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Servitude à usage exclusif ?


Dosila

Messages recommandés

Bonsoir,

 

Je suis un fond dominant (parmi 5) et le dernier qui utilise donc le chemin de servitude qui est en face de chez moi. Étant en bout de chemin, mes précédents propriétaires ont obtenu à l'époque l'autorisation tacite de fermer par un portail le chemin. Ils ont donc obtenu une cour englobant le chemin de servitude avec l'accord des autres. Ils nous ont vendus en l'état sans préciser qu'ils en avaient englobé le chemin. Chose que j'ai appris récemment.

 

Le fond servant qui était une seule grosse parcelle est maintenant en indivisaire de l'autre côté de ce chemin. Les nouveaux voisins d'en face veulent ouvrir un portail dans notre cour, pour avoir accès au chemin de servitude. Logique ou pas. Ils veulent accéder à leur jardin à l'arrière pour y mettre une caravane etc....alors qu'ils ont déjà un accès suffisant à la voie publique devant pour leurs véhicules.

 

J'ai fini par trouver ceci aprés de moultes migraines.

Recueil général des lois et des arrêts, Volume 13, p.177

Extrait qui mentionne une servitude à usage exclusif et déboute le fonds servant qui souhaitait ouvrir un portail sur la servitude.

 

Et ma mention de la servitude crée à l'époque par le propriétaire des fonds servants ET dominants dit ceci:

 

"les vendeurs se réservent expressément, pour le bénéfice des parcelles restant à leur appartenir, cadastrées A1 A2 etc... , à la charge de la parcelle B présentement vendue, une servitude réelle et perpétuelle de passage sur une bande de 4 mètres le long de la limite séparative des deux propriété, jusqu'à la voie communale à créer.

La bande de terrain grévée de servitude sera entretenue à frais commun par les propriétaires des parcelles A1 A2 etc.... "

 

S'agit-il d'une servitude à usage exclusif?

Le propriétaire qui a crée la servitude à l'époque affirme qu'ils n'ont pas le droit d'ouvrir.

Peut-il attester de cette exclusivité si cette mention de servitude ne suffit pas? cela aura-t-il valeur légale? (sachant que jusqu'à présent depuis plus de 25 ans les fonds servants savaient qu'ils n'avaient pas le droit d'ouvrir sur le chemin)

 

Merci aux spécialistes d'y prêter une attention particulière.

 

Dosila

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mais a qui appartient, en ce moment, l'assiette de la servitude ?

A vos nouveaux voisins qui veulent ouvrir un passage ?

Aux proprietaires de la "grosse parcelle" ?

Qui est, actuellement, proprietaire des parcelles A1, A2 etc ... mentionnées dans l'acte constitutif de la servitude ?

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Je suis un fond dominant (parmi 5) et le dernier qui utilise donc le chemin de servitude qui est en face de chez moi. Étant en bout de chemin, mes précédents propriétaires ont obtenu à l'époque l'autorisation tacite de fermer par un portail le chemin. Ils ont donc obtenu une cour englobant le chemin de servitude avec l'accord des autres. Ils nous ont vendus en l'état sans préciser qu'ils en avaient englobé le chemin. Chose que j'ai appris récemment.

Donc aucun accord officiel normalement aucun obstacle sur la servitude

Imaginez qu'à la place de ce que vous appelez la "cour" il y aurait pu y avoir une aire de retournement pour tout le monde

Vos vendeurs n'avaient aucun droit sans accord écrit des autres et dédommagement au fonds servant de fermer cette partie (d'où leur silence ;), vous pouvez les attaquer pour dol)

 

Le fond servant qui était une seule grosse parcelle est maintenant en indivisaire de l'autre côté de ce chemin. Les nouveaux voisins d'en face veulent ouvrir un portail dans notre cour, pour avoir accès au chemin de servitude. Logique ou pas. Ils veulent accéder à leur jardin à l'arrière pour y mettre une caravane etc....alors qu'ils ont déjà un accès suffisant à la voie publique devant pour leurs véhicules.

Si leur terrain longe la portion de servitude fermée par vos vendeurs bien sûr qu'ils en ont le droit puisqu'ils sont chez eux (l'assiette de la servitude appartenant toujours au fonds servant y compris la partie annexée par vos vendeurs comme privative sans droit))

 

J'ai fini par trouver ceci aprés de moultes migraines.

Recueil général des lois et des arrêts, Volume 13, p.177

Extrait qui mentionne une servitude à usage exclusif et déboute le fonds servant qui souhaitait ouvrir un portail sur la servitude.

