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Forum juridique de Net-iris

Suis-je exploitée???


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Bonjour a tous

 

Je m'appelle elisabeth et suis employée en tant que comptable dans une société depuis 2002.

 

Et depuis le début je fais la compta générale pour des sociétés qui n'ont aucun lien entre elles mais ma patronne reste la présidente, et dans mon contrat initial il n'y a pas de clause comme quoi je serai amené si besoin est à gerer la compta d'autre société que celle qui m'emploie.

 

Pendant 2 ans je fais la compta d'une amie de ma patronne, qui ne m'a jamais rémunéré .. depuis un an je refuse de la faire car ne pas touché un sou, et la ma patronne me dit que je n'ai pas le droit de refuser car elle a le droit de prendre sur mon temps de travail pour me faire faire autre chose... (ah oui j'ai omis un autre détail .. en plus d' être comptable je fais aussi ses réservations de vols, ses courses [dans un grand magasin de bricolage] ses installations de serveur internet etc etc etc...

 

J'ai gardé toutes les preuves de mes activités qui ne rentrent pas dans mon contrat mais j'ai un doute concernant les sociétés, et a t'elle le droit de prendre sur mon temps de travail pour me faire la compta d'autrui?

 

Merci pour vos réponses car la je suis un peu voir beaucoup perdu

 

Merci

 

Elisabeth

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Bonsoir,

Quand vous dites "a t'elle le droit de prendre sur mon temps de travail", vous voulez bien dire que ces différentes taches sont bien faites dans votre temps normal de travail ? (pas d'heures supplémentaires pour y arriver ?).

Si c'est bien ça, je ne vois pas trop où est le problème...

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Invité Jinko

Le problème est peut-être ailleurs. Un salarié travaillant pour le chef d'entreprise personnellement et non pour l'entreprise, c'est un emploi partiellement fictif, une sorte d'abus de bien social. S'il travaille pour d'autres entreprises, on peut y voir un prêt de main d'oeuvre, et donc peut-être un délit de marchandage. De toutes façons, moralement, c'est dévalorisant pour le salarié.

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Alors j'ai du mal m'exprimer...

Je vais reexpliquer rapidement. Mon contrat de travail dit que je suis comptable pour 1 société, il n'est pas dit que je dois travailler pour d'autres sociétés et pourtant c'est le cas, des sociétes gérées par la mm personne mais sans lien entres elles (on m'a dit que cetait pas normal, donc je veux vérifier). J'ai fait la compta pour une amie de ma patronne pendant 2 ans sans etre rémunérée, je refuse depuis un an, car je trouve ca anormal, et ma patronne me dit que si elle veut elle peut prendre sur mon temps de travail et me faire faire autre chose que mon propre travail.

Et sur mon temps de travail, elle me demande de faire ses courses privées, d'emmener son véhicule privé chez le garagiste, d'aller [dnas un grand magasin de bricolage], de faire ses réservations de train d'avion de restaurant, de spectacles, etc etc etc... J'ai besoin d'avoir des elements juridiques en main pour pouvoir lui dire nan je n'ai pas a faire telle et telle chose, si je dois lancer des procédures contre elle je veu pouvoir etre sure de moi et avoir un dossier solide et légal.

 

---------- Message ajouté à 19h24 ---------- Précédent message à 19h18 ----------

 

Le problème est peut-être ailleurs. Un salarié travaillant pour le chef d'entreprise personnellement et non pour l'entreprise, c'est un emploi partiellement fictif, une sorte d'abus de bien social. S'il travaille pour d'autres entreprises, on peut y voir un prêt de main d'oeuvre, et donc peut-être un délit de marchandage. De toutes façons, moralement, c'est dévalorisant pour le salarié.

 

OUi je me sens dévalorisée j'ai parfois l'impression d'etre assistante personnelle je fais tout et nimporte quoi .. quand j'ai demandé a etre rémunérée pour la compta de sa copine elle ma dit que nan qu'elle avait le droit de me faire faire ca ... donc la j'en ai marre ...

En tout cas merci pour votre compréhension

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bonsoir,

 

Concernant la convention collective c'est celle des sociétés de production

Le coefficient j'en ai aucune idée, comment je peux trouver ca?

Voici ce qui est inscrit sur mon contrat:

*J'ai le plaisir de vous confirmer votre engagement dans notre société en qualité comptable avec période d'essai de 1 mois.

