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Vérification des comptes avant AG par CS


Elungb

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Bonjour,

Le Conseil syndical a été vérifier les comptes avec le syndic et la comptable à la suite de quoi ils ont fixé la date de l'AG. Le CS a demandé à corriger des erreurs d'imputation AVANT présentation des comptes en AG.

Lors de la convocation ne sont pas joints les comptes corrigés ni les annexes. Le syndic dit qu'il avait envoyé les comptes à tout le monde (avant convocation) et qu'ils corrigera les erreurs détectées sur l'exercice 2010. Peut-on approuver des comptes qui ne sont pas joints à la convocation ? Et ne doit-il pas corriger les erreurs sur l'exercice à approuver ?

Avec mes remerciements

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Bonjour,

Le Conseil syndical a été vérifier les comptes avec le syndic et la comptable à la suite de quoi ils ont fixé la date de l'AG. Le CS a demandé à corriger des erreurs d'imputation AVANT présentation des comptes en AG.

Lors de la convocation ne sont pas joints les comptes corrigés ni les annexes. Le syndic dit qu'il avait envoyé les comptes à tout le monde (avant convocation) et qu'ils corrigera les erreurs détectées sur l'exercice 2010. Peut-on approuver des comptes qui ne sont pas joints à la convocation ? Et ne doit-il pas corriger les erreurs sur l'exercice à approuver ?

Avec mes remerciements

 

 

Juridiquement il va y avoir un problème d'approbation des comptes, lors de votre AG, ainsi que de quitus à donner au syndic.... puisque théoriquement ce sont des comptes "régularisés" qui sont approuvés...

La question est de savoir quelle est la nature de ces erreurs, leur importance et incidence sur le résultat, car à mon sens, votre syndic ne veut pas "reconvoquer une autre AG, ce qui aurait une incidence sur les frais de convocation qui en résultent...

 

Soit votre CS est ferme et sollicite la convocation d'une nouvelle AG, en faisant supporter les nouveaux frais de convocation par le syndic lui même, puisqu'il est fautif ;

soit vous êtes dans une intention de compromis, compte tenu du faible impact de ces erreurs d'imputation comptable.... en rappelant toutefois dans le Pv d'AG la liste des erreurs à corriger sur l'exercice suivant....

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je ne suis pas tout à fait d'accord avec Sudmanche. et il ne sert a rien d'envoyer de nouvelles convocations.

 

est ce que l'AG est passée ?

 

si non, eh bien c'est simple: l'AG n'approuve pas les comptes tels que présentés et exige que les corrections listées (dans le detail) soient passées en debut d'excercie 2010. cela ne pose pas de pbl. comptablement parlant.

ces corrections doivent bien être listées sur le PV de l'AG: cela voudra dire que l'AG a accepté les comptes SAUF les posts mentionnés. il faudra que le president de seance (tant qu'a faire un membre du CS) se fasse élire en debut de seance et devra verifier que ces annotations figurent bien au PV puisque ce dernier doit etre maintenant signé sur place a la fin de l'AG.

 

le quitus n'est pas un élement "comptable" : cela n'a rien á voir ! vous pouvez tres bien approuver les comptes annuel et ne pas voter le quitus !!! c'est d'ailleurs meme recommandé chaque année :)

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je ne suis pas tout à fait d'accord avec Sudmanche. et il ne sert a rien d'envoyer de nouvelles convocations.

 

est ce que l'AG est passée ?

 

si non, eh bien c'est simple: l'AG n'approuve pas les comptes tels que présentés et exige que les corrections listées (dans le detail) soient passées en debut d'excercie 2010. cela ne pose pas de pbl. comptablement parlant.

ces corrections doivent bien être listées sur le PV de l'AG: cela voudra dire que l'AG a accepté les comptes SAUF les posts mentionnés. il faudra que le president de seance (tant qu'a faire un membre du CS) se fasse élire en debut de seance et devra verifier que ces annotations figurent bien au PV puisque ce dernier doit etre maintenant signé sur place a la fin de l'AG.

 

le quitus n'est pas un élement "comptable" : cela n'a rien á voir ! vous pouvez tres bien approuver les comptes annuel et ne pas voter le quitus !!! c'est d'ailleurs meme recommandé chaque année :)

 

 

Cher Golfy, j'entends bien aussi que le quitus n'est pas un élément comptable.... puisque c'est l'approbation des comptes qui concerne exclusivement la comptabilité....

Sur le reste, il faut effectivement lister les observations....

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Bonjour,

 

Afin d'éviter les frais liés à une nouvelle convocation d'A.G., il est possible d'approuver les comptes, sous réserve de régularisation de telles et telles écritures (en listant bien toutes les opérations contestées).

 

Cordialement.

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Bonjour,

 

Afin d'éviter les frais liés à une nouvelle convocation d'A.G., il est possible d'approuver les comptes, sous réserve de régularisation de telles et telles écritures (en listant bien toutes les opérations contestées).

 

Cordialement.

n'est ce pas ce que je dis plus haut ? :confused:

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Merci à tous,

Le problème est que nous nous trainons des régularisation (toujours les mêmes) depuis 2 ans, et allons peut-être changer de syndic l'année prochaine.

Merci à tous, c'est tellement plus facile avec votre aide..

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