Ici il n'y a pas de servitude à usage exclusif vous êtes 5 :confused:

Et ma mention de la servitude crée à l'époque par le propriétaire des fonds servants ET dominants dit ceci:

 

J"les vendeurs se réservent expressément, pour le bénéfice des parcelles restant à leur appartenir, cadastrées A1 A2 etc... , à la charge de la parcelle B présentement vendue, une servitude réelle et perpétuelle de passage sur une bande de 4 mètres le long de la limite séparative des deux propriété, jusqu'à la voie communale à créer.

La bande de terrain grévée de servitude sera entretenue à frais commun par les propriétaires des parcelles A1 A2 etc.... "

S'agit-il d'une servitude à usage exclusif?

Non

 

JLe propriétaire qui a crée la servitude à l'époque affirme qu'ils n'ont pas le droit d'ouvrir.

Sur quelle base ?

 

JPeut-il attester de cette exclusivité si cette mention de servitude ne suffit pas? cela aura-t-il valeur légale?

(sachant que jusqu'à présent depuis plus de 25 ans savaient qu'ils n'avaient pas le droit d'ouvrir sur le chemin)

 

Le fond servant possède l'assiette de la servitude pourquoi n'aurait-il pas droit d'ouvrir sur la servitude :confused:

Un dessin ou un plan serait le bienvenu avec les différents propriétaires et la servitude

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Plandeservitude.jpg

Je suis le A, le côté A (une ancienne et longue bergerie) existait avant le côté B qui était une seule parcelle (un champ).

Quand le monsieur A qui avait tout (A et B) est mort, le côté A s'est divisé en A1, A2, A3 etc...et le chemin existait déjà en terre, car le seul accès à l'époque, mais pas cadastré.

Puis les descendants ont vendu la parcelle B à un promoteur qui l'a monté en résidence comme sur le plan. En se réservant donc expressément la servitude. C'est là que le promoteur a crée cadastralement le chemin (il a un numéro de parcelle à lui. Tout le monde "sait" (c'est là le problème je pensais que la mention de servitude était suffisant) côté A ET le promoteur côté B, qu'ils ne devaient pas faire d'ouverture sur le chemin. Du coup le promoteur a fait le nécessaire pour créer les accès de l'autre côté, sans se soucier de ce chemin.

Le portail (le notre) était déjà construit, avec l'accord verbal des propriétaires du chemin de l'époque ainsi que ceux sur la servitude, j'ai la majorité de ces attestations obtenus récemment (les anciens propriétaires qui s'étaient réunis pour donner cet accord puisqu'en bout de chemin et ne gênant personne, il avait un chien et des enfants, ainsi que celui qui l'a construit pour en user)

Dans l'acte de vente de A vers B, il est mentionné aussi:

Charges et Conditions:

[...]Il prendra l'immeuble vendu dans l'état où il se trouve lors de l'entrée en jouissance, sans pouvoir exercer aucun recours ni répétition contre les vendeurs pour raison soit de mitoyennetés, soit de défaut d'alignement [...]

 

En ce qui concerne l'assiette de la servitude, c'est une excellente question... et je ne sais où ni comment trouver la réponse.

 

Ce qui est sûr, pour une des filles de A, c'est qu'il était clair pour elle que seul le côté A pouvait se servir du chemin, il voulait le faire de cette manière, (ils avaient même évoqué un temps que chaque A1 A2 etc récupère le chemin en face de chez eux et clôture.)

Néanmoins un portillon a été ouvert par un propriétaire B, et à l'époque ça a grincé des dents. on a la confidence de ceux qui ont ouvert ce portillon (inutilisé) qu'ils ne devaient pas le faire...

Mais rien d'écrit que je ne trouve.

 

Je suis de bonne volonté, j'ai pris la maison en l'état, j'ai une cour tranquille, je découvre que cette cour, n'aurait pas lieu d'être (adieu projet d'extension de la maison). Je vais tout tenter pour essayer de garder ma cour en l'état, et dans le cas échéant, je remonterais mes manches et ferait le nécessaire avec mon voisin pour construire ensemble en bonne intelligence une solution avantageuse pour les deux.

Et pour la servitude exclusive (qui était un espoir) je pensais exclusive pour les fonds dominants dans ce cas-ci, puisque de notoriété.

 

Cordialement

Dosila

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Tout d'abord merci de faire vivre ce forum aussi activement.

Le plan va suivre, il doit être en attente de publication par le(s) modérateur(s). Avec des précisions.