*Les fonctions:

Traitement de la comptabilité générale, traitement des réglements, assistanat de la comptabilité etc.. ( le etc est sur le contrat !!! ).

Ces fonctions seront exercées au principal établissement 76... a boulogne (sachant que depuis 2002 on a déménagé 4 fois donc mauvaise adresse.

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Concernant votre contrat de travail, que précise-t-il sur vos fonctions ? Quelle est votre convention collective, et votre coefficient ?

 

bonjour,

 

Concernant la convention collective c'est celle des sociétés de production

Pour le coefficient je ne sais pas, ou dois je regarder pour avoir l'info?

POur le contrat voici ce qui est inscrit:

*J'ai le plaisir de vous confirmer votre engagement a plein temps dans notre société en qualité de comptable à durée indeterminée avec une période d'essai de 1 mois...

 

Vos fonctions seront les suivantes:

Traitement de la comptabilité générale

Traitement des réglements

Assistanat de la comptabilité

etc ... ( le etc.. est dans le contrat)

 

Merci !

 

---------- Message ajouté à 20h48 ---------- Précédent message à 20h20 ----------

 

je précise que c'est dans l'audiovisuel

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OUi je me sens dévalorisée j'ai parfois l'impression d'etre assistante personnelle je fais tout et nimporte quoi .. quand j'ai demandé a etre rémunérée pour la compta de sa copine elle ma dit que nan qu'elle avait le droit de me faire faire ca ... donc la j'en ai marre ...

En tout cas merci pour votre compréhension

 

Effectivement, j'ai vraiment du mal à comprendre. Cette comptabilité de la copine, vous la faites pendant vos heures de travail (donc payée normalement) ou vous la faites en dehors des heures de travail et pas payée ? Car c'est vraiment pas clair à vous lire...

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Effectivement, j'ai vraiment du mal à comprendre. Cette comptabilité de la copine, vous la faites pendant vos heures de travail (donc payée normalement) ou vous la faites en dehors des heures de travail et pas payée ? Car c'est vraiment pas clair à vous lire...

c'est pendant mes heures de travail, et ca empiète sur mon propre travail! Et je ne suis pas payée plus

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Ok, donc contrairement à ce que vous disiez plus haut, vous êtes bien payée puisque c'est pendant vos heures de travail. Pourquoi voudriez-vous être payée plus ? Que ce soit la compta de votre patronne ou une autre compta, c'est pas tellement différent comme boulot, non ?

Donc essayez d'être plus claire dans vos exposés car pour vous conseiller correctement, il faut comprendre la situation.

Votre problème en fait, c'est que vous reprochez à votre employeur de ne pas se tenir à votre contrat de travail et de vous demander des taches qui n'y sont pas notées, mais pas de travailler sans être payée, c'est bien ça ?

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Ok, donc contrairement à ce que vous disiez plus haut, vous êtes bien payée puisque c'est pendant vos heures de travail. Pourquoi voudriez-vous être payée plus ? Que ce soit la compta de votre patronne ou une autre compta, c'est pas tellement différent comme boulot, non ?

Donc essayez d'être plus claire dans vos exposés car pour vous conseiller correctement, il faut comprendre la situation.

Votre problème en fait, c'est que vous reprochez à votre employeur de ne pas se tenir à votre contrat de travail et de vous demander des taches qui n'y sont pas notées, mais pas de travailler sans être payée, c'est bien ça ?

Ma société m'emploie en tant que comptable pour une société , sauf que je fais la compta d'autres sociétés qui n'ont pas de lien avec la société qui m'emploie ( dc est ce normal car non inscrit dans mon contrat) et je fais aussi la compta peso d'une amie a ma patronne depuis deux ans sur mon temps de travail sans qu'elle me rémunère, meme si c'est sur mon temps de travail ca me prend beaucoup de temps et ca me retarde dans mes taches quotidiennes. Donc est ce légal de faire ca ?

Et je fais beaucoup de courses personnelles pour elle , or , je n'ai pas de statu d'assistante personnelle , ca ne rentre pas dans mes fonctions. Elle avait une assistante personnelle avant mais suite a des problemes financiers elle a du s'en séparer donc maintenant c'est moi qui m'y colle. Tou ca est il normal ou nan ?

Désolée si je n'ai pas été assez claire pour vous dans mes explications, en esperant que cette fois soit la bonne !

