Aller au contenu
Forum juridique de Net-iris

Vices cachés et déboutés par le tribunal


Delia

Messages recommandés

Bonjour

 

 

Le juge a t -il bien lu notre dossier qui était pourtant bien ficelé!...

 

Voici notre histoire.

Decembre 2008 nous cherchons un camping car assez grand et nous en trouvons un sur le net .

Coup de fil au propriétaire Bien entendu il nous vente son matériel...Celui ci est dans un garage à l'abri ( ns aurions du avoir la puce à l'oreille mais..).

Il le vend car il veut en racheter un plus petit...ect ect ...tout est plausible ...

Bref nous décidons d'aller le voir( plus de 1000km aller retrour .Ah petit bémol En grand seigneur ce Monsieur ns dit que le véhicule est en réparation pour changement du bac a douche (petite fissure?pas grave, mais pour ne pas avoir de problème celui ci veut le changer.

Comme nous cherchions depuis un moment ns étions très content de l'avoir trouvé et il avait l'air impeccable sur les photos, nous prenons rendez vous une semaine plutard (après changement du bac) Si celui ci nous convient, nous lui disons que nous l'achetons.

 

Le temps était très gris, petites ondées pas bien importantes, mais le camping car était ds le garage, nous n'en tenons pas compte.. Nous aurions dû... Nous faisons le tour difficilement car pas beaucoup de place pour tourner autour ,!...Le véhicule très propre, pas de souci, a première vu( je pécise) pas de problème nous partons faire un tour nickel, mécanique ca marche, C'est celui là qu'il nous fallait!....Nous payons 22500euros

OUI MAIS!....

Pour raison de santé ns n'avons pas pu nous servir du véhicule de suite et directement il fut placé dans un hangar jusque mi février .

A sa première sortie à l'extérieur, la nuit, un temps à ne pas mettre le nez dehors pluie pluie pluie .Le matin je vais dans le C C HORREUR de l'eau partout, les coussins de la dinette trempés, , par terre une flaque d'eau Mais que se passe t il?

Nous levons la tête et l'on voit qu'a travers le rafraississeur, de l'eau s'écoule Nous le portons chez un concessionnaire qui nous dit que celui ci est fissuré à plusieurs endroit, et que quand le travel a été monté, il n'a pas été posé de cadre donc cela s'affaisse( en plus ) autour , et que cela ne date pas d'aujourd'hui!....

Donc a chaque pluie comme c'est une capucine, l'eau stagne sur le toit et s'écoule par le raffraichisseur Nous demandons un devis pour réparation pensant faire faire les travaux nous mêmes .

Afin de ne pas avoir trop de frais et oui nous venons de faire un chèque de 22500 euros, nous limitons les frais au changement minimum( si bien entendu les pièces sonts tjrs dispos car le véhicule à 10 ans)montant des travaux 1200 euros Nous en parlons autour de nous et il ns ai conseillé de voir avec le vendeur car cela fait parti des vices cachés et depuis combien de temps le véhicule prend - il l'eau?.

Nous appelons le vendeur qui nous dit que nous avons cogné le véhicule et ns avons cassé le raffraichaissseur Quelle mauvaise foi.Mail lettres pas de nouvelle, puis un jour, très grosse averse sur la route Le soir, en se couchant dans la capucine qu'elle ne fut pas notre désagréable surprise, le matelas trempé impossible de se coucher Nouveau problème, (photos à l'appui)nous envoyons un nouveau mail et là ce monsieur ns fait un cour sur la transpiration Et oui MESSIEURS DAMES les campingcaristes je vous apprend que nous perdons x litres d'eau la nuit et que c'est normal que le matelas soit mouillé Achetez donc un sous matelas!... Il se moque de nous !..Lettre recommandée , pas de nouvelle- dossier a notre assurance lettre recommandées (2) toujours rien il fait le mort...dossier chez l'avocat pour annulation de la vente car j'oubli qu'entre deux les joints du bac a douche ne sont pas étanches et l'eau s'écoule en dessous du véhicule.

Expertise contradictoire demandé par notre assurance .

Résultat des experts -"les dommages de la la baie,le bac a douche le refroidisseur existaient au moment de la vente et n'étaient pas décelables par un novice" : s'agissant de défauts cachés le vendeur doit prendre en charge les frais des réparations sous réserves d'autres dommages au démontage.

