Aller au contenu
Forum juridique de Net-iris

Lettre recommandée avec a.r et immobilier


Clcar

Messages recommandés

Bonjour

 

Lorsque vous expédiez une courrier en R.A.R. , savez vous combien doit on laisser de temps pour estimer une non réponse

A ce courrier accepté ou non puisque même refusée ce courrier est considéré comme réceptionné

 

Merci

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

  • Réponses 8
  • Création
  • Dernière réponse

Cela déprend..

Et-ce une mise en demeure?

Avec astreinte d'exécution signifiée dans le courrier?

 

Pour quel genre d'affaire cela est-il destiné...

 

quand à la bonne réception, cela dépend également de quel type d'affaire il s'agit, et si il y a eu réception, mise en instance, en représentation...etc..

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Cela déprend..

Et-ce une mise en demeure?

Avec astreinte d'exécution signifiée dans le courrier?

 

Pour quel genre d'affaire cela est-il destiné...

 

quand à la bonne réception, cela dépend également de quel type d'affaire il s'agit, et si il y a eu réception, mise en instance, en représentation...etc..

 

Bonjour Olivier017 -

C'est : je pourrais dire ce sont des lettres recommandées avec A.R. destinées au Président du Conseil Syndical en copropriété qui ne répond pas aux demandes pourtant obligatoires de ses fonctions

Qui a obligation à la demande d'un copropriétaire de faire parvenir le registre des avis rendus par le CS

 

Pas de réponse

 

Que faire

 

Merci

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Bonjour,

 

ce sont des lettres recommandées avec A.R. destinées au Président du Conseil Syndical en copropriété qui ne répond pas aux demandes pourtant obligatoires de ses fonctions

Qui a obligation à la demande d'un copropriétaire de faire parvenir le registre des avis rendus par le CS

 

D'où tenez vous cette obligation ?

 

Pour avoir longtemps fait partie d'un C.S., il n'y avait pas de "registre des avis rendus" : le C.S. informait régulièrement les copropriétaires des décisions prises lors des réunions du Conseil, mais ce n'est pas une obligation, chaque copropriétaire ayant la possibilité d'assister aux réunions du Conseil Syndical s'il le désire.

 

Quant au délai pour répondre à un courrier R.A.R., il n'y a aucune obligation légale (il peut y avoir des délais pour obtenir des éléments de réponse). De plus, dans le cas qui vous concerne, je vous rappelle que les membres des C.S. sont des bénévoles qui font cela sur leur temps disponible et qui n'ont pas de secrétariat ni de budget (photocopies, frais postaux,...) pour répondre aux réclamations. Pourquoi n'intervenez-vous pas par l'intermédiaire du Syndic ?

 

Cordialement.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Bonjour,

 

 

 

D'où tenez vous cette obligation ?

 

Pour avoir longtemps fait partie d'un C.S., il n'y avait pas de "registre des avis rendus" : le C.S. informait régulièrement les copropriétaires des décisions prises lors des réunions du Conseil, mais ce n'est pas une obligation, chaque copropriétaire ayant la possibilité d'assister aux réunions du Conseil Syndical s'il le désire.

 

Quant au délai pour répondre à un courrier R.A.R., il n'y a aucune obligation légale (il peut y avoir des délais pour obtenir des éléments de réponse). De plus, dans le cas qui vous concerne, je vous rappelle que les membres des C.S. sont des bénévoles qui font cela sur leur temps disponible et qui n'ont pas de secrétariat ni de budget (photocopies, frais postaux,...) pour répondre aux réclamations. Pourquoi n'intervenez-vous pas par l'intermédiaire du Syndic ?

 

Cordialement.

 

bonjour youyou , pas tout a fait en accord avec vous

Commission relative à la copropriété - Recommandation n°20 concernant les archives du syndicat des copropriétaires

Les délibérations du conseil syndical sont constatées par des procès-verbaux portés sur un registre ouvert à cet effet signé par tous les membres ayant assistés à la réunion.

Copies de ces procès-verbaux sont délivrées par le président du conseil syndical sur demande qui en est faite par les copropriétaires.

Le conseil syndical est maintenant tenu de rendre compte de l'exécution de sa mission chaque année devant l'assemblée générale des copropriétaires ainsi que le prévoit l'alinéa 2 de l'article 22 du décret du 17 mars 1967 modifié par Le décret du 27 mai 2004.

Le compte rendu aux propriétaires n'est pas une obligation,

Vous dites !! chaque copropriétaire ayant la possibilité d'assister aux réunions du Conseil Syndical s'il le désire

Le copropriétaire peut en effet demander a assister au réunions de CS mais il faut être invité ...le CS (en tout cas dans notre copro n'apprécie pas la demande) , et ne répond pas.