 

Il possède deux titres distincts. Sa parcelle, clôturée. Puis un bout de ce chemin, qui fait partie d'une parcelle à elle toute seule, dont il possèderait des tantièmes avec les autres riverains (je dis "possèderait", car je n'ai pas vu le document et à la base elle appartenait à l'ensemble du lotissement.).

J'ai hâte que le plan sincère s'insère, que vous puissiez m'éclairer.

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Tout d'abord merci de faire vivre ce forum aussi activement.

Le plan va suivre, il doit être en attente de publication par le(s) modérateur(s). Avec des précisions.

 

Il possède deux titres distincts. Sa parcelle, clôturée. Puis un bout de ce chemin, qui fait partie d'une parcelle à elle toute seule, dont il possèderait des tantièmes avec les autres riverains (je dis "possèderait", car je n'ai pas vu le document et à la base elle appartenait à l'ensemble du lotissement.).

Vous parlez du voisin propriétaire indivis je suppose ?

 

J'ai hâte que le plan sincère s'insère, que vous puissiez m'éclairer.

 

Ai- je bien compris :

- vous parlez d'un accès par une servitude pour vous et 5 parcelles

- Cette dernière est en plus un chemin en indivision (tantièmes) pour les indivisaires (fonds servant) c'est bien ça ?

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Oui, celui qui est en face du chemin, qui est fond servant, et propriétaire en indivisaire.

 

Et oui, la servitude concerne 5 parcelles d'un côté.

 

Cette dernière est devenue un chemin en indivision pour les fonds servants de l'autre côté (à l'origine un promoteur qui avait un seul gros terrain).

Le chemin est au milieu, crée sur ce qui était la parcelle d'en face.

J'essaie, que les modérateurs me pardonnent de mettre un lien vers l'image au lieu de l'image.

http://mephisto-website.com/metempsykers/Plandeservitude.jpg

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Je maintiens ma réponse vous devriez en fait reculer dans le prolongement de la servitude et restituer la partie "cour " occupant l'assiette de servitude puisqu'aucun acte si B est bien indivisaire du fonds servant il est chez lui dans cette partie aussi ;) donc il est tout à fait en droit de réclamer la restitution au nom de l'indivision

Il faudra demander à vos vendeurs une indemnité via Notaire pour les travaux ainsi créés et pour le dol d'abord à l'amiable :(

 

Je trouve bizarre aussi qu'il n'y ait pas une aire de retournement au bout vu le nombre de maisons votre servitude fait combien de large ?

 

Maintenant il faudrait éplucher l'acte de vente de B pour voir d'où sort cette prétendue interdiction d'ouvrir des portails

Voir le Bureau des Hypothèques (12 euros environ) pour récupérer cet acte et peut-être celui de vos vendeurs (vous pouvez déjà le demander à votre Notaire celui là )

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La largeur est de 4 metres, Marieke ;)

 

 

Et ma mention de la servitude crée à l'époque par le propriétaire des fonds servants ET dominants dit ceci:

 

"les vendeurs se réservent expressément, pour le bénéfice des parcelles restant à leur appartenir, cadastrées A1 A2 etc... , à la charge de la parcelle B présentement vendue, une servitude réelle et perpétuelle de passage sur une bande de 4 mètres le long de la limite séparative des deux propriété, jusqu'à la voie communale à créer.

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Il faudra demander à vos vendeurs une indemnité via Notaire pour les travaux ainsi créés et pour le dol d'abord à l'amiable :(

Ca, ça sonne bien, ceci dit on a une attestation comme quoi nos vendeurs de 1989 nous ont vendu en l'état, avec la cour, et sur notre acte de vente, nous n'avons pas la reprise de la mention de servitude. Ca c'est bizarre, on était persuadé que le chemin s'arrêtait devant notre portail jusqu'à ce que le voisin vienne nous le "signifier"

 

 

Maintenant il faudrait éplucher l'acte de vente de B pour voir d'où sort cette prétendue interdiction d'ouvrir des portails.

Voir le Bureau des Hypothèques (12 euros environ) pour récupérer cet acte et peut-être celui de vos vendeurs (vous pouvez déjà le demander à votre Notaire celui là )

J'ai récupéré auprès du bureau des hypothèques le document de vente entre A et B (15€).

Il y est mention de la même servitude. Avec le même message que posté précédemment avec le plan. Le vendeur prend en l'état avec les possibilités de défaut d'alignements, mitoyennetés (je sais, je rêve). Aucune mention sur une non-ouverture de leur part, seulement répétée de vive-voix par le côté A.

 

Après puisque ça tourne et retourne dans ma tête. J'ai deux nouvelles interrogations (je sais, je tiens à ma cour).