Nous comprenons pourquoi le véhicule était ds le garage quand nous sommes venus le voir.

Notre avocat nous conseil de demander l'annulation de la vente.

 

Compte tenu de tous ces problèmes ,nous pensions avoir gain de cause.

Tiens, suite à l'assignation du Tribunal Monsieur bouge il envoi une lettre a notre avocat pour régler les 1200 euros car la date pour le passage au Tribunal lui nuierait car ce monsieur divorce et que le chèque avait été mis sur son compte deux jours après notre achat et oui il n'achetait pas un autre C C Il voulait surement se débarasser de celui là en connaissance de cause ...

Nous avons pu nous servir du véhicule hors temps de pluie et si la pluie venait lors d'un voyage,je ne vous dit pas la catastrophe Obliger de mettre le véhicule sur cales, vous vous imaginez la position du véhicule et nous a l'intérieur!... tjs prévoir un seau et une bache plastique Nous avons payé le C C 22500 EUROS ET COMME LE TEMPS PASSAIT puisque l'affaire vient seulement d'avoir son délibéré, ns ns sommes servis du C C ce qui est normal mais pas dans des conditions d'utilisation normales pour ce type de véhicule.

ET MAINTENANT JE VOUS DONNE LE RESULTAT DE NOTRE AFFAIRE. LES JUGES NOUS ONT DEBOUTES DE TOUT ET COMDAMNES A PAYER AU TITRE DE L article 700 -1500 EUROS

L'avocat avait demandé une expertise judiciaire si l'annulation de la vente n'était pas prononce

DEBOUTES- IL Y A EU UNE EXPERTISE CONTRADICTOIRE NON CONTESTE disent ils DONC PAS LIEU DAUTRE EXPERTISE !...

MAIS L'EXPERTISE ETAIT EN NOTRE FAVEUR, NOUS N'AVIONS PAS A LA CONTESTER !...NOUS NE COMPRENONS PAS PAR CONTRE IL N'Y A PAS EU DE TEST D'ETANCHEITE Le tribunal ne demande même pas d'en faire un Car depuis combien de temps l'eau s'est elle infiltrée? Dans quel état se trouve le toit et le plancher.

LE TRIBUNAL DIT QUE LES DESORDRES SONT DE FAIBLES IMPORTANCES ET NE REND PAS LE VEHICULE IMPROPRE A SON USAGE OU NE LE DIMINUE PAS Pour le juge il y a trois joints a changer et cela ne justifie pas l'annulation de la vente Oui mais Monsieur le juge le climatiseur( rafraichisseur ds notre dossier) ce n'est pas un joint?Il nous comdamne donc à payer des indemnités.:(:mad: 1500euros plus les dépends au vendeur malhonnête

FAITES BIEN ATTENTION AVANT DE DEPOSER UN DOSSIER AU TRIBUNAL CAR AU REGARD ET AU RESULTAT DE NOTRE AFFAIRE, LES VENDEURS ONT TOUS LES DROITS. Nous nous sommes faits ARNAQUES et le vendeur s'en sort la tête haute.Quand nous allons revendre ce camping car, Monsieur les juge que va t-il arriver si les acheteurs nous poursuivent pour vices cachés? Nous les renverrons vers vous.......

 

CROYEZ VOUS CELA JUSTE ?

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

  • Réponses 5
  • Création
  • Dernière réponse

Bonjour, entre juste et justice, il peut y avoir un goufre.

Ceci dit, il vous reste l'appel pour faire valoir votre bon droit.

Vous devriez aller sur le forum monde de la justice, déroulement du procés, où vous auriez de plus amples renseiegnements.

Cordialement

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

bonjour et merci pour votre réponse, Pour nous le goufre est énorme!...

Je sais il ns reste l'appel et nous allons en discuter avec notre avocat mais faut il encore croire à la justice?