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sur mon temps de travail sans qu'elle me rémunère

Bon j'abandonne, je n'y comprends vraiment rien. Vous dites "sur mon temps de travail" et "sans qu'elle me rémunère", voulez-vous dire que vous n'êtes pas payée quand vous travaillez ????? Ou alors, vous espéreriez être payée double ?????

Peut-être que d'autres comprendront mieux que moi...

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  • 1 an plus tard...

bonsoir madame déjà en aucun cas vous devais faire le travail d'une amie a votre patronne du moment que cela n'ai pas marquer dans le contrat votre travail c'est de faire la compta dans votre société se la est de l'exploitation est vous pouvez effectivement envoyer votre patronne devant le prud'homme est effectivement vous gagnerai car cela est inacceptable que vous faite deux travail en même temps vos horaire c'est 35h par semaine voir 40h maxi au dela de cette limites vous êtes obliger d'être payer double si cela ne c'est jamais fait vous êtes en droit de refuser de travailler double et si on vous licencie vous êtes en droit de la poursuivre devant les tribunaux. merci madame

 

---------- Message ajouté à 22h34 ---------- Précédent message à 22h25 ----------

 

bonsoir madame vous n'êtes pas obligez de faire la compta d'autre société qui n'ont rien avoir avec le contrat sa c'est une part de plus effectivement si vous avez accepter de faire la compta d'une amie a votre patronne elle n'est pas obliger de te rémunérer même si c'est dans ton temps de travail maintenant tu peux refuser de le faire de la a faire des courses pour elle vous pouvez aussi refuser c'est a elle de le faire et pas a vous madame en plus elle avait une assistance personnelle et vu qu'elle a pas payer elle se débrouille c'est a elle de faire ses courses et pas a vous. vous voulez savoir si tout sa et normal oui car c'est vous qui accepter de le faire et personne ne vous a dit de le faire donc pour confirmation cela est normal madame bonne soirée

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si vous faisiez pas ce travail (d'autre comptas que vous demande votre patronne) elle vous changerai alors votre contrat de travail a temps partiel voir mi temps, car si vous pouvez effectuer ce travail dans votre temps de travail c'est qu'il n'y a pas matière a avoir un temps complet pour la ste pour laquelle vous etes embauchée

 

et le fait de vouloir etre remunéré en plus...comme le dit gudule il s'agit peut etre de pret de personnel sans but lucratif

 

etes vous assurer quand vous sortez pour faire "ses courses" perso ? voyez avec elle et lui demander de ne faire que des travaux comptables, adminsitratifs, pour la ste et pour les autres stes quelle vous demande et vous expliquez pourquoi vous ne voulez plus sortir

 

vous dites exploitée !!! si vous avez le temps de faire tous ces taches durant votre travail c"la n'est pas de l'exploitation pisque vous etes remunérée

 

si vous e vous sentez pas bien la , trouvez un autre travail

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    • Par M_elle
      Bonjour :),
       
      Je ne sais pas si je suis dans la bonne section du forum mais je ne vois pas trop où placer cette conversation :
       
      Souhaitant développer davantage des compétences dans le milieu du soin animalier, j'ai trouvé, [date]une formation [en médecine douce] mais je n'y connaissais absolument rien dans ce milieu de médecine douce. La formation me semblait sérieuse "sur le papier" comme on dit. Il a fallu payer des frais de dossier et d'inscription à hauteur [tarif] puis la formation se déroulait en week-end de séminaire payant. Il y avait normalement [plusieurs]week-end séminaires.
       
      Au bout de deux week-end de séminaire, je me suis très vite aperçue de ce que la formation était.... déjà[cette médecine douce ]reconnue par l'Etat mais il existe quand même une Fédération[...]qui réglemente la pratique et les écoles or ce soi-disant centre de formation n'en fait pas partie et la "formatrice" est une ancienne élève d'une de ses écoles qui s'est mise à son compte mais en aucun cas une "formatrice" qui s'avère être un vrai métier : les cours étaient dispensés de façon très aléatoire, rien de construit mais plutôt à l'image d'un puzzle dont la formatrice disait que nous rassemblerions les morceaux à la fin de l'année et que ça n'était qu'au dernier moment que nous comprendrions, la pratique était très approximative et rien de bien concret, les attestations de présence fournies avec un numéro de SIRET sont au nom de son mari -osthéopathe équin- ne correspondent en aucun cas à une école, ni à un centre de formation et n'ont donc aucune valeur.... plein d'autres détails mais je ne suis pas là pour tout exposer (sauf si nécessaire)
       
