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Forum juridique de Net-iris

probleme fuite copro pas assuré


Juni83

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Bonjour,

 

Nous sommes deux copropriétaires dans une maison de village, avec couloir en partie commune, (ainsi que les planchers et la toiture).

Nous n'avons jamais assurée le logement, car l'appart en dessous à était vendu deux fois en 2 ans, et les précédents n'ont jamais voulu s'assurer.

 

Nous avons eu depuis plus de 2 ans, une grosse dégradation de la peinture du couloir du rez de chaussée, puis du plâtre.

N'étant pas assuré, mon copropriétaire à décidé de prendre un plombier pour faire faire la recherche de fuite. Il m'a annoncé une facture de 150 €, à cet époque je ne pouvais pas payé, j'ai donc refusé la proposition orale.

Car le problème de fuite viens de la maison voisine, les propriétaires voisins ont vendu malgré nos deux recommandés, et ne voulaient même pas que nous allions voir chez eux avec le plombier.

Ils ont même caché ce détails à leurs acquéreurs.

Mon copropriétaire (qui n'est pas syndic, car il n'y en a pas) à fait venir le plombier !

Résultat le plombier, n'a pu intervenir que chez nous et n'est pas allé à coté.

Mon copro, n'arrivant pas à ses fins, à appelé son assurance, qui après à finalement envoyé un expert. Mon assurance, n'a pas voulu me defendre n'etant pas assurée pour la copro (normal).

Donc depuis 6 mois, l'expert à réussit à faire intervenir le plombier pour recherche de fuite, qui s'avère exacte. Le chauffe-eau à fuit en gouttes à gouttes depuis des années, à imbibé le mur, et tout est ressortit chez nous.

 

A ce jour, etant de bonne foie, j'avais proposé de partager la facture du plombier en deux, car j'ai vendu depuis peux mon appart et je ne fais plus partie de la copro.

La facture est presque du double du montant annoncé. Mon copro, à demandé à son assurance, comment c'est remboursé et on lui à dit au millièmes. Lui à donné ses millièmes mais pas les miennes, et comme ce n'est pas mon assurance, ni celle de la copro, si j'ai bien compris, je ne vais pas être remboursé du tout !

 

Pourriez vous me dire comme faire pour que j'arrive à me faire rembourser par la partie adverse, la somme que je vais avancer ? (car l'assurance adverse va prendre en charge, la réfection du mur du couloir)

 

C'est un peux compliqué, pardon :p

Merci pour vos lumières.

 

juni83

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Invité kogaratsu

bonjour

C'est un peux compliqué, pardon

c'est le moins qu'on puisse dire.

pourriez-vous donner le statut de chaque intervenant et préciser s'il est assuré ou non; par exemple, vous dites ne pas être assuré mais vous parles de votre assurance; êtes-vous copropriétaire occupant ou non occupant?

Nous n'avons jamais assurée le logement, car l'appart en dessous à était vendu deux fois en 2 ans, et les précédents n'ont jamais voulu s'assurer.

par simple parenthèse, c'est de l'inconscience, ou de l'irresponsabilité.

ceci dit, vous parlez de l'appartement inférieur non assuré, alors que précédemment vous indiquez:

Nous sommes deux copropriétaires dans une maison de village, avec couloir en partie commune, (ainsi que les planchers et la toiture).

c'est plutôt contradictoire avec le fait que l'autre copropriétaire a fait intervenir son assureur.

 

si vous pouviez tout remettre à plat, ce serait plus pratique pour tenter de vous apporter un élément de réponse.

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Bonjour,

 

Je vais essayer de répondre:

 

Je louais mon appartement depuis 3 ans, j'étais donc assuré en tant que propriétaire non occupant. Mais ma locataire est partie en septembre 2009, donc le logement était vide. Mais j'ai bien sur conservé mon assurance, non occupant.

 

Le copropriétaire est propriétaire occupant depuis fin 2006 et assuré de son coté.

C'est encore plus compliqué, car il y a un troisième copropriétaire qui est rentré dans la copro que depuis 1 mois, car j'ai eu un procès avec lui, et il a récupéré une partie de mon garage, depuis 2006, et il n'avait jamais fait enregistrer aux hypothèques le jugement, donc il ne faisait pas partie de la copro et donc nous n'avons jamais pu assurer le logement.

C'est moi qui ai vendu, l'appart du bas en octobre 2005, les personnes qui ont acheté non jamais voulu s'assurer à cause du litige avec mon procès en cour il voulait attendre le troisième copro.

Mais c'est gens, ont revendu, l'appart fin 2006. C'est une copro désorganisé sans charges.

Je pense être conscient et ne pas être irresponsable ! J'ai fait faire trois devis d'assurances début 2006. Mais même à trois, une copro peut être difficile à gérer.

