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Forum juridique de Net-iris

Cas d'une Association Loi 1901 malmenée par un professionnel


- Stéphane -

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Bonjour à toutes et à tous,

 

Ce message est une demande de conseil et surtout, d'aide.

 

Je viens vers vous aujourd'hui pour vous exposer un problème complexe et préoccupant dans lequel se trouve l'Association Loi 1901 que je préside depuis 3 ans désormais.

 

Nous sommes donc une jeune Association, qui est née sur les fondations d'un site Internet existant depuis 1999 et qui intervient dans le milieu de la Collection.

 

Notre forum distille des informations et offre la possibilité aux inscrits et adhérents (qui eux ont des privilèges) de gérer leur collection et de faire des échanges (et bien sûr, de discuter).

 

Nous comptons environ 800 Adhérents / an et environ 1100 cumulés depuis la création.

 

La collection en question se voulant sympa et familiale, l'Adhésion à notre Association est de 5 Euros / an et par personne.

 

Une 30 aine de bénévoles assurent le fonctionnement du site Internet et environ autant (parfois les mêmes) pour les actions associatives.

 

Nous fonctionnons en autonomie, nous avons été en quelque sorte les "précurseurs" sur cette Collection et donc, pour résumer, nous avons un petit peu étés les premiers à faire tout ce qu'il y avait à faire dans cette Collection, sous la bénédiction de l'inventeur de l'objet collectionné et du fabricant de ce dernier, qui reconnaissent notre sérieux et notre expérience.

 

Nous "brassons" donc beaucoup de monde, nos bénévoles, attirés par le fait que l'argent soit banni du fonctionnement et que nous prônons l'échange et le partage, diffusent localement (dans toute la France et même au-delà), l'existence de notre Association et de ses actions.

 

Cela se traduit par des présences dans des bourses, dans des petits événementiels organisés dans des lieux publics ou privés, des déplacements, des organisations diverses et nous avons tenu l'an passé un Salon et allons bientôt louer pour la seconde fois les espaces d'un Zénith (salle de spectacles).

 

Or, depuis 2007, un "professionnel" semble s'être mis bille en tête de nous rayer de la carte afin de "prendre la place" que nous occupons.

 

Ce dernier a tenté dans un premier temps de nous ammadouer et rallier à sa cause en nous faisant participer à l'une de ses activités (la création d'un livre sur la collection en question et d'un fanzine) et certaines de ses actions.

 

Cependant, en "masqué", il s'employait par le biais d'intrigues et de rumeurs, à faire imploser la structure, en la noyautant.

 

Avec le Conseil d'Administration, nous avons donc décidé de "larguer les amarres" et de ne plus collaborer avec lui, ce qu'il a également fait de son côté, non sans nous "assommer" de rumeurs et de dénigrements au passage bien entendu.

 

Il y est presque arrivé, mais nous en sommes sortis vivants et requinqués.

 

Il semble avoir compris qu'en s'attaquant à l'entité "Association", rien n'y faisait, donc désormais chaque coup porté l'est également sur mon compte.

 

Depuis, il nous livre une véritable guerre de tranchées, à laquelle nous faisons tout notre possible pour ne pas répondre et participer, mais tout va crescendo.

 

Il multiplie les provocations, de par ses écrits (en ligne ou dans le "fanzine" qu'il publie ou le livre qui parait, désormais "sans nous") ou les rumeurs qu'il balance.

 

Là aussi, tout n'a que peu d'impact, le succès de notre Association et de notre Site continuent à progresser, malgré tout. Mais c'est usant et certains de mes bénévoles commencent à en souffrir.

 

Et là, nouveauté !

 

Depuis quelques temps, il tente de s'imposer, avec (ou en les envoyant s'il ne peut venir) une petite troupe de sbires (qu'il a fait se réunir sous la forme d'une Association... comme par hasard), dans les réunions que nous organisons, afin d'y semer une ambiance lourde, telle une politique de "terre brulée", puisque ne pouvant "avoir", il essaye de "détruire".

 

Comme dit plus haut, ces réunions sont soit dans des lieux publics, soit dans des lieux privatisés. Généralement ils ne provoquent pas, mais ils se plantent "là", parfois à attendre, en buvant, imposant une ambiance lourde car les autres participants les connaissent de réputation désormais.

 

Bien que la provocation ne soit que "passive", elle est néanmoins bien "présente" et même "pesante", à un point tel que je crains qu'un jour, un débordement n'ait lieu. Un début de clash avait même déjà eu lieu l'an passé, et j'étais allé remplir une "main courante", sur les conseils d'un ami.