En accord également avec vous sur le bénévolat du CS, (pas juste du tout ) mais c'est ainsi. Le copro qui se présente n'a pas de révolver sur la tempe, Il le fait de son plein gré donc à lui d'assurer son rôle.

C'est lourd très lourd, mais lorsqu'il y a un engagement il ne doit pas être pris à la légère , c'est un bénévolat (comme tout bénévolat et je sais ce dont je parle) ingrat, difficile, cela demande des connaissances, lorsque ces dernières manquent il faut les chercher,

Un CS se doit d'être irréprochable - avant tout apprendre et garder un contact permanent avec les copros.

Sinon on se contente de rester :

-le membre du syndicat et uniquement de voter

- nous sommes en démocratie

 

Je sais je vais vous révolter mais je sais (malgré que l'on ne sait jamais)

Que se présenter en copro pour faire partie du CS demande un énorme travail et un don se son temps et son savoir.

Entendre dire par un conseillé du CS : je n'ai jamais ouvert le règlement de copropriété

me fait bondir ...

 

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

J'ai bien lu le lien que vous mettez (et qui ne sont que des recommandations et non des obligations) : sauf erreur de ma part, il n'est pas écrit que le Président du CS a obligation à la demande d'un copropriétaire de faire parvenir le registre des avis rendus par le CS.

 

J'ai juste trouvé :

 

En conséquence, la Commission recommande :

...

 

Au conseil syndical :

  • de veiller à participer à une bonne administration de l'immeuble dans l'intérêt collectif ;
  • de faire connaître ses avis sur les questions relevant de sa mission, si possible par écrit, et de les consigner dans un registre ouvert à cet effet ;
  • ............
  • d'assurer la permanence de l'information donnée aux copropriétaires sur l'activité du conseil syndical au moyen de la mise à sa disposition d'un tableau d'affichage et éventuellement de la diffusion d'une « lettre du conseil syndical » ;

Oui, vos propos sont assez révoltants quand on voit dans quelle estime vous tenez les membres du C.S. qui se dévouent pour l'ensemble des copropriétaires afin d'assister le syndic dans sa mission, mais qui ne sont pas là pour le remplacer.

 

Cordialement.

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

J'ai bien lu le lien que vous mettez (et qui ne sont que des recommandations et non des obligations) : sauf erreur de ma part, il n'est pas écrit que le Président du CS a obligation à la demande d'un copropriétaire de faire parvenir le registre des avis rendus par le CS.

 

J'ai juste trouvé :

 

Oui, vos propos sont assez révoltants quand on voit dans quelle estime vous tenez les membres du C.S. qui se dévouent pour l'ensemble des copropriétaires afin d'assister le syndic dans sa mission, mais qui ne sont pas là pour le remplacer.

 

Cordialement.

 

Je savais qu'un "ancien CS" pouvait penser cela.

Si je réagis de cette façon contre notre CS c'est que j'ai des raisons et je vous assure qu'elles sont de tailles !!

Je souhaite que les CS , qui sont nommés pour avoir un contact avec les copros et ainsi représenter le syndicat :

* ne sont pas tous comme le notre ...non pas les conseillers ...

ils partent c'est tout :

après 3 ans ils ont compris le rôle que tient le président ..c'est d'ailleurs hors pensée possible...

Les copros sont des personnes :

- en résidence secondaire,

- ne s'invertissent pas - je les nomme les "oui-oui"

- le Présidente ou la Présidente du CS a toujours la majorité seulement elle est la pour elle, c'est sa propriété, elle prend même ses décisions ALORS QUE !!

 

Le temps seul peut faire un travail contre la fusion syndic/PCS

*depuis la construction de cet immeuble de standing pas de frais sauf jardin, jardin, jardin , piscine luxueuse etc ... le reste toiture etc ..cela ne se voit pas

 

Peut-être pas .....seulement le temps, la possibilité finance :

- la justice est chère, personnellement je suis membre d'une assurance juridique depuis 30 ans , ils ont étudié le dossier ils ont déjà eu + de 2000 € de frais

Vous connaissez vous des copropriétaires qui peuvent défendre leurs droits avec de tels moyens -

 

Alors le syndic + le président du CS ont la belle vie

- pas de respect au règlement de copro et les oui oui votent des résolutions sans savoir ...

Cela ne peu pas durer ..

 

Et !! ne me dites pas que les personnes qui se présentent au CS syndical sont des oies blanches ..

Il y a de tout dans ce bas monde, de surcroit ce n'est pas la personne qui a des soucis de finance .. alors

 

Eh bien non je ne pose pas les armes,

* je ne dis pas que tous les CS sont idem,

je ne peux concevoir cette injustice ..

