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Forum juridique de Net-iris

Violation vie privée


Zandra

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Bonsoir,

 

Depuis 4 ans la personne qui nous distribue le courrier a changé.

Cette dernière se permet d'annoncer le contenu de notre courrier avant même que nous l'ayons ouvert (carte grise envoyé en suivi, taxe d'habitation...).

 

Propriétaire de sa maison située à côté d'une grange appartenant aux parents divorcés de mon mari, elle nous harcèle depuis 3 ans pour qu'on fasse avancer les choses dans la vente (après la destruction de la grange) de la parcelle pour laquelle elle serait très intéressée.

 

Nous lui avons dit à plusieurs reprises que nous n'étions pas les propriétaires de cette grange et l'avons prié de s'adresser à ces derniers, en vain... Elle continue.

 

Concernant le calendrier, en fin d'année, elle fait du forcing ! Et se justifie en disant que l'argent lui sert à ceci et celà (divorce, écran plat...).

 

Bref, je souhaiterai vivement me plaindre à ses supérieurs pour son comportement désinvolte qui atteint notre vie privée. Savez-vous à qui dois-je adresser une plainte au niveau de sa hiérarchie ?

 

Merci pour vos réponses

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Cette personne ouvre-t-elle votre courrier?

Cette personne raconte-t-elle à tout le monde qui vous écrit?

 

En avez vous des preuves?

 

Si les réponses sont non, je ne vois pas bien ce que vous pourriez lui reprocher, à part un comportement pour le moins "familier".

D'autre part, l'histoire de la grange... je ne vois pas bien comment cela pourrait entrer dans le sujet et le cadre de sa profession, de sa hiérarchie...:o

 

Le fait qu'un préposé à la distribution postale, vous dise que vous avez un courrier d'un tel ou d'une telle, n'est en soit pas un acte reprochable, dès lors que le courrier n'est pas ouvert, et que ce n'est pas raconté à des tiers personnes, mais bien à vous.

D'autant que la majorité des courriers, conformément à la recommandation de ladite société postale, à des fins de traitement des courriers dont la distribution ne peut être faite, indiquent soit leur adresse clairement identifiable, soit leur dénomination et code postal dans le cadre de société.

Donc, le fait de vous dire qui vous a écrit, ne relève absolument pas de la divulgation du secret professionnel, et encore moins de celui du secret de la correspondance.

 

Quand à votre vie privée, vous ne faites allusion sous aucune forme, au fait que votre vie privée "postale" serait divulguée à des tiers personnes.

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Pour connaitre le contenu d'une enveloppe des impôts (Taxe d'habitation ou impôt sur le revenu) il faut nécessairement l'avoir ouverte, car leurs enveloppes sont standard et ne révèlent rien...

 

Avec un peu d'habitude, et en tenant compte du format et de la saison, ce n'est pas très sorcier de savoir de quoi il s'agit.

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Entre septembre et novembre, je reçois impôts, taxe foncière et taxe d'habitation...et pas toujours dans le même ordre !!!

 

De toutes façons, quelles que soient les conditions, cela n'est pas conforme à la déontologie de la délivrance de courrier, et je persiste à dire que le facteur n'a pas à dire "C'est une lettre de Mme XXXX de Grenoble", même si c'est écrit derrière !!!!!

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Merci pour vos réponses.

 

A Olivier017, cette personne n'ouvre pas mon courrier et n'a pas à le faire. Cependant elle n'a pas non plus le droit de m'annoncer quel est le contenu de telle ou telle enveloppe.

 

Je vous cite un exemple concernant la réception de la carte grise, le courrier est envoyé en suivi et elle a l'habitude, à force de distribuer le courrier, de deviner ce qui se trouve à l'intérieur.

Idem pour le chéquier envoyé sans en-tête sur l'enveloppe, juste à l'épaisseur de celle-ci n'importe qui peut deviner qu'il s'agit d'un chéquier qui se trouve dans l'enveloppe.