A l'époque où le terrain B était une seule parcelle sans personne dessus, une autorisation concertée entre fond servant(possesseur de B) et fonds dominants a été donné à ma parcelle pour se fermer, en cela je pense qu'ils se sont conformés à l'article 697 et 702. Ils ont emménagés la servitude pour en user et la conserver? sans en aggraver la condition (accord des autres).

Donc, je peux au moins dire aux voisins d'arrêter de nous traiter de "voleurs" ou d'être dans l'illégalité.

Ceci dit, ils peuvent malgré ces faits, nous obliger maintenant à enlever ceci, même fait de manière légitime...?

 

2ème question au sujet de l'indivis, s'ils ouvrent un portail, ils ont donc nouvellement accès au chemin de servitude (qui est à eux, mais aussi aux autres.). Doivent-ils demander le passage aux autres indivisaires? car après tout, il n'est pas que chez lui...? et en cela créer une nouvelle convention de servitude auprès d'eux.

Et en ce qui concerne l'entretien futur, il est clairement énoncé que nous devons nous partager (côté A), la charge, mais s'il ouvre, il en aura l'usage aussi, donc nous devrons payer l'entretien pour son usage? (à ce jour, il n'y qu'une voiture (une des nôtres) qui passe une fois par semaine. Faut-il demander de partager la charge avec lui?

 

Merci.

 

En ce qui concerne le conciliateur, ils (mes voisins) nous proposent de reculer juste la dimension pour créer leur portail avec les piliers, et nous donneraient le reste de la cour actuelle. (ils ont fait la demande en mairie, acceptée, d'agrandir un portillon de 1m existant: celui qui est juste entre sa maison et notre cour, cachée (un panneau de bois avec aucune poignée visible extérieure), qui d'ailleurs n'a pas fait l'objet d'une demande de travaux lui.)

 

Et ce que je trouve vraiment vachement sympa, c'est que s'il n'y a pas d'aire de retournement, on pourrait la demander, et donc au fond servant du coup, donc dans son jardin puisqu'il y pratique une ouverture...niak...juste par plaisir celle-là, mais ça reste une question.

 

Dosila

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Ca, ça sonne bien, ceci dit on a une attestation comme quoi nos vendeurs de 1989 nous ont vendu en l'état, avec la cour, et sur notre acte de vente, nous n'avons pas la reprise de la mention de servitude. Ca c'est bizarre, on était persuadé que le chemin s'arrêtait devant notre portail jusqu'à ce que le voisin vienne nous le "signifier"

Donc ils ont menti d'ou dol ;)

 

 

J'ai récupéré auprès du bureau des hypothèques le document de vente entre A et B (15€).

Il y est mention de la même servitude. Avec le même message que posté précédemment avec le plan. Le vendeur prend en l'état avec les possibilités de défaut d'alignements, mitoyennetés (je sais, je rêve).

9a c'est une phrase type des actes , vous n'êtes pas concernés

 

Aucune mention sur une non-ouverture de leur part, seulement répétée de vive-vois par le côté A.

Voilà le problème

 

Après puisque ça tourne et retourne dans ma tête. J'ai deux nouvelles interrogations (je sais, je tiens à ma cour).

ça se comprend

 

A l'époque où le terrain B était une seule parcelle sans personne dessus, une autorisation concertée entre fond servant(possesseur de B) et fonds dominants a été donné à ma parcelle pour se fermer, en cela je pense qu'ils se sont conformés à l'article 697 et 702. Ils ont emménagés la servitude pour en user et la conserver? sans en aggraver la condition (accord des autres).

Donc, je peux au moins dire aux voisins d'arrêter de nous traiter de "voleurs" ou d'être dans l'illégalité.

Ceci dit, ils peuvent malgré ces faits, nous obliger maintenant à enlever ceci?

d'après moi oui si pas d'écrit

 

2ème question au sujet de l'indivis, s'ils ouvrent un portail, ils ont donc nouvellement accès au chemin de servitude (qui est à eux, mais aussi aux autres.). Doivent-ils demander le passage aux autres indivisaires? car après tout, il n'est pas que chez lui...? et en cela créer une nouvelle convention de servitude auprès d'eux.

Et en ce qui concerne l'entretien futur, il est clairement énoncé que nous devons nous partager (côté A), la charge, mais s'il ouvre, il en aura l'usage aussi, donc nous devrons payer l'entretien pour son usage? (à ce jour, il n'y qu'une voiture (une des nôtres) qui passe une fois par semaine. Faut-il demander de partager la charge avec lui?