 

Mon copro actuel, à appelé un avocat qui lui a dit que son assurance, était obligé de le défendre dans cette affaire. Mais la mienne ma dit ne pas être concerné, et c'est normal.

 

Ma question:

Qui va être remboursé et de combien ?

 

J'ai vendu le logement la semaine dernière, mais je reste responsable face au problème du couloir, je ne laisse pas les problèmes à mon acheteur !

 

Merci d'avance de donner des conseils, et non des reproches, ce n'est pas ce dont j'ai besoin pour l'instant. :(;)

juni83

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Bonjour,

Cela reste encore un peu confus.

Si j'ai bien compris, l'immeuble comporte désormais trois copropriétaires et le dégât des eaux a causé des dommages dans un couloir qui constitue une partie commune.

Si j'ai bien compris également, le sinistre (l'infiltration ou la fuite) provient de l'immeuble voisin du vôtre (donc, un immeuble n'ayant rien à voir avec votre copropriété).

Si ces deux points sont exacts, l'indemnité revient théoriquement au Syndicat de Copropriété (ne pas confondre avec le syndic, personne physique, qui gère pour le compte du Syndicat) de votre immeuble, personnalité juridique bien distincte qui regroupe l'ensemble des copropriétaires.

L'indemnité versée par l'assureur de l'immeuble voisin devrait donc correspondre au remboursement des dommages subis par le Syndicat de Copropriété de votre immeuble et non à la seule part (exprimée en millièmes) de l'un des copropriétaires.

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le pbl chez vous c'est que non seulement c'est désorganisé mais tout le monde fait n'importe quoi ! l#auatre copro n'avait pas à appeler un plombier et faire payer les autres ...

 

il vous faut un syndic qui gère cette copro, que ce soit un professionel ou un benevole (donc parmi vous) = le syndic doit être ELU !

vous devez avoir des AG annuelles,

personne ne peut decider de travaux ou de venus d'artisans et faire payer aux autres .... ou faire partager la facture.

une copro a des structures, que ce soit à 2 ou a 200 copro ... et doit respecter les textes de lois.

 

bref mettez deja de l'ordre dans cela car sinon vous allez au clash.

 

PS: allez faire un tour sur le forum immobilier, copropriété. il y a des fils de discussion qui vous aideront.

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Merci cereste et Golfy,

 

Pour cereste: Vous avez tout à fait compris. Je suis d'accord avec vous, pour le remboursement, car je ne comprends pas que mon copropriétaire soit remboursé et pas moi !

 

Pour Golfy: Je suis d'accord avec vous, c'est n'importe quoi, mon copropriétaire, m'a imposé la recherche de fuite, alors que je n'étais pas d'accord.

Vu que j'ai vendu mon appart et que je n'ai plus rien a voir avec cette copropriété, le notaire nous a conseillé de nommer, mon copropriétaire, syndic bénévole. Il est d'accord la dessus, mais il y a six mois il ne l'était pas, et n'avait aucun droit de me forcer à prendre un plombier et de plus annoncer "sans devis écrit" une facture de 150 €, et ce retrouver avec une facture de 290 € !

Je n'ai aucun documents, vu que c'est lui qui gère le problème avec son assurance et l'expert de son assurance.

A la rigueur je n'ai rien à voir la dedans !

 

Si je le laisse payer seul la facture, il sera rembourser intégralement (la facture est à son nom, et pas à celle du syndicat de copropriété) ?

 

Ou bien je lui demande de faire un courrier, mentionnant la part de chacun payé par les copropriétaire, et que le règlement soit fait pour le syndicat de copropriété ?

 

Merci encore

 

juni83

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Invité kogaratsu
Si j'ai bien compris, l'immeuble comporte désormais trois copropriétaires et le dégât des eaux a causé des dommages dans un couloir qui constitue une partie commune.

Si j'ai bien compris également, le sinistre (l'infiltration ou la fuite) provient de l'immeuble voisin du vôtre (donc, un immeuble n'ayant rien à voir avec votre copropriété).

lol (c'est ce que je reniflais)

une probable cidre partielle; joyeuse à gérer :D:D

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Bonjour,

 

J'ai pris contact avec mon copropriétaire, en lui disant mon inquiétude sur le remboursement de ma part. Il me dit que normalement vu que les dommages ne viennent pas de chez nous, c'est l'assurance adverse qui rembourserait tout.

Mais voila, je sais que les recherches de fuites sont remboursés par les assurances. Mais la ce n'est pas celle du voisin qui l'a demandé ?

Mon copropriétaire m'a certifié que dès qu'il a un remboursement on partage !!!! Mais combien ????

 

Merci à tous.

A plus

 

juni83

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