 

Ce qui me dérange c'est qu'elle annonce le contenu alors que, dans son rôle de fonctionnaire, c'est une entrave à la déontologie comme l'a dit Tobias.

Elle est là pour distribuer le courrier et pas pour en faire un inventaire.

 

Concernant la grange située à côté de sa propriété, je faisais allusion au fait qu'elle nous interpelle durant ses heures de service. Or, lorsqu'on a une tâche a effectuer et qu'on est rétribué en contre-partie, alors on n'a pas a mêler sa vie professionnelle à sa vie privée.

Car pour cet histoire c'est la femme en tenue bleue avec son véhicule de couleur jaune qui nous a interpellé à plusieurs reprises. Tout celà pour une bâtisse qui ne nous appartient pas.

 

Et pour finir, nous recevons plusieurs fois dans l'année des lettres qui ne nous sont pas destinées (autre destinataire, autre rue, voire autre ville), ça en fait des erreurs !!!

 

Je pense qu'il y a une réelle violation de la vie privée et je voudrai savoir à qui je dois m'adresser. Est-ce à la direction régionale ?

 

Merci à tous.

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Entre septembre et novembre, je reçois impôts, taxe foncière et taxe d'habitation...et pas toujours dans le même ordre !!!

 

De toutes façons, quelles que soient les conditions, cela n'est pas conforme à la déontologie de la délivrance de courrier, et je persiste à dire que le facteur n'a pas à dire "C'est une lettre de Mme XXXX de Grenoble", même si c'est écrit derrière !!!!!

 

La déontologie n'a rien à voir là dedans, c'est de l'éducation, de la discrétion;)

 

D'autre part, avant que cette sté ne soit pré-ouverte au privé, et qu'elle était 100% publique, il y avait une obligation de "QS" (Qualité de service).

Et il était normal que le facteur puisse "dépanner", et aider ses clients, en acceptant de prendre le courrier à poster, à vendre des timbres, voir même pour certains clients collectionneurs, qu'ils récupèrent avant l'ouverture du bureau de poste des planches, avant qu'il n'y en ait plus, tout comme d'annoncer aux clients les expéditeurs de leurs courriers ordinaires, car cela fait parti de la demande des clients.

Il y en a même qui aidaient leur clients âgés à faire leur déclaration pour les impôts, leur ramenait le pain...etc...

 

donc prétendre que c'est contraire à la déontologie, ce n'est pas exacte.

 

Hélas, la QS a disparue, mais également avec, le droit de certains services, devenus désormais payants (prendre le courrier à poster par exemple, il faut le savoir;)).

 

Là, je dirais que c'est de l'incorrection, dans le but d'embêter. Mais rien en soi qui soit illégal, ou contraire au règlement. (et donc à la déontologie)

 

A Olivier017, cette personne n'ouvre pas mon courrier et n'a pas à le faire. Cependant elle n'a pas non plus le droit de m'annoncer quel est le contenu de telle ou telle enveloppe.

 

Je vous cite un exemple concernant la réception de la carte grise, le courrier est envoyé en suivi et elle a l'habitude, à force de distribuer le courrier, de deviner ce qui se trouve à l'intérieur.

Idem pour le chéquier envoyé sans en-tête sur l'enveloppe, juste à l'épaisseur de celle-ci n'importe qui peut deviner qu'il s'agit d'un chéquier qui se trouve dans l'enveloppe.

 

Ce qui me dérange c'est qu'elle annonce le contenu alors que, dans son rôle de fonctionnaire, c'est une entrave à la déontologie comme l'a dit Tobias.

Elle est là pour distribuer le courrier et pas pour en faire un inventaire.

Je comprend que vous soyez en froid avec cette personne, concernant des affaires privées qui n'ont strictement rien à voir avec son travail, mais je puis vous dire que ce que vous prenez comme une atteinte à la vie privée, n'existe pas, absolument pas d'un point de vue juridique, et qui plus est, d'un point de vue judiciaire.

 

Quand aux erreurs de distribution, sachez que la personne qui vous distribue le courrier est humaine, et non une machine...;)

 

Vous mélangez un peu tout, sous un trait d'énervement qui lui n'a strictement rien à voir avec ladite distribution du courrier.

