de ce que j'avais dit, je n'ai pas nié l'histoire du pantalon, il a preciser qu'il ne fallait pas en parler et que c'etait reglé avec ses collegues, qu'elle me serrait dans ses bras, là aussi il a precisé qu'il ne fallait pas le notifier."

Il m' a à quelques reprises dit qu'il me conseillait de cesser toutes relations avec elle, que j'en trouverai d'autres. Oubliez là. l'amie en question a fait sa déposition, il m'a rappelé, m'a dit "c'est bon, vous êtes tranquille, elle a dit comme vous même [pour le repas pris dans une chaine américaine] plusieurs fois, il y aura une visite médicale demain et si tout est en ordre c'est terminé sinon ou vous rappelera"

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