Je peux vous certifier que les preuves de notre bonne foi, dans notre dossier sont évidentes et à priori le juge s'en est moqué.Le juge en appel ira t il contre son confrère? nous n'y croyons pas beaucoup.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Vous avez saisi le T.I si je comprend bien en demandant le remboursement des frais. Il arrive parfois (trop souvent) qu'un jugement soir rendu et que le juge commette une faute en le rendant. C'est pour ça qu'il y a l'appel et si votre affaire semble bonne et que votre avocat pense aussi à un mauvais jugement, il faut y aller. Les jugements en appel sont rendus par 3 juges et on peut penser qu'ils feront plus preuve de professionnalisme et qu'ils sont plkus "techniciens". Maintenant rien n'est acquis et même en appel ou en cassation on voit des aberrations.

J'ai aussi usé de l'appel suite à un jugement rendu au T.I en dépit de la loi. J'avais posé la question sur ce même site où de bosn conseils m'ont été apportés, notamment par Cleyo qui a abouti au même raisonnement que mon avocat, ce qui m'a conforté dans madécision d'aller en appel. (2000 euros en plus à débourser, j'atten l'audience, c'est assez long, 18 mois dans ma région).

Bonne chance, vous devriez avoir d'autres conseils judicieux sur ce site. (mêm si vous seriez mieux plaçé dans monde de la justice.)

Cordialement

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

bonjour,

n'avez vous pas argumenté avec votre conseil sur le dol de votre vendeur ? l'expertise ne semble d'ailleurs pas prouver que votre vendeur avait connaissance du probleme

Il est certain que si les travaux ne sont que de 1200 euros alors que votre bien vaut 22500 euros, les juges du Tribunal de grande instance ( litige superieur a 10000 euros ? ) ont pu considéré ( selon une jurisprudence constante )que ce défaut ne rendait pas le véhicule impropre a sa destination. ( civ 1ere 2 dec.1997 )

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

  • 3 weeks later...

Je peux vous dire qu'en l'état du refroidisseur et de la façon dont il est fissuré, il est impossible que le vendeur n'ai jamais eu d'eau dans son camping car Les

 

---------- Message ajouté à 17h16 ---------- Précédent message à 16h49 ----------

 

Bonjour et merci à tous , je vais faire au mieux pour vous répondre

1/ Je peux vous dire que l'état du refroidisseur ( climatiseur)et de la façon dont il est fissuré, il est impossible que le vendeur n'ai jamais eu d'eau dans son camping car - QUAND IL PLEUT TROP FORT NOUS SOMMES OBLIGES DE METTRE UN SEAU ET CROYEZ MOI C'EST BIEN REEL.la conclusion d'expertise est claire:Les experts ont noté que les dommages de la baie du refroidisseur et du bac a douche existaient au moment de vente et n'étaient pas décelables par un novice.

Le cout des réparations ,s'agissant de défauts cachès, doivent être pris en charge par le propriétaire pour le montant du devis SOUS RESERVES d'autres dommages ( ET IL Y EN A )lors du démontage Je précise que le devis avait été demandé par nous mêmes lors de l'apparition des fuites d'eau et avant d'avoir vu les autres dégats .

2/Nous venons de recevoir le jugement et sommes certains que le dossier n'a pas été lu par les juges( la présidente et deux assesseurs)Pour eux, un refroidisseur( climatiseur) est un simple petit joint Notre avocat avait pourtant fait des conclusions on ne peut mieux avec photos a l'appui des dégats .

3/Le Tribunal a refusé l'expertise judiciaire car il y avait déjà une expertise contradictoire non contestée.

Elle nous était favorable je ne vois pas pourquoi nous l'aurions contesté C'est complètement fou !...

4/Il s'agit donc de changer le joint de ces trois pièces.C'est une réparation de faibles importance et ne rend pas le véhicule impropre a son usage OU NE LE DIMINUE PAS.

Non c'est super confortable de caler un véhicule pour éviter que l'eau ne coule à l'intérieur et de mettre un seau !..

Heureusement que le Tribunal était composé de trois juges!...

5/Nous allons voir avec notre avocat concernant l'appel car de la manière dont cette affaire a été traitée, il y a de quoi se poser des questions. Il est certain par contre que j'enverrai sur le net copie du jugement c'est tellement incroyable que la justice cautionne les vendeurs malhonnêtes Je me moque que le nom des juges apparaissent de toutes façons l'audience était publique...

cordialement

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

Invité
Ce sujet ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

© 2000-2021 NET-IRIS, une marque de JuriTravail, société du Groupe MyBestPro. Tous droits réservés.
×
×
  • Créer...