Désolée mais des chiens galeux il y en a dans toutes les professions

cordialement

 

Enfin en AG 2009 il a fallu parer à l'urgence !! (ben oui) se voiler la face pour ne pas faire des appels de fonds et avoir de lourdes charges !!

Nous voila devant des faits plutôt onéreux et la on commence à baliser !!

- du moins les copros qui se croyait dans leur résidence vacances de rêves ..luxueuse mais a petit prix

 

Il est vrai que je passe "pour le vilain canard noir " pas grave je ne me bats pas pour prétendre a un poste dans le CS ...surtout pas

Mais je fais du courrier au copros pour essayer de faire comprendre, (je paie de mes deniers) -

Si 2010 il y a un changement je serai contente pour la résidence

Si 2010 il n'y a pas de changement , le tirerai ma révérence ...mais mes prédictions (pas celle de Nostradamus) les miennes et les travaux a venir expliquera ce que je ne sais pas faire - des discours langue de bois

 

cordialement

Lien vers le commentaire
Partager sur d’autres sites

Archivé

Ce sujet est désormais archivé et ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

Invité
Ce sujet ne peut plus recevoir de nouvelles réponses.

  • Contenu similaire

    • Par Fredval
      Bonjour
      Je crée ce sujet pour ne pas encombrer par du débat et une question qui n'est pas dans le coeur du sujet d'une autre discussion.
      Cela porte sur les moyens d'un syndicat et de son syndic pour réussir à obtenir les documents obligatoires lorsqu'un copropriétaire demande une autorisation pour des travaux ou installations relevant de la nécessité d'obtenir une autorisation d'assemblée générale.
       
      J'ai un logement dans une copropriété avec syndic professionnel où, covid aidant, nous n'avons pas voulu, par politesse et sensibilité aux bonnes relations de voisinage, coincer un nouvel acquéreur pour ses travaux de "grosse" remise en état de son logement et nous nous sommes clairement fait avoir. En effet, nous avons accepté un projet défini en quelques mots pour déplacement de cloisons des salles d'eau et sans aucune intervention sur les murs. Et, quand on connaît le plan initial du logement, cela avait du sens d'agrandir les 2 salles d'eau en remplaçant le débarras par des placards donnant sur les dégagements.
      En plus, vu le règlement de copropriété, il semble qu'il pouvait faire ses travaux sans avoir de validations par assemblée générale. 

      Mais il devait recueillir l'avis favorable du l'architecte de l'ensemble immobilier. Et, c'est pour répondre à cette obligation que nous avons mis son projet à l'ordre du jour de l'Assemblée Générale afin d'obtenir le dossier et de le faire analyser par un professionnel.

      Or, il a fait autre chose... et les travaux sont maintenant terminés. Or, il n'a jamais fourni son dossier technique.
      OK, il n'a pas touché aux murs mais il a transformé un T5 en 5 chambres avec leur salle d'eau privative (donc, juridiquement c'est une division) dont une à la place de la cuisine et déplacement de la cuisine dans le séjour... en se fichant pas mal du respect des quotas de stationnement, des équilibres des VMC, etc., sans compter que nous ignorons s'il a installé des WC broueurs, chose totalement interdite dans notre département.
      Officiellement, nous ne savons pas tout cela. L'information nous est parvenue par un voisin de palier qui a été autorisé à se rendre sur le chantier par l'un des entrepreneurs qui a voulu lui montrer son savoir faire... Résultat, le syndic en est à sa 5e mise en demeure de fournir le dossier... et nous réfléchissons à la façon d'appuyer plus fort.
      Et, dans nos mises en demeure (envoyées et signées par le syndic mais préparées conjointement par syndic + conseil syndical), nous ne pouvons donc pas faire allusion à cette disposition du RC

      Au paragraphe "division - subdivision" le RC indique

      Si je sais traduire, il n'y a pas de changement de répartition des tantièmes ni de l'état de division à faire car le lot n'est pas divisé mais il est subdivisé.
      Cependant, si ce propriétaire fait de la location touristique, il ne respecte peut-être pas le règlement de copropriété qui interdit les "exploitations de garnis". 

      Et j'en profite pour poser mes questions :
      Quelles démarches plus convaincantes pouvons-nous mettre en oeuvre ?
      Est-ce que la location touristique est de "l'exploitation de garnis" ? Est-ce que la colocation à baux multiples est de "l'exploitation de garnis" ?
      Merci pour les réponses et avis que vous pourrez donner.
       