 

Réglez chaque problème indépendamment, et vous y arriverez.

 

Pour ce qui est d'énoncer (et non faire l'inventaire:D) votre courrier, signifiez-le au responsable du centre courrier (et non bureau postal) duquel vous dépendez.

 

Pour ce qui est de ce qui concerne l'histoire de la grange, c'est à régler par voie de courrier recoAR, en lui intimant l'ordre de cesser de vous importuner avec cette histoire qui ne vous regarde absolument pas.

 

En ce qui concerne votre idée fixe de "violation de la vie privée", je vous le dis, vous le prenez ou vous le laissez, c'est à vous de voir, mais si vous tentez un action, sur cela, il est certain qu'aucune suite n'y sera donnée.

Car vous vous égarez complètement.

 

Et pour finir, en ce qui concerne le préposé à la distribution du courrier, de ses connaissances, et de son travail, j'ai suffisamment de bouteille (je n'ai pas tjs été sur Net-Iris:rolleyes:), pour vous dire que vous vous faites une fixation, et qu'en l'état, avec les faits que vous me confirmiez, rien d'illégal, ou de contraire au règlement n'a été commis.

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Cette façon d'annoncer le courrier m'évoque plus les us et coutumes campagnards qu'une volonté de nuire...mais chacun voit le monde à sa façon.:rolleyes:

 

Nous sommes bien d'accord (et pour avoir eu l'uniforme concerné, je l'atteste et le confirme:D;))...

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Nous sommes bien d'accord (et pour avoir eu l'uniforme concerné, je l'atteste et le confirme:D;))...

 

Et j'irais jusqu'à dire que, dans certaines campagnes mal alphabétisées, aux vues mal corrigées, les vieux habitants étaient bien contents de compter sur le facteur pour...leur lire le courrier.

On comptait plus sur sa discrétion que sur celle des voisins et parfois même des enfants.

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Olivier017, je vous signale juste que je n'ai nullement l'intention d'entamer une procédure judiciaire contre cette personne.

Je souhaite simplement qu'elle cesse d'avancer le contenu d'une enveloppe et de nous harceler à cause d'un bâtiment qui ne nous appartient pas !

 

Oui j'oubliais : elle hausse toujours la voix quand elle nous en parle, c'est dans les us et coutumes ça ?:(

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Olivier017, je vous signale juste que je n'ai nullement l'intention d'entamer une procédure judiciaire contre cette personne.

 

Que vous ne comptiez lancer une procédure contre cette personne est une bonne nouvelle.

 

Donc, vous ne parlez plus de violation de la vie privée:cool:

 

Je souhaite simplement qu'elle cesse d'avancer le contenu d'une enveloppe

Pour que cette personne cesse ainsi de vous énumérer vos couriers, il suffit de lui dire qu'elle cesse, sans quoi vous n'hésiterez pas à vous rapprocher du responsable du centre courrier, afin que ce soit ce dernier qui lui impose de vous déposer simplement votre courrier, et de passer son chemin...

 

et de nous harceler à cause d'un bâtiment qui ne nous appartient pas !

Cela ne dépend donc pas de la société postale, ni donc de sa fonction au sein de cette société.

C'est une histoire concernant le civil.

Je vous ai fournis la méthode à suivre dans mon précédent post;)

 

Oui j'oubliais : elle hausse toujours la voix quand elle nous en parle, c'est dans les us et coutumes ça ?

Dans un sens, oui:o

Moi-même j'ai une factrice qui lorsqu'elle parle, parle également aux voisins:D

J'entends par là, que lorsqu'elle me parle (ou à ma femme), les voisins savent qu'elle est là. En fais-je pour autant un cirque? Non, mais je comprends que le tout additionné, supplanté par l'histoire de la grange, fait que vous soyez au "trop plein";)

 

Comprenez, je ne juge pas, je tente juste de vous faire comprendre que dans ce que vous considérez être votre problème, en réalité, il y en a plusieurs très distincts les uns des autres.