 

Comme dans certains endroits, l'accès leur est refusé - privatisation des lieux, déroulement de réunions chez l'habitant (où ils essayent d'entrer parfois ! ), etc. - ils s'en prennent régulièrement agressivement, au téléphone ou de visu, ensuite, aux personnes concernées.

 

Les deux derniers exemples en date sont un responsable de Mairie qui va nous accueillir le 5 juin prochain et la maman d'un jeune collectionneur de 12 ans qui nous accueillait hier chez elle, copieusement agressés et menacés au téléphone tous deux.

 

 

Donc déjà, je pose la question : que pouvons-nous faire ?

 

Aidez-nous je vous en conjure !

 

 

Ensuite...

 

Vu que les provocations sont nombreuses, je me suis fendu d'un message sur notre forum, cherchant à dénoncer tout cela et à montrer à quel point la différence entre nos actions et les leurs sont opposées. Je n'y ai nommé personne, je m'en suis tenu à la comparaison et à un contexte précis.

 

Et bien entendu, ce "professionnel", en prenant appui sur ce message que j'ai écrit (auquel plusieurs personnes ont répondu, abondant dans mon sens), m'a fait parvenir de la part de son avocat, une lettre de "Mise en demeure" de supprimer le message, de ne plus rien écrire sur lui et de lui laisser un droit de réponse.

 

Bien que non "nommé" dans le message, il considère qu'il est facilement identifiable et que je porte atteinte à son "honneur" et sa "respectabilité" (sans commentaires...).

 

Mon message doit représenter à peine 2% de ce que lui nous "balance" en pleine figure régulièrement.

 

Je précise bien sûr, vous l'aurez compris via le montant de nos Adhésions et en vertu de ce que représente notre budget de fonctionnement, ne recevant aucune subventions, nous n'avons pas d'argent.

 

Nous voulons tout simplement continuer à vivre notre passion, sans plus, cependant ce "professionnel" semble en avoir décidé autrement et semble prêt à tout "nous faire" pour que nous lui laissions place nette et dégagions le terrain, que nous occupons "trop" à son goût.

 

Je ne suis pas une oie blanche non plus, et j'ai pour habitude de dire ce qu'il y a à dire, sachez cependant que je n'ai jamais versé dans la mièvrerie ou les insultes, ni même la diffamation. J'estime toujours être resté "dans les clous" et dans l'expression de la "vérité" ( pas "ma" vérité, mais "la" vérité).

 

Je précise que nous fonctionnons par contre très bien avec les autres "professionnels" agissant dans cette collection, nous nous entendons même "très bien" avec certains (mais toujours en indépendance) et qu'une grande revue nationale publie tous les mois un article sur la collection qui nous passionne, écrit par l'un de nos Adhérents, dans le cadre d'un échange de bons procédés (notre lien internet apparait à la fin de l'article, qui fait généralement une page).

 

L'inventeur de la Collection et le fabricant nous "recommandent" même auprès de leurs clients et des visiteurs de leurs deux sites internet respectifs.

 

Voilà, je suis resté le plus objectif possible, et j'ai donné un maximum de détails.

 

Là aussi, que pouvons-nous faire ? Quelqu'un peut-il nous guider ou nous aider ?

 

Allons-nous devoir céder ? Comment nous protéger ?

 

Merci d'avance de votre aide.

 

A bientôt.

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Bonjour,

 

Avez-vous porté plainte pour diffamation ? Pour les agressions, verbales et/ou physique, idem : dépôt de plainte ? Plainte également pour tentative d'intrusion dans les lieux privés ?

Avez-vous tenté de vous faire aider par l'inventeur de la Collection et le fabricant ? Contacté le Maire de la commune où réside l'association ?

 

je me suis fendu d'un message sur notre forum, cherchant à dénoncer tout cela et à montrer à quel point la différence entre nos actions et les leurs sont opposées

Avez-vous nommé la société ? Qu'avez-vous dit exactement : pourrait-il porter plainte pour diffamation ? (que ce soit pour vos écrits ou ceux des internautes qui vous auront répondu sur le forum).

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Bonjour et merci de votre réponse,

 

Avez-vous porté plainte pour diffamation ?

 

Non, nous n'avons jamais voulu le faire car il y a toujours une part de "flou" dans ces écrits et que surtout, c'est un "loisir" pour nous, tout ce que nous faisons, que nous avons nos vies à côté.

Je dois dire que l'ensemble des bénévoles, nous sommes là pour le plaisir, donc nous avons toujours "laissé faire", en espérant que ça s'arrête et que ça ne s'envenime pas.

