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Forum juridique de Net-iris

Lorsqu'il y a des demis frères et soeurs ....


Isabelle123

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Bonjour,

 

Ma famille est composée de ma mère, mon beau-père (remariage) de mon demi-frère et moi-même.

 

Etant seulement la fille de ma mère et non de mon beau père, que ceux ci sont mariés sous le régime de la communauté, j'aimerais savoir comment va se passer l'héritage.

 

Si j'ai bien compris, je n'aurais que 50% de maman et rien de mon beau-père. Tandis que mon frère héritera des 100% de son père et de 50% de maman. Est ce correct ?

 

Maintenant, j'aimerais savoir ce qu'il se passerait si maman venait à décéder avant mon beau-père.

 

Je remercie d'avance les personnes qui prendront éventuellement le temps de me répondre.

 

Isabelle

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Les héritiers du premier défunt sont son conjoint et ses enfants.

 

Donc si votre mère décède en premier, comme elle a un enfant d'une précédente union (vous), si elle n'a pris aucune disposition, votre beau-père héritera de 1/4 en pleine propriété de la succession de votre mère, laquelle est composée de la moitié de communauté.

Donc ses enfants auront les 3/4 des 50%, soit 3/8 ensemble, 3/16 chacun.

Au décès de votre beau-père, ses droits (sa part initiale 50% + son héritage 1/4 de 50%) ira a son seul enfant.

 

Si votre beau-père décède en premier, comme tous ses enfants sont communs avec son épouse, votre mère aura le choix entre le 1/4 en pleine propriété ou l'usufruit de la succession de votre beau-père, laquelle est aussi composée de la moitié de communauté.

Si elle choisit 1/4, votre demi-frère aura les 3/4 des 50%, puis au décès de votre mère, ses droits (sa part initiale 50% + son héritage 1/4 de 50%) sera partagée entre vous deux.

Si elle chosit l'usufruit, ce qui évitera une action en partage de la part des enfants, votre demi-frère aura les 50% mais en nue-propriété, puis au décès de votre mère, ses droits (sa part initiale 50%) sera partagée entre vous deux, l'usufruit s'éteignant par ailleurs.

 

Enfin, votre mère, ou votre beau-père peuvent prendre des dispositions. Notamment votre mère pour que votre beau-père puisse disposer de l'usufruit.

 

Notez enfin que vous hériterez, ou que vous avez déjà hérité de votre propre père, à moins que vous soyez de père inconnu. Dans ce dernier cas, peut-être serait-il bien de vous faire adopter.

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Notez enfin que votre mère peut aussi exhéréder par testament son conjoint de ses droits successoraux, de sorte que ses 50% aillent à ses seuls enfants.

Elle peut même faire en sorte que sur ces 50%, 2/3 aillent à vous, l'autre tiers à votre demi-frère.

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