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Forum juridique de Net-iris

litige avec l'ancien locataire


Waren2

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Bonsoir,

 

J'ai emménagé voila bientôt 1 mois et demi dans un logement et l'ancien locataire avait fait installé un chauffe eau à ses frais. Aujourd'hui il me contacte en précisant que c'est l'agence qui lui a transmis mes coordonnées car il souhaite récupérer son chauffe eau. Il m'a précisé que l'agence lui avait louer ce logement sans chauffe eau.

Quel est mon rôle dans tout ça?? avec des enfants en bas âge je ne peux actuellement pas me permette de vivre sans eau chaude et encore moins essuyer cette dépense??? de plus s'il récupère son chauffe eau il y aura des gros trous dans le mur : dégradation qui ne figureront pas sur l'état des lieux?? que dois je faire?? une commerciale de l'agence m'a appelé pour me demander de lui rendre son chauffe eau?? mais ça ne se fait pas comme ça!! merci pour vos conseils

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Bonsoir,

 

J'ai emménagé voila bientôt 1 mois et demi dans un logement et l'ancien locataire avait fait installé un chauffe eau à ses frais. Aujourd'hui il me contacte en précisant que c'est l'agence qui lui a transmis mes coordonnées car il souhaite récupérer son chauffe eau. Il m'a précisé que l'agence lui avait louer ce logement sans chauffe eau.

Quel est mon rôle dans tout ça?? avec des enfants en bas âge je ne peux actuellement pas me permette de vivre sans eau chaude et encore moins essuyer cette dépense??? de plus s'il récupère son chauffe eau il y aura des gros trous dans le mur : dégradation qui ne figureront pas sur l'état des lieux?? que dois je faire?? une commerciale de l'agence m'a appelé pour me demander de lui rendre son chauffe eau?? mais ça ne se fait pas comme ça!! merci pour vos conseils

Ce n'est pas votre problème , un logement décent doit être muni d'un appareil de chauffage sanitaire , qu'il s'adresse au propriétaire s'il veut se faire rembourser

Répondez à l'Agence par LRAR avec le texte avec copie au propriétaire dont vous devez avoir le nom et l'adresse sur le bail citez le Décret

Idem à lui aussi, il fallait qu'il l'enlève avant son départ dans ce cas ou se fasse rembourser, il n'a absolument pas à vous importuner avec cela, maintenant c'est chez vous !

Changez le barillet de la serrure au cas où il ait gardé un double des clefs , on ne sait jamais

 

Détail d'un texte

Article 3 Décret n°2002-120 du 30 janvier 2002 relatif aux caractéristiques du logement décent pris pour l'application de l'article 187 de la loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains.

 

Le logement comporte les éléments d'équipement et de confort suivants :

 

1. Une installation permettant un chauffage normal, munie des dispositifs d'alimentation en énergie et d'évacuation des produits de combustion et adaptée aux caractéristiques du logement. Pour les logements situés dans les départements d'outre-mer, il peut ne pas être fait application de ces dispositions lorsque les conditions climatiques le justifient ;

 

2. Une installation d'alimentation en eau potable assurant à l'intérieur du logement la distribution avec une pression et un débit suffisants pour l'utilisation normale de ses locataires ;

 

3. Des installations d'évacuation des eaux ménagères et des eaux-vannes empêchant le refoulement des odeurs et des effluents et munies de siphon ;

 

4. Une cuisine ou un coin cuisine aménagé de manière à recevoir un appareil de cuisson et comprenant un évier raccordé à une installation d'alimentation en eau chaude et froide et à une installation d'évacuation des eaux usées ;

 

5. Une installation sanitaire intérieure au logement comprenant un w.-c., séparé de la cuisine et de la pièce où sont pris les repas, et un équipement pour la toilette corporelle, comportant une baignoire ou une douche, aménagé de manière à garantir l'intimité personnelle, alimenté en eau chaude et froide et muni d'une évacuation des eaux usées. L'installation sanitaire d'un logement d'une seule pièce peut être limitée à un w.-c. extérieur au logement à condition que ce w.-c. soit situé dans le même bâtiment et facilement accessible ;

 

6. Un réseau électrique permettant l'éclairage suffisant de toutes les pièces et des accès ainsi que le fonctionnement des appareils ménagers courants indispensables à la vie quotidienne.