Non puisque ce sont eux les fonds servant et que l'entretien est à charge du fond dominant

 

 

En ce qui concerne le conciliateur, ils nous proposent de reculer juste la dimension pour créer leur portail avec les piliers, et nous donneraient le reste de la cour actuelle.

Ce serait bien non ?

 

Et ce que je trouve vraiment vachement sympa, c'est que s'il n'y a pas d'aire de retournement, on pourrait la demander, et donc au fond servant du coup, donc dans son jardin puisqu'il y pratique une ouverture...niak...juste par plaisir celle-là, mais ça reste une question.

Heu...pas forcément sur votre terrain aussi :(

 

Je voudrais que vous recopiez le texte de servitude mot à mot comme ça on verra ;)

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"Réserve de servitude de passage:

les vendeurs se réservent expressément, pour le bénéfice des parcelles restant à leur appartenir, cadastrées A1 A2 etc... , à la charge de la parcelle B présentement vendue, une servitude réelle et perpétuelle de passage sur une bande de 4 mètres le long de la limite séparative des deux propriété, jusqu'à la voie communale à créer.

La bande de terrain grévée de servitude sera entretenue à frais commun par les propriétaires des parcelles A1 A2 etc.... "

Il y a une mention de cession gratuite du terrain pour la voie communale à créer...

 

 

Et j'avais rajouté ça entre temps sur mon précédent message:

(ils ont fait la demande en mairie, acceptée, d'agrandir un portillon de 1m existant: celui qui est juste entre sa maison et notre cour, cachée (un panneau de bois avec aucune poignée visible extérieure), qui d'ailleurs n'a pas fait l'objet d'une demande de travaux lui.)

 

Je chipote, je chipote...

Mais bon, vu qu'on ce qu'on veut réaliser dans le futur, je crois que j'ai plutôt interêt à m'entendre si j'ai bien compris.

 

En ce qui concerne l'usucapion, j'ai déjà eu une réponse quant à son impossibilité puisque servitude. Bien dommage car je pensais réunir toutes les conditions.

 

 

Merci en tout cas pour ses réponses rapides qui m'éclairent grandement sur mes positions futures.

 

Je voudrais que vous recopiez le texte de servitude mot à mot comme ça on verra ;)

Et j'ai recopié deux fois le texte à la main, ça a rien apporté de plus :cool:

 

Et pour information, à la première page de ce fil, le plan est inséré en visualisation directe avec d'autres informations, je pense que vous ne l'avez pas vu, car la mention de servitude ainsi que les 4 mètres y sont inscrits, peut-être y trouverez-vous une information capitale qui me fera conserver ma cour...ou pas.

 

Dosila

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Et j'ai recopié deux fois le texte à la main, ça a rien apporté de plus :cool:

Non pour vous il n'y a rien du tout

Je parlais de l'acte qui indique la création de la servitude, l'assiette et les droits de chacun ou celui de vente de A et B et c'est ce que vous avez recopié si j'ai bien compris ...donc non rien de prévu pour le non passage des propriétaires de B

 

Et pour information, à la première page de ce fil, le plan est inséré en visualisation directe avec d'autres informations, je pense que vous ne l'avez pas vu, car la mention de servitude ainsi que les 4 mètres y sont inscrits, peut-être y trouverez-vous une information capitale qui me fera conserver ma cour...ou pas.

Oui je n'avais pas relu tout ;)

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Bon, puisque vous n'avez pas relevé le fait que j'ai des attestations récentes(avec le papier officiel, celui qui dit la prison etc...) des personnes qui ont crée la servitude, qui ont donné l'autorisation du portail, qui l'ont construit etc...c'est que cela n'aura aucune valeur légale si jamais je décidais de lui refuser, et donc d'aller au TGI. Même s'il est reconnu sur photo IGn ancienne que le chemin n'est jamais allé jusqu'au bout, au contraire il y a toujours eu ma cour...puis cette cour fermée.

 

Si j'ai bien compris, malgré ma bonne humeur,ma position est indéfendable, c'est cela?

 

Donc si je choisis le mode "fleur et papillon" au conciliateur, je peux conserver un reste de cour sur le chemin de servitude....mais:

Quelle type de mention il faut que je fasse inscrire pour éviter qu'il ne décide dans le futur d'agrandir encore ce portail lui, ou son futur acheteur, et donc encore de m'obliger à détruire.

Peut-il m'obliger, ou me proposer de faire cela en achetant la portion sur laquelle je "m'installe"? (car au prix du m² je préfère faire une extension de chez moi).

 

Après ces réponses, et le gros merci qui s'ensuivra, je pense que le fil pourra être fermé.