    • Par dambraca
      Bonjour 
      Représentant bénévole d'un conseil syndical je recherche des informations concernant la responsabilité de notre conseil syndical dans le cas suivant:
      Nous sommes une copropriété horizontale ( datant de 1983) composée de 11 villas mitoyennes reparties sur 2 planches ( 6 et 5) installées sur un terrain relativement en pente dans la région niçoise . Nous sommes selon les statuts d'origine du lotissement régit par le principe d'une copropriété indivisible située sur un terrain de 3900 m2 sur lequel sont implantées 11 villas mitoyennes avec chacune un terrain d'environ 200 à 300 m2 ( selon le cas ) dont les propriétaires ont la jouissance perpétuelle et privative à usage exclusif de jardins et de loisirs . Mais nous sommes en indivision pour l'ensemble  terrain.  Le conseil syndical est saisi d'une demande d'un des copropriétaire pour construire une piscine sur son terrain dont l'envergure ne dépassera pas 22 m2 ( hors margelles ) . Le devis initial mentionne que la vidange sera faite "dans l'écoulement des eaux pluviales existantes " Notre première question est : vers qui se tourner pour vérifier que la canalisation est bien dimensionné pour accepter la vidange y compris pour une vidange "accidentelle" en cas d'évènements exceptionnels type "Episode Cévenol". ( la société constructrice n'existant plus ) 
      Par ailleurs  le terrain du dit propriétaire sur lequel serait édifiée la villa est contigu à un terrain sur lequel est implantée une villa indépendante du lotissement qui se trouve sur une planche en dessous .
      Notre deuxième question : Comment notre syndic de copropriétaires serait il impacté par tous les troubles et dégâts éventuels provoqués par cette piscine . ( débordement intempestifs ,  problèmes d'écoulement simultanés en cas d'orages des eaux pluviales proprement dites et de la vidange automatique de la piscine qui se remplirait avec la pluie ). En cas d'impact important chez ce voisin "hors lotissement" ( éboulement éventuel résultant de la modification de la conformation du terrain initial résultant des travaux ,  inondation , écoulement éventuel de boue qui proviendrait du ruissellement très important du trop plein des eaux de la piscine qui n'auraient pas pus s'écouler normalement etc..    Nous sommes quelquefois confrontés a des pluies et orages très violents . Compte tenu de l'indivision du terrain les autres copropriétaires seraient ils tenus de participer aux frais occasionnés ?   Notre assurance générale des "parties communes" actuelle n'est pas concernée par les terrains à usage privatifs . 
      Je vous remercie par avance de vote réponse  .
      Salutations distinguées 
    • Par Olivier_D
      Bonjour
      Notre copropriété, construite très récemment, dispose d'un coffre à clés pour les pompiers (boitier rouge s'ouvrant avec la clé de service pompiers) où nous y avons mis les clés de la copropriété afin que les pompiers puissent s'en servir en cas de besoin.
      Le syndic a fait retirer ces clés sous le prétexte que ce coffre peut être accessible à quiconque dispose d'une clé de service pompiers, ce qui n'est pas faux.
      Du coup, en cas d'incident voir d'incendie, comment feront les pompiers ?
      Aussi et surtout, y a-t-il des dispositions légales obligeant à garnir ce coffre à clés des clés de la copropriété ?
      Si oui, si vous avez un texte de loi à me fournir, que je n'ai pas trouvé par moi-même, j'en serai ravi car je pourrai le montrer au syndic en preuve irréfutable.
      Mes remerciements.
    • Par julien1222
      Bonjour,
      le réglement de copro m'interdit de louer ma cave à un tiers.
      Est-ce legal? 
      Merci
      Julien
    • Par MAKAANA
      Bonjour,
      Besoin de renseignements concernant une copropriété de 6 appartements, (03 rez de jardin et 03 à l'étage) et où le propriétaire d'un appartement en rez de jardin souhaite réaliser une terrasse en béton.
      Ce propriétaire a formulé sa demande auprès du syndic et sera voté à la prochaine AG.
      Etant moi même copropriétaire, je m'y oppose. Selon moi, si c'est validé la terrasse en béton aura un caractère définitif et on ne parlera alors plus de jouissance du jardin à titre privatif. IL y a également modification de l'immeuble, et ne faut il pas alors faire une déclaration auprès des services de la mairie ou autres ?
      Ce propriétaire n'a fournit aucun renseignements, plan, ni précisé la superficie.
      Ce propriétaire participe t'il au vote ?
      Le syndic étant lui même copropriétaire, s'abstient. Que vaut sa voix ?
      Quelle majorité (simple, absolue, double...) est elle prévue ?
      Hormis l'accord de l'AG, faut il des autorisations de l'urbanisme, la mairie ?
      J'ai besoin de renseignements ou d'éléments pour m'opposer à ce projet.
      Vous remerciant e vos réponses
      Bien à vous
© 2000-2021 NET-IRIS, une marque de JuriTravail, société du Groupe MyBestPro. Tous droits réservés.
×
×
  • Créer...