 

Dans les logements situés dans les départements d'outre-mer, les dispositions relatives à l'alimentation en eau chaude prévues aux 4 et 5 ci-dessus ne sont pas applicables.

 

Je suppose que vous n'êtes pas dans un DOM ?

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Effectivement, le plus urgent pour vous est de changer le barillet de votre serrure.

 

Pour le reste, la réalité passe la fiction décidément.

 

Et ce n'est définitivement votre problème, que de savoir qui l'a posé et pourquoi.

Jusqu'à votre départ, c'est VOTRE chauffe eau.

 

Non, mais vous imaginez, si le locataire d'avant avant décide de venir récupérer ses fenêtres...au point où en sont les choses.

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Bien sur, mais il n'y a pas de procédure en vue.

Simplement: "Chère madame, je ne suis pas concernée par les démêlées du propriétaire avec son ancien locataire." Et on raccroche avant la réplique.

Et on raccroche au nez de quiconque voudrait vous mêler à cette affaire qui ne vous concerne pas.

 

Comme je vous le disais, imaginez qu'un autre veuille récupérer les fenêtres, ou le toit, ou n'importe quoi d'autre?.

 

Vous êtes chez vous et ce que comporte la maison est à votre disposition à vous et à personne d'autre.

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Est ce la même procédure?? je suis perdue...

merci

Non c'est pour cela que j'ai posé la question ;)

Dans les DOM en effet aucune obligation d'équiper le logement de ballon d'eau chaude :(

Mais :

Le logement vous a été loué avec ce ballon d'eau chaude sans qu'on vous signale que vous deviez le racheter donc vous allez faire une LRAR le rappelant à l'Agence ainsi qu'à votre propriétaire et copie à l'ancien locataire rappelant que le bailleur ne peut modifier la "chose louée" en cours de bail :

(je suppose qu'il s'agit d'un logement vide )

 

Article 4 de la Loi du 6 juillet 1989 :

Modifié par LOI n°2007-1787 du 20 décembre 2007 - art. 26 (V)

 

Est réputée non écrite toute clause :

h) Qui autorise le bailleur à diminuer ou à supprimer, sans contrepartie équivalente, des prestations stipulées au contrat ;

 

 

Article 1723 du Code Civil :

Le bailleur ne peut, pendant la durée du bail, changer la forme de la chose louée.

 

Il est donc hors de question que vous ayez à rembourser un équipement présent lors de la signature du bail ou que l'ancien locataire vienne l'enlever

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Bonjour,

 

Sur mon état des lieux d'entrée il n'est pas stipulé que le logement est équipé d'un chauffe eau (logement loué vide), en fait ça n'a pas été coché sur le papier.

Si l'ancien locataire se présente a nouveau chez moi dois je faire appel a la police? car il semble assez remonté!!:eek:

je fais partir le courrier aujourd'hui même à l'agence

merci pour vos réponses:)

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on vous a expliqué la demarche à faire.

d'abord changé la serrure (enfin le barillet)

puis LRAR.

 

après ce n'est pas votre probléme.

si ce monsieur se presente à la porte, vous n'ouvrez pas´... d'une part,

d'uatre part la police ne se deplace pas pour ce genre de conflit,

et troisio, vous lui dites de s'adresser á l'agence et/ou bailleur.

 

PS: et s'il se presente et vous menace et bien ... VOUS appelez la police !!! :)

 

sa demande n'est pas relevante,

n'ayez pas peur !

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Bonjour,

Sur mon état des lieux d'entrée il n'est pas stipulé que le logement est équipé d'un chauffe eau (logement loué vide), en fait ça n'a pas été coché sur le papier.

Pas grave , ils ne vous en ont pas parlé avant la signature du bail donc...vous n'êtes pas censée savoir qu'il n'est pas prévu, il ne faut pas exagérer non plus vu le prix d'un ballon :(

Vous êtes dans quel DOM ?

 

Si l'ancien locataire se présente a nouveau chez moi dois je faire appel a la police? car il semble assez remonté!!:eek:

je fais partir le courrier aujourd'hui même à l'agence

merci pour vos réponses:)

 

Faites bien aussi un courrier au propriétaire et si vous avez l'adresse du locataire idem en lui disant bien qu'il n'a pas à venir chez vous vous importuner qu'il s'adresse au propriétaire :mad:!