      Bref, j'ai décidé de cesser cette formation et comme j'ai appris que [cette médecine douce] en fait, issue de la médecine chinoise car c'était exactement le même principe transposé de l'humain à l'animal, je suis allée voir si l'herbe était plus verte ailleurs : je me suis donc rendue aux portes ouvertes d'une des écoles reconnues [...]qui dispense des cours sur l'humain (finalement, c'est mieux que je commence par moi-même et le mode de fonctionnement chez l'humain avant de vouloir soigner un animal...mais la finalité de mon projet restera l'animal, ça me prendra plus de temps mais ça n'est pas grave), entendre le discours qui s'y tenait et la philosophie qui allait avec et j'ai été conquise car là nous étions dans un discours (oral donc.. et non un "papier") plein de vie, très positif et qui correspondait tout à fait à ce que j'attendais d'une école bien cadrée, bien structurée avec un règlement intérieur....
      De ce fait, je me suis inscrite et j'ai commencé le premier week-end de formation récemment qui n'a strictement RIEN A VOIR avec le premier que j'avais fait dans ma précédente formation.
       
      Bref, pour conclure, je souhaiterais savoir si je peux récupérer une partie [des frais d'inscription] et de dossier que j'ai payés sur la précédente formation étant donné que je ne suis allée qu'à deux séminaires de formation et que j'ai décidé d'abandonner cette formation sur des faits totalement justifiés.
       
      PS : Il faut aussi savoir qu'à un moment, la formatrice a choisi de m'exclure de la formation au motif que je me suis prise des remarques fortement désobligeantes (à chaque week-end de séminaire où j'étais présente) de la part d'un élève [plus âgé]que moi où j'ai demandé à la formatrice d'intervenir car j'estimais que c'était de son ressort, qu'elle a refusé en prétextant que ça n'était pas son rôle donc j'ai dû régler le problème directement avec lui et qu'ensuite il m'a été reprochée de perturber la bonne ambiance du cours et que je n'ai donc plus été admise en cours à la session suivante, de là j'ai protesté en disant que j'allais demandé à ma conseillère d'insertion professionnelle si c'était "normal" et savoir quel recours, je pouvais avoir et à partir de ce moment-là, la formatrice a décidé de me réintégrer..... uniquement après l'accord de l'élève qui initialement m'avait fait des remarques désobligeantes et pour lequel j'avais sollicité l'intervention de la formatrice qui, de ce fait, s'est transformé en victime (je parle toujours de l'élève) parce que la formatrice s'étant dédouanée de son rôle, j'avais dû régler le souci moi-même et ça s''est retourné contre moi.... mais étant donné tout ce contexte général, j'ai donc fini par choisir de partir.
       
      J'espère avoir été claire et compréhensible
       
      Merci de vos réponses.
    • Par Noyeb
      Mesdames, Messieurs,
       
      Ayant plusieurs sons de cloches concernant les temps de trajet, je me tourne vers vous.
       
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      Est-ce que ce temps passé dans le train est comptabilisé comme temps de travail effectif ou pas? Cela dépend des conventions collectives?
       
      En vous remerciant par avance.
       
      [...]
    • Par Andromaque
      Bonjour,
       
      Et puisqu’il est encore temps, bonnes fêtes de Pâques.
       
      Je suis en appel contre mon ex employeur.
      Concernant mes demandes et suite à mes lectures est il possible de se référer et aux articles 565 et suivants du code de procédure civil? [EDIT de l'équipe de modération lien hors charte]
       
      Merci de votre aide.
    • Par rom_39
      Bonjour à tous,
      Je déterre le sujet, mais étant dans le même cas, j'aimerais savoir si @MRichard a eu une réponse précise de sa DRH ou de la DIRECCTE.
      Bonne journée à tous
       
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    • Par Clarisse M
      Bonjour, ma responsable ma prévenu d'une réunion le mardi 27 avril à 19h30 mais voilà je fini ma journée à 13h30 et j'habite à 1h aller retour de mon lieu de travail de plus à la dernière réunion l'heure resté en plus ne nous à pas été payé se qui sera encore le cas.  La réunion étant à 19h30 il y en a pour au moins 1h se qui me fera rentré chez moi pas avant 21h ont t'ils ĺe droit de m'y obligé. Merci
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