 

Dosila

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Bon, puisque vous n'avez pas relevé le fait que j'ai des attestations récentes(avec le papier officiel, celui qui dit la prison etc...) des personnes qui ont crée la servitude, qui ont donné l'autorisation du portail, qui l'ont construit etc...c'est que cela n'aura aucune valeur légale si jamais je décidais de lui refuser, et donc d'aller au TGI.

Si si j'ai vu mais cela ne lui est pas opposable car cela n'a jamais été enregistré aux Hypothèques à l'époque

 

Même s'il est reconnu sur photo IGn ancienne que le chemin n'est jamais allé jusqu'au bout, au contraire il y a toujours eu ma cour...puis cette cour fermée.

Pareil cela signifie simplement que l'empiètement de vos vendeurs dure depuis X années et attention à l'article 545 du Code civil (démolition à vos frais et tous les torts)

 

 

Si j'ai bien compris, malgré ma bonne humeur,ma position est indéfendable, c'est cela ?

j'ai bien peur que oui :o

 

Donc si je choisis le mode "fleur et papillon" au conciliateur, je peux conserver un reste de cour sur le chemin de servitude....mais:

Quelle type de mention il faut que je fasse inscrire pour éviter qu'il ne décide dans le futur d'agrandir encore ce portail lui, ou son futur acheteur, et donc encore de m'obliger à détruire.

Il faut tout régulariser par un acte notarié c'est le seul moyen et accord de tous les indivisaires du fond servant

 

Peut-il m'obliger, ou me proposer de faire cela en achetant la portion sur laquelle je "m'installe"? (car au prix du m² je préfère faire une extension de chez moi).

oui il pourrait et les autres indivisaires aussi

N'oubliez pas que vous pouvez faire assumer cette dépense par vos vendeurs qui sont en tort

Que vous dit le Notaire ?? ;)

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Il faut tout régulariser par un acte notarié c'est le seul moyen et accord de tous les indivisaires du fond servant

Donc au conciliateur, prochainement, je pourrais donner un accord de principe oral, mais qui ne pourra donner suite pour ma part tant que mon voisin ne réunira pas tous les indivisaires pour donner cet accord écrit et notarié.

Question bête: acte notarié signifie obligatoirement devant le notaire, ou le conciliateur peut lui aussi?

 

oui il pourrait et les autres indivisaires aussi

N'oubliez pas que vous pouvez faire assumer cette dépense par vos vendeurs qui sont en tort

Même si ça date de 1989?

Ca reste séduisant comme démarche. Cela parait long.

J'ai cru comprendre que les travaux aussi: pose d'un portail et mur de clôture? si jamais on doit faire les travaux plus tôt, il est possible de leur faire payer après?

 

Que vous dit le Notaire ?? ;)

Bonne question. Je crois que celui qui a fait notre vente...n'est plus.

 

Dosila.

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Au tout début, quand le voisin est venu nous voir pour ça, on s'est dit: "il y a la loi du trentenaire" ( ça sonnait bien en plus dans nos bouches de néophytes)

Vu que on connait cette cour en l'état depuis 1989 et que maintenant je sais que le portail a été construit en 1980 par là.

Je me suis dit que l'ancienneté aiderait pas mal en notre faveur. Et non.

 

Et bien un grand merci en tout cas pour votre "activité soutenue".

Et j'espère ne plus avoir à poster dans ce genre de forum. Je m'en porterais que mieux.

Je donnerais des nouvelles des suites.

 

Dosila

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Donc au conciliateur, prochainement, je pourrais donner un accord de principe oral, mais qui ne pourra donner suite pour ma part tant que mon voisin ne réunira pas tous les indivisaires pour donner cet accord écrit et notarié.

Question bête: acte notarié signifie obligatoirement devant le notaire, ou le conciliateur peut lui aussi?

Non il faut obligatoirement passer par Notaire et enregistrer aux Hypothèques pour que vous deveniez vraiment titulaire de la jouissance privative et du droit de mettre un portail à cet endroit, voire propriétaire de cette partie de la servitude en achetant la partie concernée (ce qui serait à mon avis l'idéal)

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Retour de chez le conciliateur aujourd'hui.

J'ai pris sur moi de faire un plan par rapport à sa demande, de façon à ce qu'il puisse rentrer son camping-car. Son portail de 3m qu'il a demandé, je lui ai cédé la largeur de deux piliers de 50cm donc 4m...ce monsieur ne veut pas, il veut plus, pour si un jour il veut changer de portail, ou s'il vend que le suivant puisse ouvrir plus, ou si il achète un nouveau camping-car de 8m ...