 

---------- Message ajouté à 17h38 ---------- Précédent message à 17h36 ----------

 

je suis stupéfaite...

je pensais vraiment que la production d'eau chaude, même sous les tropiques, était obligatoire pour un logement???

le chauffage, je comprend mais l'eau chaude sanitaire...

Oui mais c'est quand même rare du moins à la Réunion car il fait frais à certaines saisons et dès qu'on monte en altitude, dans les autres DOM je ne sais pas ;)

 

J'avais vu aussi que pour les logements aidés subventionnés c'était prévu, ils les équipent de plus en plus de chauffe-eau solaires

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Bonsoir,

Surtout comme vous le disent mes prédécesseurs ne marchez pas dans les intimidations.

Vous avez un chauffe-eau sur l'état des lieux d'entrée, ce n'est pas votre problème si le locataire a oublié de l'enlever ou que le propriétaire n'a pas voulu lui rembourser, ou que l'agence s'est enmêlée..

Moi je serais plus radicale, si on vous appelle dites que vous ne vous exprimez que par LAR car vous voulez des traces écrites et preuves des demandes.

Voilà, si ils sont trop lourds vous pouvez aussi leur dire que vous allez porter plainte pour harcèlement.

Vous pouvez chercher des méthodes plus subtiles si vous désirez garder de bonnes relations, mais c'est mal parti.

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je suis venue m'installer sur cette île avec mes enfants...En tout cas merci pour vos réponses

Vous êtes donc comme moi à la Réunion ?

Faites comme dit plus haut les LRAR

Vous pouvez aussi faire intervenir si cela continue un juriste de l'ADIL auprès du propriétaire et de l'Agence, ( permanences en Mairie) ils sont très réactifs ici ;)

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Eh bien le monde est petit Marieke!!! j'ai eu un juriste de l'adil qui m'a appelé car j'avais laissé mes coordonnées. Le juriste m'a annoncé qu'il fallait que l'ancien locataire retire son ballon d'eau en présence d'un employé de l'agence et de la mienne et que l'agence rajoute une annexe à mon bail stipulant les dégradations constaté sur le mur après l'enlèvement du chauffe eau!!!:confused:

Donc si j'ai bien compris ce locataire a parfaitement le droit de le faire!! rien qu'aujourd'hui ce locataire m'a appelé 5 fois!!! ça commence à me fatiguer!! j'ai posé une journée de congé pour rencontrer le responsable de l'agence rien à faire!!!

j'espère pouvoir trouver rapidement une solution à cette affaire!!

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Eh bien le monde est petit Marieke!!! j'ai eu un juriste de l'adil qui m'a appelé car j'avais laissé mes coordonnées. Le juriste m'a annoncé qu'il fallait que l'ancien locataire retire son ballon d'eau en présence d'un employé de l'agence et de la mienne et que l'agence rajoute une annexe à mon bail stipulant les dégradations constaté sur le mur après l'enlèvement du chauffe eau!!!:confused:

Donc si j'ai bien compris ce locataire a parfaitement le droit de le faire!! rien qu'aujourd'hui ce locataire m'a appelé 5 fois!!! ça commence à me fatiguer!! j'ai posé une journée de congé pour rencontrer le responsable de l'agence rien à faire!!!

j'espère pouvoir trouver rapidement une solution à cette affaire!!

 

Mais non !

Vous avez bien expliqué qu'il n'a jamais été question de ce ballon lors de la signature du bail , ni de l'enlever ???:eek:

Et que cela faisait un mois et 1/2 que vous viviez là ??:eek::confused:

Visiblement il n'a pas compris !

C'est n'importe quoi vos êtes tombé sur un "stagiaire" comme on dit entre nous !

Et les textes alors sur la chose louée ??

Il n'avait qu'à l'enlever avant la relocation !

 

---------- Message ajouté à 20h49 ---------- Précédent message à 20h48 ----------

 

Ah, la douceur des iles...:eek::eek:

Moi, j'en tiens pour le silence radio avec appel à la police d'urgence s'il s'obstine sur votre porte.

 

Exactement, dites que vous n'avez rien à voir avec lui et menacez d'appeler la Police s'il persiste qu'il se débrouille lui avec l'Agence et le propriétaire !

Avez-vous les coordonnées du propriétaire ?