 

L'histoire de la grange ne peut s'arranger par la hiérarchie de cette personne, tout comme l'histoire qu'elle vous énumère votre courrier à haute et intelligible voix, ne s'arrangera pas par une plainte pour violation de la vie privée.;)

 

Violation de la vie privée, qui textuellement parlant n'existe pas dans votre cas.

 

C'est de l'incivisme, de l'incorrection, mais hélas pas grand chose de plus.

Et hélas, face à cela, l'arsenal de conseils que l'on pourrait vous donner est bien mince, car ne relevant pas du domaine juridique, mais simplement du bon sens de la vie de tous les jours.

Après, ne prenez pas mes propos négativement (même si je ne vais dans votre sens), car franchement, je ne vois pas l'intérêt que j'aurais à en tenir de tels.

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Mais attention, car désormais, pour 90% de la France, le dit bureau n'est plus l'agence postale, ouverte avec guichet, que nous connaissons tous, mais bien un centre d'où partent les dits préposés à la distribution du courrier, et qui regroupe plusieurs villages ou secteurs d'une même ville, et cela porte le nom de "centre courrier";)

 

Je vous le dit, car si vous êtes dans cette configuration, et que vous preniez contact avec le receveur du bureau postal, alors que ce préposé à la distribution du courrier n'en dépend plus, cela risque fort de ne servir à rien une telle démarche;)

 

Et surtout, restez calme, courtois, exposez simplement les faits, en disant que bien que vous ayez demandé à votre facteur de ne plus agir ainsi, il perdure, et que cela ne vous convient pas.

N'entrez pas dans d'autres considérations, restez simple et sommaire;)

L'histoire que vous soyez en froid avec votre facteur pour des raisons indépendantes de son travail et donc de sa hiérarchie, font que si vous abordez ce sujet en explication à votre démarche, vous risquez fort de vous entendre dire "très bien, nous ferons le nécessaire", mais sans que rien ne soit fait:cool:

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Bonjour,

 

Merci Olivier017 pour votre réponse. Il s'agit là d'une factrice qui dessert plusieurs villages et dont l'agence d'où elle part est une commune de 3.000 habitants.

 

Je sais être très diplomate et courtoise, ne vous inquiétez pas !

 

Comprenez simplement que mon mari et moi en avons un peu marre de l'entendre nous rabâcher une histoire qui ne nous concerne en rien.

Et en plus, quand elle nous en parle, elle s'énerve et devient "limite" agressive.

 

Merci encore pour vos conseils.

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Je comprends bien;)

 

Somme toute, il faut savoir faire la part des choses, et différencier ce qui peut être reproché d'une manière civile, et d'une manière professionnelle;)

 

Qu'elle vous embête avec cette histoire (pour rester polis:D;)), c'est un fait, et le fait qu'elle fasse son travail, en est un autre.;)

 

Si effectivement, elle ouvrait votre courrier, racontait à tout le monde qui vous écrit, là oui, cela relèverait d'une plainte impérative auprès de sa hiérarchie (au minimum, car le dépôt de plainte serait également le bienvenue ), mais là, mis à part faire part à sa hiérarchie que vous désirez qu'elle soit plus discrète lorsqu'elle vous remet le courrier, et qu'elle cesse de vous dire à haute voix de qui provient chacun des courriers que vous recevez, vous ne pourrez pas demander grand chose d'autre;)

 

Par contre, pour ce qui est de son comportement "harcèlatoire" (à ne pas confondre avec harcèlement), vis à vis de vous et de cette histoire qui certes, concerne un membre de votre famille, mais nullement vous, passez par un courrier recoAR, où vous la mettez en demeure de cesser de vous importuner avec cette histoire qui ne vous regarde aucunement, et cela, que ce soit dans le privé, ou dans le cadre de sa profession, puisque préposée à la distribution du courrier, dont vous dépendez pleinement.

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Vous avez su trouver les mots justes sur son comportement : harcélatoire.