On y va mode fleur et papillon et il nous reçoit sur les roses.

 

Ce que j'ai retenu, c'est que le conciliateur n'aimerait pas être à la place du juge, il leur a dit que dans cette situation, c'est pas dit qu'il ordonne de détruire notre portail, puisque cela fait un moment (40ans) que c'est comme ça et que ça gène personne depuis, qu'il y a eu des autorisations tacites etc...

 

De plus j'ai retenu que mon voisin, qui a demandé une autorisation d'agrandir son portillon de 1m, sachant qu'il a acheté une maison fermée de ce côté, n'avait pas demandé à ses autres propriétaires indivisaires du chemin. Et qu'a priori si une personne de ce chemin propriétaire refusait qu'il ouvre...il ne pourrait pas: est-ce possible? (on connait très bien certains propriétaires d'en face, et ce serait tellement bien qu'il ne puisse pas ouvrir). En gros entre fonds servants en "indivision", qui sont fermé sur le chemin de la servitude, est-ce qu'un des fonds servants peut ouvrir sur le chemin sans demander aux autres?

 

Et pour finir, le conciliateur nous dit qu'il y aura acte pour enteriner la situation quand on sera d'accord, mais qu'il n'y a pas a priori besoin d'accord des autres puisque ça ne les gène pas/concerne pas.

 

Dosila

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Retour de chez le conciliateur aujourd'hui.

J'ai pris sur moi de faire un plan par rapport à sa demande, de façon à ce qu'il puisse rentrer son camping-car. Son portail de 3m qu'il a demandé, je lui ai cédé la largeur de deux piliers de 50cm donc 4m...ce monsieur ne veut pas, il veut plus, pour si un jour il veut changer de portail, ou s'il vend que le suivant puisse ouvrir plus, ou si il achète un nouveau camping-car de 8m ...

On y va mode fleur et papillon et il nous reçoit sur les roses.

 

Ce que j'ai retenu, c'est que le conciliateur n'aimerait pas être à la place du juge, il leur a dit que dans cette situation, c'est pas dit qu'il ordonne de détruire notre portail, puisque cela fait un moment (40ans) que c'est comme ça et que ça gène personne depuis, qu'il y a eu des autorisations tacites etc...

Oui mais pas de prescription trentenaire pour un empiètement sur une servitude il semble avoir occulté cet aspect et surtout vous n'avez aucun écrit :(

 

De plus j'ai retenu que mon voisin, qui a demandé une autorisation d'agrandir son portillon de 1m, sachant qu'il a acheté une maison fermée de ce côté, n'avait pas demandé à ses autres propriétaires indivisaires du chemin. Et qu'a priori si une personne de ce chemin propriétaire refusait qu'il ouvre...il ne pourrait pas: est-ce possible? (on connait très bien certains propriétaires d'en face, et ce serait tellement bien qu'il ne puisse pas ouvrir).

 

En gros entre fonds servants en "indivision", qui sont fermé sur le chemin de la servitude, est-ce qu'un des fonds servants peut ouvrir sur le chemin sans demander aux autres?

Oui accord des indivisaires

 

Et pour finir, le conciliateur nous dit qu'il y aura acte pour enteriner la situation quand on sera d'accord, mais qu'il n'y a pas a priori besoin d'accord des autres puisque ça ne les gène pas/concerne pas.

Je ne suis pas d'accord non plus car les indivisaires sont concernés par la servitude :eek:

La partie qui est devenue "cour" n'a pas été sortie de l'indivision ni achetée et cela par acte notarié donc ...ils sont bien concernés

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    • Par Vivi697
      Bonjour, 
      Mon voisin vient de tailler sa haie qui dépasse chez moi (je l'ai bien sûr, autorisé à rentrer chez moi pour le faire)  et a enlevé  ses déchets de taille sur mon terrain. Toutefois, il m'a indiqué  que l'année  prochaine, il laisserait les coupes au sol car oui, il sait que la taille lui incombe mais il dit qu'aucun texte de loi ne l'oblige à évacuer les déchets. La logique veut que sans SA haie, les déchets verts n'existeraient pas.  QUEL TEXTE DE LOI puis-je lui opposer si j'ai raison de penser qu'il est tenu de laisser mon terrain tel qu'il l'a trouvé  avant sa taille ou vers qui dois-je me tourner pour obtenir une réponse certaine ? Merci pour votre réponse 
    • Par dellber
      bonjour,
      J'ai acquis une maison avec une grange attenante.
      La grange est constituée d'un seul tenant avec la grange du voisin.
      La structure du toit est tenue par un ensemble de poutres reliées entre elles (colombages).
      Il n'y a que des morceaux de murs, partiellement en mauvais état qui séparent les deux propriétés. L'état du colombage est également mauvais.
      Les limites de propriété ne sont pas très claires (les murs présents sont discontinus et non alignés).
      Je souhaite démolir les constructions sur mon terrain (maison et grange).
       