Avez-vous fait les LRAR ?

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Bonjour

 

Du coup j'ai posé 1 semaine de congé!! j'ai envoyé mon LRAR ils ont du le recevoir car la responsable de l'agence m'a appelé et m'a informé que je n'avais pas à rendre ce chauffe eau!! (déjà une bonne nouvelle:)) mais l'ancien locataire continue à m'appelé cette fois ci en appel masqué je lui ai dit de prendre contact avec l'agence et il m'a encore appelé ce matin!! il cherche à m'intimider!!je vais changer les serrures!!! et déposer une main courante...

TO BE CONTINUED:mad:

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Bonjour ,

 

Ce monsieur s'est encore présenté chez moi, je ne lui ai pas ouvert!! il est repassé entre temps et j'avais demandé à un ami de venir au cas ou il revenait chose qu'il a faite!!mon ami lui a clairement demandé d'arrêter de me harceler!! il a répondu qu'il avait un chauffe eau à récupérer il qu'il trouverait bien un moyen de le récupérer!! il m'a demandé de lui faire un chèque de 120€ et tout rentrera dans l'ordre!!! j'ai refusé catégoriquement! et ça l'a mis en colère!!! je commence à avoir peur!!il semble déterminé!!

 

Les serrures ont été changés mais je n'ai pas encore porter plainte!!

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Bonjour ,

 

Ce monsieur s'est encore présenté chez moi, je ne lui ai pas ouvert!! il est repassé entre temps et j'avais demandé à un ami de venir au cas ou il revenait chose qu'il a faite!!mon ami lui a clairement demandé d'arrêter de me harceler!! il a répondu qu'il avait un chauffe eau à récupérer il qu'il trouverait bien un moyen de le récupérer!! il m'a demandé de lui faire un chèque de 120€ et tout rentrera dans l'ordre!!! j'ai refusé catégoriquement! et ça l'a mis en colère!!! je commence à avoir peur!!il semble déterminé!!

 

Les serrures ont été changés mais je n'ai pas encore porter plainte!!

 

Vous avez ses coordonnées ou pas ?

Dites lui par écrit RAR de se faire rembourser par le proprio et que vous allez porter plainte pour harcèlement

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le proprio refuse de le rembourser car a la base quand il a emménagé il y avait déjà un chauffe eau qu'il a remplacé à ses frais. Je n'ai pas ses coordonnées juste un numéro de portable qu'il m'a laissé.

je n'en dors plus!! le moindre bruit étrange me fait réveiller!! ça commence à me fatiguer psychologiquement!!!

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le proprio refuse de le rembourser car a la base quand il a emménagé il y avait déjà un chauffe eau qu'il a remplacé à ses frais.

Donc le logement est bien loué depuis l'origine avec un chauffe-eau , le reste ne vous regarde pas !

 

lJe n'ai pas ses coordonnées juste un numéro de portable qu'il m'a laissé.

je n'en dors plus!! le moindre bruit étrange me fait réveiller!! ça commence à me fatiguer psychologiquement!!!

Portez plainte en Gendarmerie avec son portable ils pourront le localiser, en effet vous n'avez pas à subir cela :mad:

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Waren2.

combien de fois faut-il vous dire que si récupération d'un montant il doit y avoir, c'est le bailleur qui doit payer ???

et surement pas vous !!!!

Vous, vous n'etes pour rien dans cette histoire ! :mad:

 

alors arrêtez de stresser pour rien, sinon vous allez vraiment vous rendre malade, changer la serrure (OK c'est fait - enfin), porter plainte, et la prochaine fois que vous voyez le type, dites lui de s'adresser au bailleur et que vous n'avez rien á voir la-dedans, et que vous porterez de nouveau plainte .... ca peut se dire fermement, sans crier, et sans avoir peur, de preference quand il y a du monde autour de vous.

point final ... sinon autant sortir votre chequier si vous ne pouvez pas vivre avec cette pression.

 

de plus 120 euros pour un chauffe-eau ... :rolleyes: on doit pas avoir les memes tarifs dasn les dom !

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Et rappelez aussi au passage au bailleur qu'il vous doit la jouissance paisible des lieux dans la mesure où il est mêlé au problème (puisqu'il refuse de rembourser l'ancien locataire). Et qu'il est donc de son devoir de régler les choses...

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