D'ailleurs, nous ne saurions même pas par quoi ou qui commencer.

 

 

Pour les agressions, verbales et/ou physique, idem : dépôt de plainte ?
Non, jamais. Juste une main courante l'an passé car c'est passé très près de l'agression physique, mais il y a eu agression verbale cependant.

Jamais, car à chaque fois il faudrait "mouiller" un de nos Adhérents.

Nous voulons éviter de les dégouter, de leur créer des ennuis car nous savons qu'il y aurait "représailles" au regarde de la personnalité de celui que nous "dérangeons".

 

Plainte également pour tentative d'intrusion dans les lieux privés ?
Pour cela, il faudrait que les parents du jeune collectionneur où s'est arrivé acceptent de le faire, car même si la réunion se déroulait sous la "bannière" de notre Association, c'était "chez l'habitant". Cependant ces derniers avaient clairement stipulé aux intrus qu'ils ne souhaitaient pas les voir.

 

Avez-vous tenté de vous faire aider par l'inventeur de la Collection et le fabricant ?
Je dirais qu'ils nous "aident" déjà beaucoup assez car ils reconnaissent notre "sérieux" et que cela est l'une des clés de notre réussite.

 

Le Fabricant est une célèbre entité, aujourd'hui EPIC issue d'un GROS Ministère (c'est du très sérieux de chez sérieux).

Ils nous aident et nous aiment bien parce que tout va bien.

Je pense que si nous apportons des problèmes, tout cela pourrait "changer".

Et puis nous avons ce souci "d'indépendance" qui nous caractérise.

 

L'inventeur, lui, travaille presque jour et nuit et suit tout cela de loin.

Il a été confronté à ces gens mais il les a désormais zappés.

Il n'aime pas les problèmes, j'ai aussi peur de l'effrayer.

 

Contacté le Maire de la commune où réside l'association ?
Non. Quel serait le but ?

 

Avez-vous nommé la société ?
Non.

 

Qu'avez-vous dit exactement : pourrait-il porter plainte pour diffamation ?
Il estime que vu l'une des phrases 'intime' que c'est lui qui est visé.

 

(que ce soit pour vos écrits ou ceux des internautes qui vous auront répondu sur le forum).
La Mise en Demeure ne concerne que mon message.

 

A bientôt.

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Bonjour à toutes et à tous,

 

Faisant suite à ce message : http://www.net-iris.fr/forum-juridique/rapports-a-societe/145699-cas-association-loi-1901-malmenee-professionnel.html un ami me conseille de vous présenter ce qu'il lui semble être des incohérences dans la lettre de Mise en Demeure reçue.

 

En voici une liste :

 

- Cette lettre de Mise en Demeure semble avoir été faite à partir d'un modèle et il reste un reliquat de ce modèle en plein milieu d'une phrase, ôtant tout sens à celle-ci et la rendant incomplète (ou incompréhensible) : (indiquer dénomination exacte de l'Association Organisatrice)

 

- Cette lettre de Mise en Demeure ne comporte pas les coordonnées du requérant et ne comporte pas mes coordonnées

 

- Cette lettre de Mise en Demeure comporte des erreurs :

----> Le nom de la Société du Requérant est faux, mais en ôtant un caractère, on l'identifie exactement

----> Le nom de notre Association est faux, mais en ajoutant un caractère, on l'identifie exactement

----> Il est question de "Blogs" alors que notre site Internet ne comporte pas de "Blogs".

----> Le Pseudonyme utilisé pour poster le message incriminé n'est pas reporté exactement, il manque 4 caractères, dont deux espaces, pour l'identifier exactement

 

- Cette lettre de Mise en Demeure ne comporte pas de "délai", seul le mot "immédiatement" est dans une phrase, mais je ne sais pas ce que signifie "immédiatement" dans le contexte.

 

J'ai l'impression qu'il s'agit plus d'une lettre d'intimidation que d'une véritable Lettre de Mise en Demeure.

 

Existe t-il des "obligations" d'exactitude ou un "minimum" requis concernant le contenu d'une Lettre de Mise en Demeure afin que nous puissions savoir comment prendre en compte celle que nous venons de recevoir ?

 

Merci de votre aide, à bientôt.

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votre nouveau message faisant suite à la première discussion a été fusionné à sa suite.

merci de ne pas multiplier les discussions sur le même sujet, pour respecter les termes de la charte du forum

 

Bonjour,

 

Merci pour votre aide, je pensais à tort qu'il s'agissait de deux cas que l'on pouvait distinguer (le comportement / la lettre).

 

Cordialement.

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