 

C'est ce que j'essaie d'expliquer depuis mon 1er post. Je considère qu'elle est là pour distribuer le courrier et non pas pour ennuyer les citoyens avec ses affaires privées.

 

Je rédige un courrier dès demain.

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de toute façon c'est inutile de se plaindre à La Poste au sujet d'un de leurs employés ou leurs services , ils se couvrent tous entre eux et les "plaintes" ne parviennent jamais à qui de droit.

Ce n'est pas juste une remarque désabusée, nous en avons fait l'experience via l'entreprise de mon mari, mise en péril par des retards répétés et des non livraisons de courrier : le facteur se permettait meme de faire ensuite des "faux" avis de passage rétro-datés .Nous ne recevions aucun courrier pendant plusieurs jours voire semaines puis recevions un tas énorme de + 100 lettres en un jour.

En en discutant autant de nous nous avons vite appris que ce genre de mésaventure n'était pas rare et à chaque fois, mystérieusement,la plainte n'arrivait jamais à la direction...

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Harg...... la privatisation à un mauvais gout pour certains:rolleyes:

 

Ce qui vous est arrivé Clparis5, se nomme tournée sécable.

Il s'agit d'une tournée qui n'a pas de préposé spécifique, et dont la totalité des autres préposés récupèrent par partage, une à plusieurs fois la semaine, la tournée sécable.

Hélas, lors de trafic important (comprenez par là lorsqu'il y a beaucoup de courrier), la distribution partagée peut ne pas être faite.

 

Se plaindre ne sert à rien en effet, car c'est la politique non pas du chef d'établissement, mais du ministère;)

 

Voilà pour l'anecdote.:o

 

Personnellement, c'est ainsi que mon propre courrier est distribué, donc vous voyez, vous n'êtes pas les seuls.

 

 

La question du "ça ne sert à rien de se plaindre, ils se couvrent tous les uns et les autres" n'a pas de sens, dès lors que c'est indépendant de la volonté du responsable du centre distributeur, c'est exact, mais de là à accuser de tout les maux cette société, c'est un pas à ne pas franchir;)

 

N'oubliez jamais que cette société est dirigée par un ministère, et qu'alors on parle de politique et non de gestion:rolleyes::cool:

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Olivier017, oui j'ai bien une boîte aux lettres normalisée avec notre nom dessus.

Mais comme nous vivons en campagne, nous avons une cour qui donne sur une petite rue, donc quand elle nous voit dans la cour, elle baisse la vitre de sa voiture et nous tend le courrier ! Ah la fainéantise....

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Ah la fainéantise....

 

:D

 

Non, voyons, nous parlerons là d'habitudes paysannes:p:D

 

Je vois le genre, et comme c'est un véhicule super hyper bruyant, elle hurle pour vous parler;)

 

oui j'ai bien une boîte aux lettres normalisée avec notre nom dessus.

C'est déjà ça, au moins elle n'a aucune excuse légale pour ne pas vous déposer votre courrier.

 

Avez-vous tenté de l'ignorer?

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:D

 

Non, voyons, nous parlerons là d'habitudes paysannes:p:D

 

Je vois le genre, et comme c'est un véhicule super hyper bruyant, elle hurle pour vous parler;)

 

 

C'est déjà ça, au moins elle n'a aucune excuse légale pour ne pas vous déposer votre courrier.

 

Avez-vous tenté de l'ignorer?

 

On a bien essayé de l'ignorer mais elle nous appelle !

Le pire c'est, comme lundi, lorsqu'on est en train de préparer les semences du potager et qu'on a les mains pleines de terreau. Mais ça n'est pas grave elle persiste.

 

Cependant quand vous dites qu'elle hurle, je dirai plutôt qu'elle s'emporte et hausse très vite le ton quand, par rapport à l'affaire de la grange, on lui dit qu'on n'a rien avoir avec cette histoire.

 

Il me semble donc logique qu'elle dépose le courrier dans la boîte et qu'elle cesse de nous importuner pour la grange.

 

J'ai rédigé mon courrier, j'attends "validation" de mon époux et je la poste.

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