      Je me suis renseigné en mairie : pas besoin de permis de démolir. Une déclaration sur l'honneur semble suffire.
       
      Pour séparer les deux granges, j'envisage de construire un mur (sur ma propriété) qui permettra de reprendre la toiture du voisin.
      Le voisin de son coté essaie de vendre sa propriété, mais il n'a pas accepté mon offre.
       
      Questions :
      ai-je besoin d'une autorisation formelle du voisin pour réaliser ces travaux ?
      puis je réclamer au voisin une participation aux frais de construction d'un mur mitoyen ?
    • Par Solvejg
      Bonjour,
      Cette fois-ci j’aurais une question concernant une petite histoire de voisinage, comme il y en a plein…
      Dans notre résidence (tous locataires), on a des abris-linge communs pour le séchage du linge. Selon le réglement de la résidence, ces abris couverts sont réservés uniquement à cet usage, mais quelques voisins indélicats les utilisent aussi pour stocker leurs motos, scooters et autres barbecues, malgré plusieurs rappels de la part de plusieurs personnes.
      Hier je suis allée récupérer mon linge propre et… deux vêtements étaient tâchés d’un liquide gras, de couleur marron foncé, et ces tâches ne sont pas parties au lavage malgré tous les produits. Hasard, le voisin avait déplacé/réparé( ?...) sa moto pendant que mon linge était en train de sécher.
      Evidemment je n’en ai aucune preuve. En plus, la valeur de ces vêtements abîmés est beaucoup trop faible (env. 50 euros), pour envisager une quelconque procédure. Maintenant, j’ai deux questions :
       
      Premièrement : si le montant des dégâts était plus important, par ex. si c’était une parure de lit de quelques centaines d’euros, est-ce que j’aurais un recours, et si oui, auprès de quelle autorité ? Juge de proximité ?
       
      Deuxièmement : j’aimerais bien faire un petit mot aux locataires de notre résidence, histoire de leur rappeler les règles en la matière et éviter qu’ils recommencent, éventuellement les menaçant gentiment de poursuites si la même chose se reproduit. Est-ce que vous trouvez que ça pourrait être une bonne idée ?
    • Par jt3dst
      Bonjour,
      Mon voisin possède un jardin dont l'accès n'est possible qu'à travers sa maison.
      Il est venu me demandé s'il pouvait aménager un passage d'un mètre de large sur mon terrain le long du pignon de sa maison (5m² au total). Ceci pour faciliter la circulation de ses chiens, et lui permettre d'accéder à son jardin avec sa tondeuse sans passer par sa maison.
      Sur le principe je suis d'accord, a condition qu'il mette une palissade le long du passage afin je puisse garder mon intimité.
      Seulement, histoire de faire les choses bien, il souhaite couler une dalle pour rendre le passage praticable...
      Là je me pose plusieurs questions :
      - N'est-il pas plus intéressant pour moi de vendre se passage ?
      - Faut-il passer par un notaire et un géomètre pour officialiser se passage ?
      - Cela ne peut-il pas poser problème si l'un de nous souhaite vendre sa maison ?
       
      Merci pour vos réponses, en espérant avoir été clair.
    • Par Bambbou
      Bonjour à tous !
      Nous donnons en location un pavillon situé sur un terrain de 850 m² environ.
      Nous venons d'être informés que les voisins construisent une maison. Cette maison se trouve à 20 m environ de la nôtre, sur le terrain voisin.
      Cette maison se trouve à 2,50 environ du mur mitoyen de notre jardin.
      Il y a 2 fenêtres de cette maison en construction qui auront vue sur notre jardin, notre terrasse et notre maison.
      Il y a également des fenêtres "velux" sur leur toit qui donnent sur le jardin.
      Question :
      Est - il légal que la construction de cette maison se fasse à 2,50 m du mur mitoyen de notre jardin?:o
      Que faire pour que les fenêtres de cette maison en construction donnant sur notre jardin soient "murées" ? afin d'éviter les regards des nouveaux résidants sur notre jardin, terrasse et maison?:o
       
      Le permis de construire a été apparemment octroyé en bonne et due forme.
       
      En vous remerciant par avance de toutes vos réponses très attendues !:)
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